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Antésite
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 Posté - 03 août 2015 : 19:51:58
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Bonjour,
Je suis copropriétaire-bailleur, et je loue un garage à un locataire.
Dans ce garage, se trouvent des tuyaux et canalisations desservant certains appartements situés au dessus.
Il s'exerce donc sur ce garage une servitude d'accès à ces canalisations.
Dans le bail, il est également prévu que le locataire doit laisser l'accès à ces canalisations.
Ce que le locataire comprend et accepte tout à fait.
Jusque là , rien d'anormal.
Le problème, c'est que le syndic en place m'ordonne de leur laisser un double des clefs de ce garage, car selon eux, je les cite: "il y a une servitude d'accès et l'ont doit pouvoir accéder en tout temps, jour et nuit, aux canalisations."
J'avais joué le jeu, en leur donnant un jeu de clefs, avec l'accord du locataire.
Mais ce syndic a donné les clefs à d'autres copropriétaires, et un jour mon locataire a trouvé son garage grand ouvert...
Nous avons donc décidé de changer la serrure.
Dernièrement, le syndic a donné la clef a un copropriétaire car il voulait isoler son tuyau, mais comme cette clef n'est plus d'actualité, le copropriétaire s'est plaint au syndic, qui m'a contacté ensuite et m'engueule presque car ils n'ont plus accès à ce garage, toujours en arguant du fait qu'ils doivent avoir accès à ces installations en permanence !!!
Je pense sincèrement qu'ils outrepassent leurs droits, et que même s'il y a une servitude d'accès, il y a dans ce cas violation de propriété privée.
Que le locataire ne puisse s'opposer a une visite dans ce garage, soit, mais de là a laisser la clef a une tierce personne, en l’occurrence le syndic, qui a son tour la donne au premier venu, je pense qu'il y a abus.
Qu'en pensez-vous?
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| "De la discussion jaillit la lumière!" |
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Édité par - Antésite le 03 août 2015 19:55:33 |
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vazy
Contributeur vétéran
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 Posté - 03 août 2015 : 20:35:02
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Gardez vos clefs ! En cas de nécessité le syndic vous contactera.
Si il réclame autre chose laissez-le brasser de l'air, il ne tardera pas à se calmer....
Le copropriétaire désirant faire une intervention prendra l'habitude de passer par le syndic pour prévenir de son intervention et... prendre rendez-vous avec vous (ou le locataire éventuellement) dans le respect de la propriété privée.
Rappelez-leur que la servitude ne signifie pas que ce garage serait devenu une partie commune ! |
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Posté - 04 août 2015 : 07:50:03
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Et si ces tuyaux étaient dans un appartement, faudrait-il laisser les clés de l'appartement : bien sur que NON !!!! |
Édité par - rambouillet le 04 août 2015 07:50:35 |
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Posté - 04 août 2015 : 08:15:34
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citation: car selon eux, je les cite: "il y a une servitude d'accès et l'ont doit pouvoir accéder en tout temps, jour et nuit, aux canalisations." Peut-etre, mais pas dans l'instant, il suffit qu'ils préviennent 24 heures à l'avance 
j'espère pour eux que cette serviture est bien indiquée aux actes et enregistré au bureau de la publicité foncière? |
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Antésite
Contributeur actif
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Posté - 04 août 2015 : 22:02:52
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Bonsoir, merci à vous trois pour vos réponses qui me confortent bien dans ma position: le syndic abuse !!!
Ribouldingue, aussi bizarre que cela puisse paraître, il n'est pas mentionné de servitude d'accès sur mon acte notarié, même si ces tuyaux existent depuis le début de la construction de l'immeuble.
Me retourner contre le vendeur? Il est mort il y a dix ans !
Le notaire? Pour obtenir quoi?
Par contre, lorsque je vendrai ce garage, je ferai bien mentionner sur l'acte l'existence de ces tuyaux afin que le futur acquéreur ne puisse se retourner contre moi.
En attendant, ces tuyaux étaient déjà là "de fait" et sont utiles, et il faut bien que quelqu'un les répare et les entretienne, et que l'on puisse donc y accéder est logique, MAIS dans la mesure où l'on n'abuse pas de ma bonne volonté et de celle de mon locataire.
Vous me suggérez de laisser le syndic "brasser du vent", certes je suis d'accord, mais avez-vous éventuellement un article de loi que je pourrais opposer à ce fameux syndic comme fin de non recevoir à cette demande de clefs, si jamais ils venaient à insister?
J'ai bien cherché sur Internet, mais je trouve tout et rien, et je n'ai pas envie de citer une bêtise qui me ridiculisera auprès du syndic.
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Édité par - Antésite le 04 août 2015 22:04:23 |
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nefer
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Posté - 04 août 2015 : 22:18:40
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S'il n'y a aucune indication dans le reglement de copropriété ou votre acte d e vente , il n'y a pas de servitude
Mais, si une canalisation commune est présente dans votre lot, vous devez laisser l'accès à une entreprise en cas de réparation nécessaire, ..bien sûr après que le syndic vous ait informé du problème et solliciter un rendez vous auprès de vous....comme dans le cas d'une fuite sur une fonte dans un appartement
et si un tuyau privatif passe dans votre lot, assurez vous qu'il existait à la construction de l'immeuble...
vous êtes propriétaire de tout le volume de votre lot : personne ne peut y pénétrer sans votre autorisation
concernant le syndic, il suffit de lui répondre que votre lot n'est grevé d'aucune servitude |
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Antésite
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Posté - 04 août 2015 : 23:04:33
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Bonsoir Nefer.
Il n'y a aucune indication dans le RdC, ni sur l'acte de vente.
Et le tuyau date bien de la construction de l'immeuble...
Donc d'accord avec vous, mais, question bête: le syndic peut il intenter une procédure pour faire valoir cette servitude?
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Posté - 05 août 2015 : 07:46:15
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S'il existe un tuyau, quel est la sorte d'entretien autre que de surveillance qui soit nécessaire? Cela entraine potentiellement une visite annuelle qui peut être programmée environ un ou deux mois à l'avance, en accord avec vous, et une réparation tous les vingt ans en urgence.
Cette dernière vu la configuration se fait apriori sur votre demande puisque c'est vous qui découvririez le pot aux roses.
Je ne comprends donc en rien les nécessités d'accès se transforment en servitudes. Il n'a jamais été question de créer des servitudes, ni de créer une nécessité d'accès permanente, dans ce genre de cas.
Pour information, il passe des canalisations communes montantes ou d'évacuations partout dans les immeubles, et il n'existe aucune servitude de passage liée a l'netretien ou la surveilalnce de ces canalisations. il faut mettre le hola par courrier RAR envers le syndic, et rapidement. |
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mfld
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Posté - 05 août 2015 : 09:21:04
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Je plussoie (encore une fois  ) Ribouldingue et Nefer.
Et pour vous donner une référence légale, il s'agit principalement de l'article L.9:
"Chaque copropriétaire dispose des parties privatives comprises dans son lot ; il use et jouit librement des parties privatives et des parties communes sous la condition de ne porter atteinte ni aux droits des autres copropriétaires ni à la destination de l'immeuble.
Toutefois, si les circonstances l'exigent et à condition que l'affectation, la consistance ou la jouissance des parties privatives comprises dans son lot n'en soient pas altérées de manière durable, aucun des copropriétaires ou de leurs ayants droit ne peut faire obstacle à l'exécution, même à l'intérieur de ses parties privatives, des travaux régulièrement et expressément décidés par l'assemblée générale en vertu des a et b du II de l'article 24, des f, g et o de l'article 25 et de l'article 30.
Pour la réalisation des travaux d'intérêt collectif réalisés sur les parties privatives, le syndicat exerce les pouvoirs du maître d'ouvrage jusqu'à réception des travaux.
Les travaux entraînant un accès aux parties privatives doivent être notifiés aux copropriétaires au moins huit jours avant le début de leur réalisation, sauf impératif de sécurité ou de conservation des biens.
Les copropriétaires qui subissent un préjudice par suite de l'exécution des travaux, en raison soit d'une diminution définitive de la valeur de leur lot, soit d'un trouble de jouissance grave, même s'il est temporaire, soit de dégradations, ont droit à une indemnité.
Cette indemnité, qui est à la charge de l'ensemble des copropriétaires, est répartie, s'agissant des travaux décidés dans les conditions prévues par les a et b du II de l'article 24, des f, g et o de l'article 25 et par l'article 30, en proportion de la participation de chacun au coût des travaux."
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| Syndic coopératif d'un "machin" de 217 lots principaux qui ne sert à rien |
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Édité par - mfld le 05 août 2015 09:23:25 |
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nefer
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9
Posté - 05 août 2015 : 09:23:13
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citation: Initialement posté par Antésite
Donc d'accord avec vous, mais, question bête: le syndic peut il intenter une procédure pour faire valoir cette servitude?
non, car il n'existe pas de servitude
une servitude ne se présume ps: elle doit être inscrite dans le reglement de copropriété ou l'acte de vente |
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Posté - 05 août 2015 : 11:30:43
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petite question : il y a seulement le ou les tuyaux qui passe(nt) ou existe(nt)-t-il(s) une ou des vannes ? |
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Antésite
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Posté - 06 août 2015 : 20:12:32
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Bonsoir à tous,
Merci pour vos réponses pertinentes.
Pour Mfld, l'article de loi que vous citez provient de la loi de 1965 sur les copropriétés?
Pour Rambouillet, effectivement il existe sur un tuyau une vanne, mais ne servant plus car une autre vanne a été installée après coup dans un des appartements desservis.
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mfld
Contributeur actif
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Posté - 07 août 2015 : 09:20:27
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Oui, article L.xxx fait référence à la loi de 1965, et D.yyy fait référence au décret de 1967.
C'est une pure convention d'écriture entre les UInautes, car ces textes n'ont pas été codifiés (du moins pas encore, et c'est dommage, car le volume des textes isolés sur la copropriété augmente).
Cela provient je pense du titre de deux ouvrages de référence, les "codes de la copropriété", de Dalloz ou Litec, que Gedehem appelle le "Litoz-Dallec" .
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Posté - 07 août 2015 : 09:26:35
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si cette vanne ne sert plus, les occasions de rentrer dans le garage sont minimes |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 07 août 2015 : 10:38:21
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L'accès aux parties privatives par la collectivité "syndicat" dont il est question L.art.9 n'est possible que pour la réalisation de travaux d'entretien sur des équipements collectifs implantés à l'intérieur des parties privatives. Peu importe l'usage de cette partie privative, cave, grenier, logement.
Le propriétaire doit en être informé dans les conditions prévues.
Il peut éventuellement refuser, en particulier si les nuisances empêche l'usage normal du lot, qui plus est s'il n'y a pas d'indemnisation. Seul le juge sollicité par le syndicat peut alors l'y contraindre.
Mais il n'est pas question de laisser en permanence le libre accès, avec remise d'un double des clés.
Si un équipement commun est installé (vanne, compteur, ..;) obligeant à un passage régulier, au syndicat de prendre les mesures pour y mettre fin si aucune servitude n'existe par convention sur le lot ou la fraction de lot concerné. (RDC) |
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nefer
Modérateur
14629 message(s)
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Posté - 07 août 2015 : 12:34:09
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si aucune servitude n'est indiquée, le propriétaire du lot peut exiger du syndicat le déplacement de l'élément commun (exemple: un compteur) |
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sparte
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Posté - 08 août 2015 : 12:07:44
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Concernant le Litec, il faut parler maintenant du LexisNexis.
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mfld
Contributeur actif
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Posté - 08 août 2015 : 17:07:28
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@Sparte : oui, sauf que je ne vois plus comment actualiser le jeu de mots  .
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Posté - 08 août 2015 : 17:21:53
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Posté - 08 août 2015 : 21:04:47
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On parle bien d'une vanne qui ne fonctionne pas? |
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sellier97
Contributeur actif
281 message(s)
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Posté - 12 août 2015 : 14:58:18
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Bonjour! Le cas me paraît somme toute assez simple: le garage constitue une partie privative puisqu'il fait partie de la chose louée. L'accès pour une quelconque intervention extérieure ne peut donc se faire qu'après accord du locataire. Celui-ci ne peut en principe pas s'y opposer, mais cela ne justifie en rien que le syndic veuille en détenir une clef. Garage ou appartement, sur ce plan c'est la même chose: concevez-vous que le syndic puisse demander à détenir les clefs d'un appartement parce qu'il est traversé par des canalisations?.. |
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Servitude d'accès, quid des clefs? 
