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bru
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 Posté - 09 sept. 2012 : 14:11:21
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Bonjour,
nous avons eu un dégats des eaux avec déclaration de sinistre, en conséquence nous avons fait recherche de fuite et cela devait être pris en charge par l'assurance copro.
Cela s'est passé il y a presque 2 ans et je viens d'apprendre que cette facture n'avait pas été remboursé par l'assurance.
Aprés une demande au syndic, il ne s'est pas pourquoi elle n'a pas été remboursé.
Nous avons une AG extraordinaire et j'ai mis cette question Ă l'odj, est ce que la recherche de fuite doit etre Ă notre charge ou celle de l'assurance ?
merci
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nefer
Modérateur
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Posté - 09 sept. 2012 : 15:47:26
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citation: Initialement posté par bru
Bonjour,
nous avons eu un dégats des eaux avec déclaration de sinistre, en conséquence nous avons fait recherche de fuite et cela devait être pris en charge par l'assurance copro.
Cela s'est passé il y a presque 2 ans et je viens d'apprendre que cette facture n'avait pas été remboursé par l'assurance.
Aprés une demande au syndic, il ne s'est pas pourquoi elle n'a pas été remboursé.
Nous avons une AG extraordinaire et j'ai mis cette question Ă l'odj, est ce que la recherche de fuite doit etre Ă notre charge ou celle de l'assurance ?
merci
est ce que cette recherche de fuite Ă©tait une recherche destructive ?
ou s'agissait il juste de regarder ce qui fuyait? |
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bru
Contributeur actif
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 2
 Posté - 09 sept. 2012 : 15:51:44
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recherche par thermocamera. |
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bru
Contributeur actif
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Posté - 09 sept. 2012 : 15:53:31
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4
Posté - 09 sept. 2012 : 16:54:45
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en théorie, l'asurance de la copro devrait prendre en charge la recherhce de fuite, mais encore faut-il que cela soit prévu au contrat de l'époque .... |
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nefer
Modérateur
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5
Posté - 09 sept. 2012 : 17:18:42
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si cela fait 2 ans ou plus, il y a prescription |
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6
Posté - 09 sept. 2012 : 19:48:46
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bru : votre syndic a t'il produit cette facture à l'assurance ? a t'il demandé à l'assurance du SDC si elle prenait en charge cette recherche de fuite ? généralement c'est le cas ?
Avez vous la preuve de ce qu'avance votre syndic et 2 ans après les faits ?? bizarre, bizarre !!
Demandez copie de ce courrier de l'assurance refusant cette prise en charge. 
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 09 sept. 2012 : 21:15:35
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Avanr de savoir pourquoi l'assurance refeserai, encore faut-il est sur qu'elle a été informée !
"nous avons eu un dégats des eaux avec déclaration de sinistre ....."
A qui ????
Qui a entrepris la recherche de fuite ????
Ce devait être au syndicat, qui devait la prendre en charge, remboursemernt nsuite par l'assurance si prévue au contrat.
"Cela s'est passé il y a presque 2 ans et je viens d'apprendre que cette facture n'avait pas été remboursé par l'assurance."
Si vous l'avez vous-même commandé, facture à votre nom ....... 
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bru
Contributeur actif
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Posté - 09 sept. 2012 : 21:57:05
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non c'est le syndic qui l'a envoyer suite a un sinistre. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 10 sept. 2012 : 08:01:24
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citation: Initialement posté par bru
non c'est le syndic qui l'a envoyer suite a un sinistre.
- Ă quel nom est cette facture ?
- le syndic a t il vérifié les clauses du contrat d'assurance de l'immeuble ? |
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Posté - 10 sept. 2012 : 10:22:46
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bru : qui a demandé cette recherche de fuite ? concerne t'elle les parties communes ?
Avez vous vérifié si le contrat d'assurance prend en charge cette recherche ?
Que fait votre CS dans ce dossier ? La facture a t'elle bien été envoyée à l'assurance ?
bru : proposer une résolution sur un remboursement de recherche de fuite ?? cela ne sert à rien !! l'AG ne peut pas voter la dessus, cela concerne l'approbation des comptes si le CS a soulevé ce problème lors de cette vérification, et le syndic morsqu'il a négocié le contrat d'assurance .
pas boen clair tout cela !!
bru : ĂŞtes vous au CS ??
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domsez
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Posté - 10 sept. 2012 : 20:54:44
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Bonsoir,
En ce qui concerne ma copro, l'assurance couvre les dégâts, mais pas la recherche des fuites |
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bru
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Posté - 10 sept. 2012 : 21:20:22
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bonsoir
la recherche de fuite a été mandaté par le syndic, et en fait recemment nous en avons fait une autre et c a ce moment là que j'ai demandé au syndic si le rbt de la premiere facture (2011)avait ete fait.
On m'a répondu pas à ce jour, mais je n'ai tjrs pas la raison, je l'ai mis a lODJ pour évoquer ce point precisement sans vote mais pour que le syndic se positionne clairement sur ce sujet.
je ne suis plus au CS mais me semble til je peux m'informer de cette situation sans etre au CS, je n'ai plus de bonnes relations avec ce CS malheureusement. |
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Posté - 11 sept. 2012 : 08:25:41
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bru : en fin de compte vous ne savez rien du tout sur ce dossier !!
Mais vous pouvez vérifier par vous-mêmes sur le compte de dépenses et les annexes comptables jointes à l'ODJ des 2 années précédentes.
Le syndic ne va pas vous répondre, et vous dire que les comptes ont été vérifiés par le CS ET adoptés par l'AG sans aucdune réserves !!
le CS devrait vous répondre sur ce sujet.
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Non remboursement facture de recherche de fuite 
