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naruto
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 Posté - 21 avr. 2013 : 01:23:45
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Bonjour à tous,
J'ai parcouru le forum et je n'ai pas trouvé de réponses à mes interrogations quant à la prise en compte des amortissements de N-1 au cours de l'exercice N.
En effet, lors de la 1ère déclaration et notamment dans la 2033C (Amortissements), j'ai indiqué pour un bien de 100 000 € :
I - IMMOBILISATIONS - Colonne "Augmentation" :
Terrains => Ligne 422 : 15 000 €
Constructions => Ligne 432 : 46 750 €
Installations techniques => Ligne 442 : 21 250 €
Installation générales => Ligne 452 : 17 000 €
II - AMORTISSEMENTS - Colonne "Augmentation"
Constructions => Ligne 522 : 1 190 €
Installations techniques => Ligne 532 : 1 063 €
Installation générales => Ligne 542 : 1 417 €
====================================
Montant de l'amortissement => 3 670 €
MAIS
Pour la déclaration de la 2nd année, la logique voudrait de diminuer le montant des amortissements s'élevant à 3 670 € de la valeur des immobilisations dans l'exercice N.
Qu'en pensez vous?
Cela donnerait :
I - IMMOBILISATIONS - Colonne "Valeur Brute des Immo au début de l'exercice" :
Terrains => Ligne 420 : 15 000 €
Constructions => Ligne 430 : 45 560 € (46 750 € - 1 190 €)
Installations techniques => Ligne 440 : 20 187 € (21 250 € - 1 063 €)
Installation générales => Ligne 450 : 15 583 € (17 000 € - 1 417 €)
De plus, dans la colonne "Valeur d'origine des immobilisations en fin d'exercice", doit on indiquer la valeur de base (soit les 100 000 € décomposé comme décrit ci dessus)?
Merci d'avance pour vos contributions!
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bailleurx
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Posté - 21 avr. 2013 : 11:25:23
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je ne comprends pas votre question
vos amortissements sont constatés dans la 2033C
cadre II
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naruto
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 2
 Posté - 21 avr. 2013 : 12:27:15
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J'avais pourtant l'impression d'avoir exposé clairement mon interrogation...
Oui la 1ère année, dans la 2033C, je remplis le cadre I en décomposant l'immeuble par composant selon le BOI adéquate. Ensuite dans le cadre II (Amortissement) il y a les amortissements.
Mais la 2ème année, il me semblerait logique de soustraire mes amortissements N-1 aux immobilisations de l'exercice N. Enfin essayez de relire intégralement mon post, vous devriez saisir le sens de ma question |
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bailleurx
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Posté - 21 avr. 2013 : 13:40:45
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mais vous n'avez pas besoin de deduire vos amortissments passé du montant de vos immobilisations
ce n'est que lorsque vous cederez le bien ou que vous remplacerez des éléments immobilisé que ce présentera ce cas de figure
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naruto
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Posté - 21 avr. 2013 : 19:30:22
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Vous êtes sur?
Admettons que les amortissements se font sur 5 ans sur une ligne. Comment le fisc peut il en assurer le suivi?
J'ai vu une 2033C d'une entreprise ou dans le champ "Valeur Brute des immobilisations au début de l'exercice" il avait déduit les amortissements des immobilisations de N-1. Et cela me paraissait relativement logique dans la mesure ou comme cela, dés que la valeur d'une ligne arrive à 0, on SAIT que cela a été amorti en totalité... |
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naruto
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Posté - 21 avr. 2013 : 19:47:58
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Ah effectivement, après vérifications, comme il s'agit de valeurs BRUTES, on ne déduit pas les amortissements des immobilisations.
EN REVANCHE,
Dans les cases 500 à 570, on indique le montant des amortissements N-1 puis dans les cases 502 à 572 on indique le montant des amortissements de l'année N et le cumul se reportant dans les cases 506 à 576. |
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bailleurx
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Posté - 21 avr. 2013 : 21:11:21
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citation: Initialement posté par naruto
Ah effectivement, après vérifications, comme il s'agit de valeurs BRUTES, on ne déduit pas les amortissements des immobilisations.
EN REVANCHE,
Dans les cases 500 à 570, on indique le montant des amortissements N-1 puis dans les cases 502 à 572 on indique le montant des amortissements de l'année N et le cumul se reportant dans les cases 506 à 576.
oui c'est ca
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Posté - 06 mai 2013 : 22:55:48
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Bonjour,
voilà deux ans que je regarde votre forum pour des infos, et jusqu'à présent j'avis trouvé les réponses sur vos posts, mais là , je cale. Avant d'envoyer un rescrit aux impôts, j'aimerais recevoir vos avis. Je vais poster ce message sous d'autres sujets car certains topics sont connexes, on ne sait jamais.
Pour être rapide, voici le pb : je suis en LMNP au réel simplifié depuis l'exercie 2011.
La 1ère année de déclaration (2011), j'ai passé tous les frais d'acquisition (notaire + agence e quelques travaux) en charge déductibles, soit 13 000€ de plus que le prix d'acquisition.
Je n'ai pas de comptable, pensant m'en sortir avec mes notions de compta ; erreur, mais je vais y remédier dès l'exercice 2013.
Plusieurs questions me chagrinent :
En envoyant mes comptes au CGA, correction de leur part : mon déficit2011 (15961 €) n'est pas mentionné sur le 2033 de l'année 2012, alors même qu'il est intact puisque mes amortissements de l'année 2012 ramènent mon déficit à 0.
1. Question : Dois-je reporter mon déficit de 2011 sur ma déclaration 2042 IRPP 2012 ?
Bon, cela ce n'est rien, encore.
2. Autre question plus scabreuse : je ne me suis pas rendue compte qu'en passant en charges et non en amortissements tous les frais d'acquisition, je me condamnais à voir ce déficit initial important (15 900€ : frais d'agence et de notaire + divers autres frais), à être de fait perdus. En effet, en raison de la dotation aux amortissement enregistrée comptablement, je me retrouve à manger mes dotations, qui elles sont indéfiniment reportables, sans jamais consommer mon déficit initial, lequel est lui, limité à 6 ans... Est-il encore temps d'écrire au fisc pour demander une réintégration de ces frais d'acquisition en amortissements de façon à les amortir indéfiniment ?
3. Question encore plus limite : il s'agit d'une chambre de bonne dont les composants sont des plus réduits : tout ce que j'y ai mis en termes de meubles sont sans factures, de même les travaux. Seuls les huisseries pour 1000 € sont neuves et je les ai comptées en charges comme mentionnés supra. J'amortis le bien sur 20 ans, hors terrain. Or, je lis partout que c'est bien trop court, alors même que j'ai posé la question au SIE dont je dépends qui n'y trouve pas à redire. Dois-je pratiquer l'amortissement par composant et surtout est-il possible de changer mon calcul de l'amortissement pour le prochain exercice, pour se conformer aux règles du BO (40 ans pour la structure, ect...)
4. Enfin, le CGA a rectifié ma liasse 2033 et n'a pas mentionné en case 330 le montant de mes amortissements fiscalement reportables ; comment puis-je rectifier cela alors que la liasse est partie depuis le 2 mai ?
5. Par ailleurs, je n'ai pas envoyé au CGA l'annexe 4 du 4D-2-08 mentionnant les amortissements fiscalement reportables : je ne savais pas que cela existait et le CGA ne l'avait pas non plus mentionné : est-il encore temps de rectifier le tir pour les exercices 2011 et 2012 ?
En vous remerciant par avance de votre aide
Bien cordialement
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bailleurx
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Posté - 08 mai 2013 : 14:06:24
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pour votre déficit si je comprends bien il émane de l'année 2011 il est donc a reporter sur les déclarations de revenu (2042) toujours dans la case des deficit de l'années 2011 pas sur celles de l'activité (2033 et 2031) de 2012
pour info en LMNP ce deficit est reportable 10 ans et non 6 comme dans les autres activités BIC
vous pourriez toujours essayer de demander la rectification de votre déclaration de 2011, et en concequence celle de 2012 pour intégrer les frais d'acquisition aux amortissements plutôt qu'aux charges, je pense que ca devrait pouvoir être accepté bien qu'il soit précisé que cette option est definitive et ne peut normalement pas être changée
ainsi vous pourriez en profiter pour joindre l'annexe 4 s'il advenait qu'il y ai des amortissements écartés
je ne sais pas quelles incidences le fait qu'un CGA ai enregistré vos déclarations puisse avoir sur cette possibilité de modifications
mais comme votre résultat est semble t il proche de 0 l'avantage de la non majoration est probablement sans intérêt pour vous
reste a voir si ca vous priverais du droit de récupérer en remise d'impôt des frais de compta ou CGA
le meubles apportés à l'entreprise doivent être aussi enregistrés en immobilisation pour leur valeur vénale au début du premier exercice
il vous faudrait demander cette valeur mais vus que ca semble tres peu je ne pense pas que ca ai une grosse incidence
par contre les fenêtre ne pouvaient pas être passées en charges, car cette dépense est supérieure à 500€ est qu'elle constitue forcement un composant du bien amorti
cette dépense devait donc de fait être enregistrée en immobilisation, voir et incluse à la valeur du bien d'autant qu'il s'agissait du premier exercice
je rapelle qu'une dépense de réparation ou permettant de prolonger la vie des immobilisations ne peut pas à la fois être comptabilisée en charges et en immobilisation (c'est l'un ou l'autre et on a le choix uniquement pour les dépenses de moins de 500€ si non c'est forcement une immobilisation)
la durée d'amortissement peut être de l'ensemble sur 20 ans c'est une methode qui a l'air d'être acceptée par le fisc, mais je n'en connais pas les implications,
nous avons développé ici la méthode par composantes selon leur durée de vie (d'utilisation) probable qui me semble la plus adéquat, sans pour autant pouvoir affirmer que ce soit la meilleure
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Posté - 08 mai 2013 : 16:23:45
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**modération**
groschatblanc, cessez de multiposter.... |
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Déclaration LMNP 2ème Année - Amortissements 
