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cluedo
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Posté - 05 déc. 2014 :  14:50:44  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

je suis propriétaire d'un appartement à Neuilly Seine. Est il vrai qu'à compter du 1.01.15, il sera interdit de faire des feux de cheminée dans les appartements ?
Existe t il une règlementation en la matière, textes de lois etc...

merci par avance,

Cordialement


philippe388
Pilier de forums

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 1 Posté - 05 déc. 2014 :  15:13:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
cluedo : interdit pour les cheminées à foyer ouvert.

pjordy
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 05 déc. 2014 :  15:14:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour,
il s’agit d'un arête inter-préfectoral du 15/03/2013 sur 430 commune
il faut voire sur le cite de la préfecture concernée

oldman24
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France
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 05 déc. 2014 :  16:49:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Avec Google vous avez de la lecture s'agissant de Paeis et des villes dans
lesquelles l'arrêté préfectoral est applicable.
L'article d'un journal fait état d'une éventuelle extension, dans d'autres régions

rédaction Universimmo
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 4 Posté - 05 déc. 2014 :  18:05:26  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Effectivement, il s'agit d'un arrêté inter-préfectoral du 25 mars 2013 qui fixe une date butoir - le 1er janvier 2015 - à compter de laquelle il sera totalement proscrit de faire brûler du bois dans une cheminée à Paris et dans 435 communes d’Ile-de-France classées "sensibles" (1). L’utilisation des foyers ouverts y sera interdite, même en cas de chauffage d’appoint ou de flambée d’agrément, explique le texte.
Dans toutes ces communes, y compris Paris, il reste néanmoins possible d’y installer un appareil de chauffage au bois "performant", c’est-à-dire voir un rendement supérieur ou égal à 70 % et un taux de CO inférieur ou égal à 0,12 % (à 13 % d'O2), ou bien disposer du Label Flamme Verte 5 étoiles.

(1) Arrêté inter-préfectoral n° 2013 084 0002 du 25 mars 2013 relatif à la mise en oeuvre du Plan de Protection de l’Atmosphère révisé pour l’Ile-de-France

Liste des communes : http://www.driee.ile-de-france.deve...le6259e4.pdf


Édité par - rédaction Universimmo le 05 déc. 2014 18:28:27

andre78fr
Pilier de forums

France
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Revenir en haut de la page 5 Posté - 05 déc. 2014 :  18:26:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Avoir autant de véhicules diesel et interdire quelque chose d'aussi naturel et ancestral que les feux de cheminée... dura lex, sed lex !

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 05 déc. 2014 :  18:31:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Qui va venir mesurer le taux de CO, vérifier le label et le rendement de ma cheminée d'agrément ouverte et celle de mon voisin fermé ??

Vive les verts !!!

La Mairie de Paris a commandé des bus au diesel l'année passée. Depuis plus de 40 ans les bus et les taxis au Japon fonctionne au gaz !






oldman24
Contributeur senior



France
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Statut: oldman24 est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 05 déc. 2014 :  21:58:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rédaction Universimmo
Merci UNIVERSIMMO pour vos références complémentaires qui satisferont très certainement un bon nombre de copropriétaires , et de locataires, résidant en Iile de France de France et habitués de vos forums.



Effectivement, il s'agit d'un arrêté inter-préfectoral du 25 mars 2013 qui fixe une date butoir - le 1er janvier 2015 - à compter de laquelle il sera totalement proscrit de faire brûler du bois dans une cheminée à Paris et dans 435 communes d’Ile-de-France classées "sensibles" (1). L’utilisation des foyers ouverts y sera interdite, même en cas de chauffage d’appoint ou de flambée d’agrément, explique le texte.
Dans toutes ces communes, y compris Paris, il reste néanmoins possible d’y installer un appareil de chauffage au bois "performant", c’est-à-dire voir un rendement supérieur ou égal à 70 % et un taux de CO inférieur ou égal à 0,12 % (à 13 % d'O2), ou bien disposer du Label Flamme Verte 5 étoiles.

(1) Arrêté inter-préfectoral n° 2013 084 0002 du 25 mars 2013 relatif à la mise en oeuvre du Plan de Protection de l’Atmosphère révisé pour l’Ile-de-France

Liste des communes : http://www.driee.ile-de-france.deve...le6259e4.pdf


Signature de oldman24 
Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45

philippe388
Pilier de forums

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Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 09 déc. 2014 :  08:56:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
cluedo : Ségolène vient de vous sauver ce matin su antenne 2 ! elle va s'occuper de cet arrêté préfectoral qu'elle juge idiot. Vous pouvez continuer à faire du feu dans votre cheminée ouverte.

ribouldingue
Pilier de forums



17295 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 09 déc. 2014 :  09:23:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
En effet, les bonnes raisons succédant aux bonnes raisons tout le monde s'emmêle (en un seul mot) sur un point que les politiques devraient éviter: la compétence;

En ce qui concerne le carbone, un autre point que surtout les politiques (incluant les écologistes) devraient éviter, parce que le pauvre carbone sert essentiellement a justifier n'importe quoi n'importe quand....

vazy
Contributeur vétéran

1380 message(s)
Statut: vazy est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 09 déc. 2014 :  23:11:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Finalement c'est, il faut bien le dire un retour à la raison: Tous ceux qui ont expérimenté les différentes solutions pour bruler du bois (pour le plaisir de voir danser les flammes ou pour la nécessité de récupérer ses calories) savent bien que le foyer ouvert offre le plus mauvais rendement calorifique (pour "faire joli") MAIS que le foyer fermé (poele, insert, etc) mal géré (en terme de combustion) produit bien plus de particules (goudrons bistre suies...)
Si le but est de réduire les particules dans l'atmosphère urbaine c'est n'est pas tant d'oukaze que de pédagogie dont nous avons besoin pour apprendre les bonnes méthodes pour conduire un feu en foyer fermé (par exemple la technique TopDown http://www.energie-bois.ch/le-bois-...-depart.html
 
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