| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 12 janv. 2013 : 08:18:18
|
Bonjour et tous mes meileurs voeux a toute l' équipe universimo et intervenants.
Lire et relire le décret comptable et ses annexes ne nous donne pas pour autant la compétence.
Peut- être l' un de vous pourrait m' aider sur ce sujet.
Notre copropriété reçoit un loyer, qui suivant décision d' AG est versé sur un compte rémunéré.
Il a été voté une commission ( %) sur ce produit a donner au Syndic.
L' AG a décidé que cette commissions ne devait pas apparaître dans les charges courantes, mais pris à la source sur ce produit;
Nous voudrions savoir :
1 Si c' est normal que le montant du bail apparaisse sur le compte 718 000 produit exceptionnel.
2 : Que les honoraires du syndic apparaissent additionné et non soustrait au total du compte ?
Exp : 23/3/2012 : SL : Loyer loge x x 5 000 x
: 30 /4/2012 : DO: CAT loyer loge x 5 000 x x
: 30/09/2012 : DO: Honoraires x 200 x x 200
: 30/09/2012 : DO : Virement S/CAT x x 200 x
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
TOTAL du compte 718000 x 5 200 5 200
|
|
|
|
|
|
goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 12 janv. 2013 : 08:21:00
|
|
Vous me voyez navré mais le tableau a disparu. |
|
|
|
|
|
 2
Posté - 12 janv. 2013 : 08:53:31
|
loyer honoraires du syndic sont deux choses différentes :
pour le loyer :
il s'enregistre d'abord en débit au 461 et en crédit au 718, puis au moment du paiement en débit au 512 et en crédit au 461
pour le placement sur un compte rémunéré, on a pour l'enregistrement, un débit au 501 et un crédit au 512 et lorsque ce compte à terme est "vidé" la reprise se fait par un crédit au 501 et un débit au 512.
pour les honoraires sur le compte rémunéré, il n'y a aucune raison qu'il n’apparaissent pas en charge courante, c'est une erreur
si on souhaite que ces honoraires soient pris en compte sur ce loyer, dans ce cas, on ne met pas la totalité de la somme sur le cat...
où sont placés les intérêts du cat ? 
|
|
|
|
goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 12 janv. 2013 : 09:35:42
|
Merci rambouillet pour ces renseignements,
L' assemblée a refusé que la commission du Syndic soit pris sur les charges courantes, partant du principe que cela alourdie les charges d' une dépense supplémentaire aux personnes présentes, et au temps présent.
Le montant placé sur un compte rémunéré ne garantie pas à ces mêmes personnes de profiter un jour de cet argent.
Cette solution paraît logique sachant que beaucoup de personne désiraient récupérer l' argent du bail de suite.
Nous avons demandé au Syndic de prendre sa commission à la source
Nous avons placé le montant du bail sur un livret |
|
|
|
|
|
goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 12 janv. 2013 : 09:51:48
|
Le Compte 461 est : Débiteur divers" et n' apparaît pas dans le G L .
Si un versement à notre intérêt se pose sur ce compte nous devrions avoir également les versements contentieux.
Ce que nous ne comprenons pas c' est que le versement apparaît au compte 718 000 alors que ce n' est pas un produit Exceptionnel . ( apparaissant tous les ans)
Ce que nous ne comprenons pas également pourquoi dans ce compte 718000 s' additionne et non le contraire la commission du syndic |
|
|
|
|
|
goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 12 janv. 2013 : 10:05:33
|
Le compte 512 est le compte banque.
Suivant vous, Le montant placé sur un compte rénuméré devrait apparaitre sur le compte banque ? Ne doit -il pas être différencié ? |
|
|
|
|
|
6
Posté - 12 janv. 2013 : 10:35:18
|
il faut faire les choses dans l'ordre :
1- il y a un bail don cune quittance qui oblige à mettre un débit sur le 461 débiteur divers
2- vous recevez ensuite un virement ou un chèque de loyer, il doit obligatoirement rentrer sur le 512, et annuler ainis par un crédit le compte 461
3- s'il y a une inscription au compte 7, il faut obligatoiremnt (double engagement) une écriture en compte 4, le 461 (je simplifie)
4- ensuite seulement, il est décidé par une AG de prendre l'argent du compte courant le 512 pour le mettre sur un compte rémunéré, d'où la seconde écriture du crédit du 512.
bien sur le passage sur le compte à terme apparaît comme un simple mouvement bancaire sur le compte 512.
le syndic ou son comptable fait dans la simplification qui est préjudiciable ....
on pourrait à la rigueur concevoir que le chèque soit versé directement sur le compte 501, mais cela n"empêche uniquement l'écriture de passage par le 461... |
|
|
|
JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 12 janv. 2013 : 11:23:36
|
De goutelette
" Que les honoraires du syndic apparaissent additionné et non soustrait au total du compte "
Votre tableau n' est que partiel et ne précise pas les débits et les crédits.
"L' AG a décidé que cette commissions ne devait pas apparaître dans les charges courantes, mais pris à la source sur ce produit"
L' A.G. a décidé que ces opérations ne ferait pas partie des opérations courantes et de donner une affectation au produits nets;
C'est la raison pour laquelle votre syndic à mis les produits au 718, au lieu du 714, pour les faires apparaitre dans la deuxième partie de l' annexe 2.
"Le montant placé sur un compte rémunéré ne garantie pas à ces mêmes personnes de profiter un jour de cet argent."
Ces fonds doivent apparaitre au crédit d'un compte "Avances" 1033. Les avances sont remboursables.
Enregistrement des loyers:
Débit 461 Débiteurs divers...........5.000.00
Crédit 714 Produits divers...............................5.000.00
Encaissement des loyers:
Débit 512 Banque........................5.000.00
Crédit 461 Débiteurs Divers.............................5.000.00
Facture honoraires du syndic:
Débit 6211 Rémunération syndic......200.00
Crédit 401 Fournisseur Syndic............................200.00
Paiement du syndic:
Débit 401 Fournisseur syndic...........200.00
Crédit 512 Banque.............................................200.00
Placement des Produits nets des loyers:
Débit 501 Compte à terme............4.800.00
Crédit 512 Banque...........................................4.800.00
Intérêts du Compte à terme:
Débit 501 Compte à terme.................75.00
Crédit 716 Produits financiers.................................75.00
Excriture de Clôture:
Débit 714 Loyers..........................5.000.00
Débit 716 Produits financiers..............75.00
Crédit 6211 Honoraires syndics..............................200.00
Crédit 1033 Autres Avances................................4.800.00
Crédit 1033 Autres avances.....................................75.00
Situation après clôture (Annexe 1)
Débit 501 Compte à terme............4.875.00
Crédit 1033 Autres avances.................................4.875.00
|
|
|
|
goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 12 janv. 2013 : 12:52:11
|
Je vais à mon rythme reprendre chaque point, un par un. Concernant ma remarque
Le montant placé sur un compte rémunéré ne garantie pas à ces mêmes personnes de profiter un jour de cet argent
Nous ne somme pas sans ignorer que chaque lot conserve suivant ses tantième un certain montant, mais dans la vie tout n' est pas mathématique.
Suivant la date de décision de l' AG pour utiliser ce placement certain peuvent mourir avant;
Lors d' une vente souvent ( Ã moins d' un montant important ) il reste en geste commercial acquis au lot.
Personne ne peut nier ces cas de figures bien connu. Ce qui explique que les gens ont du mal à laisser de l' argent sur un compte commun; |
|
|
|
|
|
JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 12 janv. 2013 : 13:32:24
|
De goutelette
"Suivant la date de décision de l' AG pour utiliser ce placement certain peuvent mourir avant;
Lors d' une vente souvent ( Ã moins d' un montant important ) il reste en geste commercial acquis au lot."
La "créance" des copropriétaires n' a rien à voir avec les fonds placés figurant au DEBIT du compte 501, ce qui crée cette créance c' est "l'avance" constituée figurant au CREDIT du compte 1033.
Pas de "geste commercial" dans cette histoire, application pure et simple de la loi: les avances sont remboursables.
Il n'y a aucune obligation que les"avances" fassent l' objet d' un placement, par exemple l'avance de trésorerie n' est, en général, pas placée, elle assure la trésorerie courante. |
|
|
|
10
Posté - 12 janv. 2013 : 16:37:02
|
|
mais en core faudrait-il que l'AG est décidé que le placement sur ce compte à terme constituer une "avance" ce qui ne semble pas être le cas ; dans ce cas on est face à une entrée d'argent qui est placé c'est tout.... |
|
|
|
goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
Statut:
|
|
11
Posté - 12 janv. 2013 : 16:43:57
|
Merci JB 22 . Je pense avoir les donnés qu' il me faut. Sauf que je ne comprend pas votre 2 dernières remarques
citation: Pas de "geste commercial" dans cette histoire, application pure et simple de la loi: les avances sont remboursables.
Il n'y a aucune obligation que les"avances" fassent l' objet d' un placement, par exemple l'avance de trésorerie n' est, en général, pas placée, elle assure la trésorerie courante.
Cette trésorerie n' est pas un financement, pour travaux annoncés mais un placement pour subvenir à des travaux non prévu. ( sans notion de temps)
Si vous pensez que cet argent est lié au copropriétaire présent ( prorata temporis) et non au lot c' est très bien.
|
|
|
|
|
|
12
Posté - 12 janv. 2013 : 17:44:58
|
|
citation: Cette trésorerie n' est pas un financement, pour travaux annoncés mais un placement pour subvenir à des travaux non prévu. ( sans notion de temps)
à condition qu'une AG l'est expressément prévu et ce chaque année et que tous les 3 ans (et donc tous les ans par effet de glissement) la question du devenir de ces avances soient votés par l'AG.
article 18 ...
"- de soumettre, lors de sa première désignation et au moins tous les trois ans, au vote de l'assemblée générale la décision de constituer des provisions spéciales en vue de faire face aux travaux d'entretien ou de conservation des parties communes et des éléments d'équipement commun, susceptibles d'être nécessaires dans les trois années à échoir et non encore décidés par l'assemblée générale. Cette décision est prise à la majorité mentionnée à l'article 25 de la présente loi ;"
dans ce cas, oui on peut parler d'avances liés au copro et non au lot.... |
|
|
|
JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 12 janv. 2013 : 23:00:27
|
" mais en core faudrait-il que l'AG est décidé que le placement sur ce compte à terme constituer une "avance"
Inutile de spéculer, que goutelette nous donne le détail de la (les) résolution(s) votée(s).
Dans l' état actuel de la législation les "avances" sont remboursables.
Il n'y a pas de "prorata temporis". C'est l' acceptation des comptes et les décisions d 'A.G. qui entraîne l' exigibilité.
Seule l' A.G. peut décider, en respectant la loi, il ne peut donc pas y avoir "de "geste commercial", Le syndicat n'est pas une entreprise commerciale. Le syndic ne peut rien décider sur la propriété des avances, il ne peut que consentir des rabais sur ses honoraires. |
|
|
|
goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
Statut:
|
|
14
Posté - 15 janv. 2013 : 19:29:57
|
Bonsoir. et merci J B 22 pour tout ces renseignements qui vont bien me servir.
Pr contre, ma question principale me paraissait simple
Nous voudrions savoir :
1 Si c' est normal que le montant du bail apparaisse sur le compte 718 000 produit exceptionnel.
2 : Que les honoraires du syndic apparaissent additionné et non soustrait au total du compte ?
citation: Inutile de spéculer, que goutelette nous donne le détail de la (les) résolution(s) votée(s ).
Résolution : L' AG informée autorise le syndic à placer les fonds sur un compte bancaire productif d' intérêts au nom du syndicat
Suivant vos remarques, il aurait fallu mettre également en résolution "A quel moment le Syndic prend sa commission ?
En effet, nous avons été étonné de voir qu' en fin d' exercice, nous avions :
En annexe 1 " 1031 Avance de trésorerie" la totalité du montant du bail.( la commission du Syndic déduit sur les charges courantes en fin d' exercice. ( 10 mois après le versement)
Cela à fait un tollé de mécontentement, en particulier, ceux qui on votés contre le placement , ayant actuellement des fins de mois difficiles.
Nous avions également voté un montant de travaux qui devaient être pris sur ce compte;( travaux engagés et non terminé en fin d' exercice)
citation: Il n'y a pas de "prorata temporis". C'est l' acceptation des comptes et les décisions d 'A.G. qui entraîne l' exigibilité.
Cela soulève une question intéressante. Exp: Le loyer est versé à terme à échoir et annuel . M. Dupont vend son lot le 1er février, suivant vous le Syndic doit lui donner la totalité du montant concernant son lot ? A quoi se rapporte cette application juridiquement
citation: Seule l' A.G. peut décider, en respectant la loi, il ne peut donc pas y avoir "de "geste commercial", Le syndicat
Vous m' avez mal compris,je mentionnait négociation, Vendeur, Acheteur, et négociateur de vente, en préparation de compromis de vente, il n' est pas rare que l' agence fasse presion sur le vendeur pour abandonner la trésorerie "placée"du lot.
|
|
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
Pas facile pour novice, les N° de comptes.. 
