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gustav
Contributeur actif
289 message(s)
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 Posté - 19 oct. 2012 : 17:36:45
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Bonjour
pour une opération importante qui nécessite un "coordonnateur", ou un maître d'oeuvre, un syndic peut il assurer ce travail, selon décision en AG, ou cela doit il être confié à un intervenant extérieur??
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 19 oct. 2012 : 18:16:55
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Voyez ici :
http://www.universimmo.com/forum_un...OPIC_ID=2298
Sur le fond de votre question : c'est à exclure pour des "travaux importants", qui peuvent être complexe, donc faire appel à une certaine compétence, technicité.
Il ne faut de plus pas confondre "le syndic", en tant que Ste commerciale, avec le gestionnaire de votre copropriété, salarié de la Ste syndic qui très généralemlement n'a pas la compétence nécessaire.
Il peut y avoir en plus des conflits entre "le syndic" et "le M.d'œuvre" s'ils sont sous le même bonnet.
Le syndic sera cantonné aux taches administratives et comptables pour ces travaux (honoraires de l'ordre de 1, 5 % max.) |
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Posté - 19 oct. 2012 : 19:01:54
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rien ne l'empeche juridiquement, mais c'est à bannir, car à quelues exceptions près, le syndic ou le gestionnaire n'ont pas les compétences.
D'autre part, en cas d'"anomalies" comment le syndicat se retournera contre le MO s'il est aussi syndic .... |
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Posté - 19 oct. 2012 : 19:29:32
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Quelques précisions pour se clarifier les idées :
- le maître d'ouvrage est le client ;
- en copropriété, pour les travaux sur les parties communes, le maître d'ouvrage est le syndicat, représenté par son syndic ; le syndic est maître d'ouvrage es qualité ;
- il y a toujours un maître d'oeuvre sur les travaux : soit un maître d'oeuvre professionnel missionné par le maître d'ouvrage avec un contrat de maîtrise d'oeuvre (en copropriété, ce contrat doit être voté préalablement par l'assemblée, d'où nécessité de 2 AGs pour voter des travaux avec maître d'oeuvre), soit c'est l'entreprise de travaux qui est son propre maître d'oeuvre ;
- le rôle du maître d'oeuvre est de concevoir les travaux, faire le descriptif et conduire l'appel d'offres, puis si sa mission le prévoit de surveiller n'exécution ; si l'entreprise est son propre maître d'oeuvre, elle est responsable de ses préconisations et de son exécution ; on travaille alors sur devis et pas sur appel d'offres : le devis comporte une conception alors qu'une réponse à appel d'offres est simplement un chiffrage sur le descriptif fait par le maître d'oeuvre ;
- la personne morale du syndic peut être maître d'oeuvre, avec un contrat de maîtrise d'oeuvre voté en bonne et due forme distinct de son mandat de syndic ; mais pour ce faire, elle doit avoir les qualifications nécessaires et être assurée en tant que maître d'oeuvre ; sa police RCP de syndic ne le couvre pas, et ce serait pour lui suicidaire de le faire sans couverture assurantielle ! Les seuls qui le font sont les syndics par ailleurs architectes. |
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JPM
Modérateur
8599 message(s)
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Posté - 20 oct. 2012 : 17:34:17
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Exact ! Mais le syndic personne physique peut aussi être maître d'oeuvre s'il a les compétences nécessaires.
A ce propos on perd beaucoup de temps sur des vétilles dans les contrats de syndic mais on délaisse comme souvent les points importants.
Ainsi lorsqu'en l'absence d'un maître d'oeuvre professionnel (architecte ou autre) le syndic sollicite des honoraires au taux supérieur. Qui s'est penché sérieusement sur le détail des prestations justifiant ce complément de rémunération, leur exécution réelle, les responsabilités encourues respectivement par le syndic et le syndicat ?
On trouve une liste de prestations dans le récent arrêt de la Cour d'appel de Grenoble, qui a validé l'insertion dans le contrat de syndic des prétentions du syndic (taux de rémunération souhaité) dès lors que le taux applicable demeure soumis à l'agrément de l'assemblée.
Cette question mériterait quelques échanges car on se demande parfois pourquoi le taux passe de 2 à 4,5 %.
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Posté - 20 oct. 2012 : 18:49:15
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rédaction Universimmo : voilà une réponse précise et claire. Aucun gestionnaire à ce jour n'a pu expliquer à notre AG cette différence entre Maitre d'Oeuvre et Maitre d'Ouvrage et surtout leur responsabilité propre , pour eux il ne connaisse que le MO !!! et l'architecte !
90% de juridique en copro !!! en voilà un bel exemple jamais ou rarement abordé. |
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un syndic peut il être maître d'oeuvre? 
