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bru
Contributeur actif
153 message(s)
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 Posté - 09 oct. 2012 : 11:15:02
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Nous avons des travaux à suivre en urgences (nettoyage de toutes les évacuations des eaux pluviales) pour un cout de 1500€.
Nous avons décider en concertation(cs) avec le syndic de faire ces travaux urgents car il risque d'y avoir, vu la saison, des futures pluies qui pourraient se traduire par des dégâts des eaux si les évacuations sont mal nettoyées.
En conséquence et vue le montant 1400€ est ce obligé de faire une AG suppl ou pouvons nous attendre la prochaine AG pour mettre cette résolution à l'ODJ vers juin?
merci de votre aide
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GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
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1
Posté - 09 oct. 2012 : 11:56:31
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"il risque d'y avoir, vu la saison, des futures pluies qui pourraient se traduire par des dégâts des eaux si les évacuations sont mal nettoyées."
A priori, ces travaux ne relèvent pas de l'urgence, telle qu'indiquée par les textes, mais de l'imprévoyance, telle que "pratiquée" dans bien des syndicats.
Ce type de travaux relève de l'entretien courant, au même titre que le ravalement des façades, des voies d'accès et entrées, et autres entretien/réfection divers comme l'étanchéité des toitures....
Ils s'agit de prévenir un risque (fuite, dégradation, conservation du bien : entretien courant ) et non de réparer un dégat effectif, une dégradation rendant impossible ou très dangereuse l'usage prévu.
Autrement dit ces travaux d'entretien courants sont anticipés, prévus dans un calendrier que doit suivre ou même établis le CS (et le syndic)....
L'urgence serait l'engagement de travaux nécessaires à mettre fin à un dégats des eaux, à des mesures conservatoires car il y a "péril en la demeure" (mur qui s'effondre, canalisation qui saute, etc ....).
Ici vous êtes dans le prévisionnel (risque futur très éventuel ...) .... ce qui oblige à convoquer une AG si le budget prévisionnel de l'exercice en cours ne permet pas d'engager 1500 € pour cet "entretien courant".
"Gourverner c'est prévoir"
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Édité par - Gédehem le 09 oct. 2012 12:02:41 |
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 2
Posté - 09 oct. 2012 : 12:12:58
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comme le dit gedehem, il n'y a pas urgence pour ce genre de travaux.
mais pour le financer, peut-être avez vous de la trésorerie dans la gestion courante. Votre budget "gestion courante" devrait prévoir des sommes pour des imprévus qui permettent de faire face à ce genre de situation sans recourir à une AG pour faire des appels de provisions, car qelquefois l'AG coute plus cher que les travaux eux mêmes ...  |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
Statut:
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3
Posté - 09 oct. 2012 : 12:17:52
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bru,
- si le dernier curage des évacuations pluviales remonte à plusieurs années et qu'il n'y a pas eu de dégâts avérés depuis lors,
- ou s'il n'y a aucun signe avant coureur récent (grosse baisse du débit de l'eau évacuée), il n'y a pas urgence et vous pouvez attendre l'AG.
Sinon et si la situation financière de la copro le permet, il faut faire ce curage.
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 09 oct. 2012 : 13:52:42
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bru : le nettoyage des gouttières et des évacuations d'eau fait partie de l'entretien courant et ce ne sont pas des travaux d'urgence.
Ce genre de chose se discute entre le CS et le syndic lors de la préparation de l'ODJ et du budget.
Il est impératif dans un budget de prévoir ce genre de ligne budgétaire, comme les frais d'avocats, un arbre à abattre, ...... qui ont un cout certain.
Préparer un budget est une chose sérieus que beaucoup de CS et de syndic zappe, et ne font que prévoir une augmentation global de quelque % !!! c'est une erreur. les années se suivent MAIS ne se ressemblent pas.
Faire le tour de la résidence, CS et syndic, avant une AG et sa préparation est une necessité pour permettre de repérer les petits travaux d'entretien.
bru : même en cas d'urgence, le syndic doit convoquer une AG afin que celle-ci adopte les devis et que le syndic puisse appeler les fonds. le syndic peut commander des travaux sans un accord préalable et payer un acompte de 33% en cas d'urgence, mais cela ne dispense pas le syndic de convoquer, et sans respêcter le délai légal des 21 jours, cette AG.
bru : l'année prochaine, prévoir quelques milliers d'euros au budget de fonctionnement pour petits travaux éventuels non prévisibles !!  |
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Travaux d'urgences et AG suppl 
