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zeffff
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 Posté - 13 mars 2011 : 08:03:53
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Bonjour,
Je suis sur un projet de construction sur un terrain de 329 m² de dimensions triangulaires pour faire simple.
Dessinateur de métier, c'est moi qui élabore mes plans que je soumets à l'architecte conseil de la Subdivision Départementale de l'Équipement relative à ma commune ainsi qu'à son instructrice.
Disposant du P.O.S. relatif à cette zone dite UB, celui préconise une emprise au sol maximum de 150m².
De part sa forme triangulaire et par rapport à l'orientation Sud, la totalité de mes projets décrive une construction touchant de manière ponctuelle l'une des limites séparatives.
La D.D.E., par l'intermédiaire de son instructrice, n'acceptant pas ce genre de construction, j'ai dû par conséquent apposer des pare-soleil afin d'épouser linéairement cette limite séparative.
Oui mais voilà , ce genre de projet étant unique à leurs yeux, elle et son supérieur hiérarchique m'interdisent d'exclure de mon calcul d'emprise au sol les surfaces générées par ces pare-soleil!
Malgré mes explications quant à la définition du calcul de l'emprise au sol et de ses exceptions, ceux-ci n'ont rien voulu savoir!
Je rappelle qu'une emprise au sol est la projection verticale au droit des bâtiments exceptés les éléments architecturaux (bandeaux, débords de toitures...), saillies traditionnelles (pare-soleil, balcons...)...
Alors voilĂ la situation, je dispose naturellement de plans afin de mieux comprendre la situation.
Pour celles et ceux qui voudront bien m'Ă©clairer, je leur dis d'avance merci!
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 Posté - 13 mars 2011 : 08:28:25
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insérez un crobard simplifié dans le fil pour qu'on comprenne.
l'emprise n'a pas de définition fixe ; elle est ce que prévoit le POS. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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zeffff
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Posté - 13 mars 2011 : 12:03:59
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zeffff
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Posté - 13 mars 2011 : 12:12:07
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Pour le calcul d'emprise au sol, voilĂ ce que dit le P.O.S.:
"Article UB9 - Emprise au sol
L'emprise au sol est autorisé sur 50% maximum de la parcelle sauf pour l'artisanat et les commerces en rez-de-chaussée qui pourront occuper la totalité du terrain.
Les constructions à usage d'habitation bénéficieront d'une majoration de 50% du pourcentage d'emprise au sol jusqu'à l'obtention d'une surface de plancher totale de 150 m² calculée conformément à l'article R 1 23.22 du Code de l'Urbanisme." |
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Posté - 13 mars 2011 : 19:35:43
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Bonsoir
C'est dans le rapport de présentation du pos que vous pouvez espérer une définition....
Laurent va surement arriver.....
je reste dubitatif sur la facilité avec laquelle on porrait, ainsi, avec des "pares-soleils" contourner la construction en limite ou au prospect....."Ami Laurent ?"
Et ces pares-soleils ne comptent-ils pas en shob, donc puisqu'ils laissent passer la pluie ?
Interessant ! |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Édité par - Jean-Michel Lugherini le 13 mars 2011 19:40:37 |
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zeffff
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Posté - 13 mars 2011 : 20:34:03
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Les pare-soleil décrits sur les plans sont effectivement ajourés, mais l'instructrice m'a prévenu qu'elle les voulait "pleins" et plus hauts (voir les plans suivants) |
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zeffff
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Posté - 13 mars 2011 : 20:38:18
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Posté - 13 mars 2011 : 20:47:37
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Merci pour l article du pos sur les prospect et les annexes..... |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Posté - 15 mars 2011 : 09:52:33
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citation: Initialement posté par Jean-Michel LugheriniBonsoir C'est dans le rapport de présentation du pos que vous pouvez espérer une définition.... Laurent va surement arriver..... je reste dubitatif sur la facilité avec laquelle on porrait, ainsi, avec des "pares-soleils" contourner la construction en limite ou au prospect....."Ami Laurent ?"
Touché juste ! 
Ces brise-soleil sont une fumisterie au regard de la construction en limite.
La seule manière pour moi d'arriver à gérer le problème est de construire un mur complet sur la limite de propriété et de gérer "en interne" les angles inentretenable que ça génèrera.
citation:
Et ces pares-soleils ne comptent-ils pas en shob, donc puisqu'ils laissent passer la pluie ?
Interessant !
Pas de SHOB pour ces brises soleil comme il n'y en a pas pour une pergola.
En tout cas pour moi !
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Posté - 15 mars 2011 : 09:58:21
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Posté - 15 mars 2011 : 10:13:03
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euh... ben... une pergola en limite est bien une construction en limite permettant "artificiellement" de respecter la règle de prospect, non ?
Cour Administrative d'Appel de Nancy, 1ère chambre - formation à 3, 16/11/2006, 05NC01614, Inédit au recueil Lebon |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 15 mars 2011 : 11:39:54
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Posté - 15 mars 2011 : 11:47:18
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bien d'acccord au fond mais, fumisterie ou pas, la règle semble respectée... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Posté - 15 mars 2011 : 12:23:36
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zeffff
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Posté - 15 mars 2011 : 13:00:14
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Cette solution proposée est celle optée parmis au moins une trentaine!
Effectivement la découpe du terrain est délicate quant à la construction future!
L'ensoleillement est ma priorité d'ouù cette solution.
Bien évidemment que la solution d'aposer un mur en mitoyenneté est possible et par n'importe lequel des logiciel, mais l'ensoleillement en pâti!
Quant à l'accès de ces zones triangulaires, elles sont possibles via les portes fenêtres présentes pour chacunes.
Maintenant j'ai opté pour des pare ou brise-soleil, mais si j'opte pour des débords de toiture (plates ici), qui par définitions rentrent dans les dites "saillies traditionnelles", donc des exceptions, le problème serait-il le même?
La contruction en mitoyenneté par l'un ou l'autre des parties est donc compromise. |
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Posté - 15 mars 2011 : 13:39:02
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citation: Initialement posté par zeffff
Cette solution proposée est celle optée parmis au moins une trentaine !
Ce qui ne veux pas dire que ce soit la bonne. 
citation:
Effectivement la découpe du terrain est délicate quant à la construction future!
L'ensoleillement est ma priorité d'où cette solution.
Vous pouvez avoir la mĂŞme chose en construisant en limite Ă gauche.
La pièce ne sera pas rectangulaire, c'est tout.
citation:
Bien évidemment que la solution d'aposer un mur en mitoyenneté est possible et par n'importe lequel des logiciel,
C'Ă©tait une boutade, vous l'aurez bien compris. 
citation:
mais l'ensoleillement en pâti !
Je ne vois pas pouquoi.
citation:
Quant à l'accès de ces zones triangulaires, elles sont possibles via les portes fenêtres présentes pour chacunes.
Imaginez un voisin qui construit en limite de propriété et vous obtenez des triangles in-entretenable et difficilement constructible.
Clairement la pièce la plus à gauche doit être construite en limite.
citation:
Maintenant j'ai opté pour des pare ou brise-soleil, mais si j'opte pour des débords de toiture (plates ici), qui par définitions rentrent dans les dites "saillies traditionnelles", donc des exceptions, le problème serait-il le même ?
La contruction en mitoyenneté par l'un ou l'autre des parties est donc compromise.
Dans votre cas, franchement non.
Je ne vois strictement rien qui vous empĂŞche de construire en limite.
Vous vous "braquez" sur des formes orthogonales et parallélépipédiques. Pourquoi ?
Une pièce peut être polygonale, ce n'est en rien invivable...
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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