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 Posté - 16 avr. 2014 : 15:59:45
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gedehem :" Quant à des imprimantes multifonctions, on en fait de très bien toutes petites à 50 € voire moins, même qu'elles sont en couleur. "
Il faut aussi prévoir des cartouches d'encre de secours !
Aux infos d'aujourd'hui, un journaliste a annoncé une hausse des honoraires de 20% en prévision du travail supplémentaire important du à la nouvelle loi ALUR !
Ils vont donc pôuvoir s'équiper d'imprimantes pour les AG ! bonne nouvelle.  |
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Viviane
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 22
Posté - 16 avr. 2014 : 16:23:27
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citation: Viviane écrivait plus haut :
"ça veut dire qu'il attend pour signer l'original de voir si quelqu'un a engagé une procédure en contestation de résolution"
Cette attente, un retard dans la notification du PV n'ai d'aucun effet sur le délai de contestation prévu. Dans tous les cas il est de 2 mois à compter de la notification faites par le syndic (L.art.42).
Le PV serait-il notifié 4 ou 5 mois après l'AG, les opposants et défaillants (*) disposent de 2 mois de plus pour contester.
Je n'ai jamais parlé d'attendre pour envoyer le PV mais d'attendre que soit passé le délai de contestation de deux mois après réception du PV pour signer le PV. Je disais très exactement:.
citation: Le syndic a deux mois pour envoyer le PV aux opposants et défaillants. Et les opposants ou défaillants ont deux mois après réception pour contester une ou plusieurs résolutions devant le tribunal.
9/10 jours pour envoyer le PV et qu'il soit reçu
60/61 jours de contestation
= 70 jours
ça veut dire qu'il attend pour signer l'original de voir si quelqu'un a engagé une procédure en contestation de résolution.
Si personne n'a contesté, le bureau signe ce que le syndic a envoyé aux copros
Vous écrivez
citation: ".... ou que le PV produit par le contestataire est un faux...."
Au syndic de le prouver, pas au 'contestataire'.
Certes, et c'est là qu'intervient la signature. Si le PV produit par le plaignant n'est pas identique dans son contenu au PV que peut produire le syndic et qui est SELON LES EXIGENCES DE LA LOI (D67 art17), signé par tout le bureau à la fin de l'AG, au mieux le PV produit par le plaignant sera considéré sans valeur, au pire on le soupçonnera de l'avoir fabriqué, le prouver étant effectivement une autre histoire... |
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Gédehem
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23
Posté - 16 avr. 2014 : 16:38:28
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Vous l'avez dit :
" ... et c'est là qu'intervient la signature" ... et dans tous les cas : lorsque le juge est sollicité pour régler un litige.
Pour la signature "après la notification", il est souvent facile de présenter au juge 2 ou 3 PV "certifié conforme" avec signature du syndic notifiés aux opposants et défaillants pour démontrer que le prétendu original présenté par le syndicat (syndic) est un faux, ou du moins qu'il est différent....
Le syndicat (syndic) aura du mal à démontrer que "son" PV est le bon au regard de ceux qu'il (le syndicat par son syndic) a notifié aux opposants et défaillants.
(PS : j'ai eu le cas, 1 fois : le juge a balayé de syndicat en 3 secondes) |
Édité par - Gédehem le 16 avr. 2014 16:42:32 |
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Viviane
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24
Posté - 16 avr. 2014 : 16:58:05
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Ben, souvent le PV envoyé après l'AG, donc "notifié" aux opposants ou défaillants n'est pas "certifié conforme" avec signature du syndic...
Sur 3 syndics qu'on a eu, j'ai jamais, en fait, même opposante ou défaillante, reçu un PV certifié conforme par le syndic.
Donc dans le cas de MFouger, la manip reste maline...
cas 1
- MFouger reçoit le PV en RAR, il n'est pas certifié conforme
- MR fouger n'est pas content mais ne va pas au tribunal dans le délai: c'est bon, le syndic fait signer par le bureau un PV original conforme à ce qu'il a envoyé, et ses magouilles passent...
cas2
- MFouger reçoit le PV en RAR, il n'est pas certifié conforme
- MR fouger n'est pas content ET va au tribunal dans le délai. Pour ce faire, il demande un PV certifié conforme.
- si la magouille est trop grosse,qu'il y aurait trop de gens pour témoigner que le PV n'est pas conforme à ce qui a été voté, le syndic rétropédale, dit que le PV envoyé comportait une erreur et envoie un PV certifié conforme expurgé de l'erreur...
- OU dit que le PV présenté par le plaignant n'est pas celui envoyé... Comme il n'a pas certifié conforme celui envoyé, bien malin qui pourra prouver le contraire......
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Édité par - Viviane le 16 avr. 2014 17:24:38 |
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M. Fouger
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Posté - 16 avr. 2014 : 17:57:45
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Le PV a bien été envoyé 70 jours après l'AG !
D'ailleurs cette AG avait été convoquée dans un délai de 20 jours (au lieu des 21 prévus par la loi) !
Cette année, j'étais scrutateur et le Pdt de Séance de mèche avec le syndic m'a même empêché de parler, avant les votes.
En général c'est moi qui préside l'AG mais il y a eu une cabale contre nous,orchestrée par celui qui fut Pdt de l'AG avec la complicité effective du syndic !
Le challenger que nous présentions n'a même pas pu entrer pour se présenter. Le Pdt de cette AG a failli faire le coup de poings avec le challenger !!!
Je suis écoeuré ! |
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Posté - 16 avr. 2014 : 18:36:36
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M. FOUGER : Si vous êtes encore dans les 2 mois après la réception du PV mois vous avez matière à faire annuler cette AG :
1. non respect du délai légal des 21 jours
2. délai de l'envoi du PV non respecté
Peu importe les magouilles sur le PV, trop compliqué devant le TGI.
Pour l'avenir il va falloir ovus regrouper avec quelques autres mécontents ET prendre le pouvoir au CS. C'est la seule manière de controler la gestion de votre SDC, et de virer ce syndic.
OU est passé votre CS dans cette histoire ??
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M. Fouger
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27
Posté - 16 avr. 2014 : 18:40:05
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Ecoeuré, il a jeté l'éponge !  |
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M. Fouger
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Posté - 16 avr. 2014 : 18:42:23
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Je l'ai déjà écrit, nous sommes minoritaires face au syndic et ses "magouilleurs" !
On essaie d'inverser le rapport de force ! |
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Viviane
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Posté - 16 avr. 2014 : 19:11:04
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citation: Le PV a bien été envoyé 70 jours après l'AG !
D'ailleurs cette AG avait été convoquée dans un délai de 20 jours (au lieu des 21 prévus par la loi) !
Si c'était l'AG de 2012, vous ne pouvez plus rien faire.
citation: Cette année, j'étais scrutateur et le Pdt de Séance de mèche avec le syndic m'a même empêché de parler, avant les votes.
A quelle date était cette AG? Avez-vous signé le PV? Avez-vous reçu le PV?
citation: Le challenger que nous présentions n'a même pas pu entrer pour se présenter. Le Pdt de cette AG a failli faire le coup de poings avec le challenger !!!
Y-a-til des témoins de ça? Avez-vous voté sur la candidature du Challenger?
Y-a-t- des résolutions dont vous contestez le résultat dans cette AG? Lesquelles? Pouvez-vous les recopier? Et nous dire ce que vous contestez? |
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M. Fouger
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Posté - 16 avr. 2014 : 22:12:00
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La dernière AG était en juillet 2013.
Tous les présents ont été témoins de ce qui s'est passé !
Nous sommes minoritaires, donc le "challenger" n'a pas été élu !
On va le représenter à la prochaine AG, mais je suis pessimiste quant au résultat ! |
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Viviane
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Posté - 16 avr. 2014 : 23:33:35
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Juillet 2013, c'est trop tard pour bouger.
Si vous en avez le temps, et que le vote a des chances d'être serré, faites nommer un huissier par le juge.
Sa présence peut changer beaucoup de choses dans le comportement des gens, et donc, in fine, dans le vote. |
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Édité par - Viviane le 16 avr. 2014 23:53:37 |
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Posté - 17 avr. 2014 : 07:57:50
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citation: Si vous en avez le temps, et que le vote a des chances d'être serré, faites nommer un huissier par le juge.
il faut un bon motif pour faire nommer un huissier par un juge... |
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Viviane
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Posté - 17 avr. 2014 : 08:21:57
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C'est vrai. Si MFouger a des preuves de ce qu'il nous dit,(PV jamais signé, nouveau candidat interdit de rentrer dans la salle...) et des témoignages permettant d'intaurer de gros doutes sur l'exactitude des votes, ça devrait aller. Sinon, effectivement, c'est pas la peine. |
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Édité par - Viviane le 17 avr. 2014 08:25:22 |
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M. Fouger
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 Posté - 17 avr. 2014 : 11:45:06
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Le problème, c'est le soutien des résidents.
La dernière AG, le Pdt élu (contre moi) alors qu'il n'est que le compagnon d'une copro m'a empêché de parler.
Suite à cette AG, plusieurs personnes m'ont dit "J'aurais dû prendre la parole" !
Oui, mais personne n'a bougé !!!
C'est connu on envoie le petit soldat au feu et quand les balles sifflent : tout le monde aux abris !!! |
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Posté - 17 avr. 2014 : 17:35:54
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si MFouger s'il a des preuves et des témoignages, pourquoi ne pas avoir déjà agi auprès du TGI ? |
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M. Fouger
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Posté - 17 avr. 2014 : 17:50:31
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Toujours pour la même raison nous sommes minoritaires !
Tout nouveau syndic sera éliminés ! |
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Viviane
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Posté - 18 avr. 2014 : 01:00:00
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citation: La dernière AG, le Pdt élu (contre moi) alors qu'il n'est que le compagnon d'une copro m'a empêché de parler.
D'après la cour de cassation, une personne qui n'est pas elle même copropriétaire ne peut pas présider l'assemblée, même si elle a un mandat
extrait post de ETASPAK dans un autre fil
citation: A titre d’information, un mandataire (tiers au SDC) ne peut être élu président de séance d’une assemblée générale, comme le confirme cette jurisprudence Cour de cassation du mercredi 13 novembre 2013 N° de pourvoi : 12-25682 « COPROPRIETE - Syndicat des copropriétaires - Assemblée générale - Président - Election - Qualité - Délégation par un copropriétaire à un mandataire - Exclusion (oui). » « Un copropriétaire ne peut déléguer à un mandataire la faculté d'être élu président de l'assemblée générale. » « Textes appliqués : article 22 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 » http://www.legifrance.gouv.fr/affic...83&fastPos=1
S'il se représente, menacez de demander l'annulation de l'AG devant le tribunal. |
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Édité par - Viviane le 18 avr. 2014 01:01:22 |
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M. Fouger
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Posté - 18 avr. 2014 : 19:03:15
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MERCI MILLE FOIS "VIVIANE"
Nous voilà soulagés pour la prochaine A.G.
Je pourrais me faire élire comme Pdt de Séance.
Le "challenger" pourra se présenter ! Ce qui changera les votes car c'est un syndic reconnu et sérieux.
Encore MERCI ! |
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Elisabeth
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Posté - 18 avr. 2014 : 22:44:06
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Juste mon expérience personnelle.
Pour un vote concernant une autorisation de travaux,
j'avais informé les copropriétaires qu'en cas de refus,
nous serions (avec l'autre copropriétaire
concernée) dans l'obligation d'engager une procédure
judiciaire. Ils ont pris cela pour une menace.
Malheureusement pour eux, ce n'était absolument pas une menace
et nous avons mis à exécution.
Donc je vous conseille de réfléchir comment vous pourrez leur faire
comprendre que vous ne blaguez pas.
Ayez peut-être déjà l'arrêt de la Cour de Cassation sur vous.
Mais cela sera-t-il suffisant ? Face à des copropriétaires ignares, il n'est pas certain
qu'ils comprendront les conséquences possibles s'ils passent outre.
Et après, on pourra vous accuser d'être responsable de la procédure judiciaire
(situation vécue !).
Certains sont incapables de comprendre qu'un effet a une cause et que sans cause
(refus d'accorder l'autorisation), il n'y a pas d'effet (procédure au TGI).
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M. Fouger
Contributeur actif
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Posté - 19 avr. 2014 : 18:00:10
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Merci ELISABETH,
J'ai évidemment imprimé l'arrêt de la Cour de Cassation et je l'ai distribué à tous nos amis. J'ai un dossier solide contre ce pseudo Pdt !
J'ai également distribué des articles du décret du 17 mars 67,
concernant cet "l'imposteur" qui a dit par exemple que 2 personnes constituaient un C.S. L'art 25 du Décret dit le contraire.
On ne vote que sur les sujets à l'ordre du jour.
Le même "imposteur" a fait voter pour 2 suppléants, résolution non inscrite. Il dit donc qu'ils sont 4, etc.
Nous avons des munitions pour le contrer et je ne vais pas m'en priver ! |
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AG "magouillée" ! 
