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jmr91200
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 Posté - 25 mai 2015 : 12:11:22
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Bonjour,
Dans le parking de la copropriété, nous avons un local vélo fermé mais accessible à tous les résidents, une à deux motos s'y stationnent. Lors d'une visite annuelle avec le Syndic, le gestionnaire me fait remarquer qu'il faudrait proscrire leurs stationnements pour une question d'assurance.
Que risquent les propriétaires motos à les laisser en cas d'incident ? mais aussi la copropriété?
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 Posté - 25 mai 2015 : 12:20:31
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Il faut le demander a l'assurance.
Il se peut aussi que changer le titre de garage à vélos en garage a motos suffise si tel est le désir des copropriétaires. |
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Posté - 25 mai 2015 : 12:46:42
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d'abord, on regarde dans le RdC, ce qui est indiqué.
ensuite, on pose (le syndic) une question écrite à l'assureur sur des deux roues à essence dans ce local : est ce autorisé ou non ?
puis on applique le résultat de ces réponses ... on accepte ou non ces deux roues à essence. |
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nefer
Modérateur
14631 message(s)
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Posté - 25 mai 2015 : 13:20:25
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généralement ce n'est pas autorisé |
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jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
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Posté - 25 mai 2015 : 16:55:42
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citation: Initialement posté par rambouillet
d'abord, on regarde dans le RdC, ce qui est indiqué.
Rien d'autre qu'un item dans la liste des parties communes avec "local à bicyclettes et poussettes d'enfants". |
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Posté - 25 mai 2015 : 17:08:20
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Donc c'est tout ce que vous cherchez: Pas d'essence dans les vélos, et pas pslu d'essence (enfin, du moins, de mon temps...) dans les poussettes;
Ensuite reste a poser la question a l'assureur en seconde implication, mais la première est bien de faire sortir les motos (ou de vérifier qu'une modification au RdC n'aurait pas été faite en AG sans avoir été répercutée par un enregistrement (Ca peut arriver)).
Enfin, on peut toujours vouloir changer la destination, mais il va falloir une majorité article 25 je pense. |
Édité par - ribouldingue le 25 mai 2015 17:09:37 |
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jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
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Posté - 25 mai 2015 : 17:26:19
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- Je vais demander pour l'assurance.
- A la base, il n'y avait qu'une moto dont je connaissais le propriétaire, le syndic lui a écrit mais en gros, il m'a dit qu'il la bougerait pas. Mais de fait, un autre résident (locataire cette fois-ci) a vu l'autre et c'est dit qu'il pouvait. Le Syndic serait habilité à les sortir du local ?
- Pas de modification du RdC, nous sommes une jeune copropriété et je suis PCS depuis le début. |
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Moto dans local vélo 
