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Gemar59
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 Posté - 22 mai 2015 : 17:50:49
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Bonjour
Dans notre CS ,un membre girouette qui a officiellement donné sa démission souhaite revenir sur cette démission un mois aprés .
Et ce possible et légal ?
(indépendamment de la perte certaine de crédibilité )
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Posté - 22 mai 2015 : 19:27:28
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s'il a présenté officiellement sa démission : par écrit soit au président, soit au syndic, il n'est plus membre du CS.
S'il veut le redevenir, il doit de nouveau poser sa candidature en AG... |
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9720fm
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Posté - 23 mai 2015 : 09:31:02
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Dans un CS, plus on est nombreux, meilleures sont les chances d'avoir de bonne idées, c'est pourquoi, j'examinerais le motif de la démission. Si le motif de la démission a disparu, j'accepterais volontiers le retour du démissionnaire. |
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Gemar59
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Posté - 23 mai 2015 : 11:55:42
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citation: Initialement posté par 9720fm
Dans un CS, plus on est nombreux, meilleures sont les chances d'avoir de bonne idées, c'est pourquoi, j'examinerais le motif de la démission. Si le motif de la démission a disparu, j'accepterais volontiers le retour du démissionnaire.
Dans son cas c'est une demision sans motifs énoncés .Une simple annonce envoyée au syndic et aux autres membres du Cs.
Je me doute du motif mais il ne l'a pas formulée .je crois meme que ce n'est pas obligatoire de donner un motif dans ce cas .
Je suis plus que très dubitatif quand vous dites :"plus on est nombreux, meilleures sont les chances d'avoir de bonne idées"
pour les raisons suivantes :
Dans des copropriétés de moyenne importance (55 lots) un conseil syndical hypertrophié (plus de 7 membres ) peut conduire a :
-La dispersion des projets sans dégager une rélle majorité prioritaire pour un ou deux .
-La constitution de clans si (et ce fut le cas chez nous avec le demisionnaire) un projet a été mis en avant parce que son appartement mal négocié a l'achat ,était concerné en majeure partie.
A contrario ,nous avons l'exemple d'une copropriété voisine ,plus importante que la notre , tenue de main de maitre ,à la satisfaction de tous les copropriétaires, par un conseil syndical restreint composé d'un President co proprietaire non résident ,d'un autre membre résident + 2 ou 3 autres moins en vue .
Les projets avancent sans depenses exagérées avec des informations précises en AG quand a leurs couts avant mise aux voix .
Tout ce que nous faisions chez nous ,avant l'admission malheureuse du trublion et impossible maintenant.
Enfin ,je pense qu'il faut rester sur des principes légaux sans jamais faire de cas particuliers afin de ne pas créer de précédeents .
D'oĂą ma question :
Une réintegration après demission publique et sans validation par une demande en AG est ce légal ou pas ?
Si ça n'est pas légal ,quelque soit les motifs ,cela ne doit pas etre fait.
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Édité par - Gemar59 le 23 mai 2015 12:08:27 |
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9720fm
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Posté - 23 mai 2015 : 13:20:33
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Le motif de la démission n'a pas disparu mais de plus, il s'agirait d'un trublion. A votre place :
- je serais rigoureux et considèrerais la démission comme définitive en attendant une nouvelle élection,
- je préparerais une stratégie pour éviter la nouvelle élection du trublion en expliquant aux copropriétaires son comportement passé : action dans son intérêt propre (si démontrable), vote en CS contre telle décision, démission puis demande d'annulation de la démission.
Si les copropriétaires trouvent que cela n'est pas grave, il est normal qu'ils l'élisent à nouveau au CS.
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Posté - 23 mai 2015 : 13:45:10
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citation: Une réintegration après demission publique et sans validation par une demande en AG est ce légal ou pas ?
S'il y a démission officielle, cette personne a quitté la structure du CS. Elle ne peut y revenir à sa guise, cela passe par un nouveau vote.
En effet, je ne sais pas comment vous êtes structuré, mais supposons que l'AG ait voté 3 titulaires et 2 suppléants. Si cette personne, titulaire, démissionne elle quitte ses fonctions et le(la) suppléant(e) vient à la remplacer comme l'a décidé l'AG; Un retour en arrière n'est pas possible...
"Article 25 du décret
Un ou plusieurs membres suppléants peuvent être désignés, dans les mêmes conditions que les membres titulaires. En cas de cessation définitive des fonctions du membre titulaire, ils siègent au conseil syndical, à mesure des vacances, dans l'ordre de leur élection s'il y en a plusieurs, et jusqu'à la date d'expiration du mandat du membre titulaire qu'ils remplacent.
Dans tous les cas, le conseil syndical n'est plus régulièrement constitué si plus d'un quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit." |
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Gemar59
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Posté - 23 mai 2015 : 16:17:32
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9720fm et Rambouillet
D'accord a 100 % avec vous .Il a fait sa demande de réintegration au Syndic et ,avec le WE de féte ,je ne connais pas son point de vue .Pas certain qu'elle ait donné une reponse .
Je lui ai envoyé un mail (a notre syndic) en lui indiquant que ce n'était pas la bonne demarche et que cela allait créer un précédent,comme il n'y a pas de gros probléme a traiter avant decembre ,il devait donc représenter sa demande a ce moment mais reste a connaitre le point de vue de la syndic .
Pour le futur ,nous verrons car la prochaine AG ne se tiendra pas avant. |
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nefer
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Posté - 23 mai 2015 : 16:28:12
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citation: Initialement posté par Gemar59
9720fm et Rambouillet
D'accord a 100 % avec vous .Il a fait sa demande de réintegration au Syndic et ,avec le WE de féte ,je ne connais pas son point de vue .Pas certain qu'elle ait donné une reponse .
Je lui ai envoyé un mail (a notre syndic) en lui indiquant que ce n'était pas la bonne demarche et que cela allait créer un précédent,comme il n'y a pas de gros probléme a traiter avant decembre ,il devait donc représenter sa demande a ce moment mais reste a connaitre le point de vue de la syndic .
Pour le futur ,nous verrons car la prochaine AG ne se tiendra pas avant.
vous pouviez lui dire que légalement la nomination au CS se fait par un vote en AG
la réintégration n'existe pas
le syndic n'a aucun pouvoir pour faire rentrer quelqu'un au CS: c'est le poouvoir de l'AG! |
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Posté - 23 mai 2015 : 18:43:03
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citation: mais reste a connaitre le point de vue de la syndic .
le syndic n'a pas de point de vue : il applique les textes ... la désignation d'un membre du CS se fait en AG. Un membre démissionnaire n'est plus membre. |
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Posté - 24 mai 2015 : 16:28:05
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9270fm :"je serais rigoureux et considèrerais la démission comme définitive en attendant une nouvelle élection,"
On attend pas une nouvelle Ă©lection !!!
1. ce membre a démissionné, si il existe des suppléants ELUS, le premier suppléant devient membre du CS
2. Ce membre a démissionné, ET plus du quart des sièges devient vacant. le syndic n'a pas d'avis a donné sur cette démission car cela ne le regarde pas. Il DOIT convoquer OBLIGATOIREMENT une AG afin de compléter ce CS et qu'il soit régulièrement constitué.
UN membre démissionnaire ne peut pas revenor sur sa décision, comme dans autre association, assemblée, ..... Nous ne sommes pas ici dans une société privé ou un patron peut refuser une demission, et proposer une augmentation de salaire pour garder un bon employé !  
Ce membre girouette va devoir regarde la télé avant de pouvoir se représenter.
Préparer un scénario pour que l'AG rejette une candidature future est assez nul ! Il peut s'agir aussi de circonstances familiales, de boulot, .....
9270fm : le président du CS et le CS n'ont pas à considérer cette démission comme définitive, car elle EST définitive.
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Gemar59
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 Posté - 25 mai 2015 : 17:34:47
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Merci Ă vous d'avoir clarifier l'attitude a tenir vis a vis de ce Monsieur .
Je vais d'ailleurs ,si vous n'y voyez pas d'inconvenient m'inspirer de certaines tournures de phrases que vous avez utilisées pour lui répondre (il m"a adressé une copie de son message)
J'ai l'embarras du choix
Soit une réponse sobre et assez concise telle celle de Nefer,
Soit une réponse plus " etoffée" et imagée et un peu plus piquante telle celle de philippe388
PS: Bien que pas detaillée sa demission n'est ni motivée par une circonstance familliale ni par son travaill .
Il s'agit d'un retraité très "a l'aise "de plus de 85 ans, ancien chef d'entreprise tout droit venu d'une maison particuliére qui ne supporte pas la contradiction et de se trouver dans l'obligation de donner des explications.
Ce n'est pas une personne a présenter des excuses pour son comportement changeant.
Il a balançé sa demission pour échapper a une reunion du cs au cours de laquelle ,il allait devoir s'expliquer sur une histoire de refection de balcon (cout 5000 euros) qu'il avait lançée parce que le sien était ,selon lui, en priorité concerné .
[/b]
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Édité par - Gemar59 le 25 mai 2015 17:36:57 |
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 Posté - 25 mai 2015 : 17:59:52
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citation: Bonjour
Notre copropriété (58 logements) fondée en 2000 pour occupation d'un immeuble neuf en construction a toujours fonctionnée avec un President (3 depuis la création) + 2 ou 3 membres actifs.
En 2015 ,le dernier president a démissionné pour raison de santé et d'absences de longue durée prévisibles, tout en demeurant membre du CS oui, en fait, Gemar59 aime bien distiller les nouvelles au mieux des intérets du lecteur, c'est le président du CS qui a démissionné;...
Il avait des raisons de santé dans le précédent post, mais c'est devenu une girouette dans le nouveau post.
la tĂŞte me tourne un peu quand mĂŞme.... |
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nefer
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Posté - 25 mai 2015 : 22:32:21
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Gemar 59 ne croyez vous pas que vous devriez nous apporter quelques explications... |
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Gemar59
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Posté - 25 mai 2015 : 23:54:28
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Oui ,je comprends que ce ne soit pas parfaitement clair pour vous .
Comme vous m'apportez beaucoup d'aide ,je me dois de préciser certains points.
Le président du cs très affaibli dans sa santé ,a en effet démissionné de sa fonction de Président mais tient a garder sa place au conseil syndical .
Ancien intendant d'un Crous ,Il se considére en effet ,comme LE SEUL et Unique SPECIALISTE auto proclamé de la bonne gestion financiére et bien sur , après lui ,personne ne sera en mesure de controler les factures en fin d'année et la gestion financiére de la copro et "tenir en laisse" la syndic .
C'est parfaitement surfait et ridicule comme raisonnement .
Pour ce role ,il a adoubé comme adjoint ,le vieux trublion (la girouette) sous prétexte que sa fonction ,il y a 20 ans ,de chef d'entreprise ,le prédispose au role de controleur adjoint .
Ils ont formé un binome et depuis la demission du trublion megalo ,il se sent seul ,abandonné et intrigue pour le faire reintegrer .
C'est un homme malade ,diminué et sournois qui envoit le vieux megalo au casse pipe sans le retenir ;prêt a toutes les compromissions pour arriver au but et pouvoir partir 2 ou 3 mois pour installer un nouveau pied a terre a Montpellier en laissant le trublion en chien de garde .
Il essaie sans y réussir ,de ne pas trop se montrer pour accréditer "l'impartialité" de ses positions.
J'avais du respect pour cet ex président ,mon voisin de palier qui a ,c'est certain , accompli "le mandat de trop " ,mais désormais je n'en ai plus du tout.
Voila le paysage dans lequel nous Ă©voluons.
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Édité par - Gemar59 le 25 mai 2015 23:57:08 |
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Posté - 26 mai 2015 : 08:04:40
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Autant dire que je ne suis pas convaincu et que je pense qu'on nous prend (pas moi, mais l'ensemble des bénévoles) pour des c.o.n.s |
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Posté - 26 mai 2015 : 09:15:41
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gemar59 : vous ne cherchez pas de réponses juridiques ! vous vous interressez surtout à la vie privée de vos voisins membre du CS.
1. Le président démissionne de ce poste, il garde sa place au CS comme conseiller
2. Le CS VOTE immédiatement pour un autre membre parmi ceux qui font acte de candidature. le majoritaires est élu président du CS
3. le président qui démissionne, peut aussi démissionner du CS. IL ne peut plus y revenir sans un autre vote de l'AG
4. Seule l'AG peut revoquer les membres du CS.
5. vos commentaires sur vos voisins n'ont aucun intérêt.
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Gemar59
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Posté - 26 mai 2015 : 19:15:51
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citation: Initialement posté par philippe388gemar59 : vous ne cherchez pas de réponses juridiques ! vous vous interressez surtout à la vie privée de vos voisins membre du CS. 1. Le président démissionne de ce poste, il garde sa place au CS comme conseiller 2. Le CS VOTE immédiatement pour un autre membre parmi ceux qui font acte de candidature. le majoritaires est élu président du CS 3. le président qui démissionne, peut aussi démissionner du CS. IL ne peut plus y revenir sans un autre vote de l'AG 4. Seule l'AG peut revoquer les membres du CS. 5. vos commentaires sur vos voisins n'ont aucun intérêt.
Tout ce que vous dites( 1-2-3-4 )est vrai et je n'ai jamais prétendu le contraire .
L'ex Président qui n'a pas demissionné du CS n'est pas en cause (sauf son soutien trop appuyé au trublion par rapport aux autres copropriétaires dont il ne se soucie pas de demander leur avis )
Je ne cherche pas a convaincre du vrai ou du faux ni a vous faire part de mes sentiments intimes car a l'evidence vous n'etes pas concerné .
Il en va de meme si vous nous contiez des péripéties dans votre propre copropriété (si du moins vous habitez en copropriété )
tant pis si le prolixe " ribouldingue " l'homme aux milliers d'interventions tout azimuth n'est pas convaincu mais sa réponse grossiére il peut se la placer la ou il veut bien .
Je n'ai jamais cherché a prendre les gens pour des "c**s" donc ,une fois de plus il peut augmenter son compteur d'une unité apres n'avoir rien dit de constructif .
J'ai simplement voulu donné des informations parce que certains contributeurs l'avaient demandé .
Les "réponses juridiques" sont maintenant claires et ont été enoncées par vous et d'autres et ne méritent plus que l'on dissertent a longueur dessus (Pour ajouter quoi en plus SVP ????)
Pourquoi voulez vous toujours,philippe388, jouer les péres moralisateurs précheurs ,donneurs de leçon ,et gardiens du temple de l'orthodoxie juridique ????
Là ,désolé ,vous n'etes pas credible et sachez que si personne n'avait demandé des détails ,je n'en aurai jamais donnés car j'ai bien compris que les règlements sont les memes pour tous dans toutes les régions .
Enfin ,pour en terminer ,votre vocabulaire est erroné car il ne s'agit aucunement de " vie privée" mais de regle de vie en communauté d'habitation dans un immeuble collectif privé.
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Édité par - Gemar59 le 26 mai 2015 19:19:33 |
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Posté - 26 mai 2015 : 20:51:37
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Donc Gemar59 prend les contributeurs pour des pigeons
Donc Ribouldingue n'est la que pour faire du chiffre (et vous donc)
Donc Philippe 388 est un vilain pas beau.
bravo Gemar...... Gememar mĂŞme....
Il n'y a que deux hypothèses qui puissent justifier vos attitudes, et il vous faut d'ailleurs quelque temps a chaque fois pour repositionner votre avatar, soit vous êtes la pour dégommer le forum, soit vous êtes la pour animer le forum, mais dans les deux cas vous le faites très mal.
Je penche personnellement pur la seconde hypothèse, et par expérience (non personnelle, cette expérience mais peu importe) je sais qu'il est tr-ès dur de mentir longtemps,c ar on ne sait plsu ce qu'on raconte. |
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Gemar59
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Posté - 28 mai 2015 : 13:28:44
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citation: Initialement posté par ribouldingue
Donc Gemar59 prend les contributeurs pour des pigeons
Donc Ribouldingue n'est la que pour faire du chiffre (et vous donc)
Eh oui Ribouldingue qui ne connait que le mot "pigeon ",en fait de chiffre ,vous etes le maitre etalon et personne ne peut rivaliser avec vous
Donc Philippe 388 est un vilain pas beau.
Vous faites erreur ,votre Honneur ,j'apprécie les remarques "juridiques " de Philippe ,et beaucoup moins ses leçons de morale stéréotipées ,jusque dans les smileys utilisés mais sa balance finale est très positive et bien meilleure que la votre
bravo Gemar...... Gememar mĂŞme....
"Là ,tout le forum est censé rigoler avec cette trouvaille geniale de comique troupier !
Il n'y a que deux hypothèses qui puissent justifier vos attitudes, et il vous faut d'ailleurs quelque temps a chaque fois pour repositionner votre avatar, soit vous êtes la pour dégommer le forum, soit vous êtes la pour animer le forum, mais dans les deux cas vous le faites très mal.
Je penche personnellement pur la seconde hypothèse, et par expérience (non personnelle, cette expérience mais peu importe) je sais qu'il est tr-ès dur de mentir longtemps,c ar on ne sait plsu ce qu'on raconte.
Le grand analyste psychologue a parlé mais la fin de son discours embrouillé et bafouilleux donne a penser qu'il a bien fumé la moquette
Nous ne nous apprécions pas c'est visible ,alors ,je vous propose de nous ignorer pour ne pas exaspérer les contributeurs sérieux de ce forum par des hors sujet continuels .
Je vous souhaite une bonne fin de semaine et une bonne Fete des Méres que vous avez bien méritée |
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GĂ©dehem
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19
Posté - 31 mai 2015 : 14:10:04
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On est pdt du CS par la volonté des membres majoritaires.
Le pdt du CS qui démissionne de sa fonction reste membre du CS.
Si d'autres fonctions doivent être envisagées, elles passent par un vote des conseillers, qui en décident. Pas par le "bon vouloir" du pdt, qui s'adjoindrait les "services" de tel ou telle.
Ceci Ă©tant, chacun sait que das bien des CS il y en a 1 ou 2 qui bossent, les autres regardent ... ou critiquent.
Si un membre du CS démissionne, il en informe ses collègues et le syndic. S'agissant de la volonté du titulaire du siège, pas besoin de motif.
Qui ne sont nécessaires que pour une révocation du mandat par l'AG, alors contre la volonté du titulaire du siège.
"Reprendre" une démission ? Admissible dans les heures qui suivent, s'agissant d'une "erreur" ou d'un coup de tête, quoi que ....
Certainement pas un mois plus tard : pas de girouette au CS. |
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Gemar59
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 Posté - 03 juin 2015 : 10:26:01
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citation: Initialement posté par Gédehem
On est pdt du CS par la volonté des membres majoritaires.
Le pdt du CS qui démissionne de sa fonction reste membre du CS.
Si d'autres fonctions doivent être envisagées, elles passent par un vote des conseillers, qui en décident. Pas par le "bon vouloir" du pdt, qui s'adjoindrait les "services" de tel ou telle.
Ceci Ă©tant, chacun sait que das bien des CS il y en a 1 ou 2 qui bossent, les autres regardent ... ou critiquent.
Si un membre du CS démissionne, il en informe ses collègues et le syndic. S'agissant de la volonté du titulaire du siège, pas besoin de motif.
Qui ne sont nécessaires que pour une révocation du mandat par l'AG, alors contre la volonté du titulaire du siège.
"Reprendre" une démission ? Admissible dans les heures qui suivent, s'agissant d'une "erreur" ou d'un coup de tête, quoi que ....
Certainement pas un mois plus tard : pas de girouette au CS.
Tout est dit et bien dit ,pas besoin d'ajouter autre chose .
Je termine en remerciant les divers contributeurs . |
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Sujet |
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Demission du cs et retour sur demission ? 
