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alan2
Contributeur actif
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 Posté - 01 mars 2011 : 12:16:26
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J'ai constaté lors de notre dernière AG qui se tient dans une salle indépendante, que notre SYNDIC qui fait office de secretaire, ne pouvait imprimer le PV par manque de matériel.
Il demande alors au Président, et aux scrutateurs de signer une feuille vierge, leur indiquant qu'ils recevront ensuite le PV pour eventuelles rectifications.
L'année passée 2 copropriétaires qui avaient votés contre une résolution, ont vu leurs votes transformés en approbation.
Je compte me présenter en tant que scrutateur, mais dans le cas ou je serais elu, je me refuse à signer le feuille en blanc.
Comment puis je m'opposer Ă cette pratique du syndic.
Merci de vos commentaires.
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 Posté - 01 mars 2011 : 13:04:32
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personne au monde ne peut vous obliger a signer une feuille en blanc.
Ue personne normalement constitué ayant au moins 1 miligramme de crème fraiche dans le cerveau ne signe jamais une feuille en blanc
Une personne ayant acceptré une responsabilité au sein d'un aorganisme, quelque qu'il soit, ou d'une assembéle, devrait se regarder correctement dans un miroir avant d'accepter de signer quelque chose en balnc a un sous-traitant ou un fournisseur ou un prestataire de service. |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 01 mars 2011 : 14:16:31
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C'est principalement au pdt de séance qu'il faut "botter les fesses" !!!!
- Sauf à être un âne ignorant, comment une personne "normale" peut-elle signer un papier "en blanc", sans savoir à quoi cette signature engage.
- sauf à être un incompétent, comment un syndic qui sait assurer le secrétariat d'une AG peut-il se présenter sans moyen d'impression du PV, ou au moins d'en faire une copie ?
"que notre SYNDIC qui fait office de secretaire, ne pouvait imprimer le PV par manque de matériel."
1)- ce syndic est un âne : nul bersoin de "matériel" pour établir un PV manuscrit (les grandes lignes sont préremplies) en 2 exemplaires, sorte de "brouillon officiel" validé par le "bureau", un exemplaire lui étant remis.
2) ce pdt de séance l'est aussi pour ne pas exiger au moins ce brouillon et doublement "crétin" pour signer en aveugle ... il ne sait quoi !
Encore un incompétent qui se met en avant pour se faire mousser !
Ma main au feu qu'il est aussi pdt du CS ! 
Enfin, il faut rappeler que si les textes imposent la validation des décisions dès la fin de séance, celle-ci n'a de nécessité QUE lors d'un litige soumis au juge.
S'il n'y en a pas, la validation des décisions peut intervenir dans les jours qui suivent. C'est un impératif lorsque le secrétaire de séance-syndic (ou le 'bureau') n'est pas en capacité d'en établir un exemplaire original avec copie au 'bureau'.
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Édité par - Gédehem le 01 mars 2011 14:19:52 |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 01 mars 2011 : 14:40:45
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citation: Initialement posté par jbastre
J'ai constaté lors de notre dernière AG qui se tient dans une salle indépendante, que notre SYNDIC qui fait office de secretaire, ne pouvait imprimer le PV par manque de matériel.
Il demande alors au Président, et aux scrutateurs de signer une feuille vierge, leur indiquant qu'ils recevront ensuite le PV pour eventuelles rectifications.
L'année passée 2 copropriétaires qui avaient votés contre une résolution, ont vu leurs votes transformés en approbation.
Je compte me présenter en tant que scrutateur, mais dans le cas ou je serais elu, je me refuse à signer le feuille en blanc.
Comment puis je m'opposer Ă cette pratique du syndic.
Merci de vos commentaires.
je ne comprends pas l'attitude de ce syndic
un syndic doit venir en AG avec son projet de PV imprimé.....avec des grands espaces en blanc sous chaque résolution pour indiquer manuellement le texte voté et les votes....de la même façon que l'on faisait quand il n'y avait pas petite imprimante portable
une imprimante, cela tombe en panne....un stylo c'est plus rare......et on en prévoit toujours plusieurs au cas où....
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sybarite
Contributeur actif
241 message(s)
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Posté - 01 mars 2011 : 18:39:10
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oui, mais la machine à calculer hein !! ça tombe en panne aussi... |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 01 mars 2011 : 19:14:10
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citation: Initialement posté par sybariteoui, mais la machine à calculer hein !! ça tombe en panne aussi...
il va falloir songer Ă revenir au boulier...
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challand
Contributeur actif
France
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 Posté - 01 mars 2011 : 20:45:48
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Et si le boulier casse, on revient Ă la craie? |
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Posté - 01 mars 2011 : 21:16:49
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Non, on ramasse les boules.... |
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alain
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Posté - 02 mars 2011 : 14:11:45
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bonjour
je connais effectivement cete situation,, que je viens de découvrir, en lisant ce post !! le syndic fait toujours voter en blanc les président et scrutateurs..et "bricole " ensuite son pv.. personne n'y voit que du feu !!!
en cas de litige, qui peut ĂŞtre responsable, le syndic ou les signataires ?? |
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snp
Contributeur actif
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Posté - 02 mars 2011 : 18:20:23
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Et la clé USB? Et l'envoi par mail à l'adresse du président et des scrutateurs?
A peu près certain que l'on va répondre que ce n'est pas, encore, légal!!! |
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Posté - 02 mars 2011 : 18:24:51
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snp : USB ou non, le syndic fait signer sur une feuille en blanc le PV d'AG non imprimé.
Le président de scéance, secréatire et scrutateurs sont responsables de cette manoeuvre qui a permis de " bidouiller " le PV.
Des copros pas très sérieux . 
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 02 mars 2011 : 18:27:18
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citation: Initialement posté par alain
bonjour
je connais effectivement cete situation,, que je viens de découvrir, en lisant ce post !! le syndic fait toujours voter en blanc les président et scrutateurs..et "bricole " ensuite son pv.. personne n'y voit que du feu !!!
en cas de litige, qui peut ĂŞtre responsable, le syndic ou les signataires ??
si le président de l'AG est assez ......pour signer une feuille en blanc.....la prochaine fois ces era une reconnaissance de dettes qui surgira...
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snp
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Posté - 02 mars 2011 : 18:42:45
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RĂ©ponse Ă philippe388 (02 mars 2011 : 18:24:51)
Je ne me préoccupais pas du sort des "signataires en blanc...", d'autant plus qu'avec une clé USB ou par mail, il n'y a plus besoin de signature.
L'important dans l'affaire est qu'il n'y ait pas de différence entre ce qui a été voté lors de l'AG et l'énoncé du PV. Ce n'est pas la signature en elle-même. |
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Posté - 02 mars 2011 : 19:02:37
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snp : le PV de l'AG doit être vérifié par le bureau afin de constater que les votes des copros correspondent à ceux du PV. Dans ce cas, ils ont été modifiés, et le bureau n'a signé que la dernière feuiile sans rien vérifié.
Une signature sur un document officiel est toujours importante.
Comment jbastre peut il contesté que ses votes ont été modifiés quand la totalité du bureau a signé ce PV sans rien vérifier.
L'important est la vérification réelle du PV, et sa signature en fin d'AG? même sur un brouillon.
snp : comment signer avec une clef USB, elle fait aussi BIC ???
VOus allez bientôt nous proposer de faire les AG en vidéoconférence avec chacun son Iphone ??? |
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snp
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Posté - 02 mars 2011 : 19:21:36
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RĂ©ponse Ă philippe388 (02 mars 2011 : 19:02:37)
Les lunettes, toujours les lunettes....(cela m'arrive aussi de les oublier!)
..." d'autant plus qu'avec une clé USB ou par mail, il n'y a plus besoin de signature. " (snp Posté - 02 mars 2011 : 18:42:45)
Je ne serais par contre la visioconférence...si cela était abordable pour une copropriété...et autorisé légalement! Pas besoin de préparer la salle, pas besoin de sortir pour y aller, tout le monde chez soi devant son écran, les pantoufles aux pieds, la tisane à porter de main (ou plus si affinité), voir le décompte des votes au fur et à mesure de l'évolution, personne qui crie ou coupe la parole, le président serait le seul à ouvrir et fermer le micro (phone) de tel ou tel, pas de verbiage ennuyeux et souvent hors sujet...AG rondement menée! Le rêve !!! |
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alan2
Contributeur actif
France
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Posté - 04 mars 2011 : 10:02:13
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Merci Ă tous les contributeurs pour leurs analyses et conseils.
Cordialement |
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