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frima
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 Posté - 13 janv. 2013 : 19:46:29
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Bonjour et meilleurs vœux
Lors du contrôle des comptes de la copro. chez le syndic nous avons constaté qu'il a prélevé pour son compte 8 000.00 € de plus que nécessaire.
Ne s'agit il pas d'un détournement de fonds ?
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nefer
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Posté - 13 janv. 2013 : 20:07:17
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citation: Initialement posté par frima
Bonjour et meilleurs vœux
Lors du contrôle des comptes de la copro. chez le syndic nous avons constaté qu'il a prélevé pour son compte 8 000.00 € de plus que nécessaire.
Ne s'agit il pas d'un détournement de fonds ?
avez vous demandé les justificatifs de ce montant ?
mĂŞme pour les honoraires de gestion courante, le syndic doit Ă©tablir des factures |
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frima
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 2
Posté - 13 janv. 2013 : 20:15:50
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Nous avons fait un compte rendu du contrôle des comptes et lui avons transmis en demandant des explications restées sans réponses à ce jour.
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Posté - 13 janv. 2013 : 20:48:03
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frima : "Nous avons fait un compte rendu du contrôle des comptes et lui avons transmis en demandant des explications restées sans réponses à ce jour."
Faire un CR du controle est plutot à joindre sur le CR d'activité du CS qui devra être joint à l'ODJ de l'AG obligatoirement. L'AG pourra alors rejetter ces 8000 € car le CS n'en a pas le pouvoir.
Mais pourquoi n'avoir pas posé au syndic lors de la vérification des comptes au cabinet du syndic de vous donner copie de ces 8000 € ?? Avez vous auusi demander à la comptable de vous justifier cette écriture.
8000 € ! mais avez vous vérifié si la balance était équilibrée ? Si oui, vous deviez alors trouvé la contrepartie comptable de ces 8000 € !
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frima
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4
Posté - 13 janv. 2013 : 21:03:24
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la balance est équilibrée, le compte fournisseur est débiteur de 8 000 € et la contrepartie est un chèque bancaire, au passage le talon du chéquier n'est pas rempli.
Quant à la comptable sa réponse est "Je fait ce qu'on me demande de faire...." |
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JB22
Pilier de forums
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5
Posté - 13 janv. 2013 : 23:50:51
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Avez-vous vérifié le nom du fournisseur concerné.
Ce qui est anormal c' est que le talon du chéquier ne soit pas rempli.
Avec vous voté des travaux, il se pourrait que ce soit un acompte versé à un fournisseur.
A défaut, sans justification ni réponse du syndic, il pourrait s' agir d'un détournement de fonds, la réponse de la comptable est inquiétante. |
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Posté - 14 janv. 2013 : 08:49:07
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que signifie pour vous "'il a prélevé pour son compte ". Sont ce des honoraires quand vous parlez de SON compte ?
il faut demander à votre syndic (si nécessaire via une lettre LRAR, si vous n'avez pas de réponse à des mails ou des courriers simples) le justificatif de ce prélèvement |
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Posté - 14 janv. 2013 : 09:52:08
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frima : Le CS doit demander en RAR au syndic le justificatif de ce paiement de 8000 €. Un talon de chèque pas rempli par la comptable !!!!!! attention danger.
Avez vous un compte séparé au nom du SDC ? |
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frima
Nouveau Membre
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Posté - 14 janv. 2013 : 10:46:22
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Nous avons un compte bancaire séparé.
il a fait un chèque : débit de son compte dans la compta. de la copro. par crédit du compte bancaire . L'écriture est correcte, mais c'est sa raison d'être qui ne l'ait pas car le compte du syndic devient débiteur de 8 000 € au lieu d'être nul ou créditeur.
La résidence étant neuve, nous n'avons pas de travaux. |
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Posté - 14 janv. 2013 : 11:53:47
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ne serait ce pas des honoraires de gestion courante pour un an ? |
Édité par - rambouillet le 14 janv. 2013 11:54:12 |
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JB22
Pilier de forums
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Posté - 14 janv. 2013 : 16:17:15
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"ne serait ce pas des honoraires de gestion courante pour un an ?"
Dans ce cas on ne voit pas le motif :
-De la non comptabilisation de la facture d' honoraires.
-Du talon de chèque non renseigné.
-De la réponse de la comptable.
Votre syndic est-il le premier syndic dit de "promotion".
Si c'est le cas vous devez envisager de vous en séparer au plus tôt. |
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erci7527
Contributeur actif
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Posté - 14 janv. 2013 : 17:00:06
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bonjour, en dehors de la"comptable" avez vous demandez par téléphone au responsable de votre résidence chez ce syndic a quoi correspondent ces 8000 euros; normalement le syndic peut directement vous répondre; sinon méfiance et prenez contact avec des présidents d'autres copro gérées par ce syndic; vous avez un compte séparé; n'oubliez pas que votre copro ne peut être en négatif; la responsabilité pro du syndic serait engagée dans ce cas |
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JPM
Modérateur
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Posté - 20 janv. 2013 : 07:32:09
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La résidence est neuve.
Dans ce cas le syndic provisoire a le droit d'avancer de l'argent au syndicat.
Ne s'agit-il pas du remboursement d'une avance qu'il aurait faite légalement ?
On doit trouver trace dans la comptabilité de l'avance faite par le syndic provisoire. Mais pas dans le compte 40 fournisseur du syndic car il ne s'agit pas d'un honoraire.
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JB22
Pilier de forums
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Posté - 20 janv. 2013 : 10:05:24
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De JPM
"Ne s'agit-il pas du remboursement d'une avance qu'il aurait faite légalement ?"
Dans ce cas le compte du syndic devrait être soldé, frima nous dit:
"la balance est équilibrée, le compte fournisseur est débiteur de
8 000 € et la contrepartie est un chèque bancaire, au passage le talon du chéquier n'est pas rempli."
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JPM
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Posté - 20 janv. 2013 : 10:35:39
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OK mais, primo, mon hypothèse n'est qu'une hypothèse.
Secundo, la loi a innové en permettant curieusement une avance du syndic mais elle ne précise pas comment la traiter en comptabilité.
La logique commande de ne pas passer le " prĂŞt " en 401 du syndic puisqu'il ne s'agit pas d'une facture d'honoraire.
Il est indiqué que la balance est équilibrée et que le 401 du syndic est débiteur de 8000 €. Il est possible (mais pas certain) que les 8000 € du prêt aient été enregistrés au crédit d'un autre compte.
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JB22
Pilier de forums
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Posté - 20 janv. 2013 : 13:13:12
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De JPM:
" la loi a innové en permettant curieusement une avance du syndic mais elle ne précise pas comment la traiter en comptabilité."
Les enregistrements en comptabilité doivent être faits en tenant compte de la nature juridique des débiteurs ou créditeurs.
Pour les relations avec le syndic on doit utiliser, suivant la nature des opérations le compte "Fournisseur" ou le compte "débiteur divers" ou "créditeur divers", mais pour une même nature d' opération on doit utiliser le même compte.
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JPM
Modérateur
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Posté - 20 janv. 2013 : 15:03:50
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Toujours OK mais en l'espèce, à la lettre du texte, il y a débours puisque le syndic paie de sa poche une dépense incombant au syndicat.
Une autre solution est qu'il verse effectivement un adondement global dans la caisse du syndicat, ce qui pourrait être le cas en l'espèce.
Il est quand même dommage que la loi innove ainsi sans autre précision.
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 20 janv. 2013 : 16:18:46
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citation: Initialement posté par frima
Quant à la comptable sa réponse est "Je fait ce qu'on me demande de faire...."
 Et donc qui le lui a demandé de faire ce qu'elle a fait ?
citation: Initialement posté par philippe388
Avez vous un compte séparé au nom du SDC ?
Excellente question.
citation: Initialement posté par frima
Nous avons un compte bancaire séparé.
Excellente réponse. on pousse un "Ouf !..." de soulagements.
Un soulagement de 8K€ quand même 
citation: Initialement posté par erci7527
la responsabilité pro du syndic serait engagée dans ce cas
Si l'AG n'approuve pas l'exercice comptable concerné, et si l'AG ne donne pas quitus au syndic évidement.
frima devra aussi se prémunir avec d'autres copropriétaires en n'approuvant pas les comptes.
Si l'AG approuve les comptes à la majorité, face à la force de persuasion d'argument injustifiés de la part du syndic : ceux/celles des copropriétaires n'ayant pas approuvés les comptes (copropriétaires opposants et/ou absents) pourront toujours se prévaloir de l'art. 45-1 du D.67 qui précise dans son 1° alinéa :
- "Les charges sont les dépenses incombant définitivement aux copropriétaires, chacun pour sa quote-part. L’approbation des comptes du syndicat par l’assemblée générale ne constitue pas une approbation du compte individuel de chacun des copropriétaires."
citation: Initialement posté par JPM
OK mais, primo, mon hypothèse n'est qu'une hypothèse.
Comme d'habitude
citation: Initialement posté par JPM
Secundo, la loi a innové en permettant curieusement une avance du syndic mais elle ne précise pas comment la traiter en comptabilité.
De quoi se demander à quoi sert donc le Décret et l'Arrêté comptable du 14 mars 2005 ?
citation: Initialement posté par JPM
La logique commande de ne pas passer le " prĂŞt " en 401 du syndic puisqu'il ne s'agit pas d'une facture d'honoraire.
Il est indiqué que la balance est équilibrée et que le 401 du syndic est débiteur de 8000 €. Il est possible (mais pas certain) que les 8000 € du prêt aient été enregistrés au crédit d'un autre compte.
C'est possible, mais pourquoi dire qu'il s'agit d'un prêt ou d'une avance, s'il n'y a aucun justificatif de la part de la comptable du syndic qui prétend seulement faire ce que l'on lui dit de faire.
Le syndic tenant la comptabilité d'engagement du syndicat, il y a une exigence de comptabiliser sur l'exercice concerné l'ensemble des engagements pris ou acceptés par la copropriété pour cet exercice.
Ainsi la comptabilité d'engagement en partie double a l'avantage de permettre un suivi rigoureux de la vie et de la situation financière de la copropriété, mais aussi des comptes individuels de chacun des copropriétaires ; chaque événement (commande, arrivée des factures, règlement, règlement partiel, trop versé, etc.) pouvant être identifié et devant être justifié sur pièce, pour éviter le risque de... bref je ne vais pas remettre le couvert ici
Le décret comptable résout le problème : un justificatif est un ORIGINAL. À défaut, si il n'y a PAS de justificatif, donc la dépense pourra être rejetée.
Il sera constaté que malgré les modifications des règles de comptabilité applicables aux immeubles bâtis, intervenues aux termes d'un Décret et d'un Arrêté du 14 mars 2005, le syndic de l'immeuble représentant le syndicat (de frima, mais aussi de nombreux autres) n'en a pas tiré toutes les conséquences légales et comptables. CQFD = Ce Qu'il Faut Détruire 
Sur ce j'en place une pour les bobos... Aie ça fait mal 
Personne pour danser un Pogo ?
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JPM
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Posté - 20 janv. 2013 : 16:38:45
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L'innovation figure dans le décret du 20 avril 2010.
Il est bien évident que le décret et l'arrêté de 2005 concernant la comptabilité ne pouvaient en traiter.
Il faut noter d'ailleurs qu'il y a un brin de miraculeux dans les dispositions nouvelles de l'article 35 du décret de 1967 car il n'est pas question explicitement d'une avance faite par le syndic .
Le texte mentionne des dépenses régulièrement engagées et effectivement acquittées alors que la trésorerie syndicale est à zéro (le règlement de copropriété n'a pas prévu de provision ou la provision prévue a été consommée)
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JB22
Pilier de forums
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Posté - 20 janv. 2013 : 19:34:22
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En effet selon l' article 35 du décret le syndic ne peut pas faire d' avance de fonds, au sens propre du terme, c'est à dire avancer des fonds pour faire face à des dépenses futures.
Il ne peut faire des avances de fonds que pour payer des dépenses effectives, et se les faire rembourser.
Sur le plan comptable il n' y a rien de particulier à prévoir:
On crédite celui qui fournit les fonds, la banque si c' est la banque, le syndic si c'est lui. |
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JPM
Modérateur
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20
Posté - 20 janv. 2013 : 23:38:53
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JB22 écrit : citation: Sur le plan comptable il n' y a rien de particulier à prévoir:
On crédite celui qui fournit les fonds, la banque si c' est la banque, le syndic si c'est lui.
Ce n'est pas mon avis.
Le compte 401 est un compte de fournisseur. Pour ce qui est du syndic il est crédité sur le fondement des factures relatives aux prestations qu'il fournit.
J'ai évoqué une éventuelle assimilation aux débours. Mais la pratique du débours est occasionnelle et ne concerne que des dépenses minimes.
Nous sommes ici en présence d'un véritable financement car le syndic ne peut s'amuser à demander un remboursement pour chaque dépense réglée. On comprend que les commentateurs se se soient ici contentes de recopier la loi.
On peut seulement admettre que les syndics ne feront pas la queue pour ce genre de pratique.
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