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Stilla
Contributeur actif
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 Posté - 14 mai 2012 : 16:09:00
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Dans le GL, Le compte 671 (travaux décidés en AG) doit-il indiquer:
- les travaux votés ET les montants votés
OU BIEN Doit-il indiquer
les travaux votés ET les montants réglés ?
Merci
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Posté - 14 mai 2012 : 18:34:44
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le compte 671 doit indiqué les factures RECUES, pas forcément payées... |
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mespres
Contributeur vétéran
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Posté - 14 mai 2012 : 19:54:56
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la question de Stilla montre que les fondamentaux sont utiles à détailler. Le décret impose une comptabilité d'engagement, c'est à dire qu'une depense ou une recette est enregistrée dès que sa preuve est connue : facture pour une dépense, appel de charges pour les recettes (un exemple).
Donc le 671 est débité par crédit d'un compte fournisseur à réception de la facture. le débit du 671 est compensé par le crédit du compte produit 702 (crédit issu de l'appel de fonds travaux).
le fournisseur se trouve alors créditeur : il est en attente de paiement. L'envoi du chèque se traduit par le débit du compte fournisseur, par crédit de la banque (512). le compte fournisseur est alors soldé. |
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 14 mai 2012 : 20:05:28
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Stilla
Contributeur actif
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4
Posté - 15 mai 2012 : 00:49:25
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Merci mespres, rambouillet pour les explications et merci Louis 92 : SUPER le graphique !!
Arff. encore quelques années..... et je maîtrise la compta  |
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JPM
Modérateur
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Posté - 17 mai 2012 : 10:36:11
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Mespres indique : citation: Donc le 671 est débité par crédit d'un compte fournisseur à réception de la facture. le débit du 671 est compensé par le crédit du compte produit 702 (crédit issu de l'appel de fonds travaux).
Ce n'est pas tout Ă fait exact.
OK sur le fait qu'à réception d'une facture, son montant est porté au crédit du 4010 de l'entrepreneur et au débit du 671.
Mais à ce stade le débit du 671 n'est pas compensé par le crédit du 702.
Il peut être nécessaire d'alimenter le 702 par le débit du 102 lorsque les provisions appelées ont été laissées sur ce compte, pour permettre le paiement des factures.
Si les provisions, parès avoir transité par le 102 ont été virées en bloc au 702 comme le conseille une recommandation de la Commission de la copropriété, cette opération n'est pas nécessaire.
Dans tous les cas, lors du paiement le 512 banque est crédité par le débit du 4010 de l'entrepreneur.
C'est seulement à la date de clôture de l'exercice, et sous réserve 1 que le chantier soit achevé, 2 que toutes les factures liées à ce chantier soient parvenues au syndic, 3 et enfin qu'elles aient été enregistrées en 671, que le syndic peut et doit solder ce dernier compte, par le débit du 702.
Il procéde à la mise en répartition des charges du chantier et à la restitution des provisions appelées à ce titre et fait figurer le compte du chantier dans l'annexe 4.
Le 702 est alors crédité du montant des charges de travaux par le débit des 450 des copropriétaires
et il est débité du remboursement des provisions appelées par le crédit des 450 des copropriétaires.
Ceci étant fait, le 671 et le 702 sont à zéro.
A noter qu'il faut parler plutot du 671005 et du 702005 par exemple car il faut ouvrir un sous compte propre Ă chaque chantier aussi bien en 671 qu'en 702.
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 17 mai 2012 : 10:58:53
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JPM a écrit citation: Le 702 est alors crédité du montant des charges de travaux par le débit des 450 des copropriétaires et il est débité du remboursement des provisions appelées par le crédit des 450 des copropriétaires. 2 opérations croisées entre 702 et 450 me surprennent.
Je m'attendais à lire : Le 702 est alors crédité du montant des charges provisions appelées de travaux et il est débité du remboursement des provisions appelées par le crédit des 450 des copropriétaires du montant des charges par le crédit du 67.
Qu'est-ce qui m'a échappé ? S'agit-il du processus ne recourant pas au 102 ?
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 17 mai 2012 11:01:01 |
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JPM
Modérateur
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Posté - 17 mai 2012 : 11:36:04
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Supposons un chantier dont le coût a été de 19 500 € alors que le montant des provisions appelées a été de 19000 €
Au 31/12 on a 19500 au débit du 671 et 19000 au crédit du 702.
On passe 19500 au crédit du 671 pour le solder par dt du 702
Le solde du 702 est alors débiteur de 500 €
On répartit les charges 19500 par débit des 450 des copropriétaires et crédit du 702.
Le solde du 702 est alors 19500 - 500 = 19000 créditeur
On restitue les provisions (19000) aux copropriétaires par crédit des 450 et débit du 702.
Le 702 est alors soldé (19000 - 19000).
Les copropriétaires trouvent sur leurs relevés :
au crédit la quote part de 19000 pour la restitution
au débit la quote part de 19500 pour le coût du chantier
Cela est vrai quelle que soit la méthode de classement des provisions. En effet, au 31/12 si le chantier est achevé, le syndic doit virer au 702 les sommes qui auraient pu rester au 102, même si de fait le paiement du solde du chantier est prévu sur l'exercice suivant.
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 17 mai 2012 : 15:28:22
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JPM, merci de répondre à mon interrogation et pardon par avance si j'ai peut-être mal interprété votre réponse. Pour reprendre les chiffres de votre exemple, je n'ai jamais vu ni dans un grand-livre ni dans un relevé compte individuel :
- 2 lignes "quote-part de 19000", une pour l'appel et une pour la restitution,
- 2 lignes "quote-part de 19500", une pour charges, l'autre pour coût chantier.
Ce que je vois est :
- 1 ligne "quote-part de 19000" pour l'appel,
- 1 ligne "quote-part du solde de 500" pour la différence entre l'appel et le coût chantier.
Le résultat est le même (ouf !) mais le détail des lignes est plus pertinent avec seulement le solde car appel et coût sont déjà donnés par ailleurs.
Cdlt. Louis92. |
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JPM
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Posté - 17 mai 2012 : 16:46:33
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Vous avez de mauvaises lectures 
Ne répartir que le solde, c'est se moquer des copropriétaires.
Expliquez moi aussi comment on fait quand une partie des travaux est répartie avec une clé de répartition et une autre avec une autre clé ?
On doit fournir aux copropriétaires le détail des coûts qui sont répartis et le détail des provisions remboursées.
Dans certains cas il y a plusieurs chantiers dans l'exercice. Les copropriétaires doivent pouvoir s'y retrouver.
Mon observation est a fortiori exacte pour les charges courantes bien entendu !! Mais dans ce cas il est courant de ne placer qu'une ligne pour la restitution globale des 4 provisions de l'année.
Voyez le Guide de l'ARC 1ere Ă©dition page 240.
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 17 mai 2012 : 18:53:25
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JPM, j'ai eu bien d'autres mauvaises lectures ! mais d'une année sur l'autre, les syndics progressent .
Pour notre sujet, je restais avec votre exemple d'1 chantier. Il y a donc les lignes que j'ai indiquées pour chaque chantier donc solde par chantier. La vérification est donc possible pour chaque copropriétaire par référence à l'annexe 4.
Je suppose que j'ai la 1ère version car décembre 2005.
Cdlt. Louis92 |
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JPM
Modérateur
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Posté - 18 mai 2012 : 10:33:54
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Très sérieusement :
Il faut tenir compte du droit à l'information des copropriétaires, mais il faut aussi tenir compte de la nécessité de présenter à un juge des documents précis et directement exploitables en cas de recouvrement judiciaire des charges.
Si vous dîtes à un juge que pour comprendre le document A et il faut aller voir le document B qui est l'annexe 4, il juge que vous ne rapportez pas la preuve de la créance.
C'est pourquoi le relevé individuel du copropriétaire doit être aussi complet et explicite que possible.
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Compte 671 
