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sigebert
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 Posté - 16 juil. 2014 : 15:04:33
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Bonjour,
L'index sur le dernier relevé d'octobre des compteurs d'eaux chaude et froide, était erroné ; plus particulièrement sur celui du compteur d'eau chaude.
En épluchant le récapitulatif des comptes d'appels de provisions, mon frère s'est rendu compte de l'erreur en rapprochant l'index actuel.
Au vue de cette constatation, le syndic réplique que nous devons régler cette somme (889,96€) car il ne peut en cours d'exercice procéder à la régularisation.
Que la régularisation sera effective lors de la prochaine clôture de l'exercice.
Est-ce légal ?
Merci par avance.
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Posté - 16 juil. 2014 : 15:18:30
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sigebert : si l'erreur est bien confirmée, le syndic DOIT rectifier cela immédiatement.
Ne payer que sur le bon index. La régularisation se fera donc automatiquement en fin d'année, comme le souligne le syndic !!  
D'autres copropriétaires ont aussi constaté ce genre d'erreur sur leur relevé ?
Le syndicat est il en difficulté financière ? |
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Posté - 16 juil. 2014 : 16:29:26
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votre syndic repousse le bébé en pensant que la nounou sera assez bête pour avoir oublié.
non, s'il y a erreur manifeste signalée par LRAR, recalculez vos avis à payer et ne payer que ce qui est dû.
Conseil : Dans ce cas, il est toujours bon de faire ce relevé en présence d'un membre du CS qui paraphe le relevé que vous faites... |
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 Posté - 16 juil. 2014 : 20:43:56
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C'est le sydnic qui serait contraint d'aller devant le juge, ca coutera fort cher, et il ne sera pas remboursé par le sydnicat, et il le sait, donc ne payer que ce que vous devez comme suggéré par philippe388 et rambouilllet |
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sigebert
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Posté - 17 juil. 2014 : 07:51:05
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Bonjour et merci.
Je dois préciser que mon frère, ma mère et moi-même sommes coïndivisaires de cet appartement et que c'est ma mère l'occupante.
Suite au courrier en AR que mon frère avait envoyé au Syndic (pro-F) celui-ci nous avait retourné le listing des relevés communiqué par le "releveur" où était le dernier index au 17 octobre 2013 indiquait pour l'eau chaude (Sdb) 999.
Lorsque mon frère a envoyé LAR il a joint la photo dudit compteur avec l'index de celui de juin qui était de 940
A moins d'un compteur qui tourne à l'envers, il est forcément impossible d'avoir 8 mois auparavant (17/10/2013) 999 et en juin 2014 : 940
Au vue de la preuve produite, le syndic ne pouvait qu'admettre l'erreur.
Cependant, je ne comprends pas pourquoi le Syndic nous demande, au titre d'une impossibilité de régularisation en cours d'exercice de nous acquitter indûment de cette somme.
Pour répondre à l'une de vos questions : non, la copropriété n'est absolument pas en difficulté.
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sigebert
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Posté - 17 juil. 2014 : 08:03:00
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En fait, je m'interroge d'un point de vue comptable.
A la dernière Ag qui s'est tenue le 18 juin 2014, le syndicat des copropriétaires a bien sûr approuvé les comptes, sauf moi qui représente l'indivision.
Et il s'avère que le montant des dépenses laissait apparaître un solde débiteur de 890,00€ par rapport au budget prévisionnel ; somme qui correspond singulièrement à la somme qui nous est appelée.
Donc, le fait que le syndic s'obstine à ce que nous nous acquittions de cette soit disant créance, ne serait-il pas dans ce cas de justifier sa balance ?? |
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Posté - 17 juil. 2014 : 08:04:16
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citation: Cependant, je ne comprends pas pourquoi le Syndic nous demande, au titre d'une impossibilité de régularisation en cours d'exercice de nous acquitter indûment de cette somme.
pourquoi le comptable se fatiguerait si le copro paie....
Faites comme je vous dis, votre compte sera débiteur pendant l'exercice à chaque fois que vous paierez, et au prochain relevé votre compte se régularisera. Mais n'oubliez pas de faire une lettre en LRAR pour expliquer pourquoi vous ne payez pas tout en joignant la photo.
Expliquez nous comment se font les relevés et à quelle époque ? |
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Posté - 17 juil. 2014 : 09:31:38
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D'après le listing qui nous a été transmis par le syndic il apparaît que les relevés des différents index s'effectuent 2 fois par an : en avril et en octobre.
D'après le Président du Conseil syndical que j'ai interrogé et selon ses termes : les copropriétaires affichent leurs index sur leur porte et qu'au bout d'un certain nombre de relevés, la "compagnie d'eau" demande la vérification in situ des compteurs.
S'il y a deux relevés par an, au bout de combien d'années la compagnie des eaux vérifie-t-elle "in situ" les compteurs ???
Comment ne pas percuter sur un tel écart ??? entre 949 en avril 2013 (index déjà erroné) et 999 en octobre 2013, soit une consommation de 50 m3 pour la seule consommation d'eau chaude d'une salle de bains, qui plus est d'une seule occupante âgée de 78 ans !!
Je peux comparer notre propre consommation dans notre copropriété : 30 m3 par trimestre pour 3 occupants...
Il va sans dire que le releveur aurait dû percuter quant à l'écart de consommation d'eau puisque c'est son job !!
Pour répondre à votre autre question : je ne sais pas si d'autres copropriétaires s'en sont plaint.
Et je suppose fort que le président du conseil syndical répondra à cette question puisqu'il fait lui-même du zèle auprès de la syndic !! |
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Posté - 17 juil. 2014 : 09:35:17
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Ma dernière phrase est incohérente.
Non, le Président du Conseil syndical ne répondra pas à ma question car il ne remet jamais en cause les erreurs du syndic Pro... |
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Posté - 17 juil. 2014 : 11:31:34
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il semble que vous ayez des compteurs privatifs "internes" qui ne sont pas gérés par le fournisseur d'eau, sinon vous auriez abonnement privatif et facture privative.
vraisemblablement le syndic, via un employé ? ou un membre du CS ? ou un de ses propres employés ? récupère les bouts de papier/relevé épinglé sur les portes (cette procédure est courante...). Alors votre maman ou vous , avez vous appliqué cette procédure ? et quelle valeur du compteur avez vous mis ? |
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Posté - 17 juil. 2014 : 14:01:23
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citation: le fait que le syndic s'obstine à ce que nous nous acquittions de cette soit disant créance, ne serait-il pas dans ce cas de justifier sa balance ?? Ca n'a rien à voir. Comptablement le sydnic a recu une grosse facture que la comptable a pris en comptabilité.
Les comptes sont approuvés
Le solde de sigebert est négatif de pas mal
La cloture de 2013 est faite, on a fermé les dossiers et éteint l'ordinateur 2013.
En 2014 si ce que vous dites est exact, la comptable va voir arriver uen facture d'eau toute petite et normalement une affectation avec moins pas mal a Sigebert.
On va faire les comptes 2014, on verra qu'on a consommé peu d'eau puisqu'on a fait une bourde en 2013
Le compte de Sigebert va remonter a zero tout seul comme un grand.
Dans cette affaire, la comptabilité et le solde négatif de fin 2013 ne reflète pas Sigebert, mais une grosse facture d'eau en 2013 puis une toute petite en 2014 alors qu'elles auraient du etre égales sensioblement |
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Posté - 17 juil. 2014 : 14:19:46
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citation: Le compte de Sigebert va remonter a zero tout seul comme un grand.
Exact et raison de plus pour que sigebert (ou sa mère) ne fsse pas le banquier SAUF si l'occupante n'a pas suivi la procédure de fournir l'index en temps voulu. Dans ce cas, le syndic est obligé de prendre un index virtuel !!! |
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sigebert
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Posté - 17 juil. 2014 : 14:20:13
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Primo, je percute sur un point : ce n'est effectivement pas la Compagnie V, comme le dit le Président du Conseil syndical -qui lui aussi doit être à l'ouest- qui procède une fois de temps en temps à la vérification des compteurs in situ ;
puisque, et vous faites bien de me le rappeler, il n'y a pas d'abonnement individuel des compteurs.
(D'ailleurs, il serait opportun de l'inscrire à la prochaine AG...)
C'est tout simplement un employer du Syndic F. chargé de ce job. |
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sigebert
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Posté - 17 juil. 2014 : 14:36:58
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ma mère avait indiqué les "décimales" !!
Donc, l'employer-releveur du Syndic s'est contenté de rapporter un chiffre !! Point barre.
Car mon frère a pu le vérifier en comparant "l'index inscrit sur le bout de papier" par ma mère avec celui rapporté sur le listing des relevés des différents copropriétaires.
Le relevé sur le petit bout de papier a été affiché en temps et en heure.
Quoi qu'il en soit, dès lors que la consommation est contestable puisque le compteur d'eau chaude indiquait en juin 2014 : 940, c'est-à -dire une consommation incontestablement moindre à celle du mois d'octobre 2013.
Dès que mon frère s'est aperçu de l'erreur, il a bien sûr photographié le compteur dont copie a été bien sûr envoyé au syndic.
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Posté - 17 juil. 2014 : 14:57:39
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citation: comme le dit le Président du Conseil syndical -qui lui aussi doit être à l'ouest- je vous certife (sans jamais y avoir été  ) que l'ouest est .. plein de monde;
citation: ma mère avait indiqué les "décimales" !! A ce niveau la ca va etre la parole de 'lun contre celel de l'autre sauf si le petit bout de papier a été archivé. Si le sydnic prends le nouveau petit bout de papier, les choses vont rentrer dans l'ordre donc. |
Édité par - ribouldingue le 17 juil. 2014 14:59:36 |
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Posté - 17 juil. 2014 : 15:33:45
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sigebert : Le syndic ne peut pas vous imposer de payer cette facture !! il lui suffit qu'il se déplace dans l'immeuble et vérifie par lui-même l'index, très inférieur au 999 m3 d'octobre 2013.
Une conso de 50 m3 pour un seul occupant cela doit poser question !! apparement pas por le syndic ET le CS.
DE plus vous signalez une erreur sur l'index de 2013 ! Ces relmevés ne sont pas sérieusement faits.
IL pourrait aussi prendre en compte une erreur de saisie; un 9 pour un 5.
Un RAR au syndic afin qu'il justifie cette consommation et cette facture de 889.96 €.
Ribouldingue : ce n'est pas la parole de l'un contre la aprole de l'autre !! L'index du compteur est la seule preuve; mais pour cela il faut que le syndic fasse un petit effort pour régler le problème immédiatement au lieu de faire payer d'avance une fausse conso ! |
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Posté - 17 juil. 2014 : 15:45:11
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Le syndic ne conteste pas l'erreur, comme je l'ai précisé au vue de la production de la photo indiquant l'index en juin 2014.
Mais il veut tout bonnement que nous payions. Pont barre !
Et à cela mon frère s'y oppose fermement.
Car entre temps, il a envoyé une lettre en AR contestant d'autres points, je dois préciser qu'il est soutenu par un juriste.
Quoi qu'il en soit, je pense que pour éviter à l'avenir ce type d'incident, il serait plus qu'utile que les copropriétaires souscrivent un abonnement individuel à relevé à distance directement avec la compagnie de fourniture d'eau sans passer par un intermédiaire qui est, à mon sens, non assermenté.
D'ailleurs, Le syndic depuis des années nous fait toute sorte de propositions : refonte du EC (exécuté) fermeture de la résidence (exécutée) réfection des espaces verts (exécutée) etc. Il ne manque plus que la broderie de Lenôtre...
Ne croyez-vous pas que le syndic n'a pas intérêt à proposer précisément cette individualisation des compteurs ?? Pourtant suggérée par l'ARC depuis de très nombreuses années...
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sigebert
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Posté - 17 juil. 2014 : 15:53:48
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Erratum : refonte du RC (je pense que vous aurez compris)
A Philippe 388, votre réaction est effectivement plus proche d'un cadre légal.
Par la seule production de cette preuve incontestable, le syndic le sait bien qu'il y a eu un manquement.
D'ailleurs, la syndic dans son courrier poursuit, je cite "la régularisation se fera sous réserve que les prochains index soient correctement relevés"
Qu'à cela ne tienne : la prochaine fois, nous prendrons rendez-vous et nous vérifierons l'index que l'employer-releveur communique sur son listing.
Il ne faut pas nous prendre pour des naïfs - Excepté ma mère, vu son âge et son état de santé. |
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Posté - 17 juil. 2014 : 15:56:04
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sigebert :" Il ne manque plus que la broderie de Lenôtre..."
Attention à ces propos !! le syndic ne décide de RIEN en copropriété, il propose des résolutions, comme le CS peut le faire et comme TOUT copro peut le faire. ET c'est la SEULE AG qui décide, le syndic ayant alors obligation d'exécuter ces décisions.
Porposer des compterus individuels est une très bonne idée ! A voter POUR.
PS la broderie ce n'est pas Lenotre mais Lesage !!
attention à cette erreur de noms pour vous, et à une erreur de relevé pour le syndic. |
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sigebert
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Posté - 17 juil. 2014 : 15:57:47
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Je souligne que les prétendus 50 m3 ne concernent que la salle-de-bains !!
Et lorsque je fais une comparaison avec ma propre consommation dans ma copropriété où nous consommons en moyenne pour 3 occupants : 30m3 par trimestre pour un seul compteur (puisque nous avons un ballon d'eau chaude)
De toute façon, c'est parler pour ne rien dire dès lors que nous apportons la preuve. (article 1315 du Code Civil) |
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sigebert
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Posté - 17 juil. 2014 : 16:06:56
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Bien sûr que les propositions sont votées en AG.
Le syndic sait qu'il s'adresse à une copropriété où les copropriétaires majoritaires sont enclins à des travaux somptuaires.
Quant à Lenôtre, je signe et persiste car le parc de ma ville a été redessiné selon les broderies de Lenôtre ! (Qui existaient auparavant ; mais qu'en raison du 400ème anniversaire, le conseil général des Hauts de Seine a estimé qu'il fallait redonner les lettres de noblesse au paysagiste de Louis XIV) |
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Erreur index eau et défaut de régularisation 
