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ambers06
Contributeur actif

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107 message(s)
Statut: ambers06 est déconnecté

PostĂ© - 28 avr. 2015 :  12:24:37  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
BONJOUR.

j ai besoin de vos avis.

nous avons une envelppe du a un proces gagne. d'une certaine sommes.mise de cote

a la prochaine ag il y auras pas mal de travaux a voter.

sur le projet de résolutions est proposer d financer ces travaux avec l'enveloppe.


mais sur l'ordre du jour est juste notifier les travaux a voter.en aucun cas il y as un vote pour prélever les sommes d l'enveloppe

ma question est doit-on se baser sur lordre du jour ou le projet pour prendre sa decision du vote
Signature de ambers06 
perez


GĂ©dehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

 1 PostĂ© - 28 avr. 2015 :  12:38:38  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
"...d'une certaine somme mise de cote"

Qui en a décidé ainsi ? Une AG ? Il y aurait donc eu la création d'une "réserve travaux" abondée par la part revenant à chacun.

Dans la mesure où le projet de résolution prévoit d'utiliser cette "réserve travaux" pour financer tout ou partie des travaux, il n'est pas nécessaire de prévoir autre chose, une autre question.

ambers06
Contributeur actif

France
107 message(s)
Statut: ambers06 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 29 avr. 2015 :  11:01:22  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
bonjour.

merci GEDEHEM vous m'avez bien aider .
cordialement
Signature de ambers06 
perez
 
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