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jmr91200
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 Posté - 11 juin 2015 : 20:06:48
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Bonjour,
Est-ce qu'un contrat de nettoyage des parties communes passent obligatoirement en charges générales ou s'il y a moyen on peut les répartir en plusieurs clés de charges ?
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 11 juin 2015 : 21:52:23
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Sur le principe : charges générales.
Pour quoi (en 2 mots), ou sur quelle base, voudriez-vous le répartir autrement ?? |
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jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
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 Posté - 11 juin 2015 : 22:12:11
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Bêtement parce que le devis (global) de la société de nettoyage prévoit un grille de prix différenciant les trois cages d'escalier (l'une d'elles a un RDC + 1 étage) et le parking/sous-sol.
Sérieusement parce que tous les ans, je me pose la question lors de la vérification des comptes et je cherche à être le plus juste (dans le respect des règles). |
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Édité par - jmr91200 le 11 juin 2015 22:12:52 |
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GĂ©dehem
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Posté - 11 juin 2015 : 22:45:15
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Une entreprise ne pratique pas ce type de ventilation de sa propre initiative, mais parce qu'on (le syndic, le CS) le lui a demandé.
Pratique classique et pertinente lorsque la répartition est prévue "par bâtiment" par le RDC, afin de distinguer les particularités. C'est la raison d'être de vos différentes "clés de charges".
Ou que l'AG en a décidé ainsi lors du vote des travaux pour tenir compte de ces distinctions.
Courant lors d'un ravalement de façades, tel bâtiment étant un R+2, tel autre R+8, avec garages en sous sol ou au R.
Ou encore pour l'assurance de l'immeuble (de la copropriété) lorsque celle-ci comprend 1 ou des bâtiments à usage d'habitation, et 1 ou des bâtiments distincts à usage de garages privatifs. |
Édité par - Gédehem le 11 juin 2015 22:49:03 |
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nefer
Modérateur
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Posté - 11 juin 2015 : 23:03:01
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les prestations du contrat doivent être réparties suivant le reglement de copropriété |
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Posté - 12 juin 2015 : 11:35:32
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jmr91200 :" Bêtement parce que le devis (global) de la société de nettoyage prévoit un grille de prix différenciant les trois cages d'escalier (l'une d'elles a un RDC + 1 étage) et le parking/sous-sol."
Ceci est un simple devis éclaté par escalier et non une grille de répartition de charges.
Seule la lecture de votre RDC vous donnera la réponse : nettoyage des parties communes en charges générales ou en charges spéciales par batiment. |
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jmr91200
Contributeur senior
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Posté - 12 juin 2015 : 17:20:49
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La notion de nettoyage est inscrite dans chaque clé de charges.
C'est qu'un avis mais le RDC a l'air d'être un modèle type vaguement adapté qui n'a pas l'air de prendre en compte la réalité (nous sommes trois bâtiments sur une seule ligne réunis par une cage d'escalier/ascenseur sur chaque côté du bâtiment central avec deux niveaux de sous-sols contenant des locaux communs). Je devrai sans doute ouvrir un autre topic, mais y'a t'il des moyens de faire vérifier son RDC par un spécialiste ? |
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Sujet |
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Contrat nettoyage 
