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galy
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 Posté - 23 juin 2012 : 16:48:19
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Bonjour,
Conformément à ma procédure d'expulsion, je dois restituer les clefs à la police et non pas à ma propriétaire, donc, on va pas se voir.
Qu'est ce que je risque en tant que locataire si je ne fais pas EDL de sortie dans pareil cas ?
Sachant que :-
- il y a une preuve de mon départ définitif, vu la restitution des clefs à la police.
- je suis déchue du bail (bail non meublé juillet 89) vu le jugement d'expulsion.
- on a fait EDL d'entrée dans le logement avec un huissier.
Merci pour vos réponses éclairées
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nefer
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 Posté - 23 juin 2012 : 17:12:39
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que dit votre jugement d'expulsion exactement |
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galy
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Posté - 23 juin 2012 : 17:32:31
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Merci de m'avoir répondu rapidement, c'est gentil !
Pour le jugement d'expulsion:
- La propriétaire a demandé la résiliation du bail, valider le congé et expulsion.
- Le jugement a validé le congé, ordonné l'expulsion (force publique etc) et l'exécution provisoire. Il m'a condamné à payer une indemnité d'occupation mensuelle égale au montant du loyer charges comprises.
P.S.
- C'est la police qui m'a dit qu'il faut que je restitue les clefs à elle et pas à la propriétaire, vu que la police m'avait envoyé une lettre où il est écrit: la date et l'heure à laquelle, je dois les restituer à la police.
- concernant le bail résilié:
la propriétaire ne m'a pas fait des révisions annelles depuis la date du jugement.
Je l'ai appelé à l'époque pour connaitre les raisons et elle m'a dit que: "comme je n'avais plus de bail", elle n'avait pas le droit de le faire. Et que par ailleurs, on fait pas des révisions sur indemnités d'occupation.
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Édité par - galy le 23 juin 2012 18:52:44 |
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bailleurx
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Posté - 23 juin 2012 : 21:22:47
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au fond que voulez vous savoir?
si vous pouvez rendre les clefs à la police? pourquoi pas...
la police donnera les clefs au propriétaire
si vous pouvez ne pas faire d'EDL ?
vous pouvez aussi...
mais le propriétaire pourra alors faire intervenir un huissier pour faire l'EDL qui facturera sa prestation (moitié pour vous, moitié pour le propriétaire)
alors que si vous acceptez de le faire aimablement c'est gratuit...
citation: la propriétaire ne m'a pas fait des révisions annelles depuis la date du jugement.
Je l'ai appelé à l'époque pour connaitre les raisons et elle m'a dit que: "comme je n'avais plus de bail", elle n'avait pas le droit de le faire. Et que par ailleurs, on fait pas des révisions sur indemnités d'occupation.
elle a raison
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galy
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 Posté - 24 juin 2012 : 08:31:01
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Ce n'est pas moi qui veux rendre les clefs à la police, c'est la police qui le veut comme je l'ai dit dans mon 2ème post.
Bien sur que j'accepte de faire l'EDL.
Preuve en est que même si on ne se parle plus avec ma proprio, je l'ai quand même contacté et aussi son huissier chargé du dossier d'expulsion, en leur laissant plusieurs messages, hélas sans succès.
Comme elle m'a habitué à des coups "tordus", je trouve "louche" qu'elle ne me contacte pas, ni son huissier, alors qu'ils sont parfaitement au courant de la date de la restitution des clefs.
Donc au fond, je voudrais surtout me protéger et protéger mes enfants et de m'en informer, parce que j'ai très peur qu'elle fasse l'EDL avec l'huissier quand je ne serais plus là pour voir, aussitôt après avoir récupéré les clefs à la police. D'ailleurs, a-t-elle le droit de le faire ?
Même si ce n'est pas mon cas, comme vous évoquez une facture partagée au cas de non acceptation du locataire de faire l'EDL, est ce que cela signifie qu'un propriétaire a le droit de faire l'EDL avec l'huissier en l'absence de ce locataire en question ?
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Édité par - galy le 24 juin 2012 08:36:04 |
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nefer
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Posté - 24 juin 2012 : 10:07:11
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le mieux serait d'envoyer au propriétaire un RAR pour le convoquer à l'EDL de sortie contradictoire
vous indiquez dans votre courrier que vous quittez les lieux le.......que vous le convoquez pour procéder à un état des lieux contradictoire le...à ...heures. et que conformément aux instructions reçus vous déposerez immédiatement après l'établissement de cet EDL de sortie,les clés au commissariat du....(indiquez l'adresse)
si le propriétaire ne se présente pas à l'heure dite, le refus d'état des lieux de sortie contradictoire viendra de sa part et non de la votre...
pensez vous qu'il y ait des dégradations dans l'appartement (en comparant avec l'EDL d'entrée) ?
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galy
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Posté - 24 juin 2012 : 20:00:26
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J'habite ici depuis 20 ans.
Je faisais la peinture tous les 5 ans environ, changement PVC sol = 2 fois. Le tout à à mes frais.
J'ai aussi fait toutes les réparations de toute nature sans jamais rien demander.
Mais, depuis le préavis congé+procédure d'expulsion, (durée 2 ans 1/2 environ): pas de peinture depuis 7 ans environ.
Merci de m'avoir fait sortir l'EDL d'entrée puisque c'est un PV de constat dont nous avons partagé la facture. Je sais pas pourquoi ce PV puisque je ne me suis pas opposée, mais bref passons peut-être que c'était la procédure de l'époque.
Donc il décrit: peinture défraîchie, micro fissures et des écaillures, traces de salissures en désignant les endroits mais décrète: bon état d'usage. Sol: revêtement bon état d'usage.
J'ai juste un souci avec les portes coulissantes de la terrasse qui ferment mal depuis 3 ans déjà .
J'ai tout essayé (changement de vices/pièces etc) mais l'expert a dit qu'elles "avaient fait leur temps" il faut les changer complètement. J'ai évidemment toutes ces preuves.
Je n'ai pas la nouvelle adresse de ma proprio. Je lui ai déjà envoyé un RAR y a 6 mois environ qui m'est revenu avec "n'habite pas à l'adresse indiquée". Heureusement qu'elle a gardé son num de portable.
SVP répondez moi car je panique énormément face à ce qu'elle peut faire : 
Est ce qu'elle a le droit de faire l'EDL de sortie seule avec l'huissier après ma restitution des clefs à la police ?
Qu'est ce que je risque si elle le fait en mon absence ?
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Édité par - galy le 24 juin 2012 20:06:56 |
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nefer
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Posté - 24 juin 2012 : 20:05:48
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citation: Initialement posté par galy
J'habite ici depuis 20 ans.
Je faisais la peinture tous les 5 ans environ, changement PVC sol = 2 fois. Le tout à à mes frais.
J'ai aussi fait toutes les réparations de toute nature sans jamais rien demander.
Mais, depuis le préavis congé+procédure d'expulsion, (durée 2 ans 1/2 environ): pas de peinture depuis 7 ans environ.
Merci de m'avoir fait sortir l'EDL d'entrée puisque c'est un PV de constat dont nous avons partagé la facture. Je sais pas pourquoi ce PV puisque je ne me suis pas opposée, mais bref passons peut-être que c'était la procédure de l'époque.
Donc il décrit: peinture défraîchie, micro fissures et des écaillures, traces de salissures en désignant les endroits mais décrète: bon état d'usage. Sol: revêtement bon état d'usage.
J'ai juste un souci avec les portes coulissantes de la terrasse qui ferment mal depuis 3 ans déjà . J'ai tout essayé (changement de vices/pièces etc) mais l'expert a dit qu'elles "avaient fait leur temps" il faut les changer complètement. J'ai évidemment toutes ces preuves.
Je n'ai pas la nouvelle adresse de ma proprio. Je lui ai déjà envoyé un RAR y a 6 mois environ qui m'est revenu avec "n'habite pas à l'adresse indiquée". Heureusement qu'elle a gardé son num de portable.
SVP répondez moi car je panique énormément: Est ce qu'elle a le droit de faire l'EDL de sortie seule avec l'huissier après ma restitution des clefs à la police ? Qu'est ce que je risque si elle le fait en mon absence ?
avez vous lu mon message précédent ?
je vous suggère une méthode
d'autant plus qu'après 20 d'occupation s'il n'y a pas de "casse", le propriétaire ne pourra rien imputer |
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galy
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Posté - 24 juin 2012 : 20:10:14
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oui, j'ai lu votre méthode
Mais comme je vous ai dit: je n'ai pas sa nouvelle adresse |
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nefer
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Posté - 25 juin 2012 : 00:36:45
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citation: Initialement posté par galy
oui, j'ai lu votre méthode
Mais comme je vous ai dit: je n'ai pas sa nouvelle adresse
vous écrivez à la dernière adresse connue en RAR (et vous gardez une copie du courrier) et si le courrier vous revient, vous le conservez sans l'ouvrir |
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galy
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Posté - 25 juin 2012 : 08:46:17
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Oui, mais après elle pourra dire que c'était pas de sa faute, qu'elle n'avait pas pris connaissance de ma lettre et elle aura raison.
Ca serait malhonnête de ma part de prétendre que je savais pas qu'elle n'y habitait plus. Et d'un autre côté, j'ai peur de ce qu'elle va faire en mon absence. C'est pour cela que je vous repose la question de savoir si elle peut faire l'EDL seule avec l'huissier après la restitution des clefs à la police ou pas
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Édité par - galy le 25 juin 2012 08:47:21 |
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nefer
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Posté - 25 juin 2012 : 09:05:09
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citation: Initialement posté par galy
Oui, mais après elle pourra dire que c'était pas de sa faute, qu'elle n'avait pas pris connaissance de ma lettre et elle aura raison.
Ca serait malhonnête de ma part de prétendre que je savais pas qu'elle n'y habitait plus. Et d'un autre côté, j'ai peur de ce qu'elle va faire en mon absence. C'est pour cela que je vous repose la question de savoir si elle peut faire l'EDL seule avec l'huissier après la restitution des clefs à la police ou pas
il appartient au bailleur d'indiquer par courrier RAR au locataire tout changement dans son état civil ou son adresse
il en est de même pour le locataire
donc si vous n'avez pas été informée, vous écrivez à la dernier adresse connue: est ce la même que celle indiquée dans le jugement ?
par ailleurs vous avez le droit d"effectuer un constat par huissier à vos frais, mais juste avant de remettre les clés à la police...ou à l'huissier
une fois les clés rendues vous n'avez pas le droit de pénétrer dans les lieux |
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bailleurx
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Posté - 25 juin 2012 : 20:36:14
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si vous voulez obtenir sa nouvelle adresse vous pouvez aller au cacdatre ou à la mairie il vous la donneront certainement si vous dites que vous êtes la locataire et que vous souhaitez ecrire au prpriétaire
ne faite pas d'état des lieux à vos frais, car en tous cas au bout de 20 ans rien ne peut vous être facturé (sauf si par exemple vous avez cassé un mur sans autorisation)
je pense que c'est pour ca que la propriétaire se fiche de faire un EDL avec vous
bon courage, ne paniquez pas |
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galy
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Posté - 25 juin 2012 : 21:59:40
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Merci du fond du cœur pour vos réponses
nefer,
ce n'est pas la même adresse indiquée dans le jugement.
Quand j'avais fait le JEX pour délai d'expulsion, j'écrivais à l'adresse du jugement. Son avocat m'avait informé de sa nouvelle adresse. Et là y a 6 mois quand je lui ai envoyé un RAR à cette adresse connue, il m'est revenu, alors que ça a fonctionné pendant le JEX.
Je ne peux malheureusement rendre les clefs à l'huissier, la police était catégorique:
Comme leur avertissement avec date+heure de restitution des clefs a été décrété et m'a déjà été envoyé par courrier, toutes les solutions de les restituer à qui que c'est soit, auraient dû être puisées AVANT cet avertissement.
bailleurx,
Ma proprio habite (enfin habitait) dans le midi.
Si je vais au cadastre de Paris: est ce qu'ils peuvent me fournir des infos sur toute la France ?
Oui probablement c'est à cause de ça qu'elle s'en fiche, mais bon, on ne sait jamais.
Si je fais un constat par huissier toute seule, aura-t-il une valeur juridique ?
Je n'ai pas beaucoup de moyens, mais s'il faut absolument passer par là pour se protéger, et, s'il a une valeur, je le ferai.
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nefer
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Posté - 26 juin 2012 : 00:04:14
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citation: Initialement posté par galy
Merci du fond du cœur pour vos réponses
nefer,
ce n'est pas la même adresse indiquée dans le jugement.
Quand j'avais fait le JEX pour délai d'expulsion, j'écrivais à l'adresse du jugement. Son avocat m'avait informé de sa nouvelle adresse. Et là y a 6 mois quand je lui ai envoyé un RAR à cette adresse connue, il m'est revenu, alors que ça a fonctionné pendant le JEX.
donc vous pouvez écrire à la dernière adresse connue |
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bailleurx
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Posté - 29 juin 2012 : 22:29:58
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citation: Si je vais au cadastre de Paris: est ce qu'ils peuvent me fournir des infos sur toute la France ?
allez au cadastre dont depend le logement et ils vous donneront les renseignement si vous demandez très gentiment (ils ne sont pas obligés)
citation: Si je fais un constat par huissier toute seule, aura-t-il une valeur juridique ?
oui mais vous n'avez aucun intérêt à le faire puisque RIEN ne peut vous être facturé en rénovation après 20 ans d'occupation
et d'autre part que ce soit vous qui le mandatiez ou le propriétaire il fera exactement le même travail (avec la même impartialité)
rendez simplement les clefs à la police (si c'est ce qu'on vous demande) et partez tranquille
(si ce que vous nous avez raconté est vrai) ne faite pas d'état des lieux, vous vous en fichez et vous ne risquez rien...
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