| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
61
 Posté - 21 nov. 2013 : 09:39:26
|
Oh là là , je sens que je vais encore me faire en....ler car ce post parle encore de mon cas. Pourtant il avait été expliqué en long et en large sur un autre fil avec documents à l'appui.
Bon, Cette copro date d'il y a très longtemps, (peut-être des années 30) trop vieille peut-être pour avoir conservé les documents, le RC date de 69 et il n'y a plus trace des PV.
Tout ce que je peux dire c'est que l'immeuble est alimenté séparément à mon lot. Que le modificatif de 82 expliquant la création des boxes (la maison existait déjà ) a laissé cet espace partie commune spéciale à l'immeuble A, à usage d'espace vert, alors qu'on aurait pu dans cet espace créer un box supplémentaire. Cela n'a pas été fait, probablement par respect de l'alimentation existante de ce regard alimentant la maison. Et Tristesire lui, il y a quelques années, au départ de mon vendeur, a changé son utilisation. Il a d'ailleurs changé beaucoup de choses, récupération de toutes les combles etc.... (sans demande en AG) Il espérait avec ses tantièmes erronés récupérer mon lot.
Voilà , en tout cas je remercie aussi Gédéhem car il a répondu à mon l'interrogation sur les parties communes spéciales.
|
|
|
|
Viviane
Pilier de forums
4551 message(s)
Statut:
|
|
 62
Posté - 21 nov. 2013 : 10:18:19
|
Effectivement le logement de pepa est directement, sans doute depuis toujours,(et au moins depuis 30 ans) directement abonné à Veolia. Ce regard n'alimentant qu'elle, il n'y aucune raison pour qu'un PV d'AG mentionne l'installation de son compteur.
Il faudrait trouver un PV qui mentionne l'installation de son arrivée d'eau... avec un immeuble qui date des années 30, et une copro de 69, c'est pas gagné. Il est même pas sur qu'il y ait ait une résolution mentionnant cette installation.
Mais bon, ça mange pas de pain de demander à consulter les vieux registres, sachant que le syndic répondra ce qu'il veut, y compris que le syndic précédent les lui a pas donnés, que ce soit vrai ou faux.. |
|
|
Édité par - Viviane le 21 nov. 2013 10:31:51 |
|
|
|
Viviane
Pilier de forums
4551 message(s)
Statut:
|
|
63
Posté - 21 nov. 2013 : 10:41:35
|
D'après votre historique, le bâtiment que vous avez acheté date de 82, aucune raison que le regard date d'avant? puisqu'il n'y avait pas de bâtiment. Il faudrait donc retrouver les PV depuis 82. Collé dans un registre, 30 PV, c'est possible qu'il n'y ait qu'un registre..
Peut-être aussi le permis de construire? Ils gardent ça, les mairies? |
|
|
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
64
Posté - 21 nov. 2013 : 12:20:22
|
Viviane, la maison ne date pas de 82 elle était déjà là , peut-être même AVANT le bâtiment A qui doit être des années 30. Donc, cette maison est desservie depuis perpette.
La maison d'après ce que j'ai compris, devait être détruite pour la construction de l'immeuble B et donc je pense que c'est toujours pour cela que le regard est resté. (cette destruction éventuelle n'est pas notifiée dans le RC)
J'avais demandé à la Mairie et oui ils gardent les permis et j'ai en ma possession le PC de cet immeuble B projeté qui devait se trouver dans ce qui est mon lot (+ le terrain où plus tard seraient construits les boxe).
Un article est dans le RC autorisant cette construction et indiquant que personne ne peut s'y opposer.
Comme j'ai déjà indiqué dans un autre fil, le copro qui regroupait mon lot + le terrain des boxes est morte et la construction n'a pu se faire.
En 82 il y a eu une découpe décrite dans le modificatif et mon lot est devenu indépendant et une partie du terrain a été attribuée à la construction des boxes. Laissant à l'immeuble A sa bande de terrain plus cet espace entre le premier box et la rue (qui aurait pu être un autre box mais qui vraisemblablement ne l'a pas été à cause justement du branchement de la maison qui du coup a été conservée.
Quant aux PV d'avant, je ne sais vraiment pas comment je pourrais me les procurer. |
|
|
|
pepa
Contributeur senior
776 message(s)
Statut:
|
|
65
Posté - 21 nov. 2013 : 12:45:23
|
|
citation: Initialement posté par philippe388
Que dit Véolia sur ce regard ? Figure t'il sur ces plans ?
Cela paraîtra curieux mais chaque fois que j'ai demandé à VEOLIA son soutien concernant ce regard, ils me répondaient qu'ils ne pouvaient pas prendre partie.
Il m'a fallu appeler x personnes et m'accrocher en leur martelant que je ne leur demandais pas de prendre partie mais simplement une attestation prouvant que ce regard existe pour le prouver aux nouveaux copropriétaires.
Finalement, un jour où le ciel m'a été plus clément, un Monsieur à qui j'ai exposé pour la enième fois tout cela a eu un geste de bonté Disons qu'il a été plus compréhensif et qu'il a fait preuve d'un peu d'humanité.
Il m'a indiqué cependant qu'il me ferait cette attestation mais sans remonter à l'historique car c'était trop vieux mais pour la durée d'abonnement de mon vendeur. Je vous le joins.
http://img13.imageshack.us/img13/6553/zqpy.png |
|
|
|
66
Posté - 21 nov. 2013 : 20:26:56
|
pepa : l'accès est à l'eau est une évidence; le SDC ou un copro. n'a aucun droit de bloquer ce regard. Le fait qu'il déserve que votre lot ou plusieurs lots n'a aps d'importance.
Savez vous que le droit à l'antenne est un droit constitutionnel européen; vous pouvez obliger le SDC à poser une antenne pour rcevoir le journal de 20H du "Turkmenistan" !!
Chaque jour vous tournez en rond en postant le même problème sans vous soucier du débat en cours !
Un avocat et uin référé contre le SDC !! pas d'autre chose à faire  |
|
|
|
Viviane
Pilier de forums
4551 message(s)
Statut:
|
|
67
Posté - 22 nov. 2013 : 00:32:23
|
et revoilà le grand Philippe388... 2 ou 3 posts sans agressivité, où on voit qu'il a lu presque tout ce qui précède, qui posent quelques questions utiles, et c'est reparti pour la rengaine du "arrêtez donc de poster sur ce sujet"..
Reprenez donc une camomille
PS; moi je suis ravie de savoir ce que dit exactement Veolia sur ce regard. Merci Pepa. Je sais au moins qu'elle a la preuve non seulement de son existence, mais aussi de l'endroit où il se situe. Ce qui change beaucoup de choses si Tristesire avait eu l'idée d'y couler un peu de béton... |
|
|
Édité par - Viviane le 22 nov. 2013 01:30:27 |
|
|
|
68
Posté - 22 nov. 2013 : 10:15:13
|
|
viviane : des dizaines de posts sur ce meêm regard, des dizaines de réponses identiques !! Tout le monde radote !! stop !! |
|
|
|
Viviane
Pilier de forums
4551 message(s)
Statut:
|
|
69
Posté - 22 nov. 2013 : 11:52:29
|
UI est un terrain de libre expression, Philippe388
Et vous n'êtes pas modérateur
Vous ne pouvez donc interdire à quiconque de poster, sauf à vous même
Bonne journée |
|
|
|
|
|
|
Sujet |
|
|
comment contraindre un copro à enlever une voiture 
