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elungb
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 Posté - 08 nov. 2011 : 08:09:01
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Le grand livre 2011 du SDC montre des factures de travaux payées en mai 2011.
Ces mêmes factures apparaissent comme appartenant à la période 2009-2010 dans un état récapitulatif des travaux 2009-2010 présenté à l'approbation des comptes des l'exercices 2009-2010 présentés à notre dernière AG approuvant les comptes de 2009 et 2010.
Est-il normal de trouver des factures payées en 2011 dans des documents récapitulatifs de travaux 2009-2010 ?
Merci d'avance
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Posté - 08 nov. 2011 : 08:18:38
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ce que vous trouvez sur les documents de l'AG (annexe 5 vraisemblablement) ne sont-ils pas les travaux votés ou engagés ? |
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elungb
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Posté - 08 nov. 2011 : 10:07:07
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Oui, mais l'annexe 5 est pratiquement vide puisque les travaux étaient soi-disant terminés et sont passés sur l'annexe 4.
Mon souci est de savoir si le grand livre est une preuve ou s'il ne sert Ă rien.
Si l'on trouve des débits et crédits au GL des travaux en 2011 est-il normal que la comptabilité des travaux ait été close au 31/12/2010 avec les écritures du GL de 2011 ? |
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JB22
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Posté - 08 nov. 2011 : 10:49:09
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Il n'y a rien d' anormal, les travaux ont été réalisés et comptabilisés sur l'exercice 2009/2010, comptabilité d'engagements, et les travaux ont été PAYES sur 2011.
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elungb
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Posté - 08 nov. 2011 : 12:00:26
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Merci, même si la réception des travaux datant de 2011 marque la fin du chantier et que les entreprises n'ont pas été totalement payées ? |
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JPM
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Posté - 09 nov. 2011 : 22:51:44
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Elungb écrit citation: est-il normal que la comptabilité des travaux ait été close au 31/12/2010 avec les écritures du GL de 2011
Si l'on s'en tient à cette phrase, la réponse est OUI, c'est anormal.
MAIS on peut clôturer le compte d'un chantier à la date du 31 décembre 2010 dès lors que l'ensemble des factures ou mémoires a bien été reçu avant cette date. Il importe peu que des mémoires ou factures aient été impayés à cette même date.
Il est alors normal de trouver dans le grand livre de 2011 les paiements effectués en 2011.
Ce qui est anormal et malheureusement fréquent, c'est de trouver dans les comptes arrêtés au 31/12/2010 des factures datées de 2011 
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elungb
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Posté - 10 nov. 2011 : 09:42:05
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Merci JPM,
Toujours concernant le GL, le syndic sortant n'a pas été désigné le 08/07/2011, dans le Gd Livre communiqué au nouveail y a 2 comptes bancaires alors que nous avions voté depuis longtemps un compte séparé.
On peut lire compte 5120.00000 global adresse transfert date valeur = date échéance 02/0/2011 pour 1 425 e
puis compte 5120.1000 SDC adresse date valeur 02/01/2011 date échéance 01/09/2011 crésit 1 425 e. I n'y a plus de mvts sur le global, mais sur le compte du SDC des mvts postérieurs à la date ou il n'était plus syndic.
Notamment :
remise chèque 134 SHP1 date valeur 21/07/2011 date échéance 31/08/2011
Les questios que je me pose :
Est-ce que le GL peut continuer Ă fonctionner alors que le syndic n'est plus en exercice ? Si non quels est le recours ?
Si le SDC a voté un compte séparé, peut-il y avoir un deuxième compte intitulé global ?
Que signifient ces dates de valeur et d'échéance ? |
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JPM
Modérateur
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Posté - 10 nov. 2011 : 09:59:09
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Si le syndic a continué à effectuer des paiements ou encaissements après la date d'expiration de son mandat il est en faute mais ces mouvements doivent néanmoins être portés dans la comptabilité du syndicat. Ils doivent apparaître dans le grand-livre.
Une autre question est de remettre en cause ces opérations. Si l'une d'entre elles est finalement annulée, il y aura lieu de reporter les effets de cette annulation, par exemple la restitution au syndicat d'une somme indument payée.
Quand le syndicat fonctionne avec un compte bancaire séparé, il ne peut exister aucun autre compte. a fortiori s'il s'agit d'un compte ouvert au nom du syndic. Il n'y a d'exception que pour des comptes de placement.
Le syndicat est propriétaire de sa comptabilité. En cas de changement de syndic, il y a lieu de récupérer les livres comptables pour les dix années antérieures.
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Grand livre 2011 et TRVX 2009-2010 
