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 Posté - 11 déc. 2015 : 15:03:44
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Bonjour,
Dans le cadre de modification de PLU et autres qui sont encore méconnues officiellement, notre copropriété peut-elle adhérer à une association qui se crée et qui a pour objet la préservation du patrimoine des ensembles immobiliers composant l'ASL.
Cette association est le projet de représentants des ensembles immobiliers.
Les adhérents à cette association doivent -ils être obligatoirement les copropriétaires pris individuellement ?
ou l'Assemblée Générale du SDC peut-elle décider
- d'adhérer à cette association en payant une cotisation collective ?
- de financer cette association en payant une cotisation à faire adopter dans le budget prévisionnel ?
Le Conseil Syndical n'étant pas une personne morale, je ne pense pas qu'il puisse engager le SDC sans un vote de l'AG.
Il ne s'agit pas d'une association ayant pour vocation d'apporter des services dans le domaine de la copropriété, mais bien une Association pour préserver l'ensemble immobilier et le cadre de vie des copropriétaires.
Quels sont vos avis en la matière ?
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Posté - 11 déc. 2015 : 16:21:56
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Normalement, chaque syndicat via les AGs des copropriétaires doit préserver son patrimoine, je ne sens pas l’intérêt d'une telle association, mais de toute façon, il faut un accord de l'AG.
Le souci c'est à quelle majorité ? Ne peut on pas dire que dans ce cas, on modifie légèrement l'objet de son syndicat ?.... dans ce cas majorité à l'article 26.
mais il y a peut-être d'autres idées.... |
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Gédehem
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Posté - 11 déc. 2015 : 16:28:55
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La compétence d'un syndicat de copropriétaires est encadrée par son objet, précisé L.art.14, trop souvent oublié.
"Il a pour objet la conservation de l’immeuble et l’administration des parties communes."
Question : la "préservation du patrimoine des ensembles immobiliers" aurait-elle un lien avec la conservation d'un immeuble (ici le votre), l'administration de ses parties communes ?
Qui plus est, généralement, un syndicat de copropriétaire n'a pas de patrimoine en propre.
C'est une affaire qui concerne individuellement chacun des membres de ces ensembles immobiliers. |
Édité par - Gédehem le 11 déc. 2015 16:31:01 |
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Posté - 11 déc. 2015 : 16:31:22
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il s'agit d'unir plusieurs copropriétés dans cette association pour préserver des projets qui se font jour et qui risquent d'avoir des conséquences sur les parties communes de l'ASL.
Le regroupement des copropriétés concernées en Association a donc été recommandé. |
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Gédehem
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Posté - 11 déc. 2015 : 16:33:11
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Posté - 11 déc. 2015 : 18:31:28
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des contacts auprès différents institutionnels par un copropriétaire d'une copropriété faisant partie de l'ASL.
Puisque plusieurs copropriétés sont concernées par ces projets d'aménagement de l'urbanisme, cette association pourrait être l'interlocuteur privilégiée des administrations pour défendre les intérêts collectifs des copropriétaires dont les parties communes de l'ASL sont menacées (perte d'espaces verts et remplacement par des parkings ou de nouveaux bâtiments.....)
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Posté - 11 déc. 2015 : 19:21:31
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S'il y a des conséquences éventuelles sur les parties communes gérées par l'ASL, l'association est déjà créée : l'ASL !!!! |
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Posté - 11 déc. 2015 : 20:03:18
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Non, car un des partenaires est un partenaire public et ne peut prendre partie dans ces projets.
Cela aurait été simple en effet.
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Posté - 11 déc. 2015 : 20:26:49
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Luoise BOURLES : "qui risquent d'avoir des conséquences sur les parties communes de l'ASL."
l'ASL est elle propriétaire de ces parties communes ? Quel est l'objet de votre ASL ?
Une ASL est déjà une association de copropriétaires. Ce sont les copropriétaires qui sont les membres d'une ASL ( pas les syndicats )
Louise Bourles : Le Conseil Syndical n'étant pas une personne morale, je ne pense pas qu'il puisse engager le SDC sans un vote de l'AG.
Que vient faire le CS dans cette histoire ? c'est un collège qui a une mission de contrôle et d'assistance du syndic. IL n'a aucun pouvoir d'enger quoique ce soit au nom du syndicat. L'AG ne peut pas lui donner un tel mandat non plus. De plus aucune relation entre un CS et une ASL. |
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Posté - 11 déc. 2015 : 22:39:23
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oui elle est propriétaire des parties.
L'Asl assure la gestion des parties communes, l'assainissement, voierie....
Si l'on part du principe qu'un des moyens d'actions est une Association, comment procéder pour faire adhérer un maximum de copropriétaires à celle-ci?
Un des représentants de l'Association créée qui est aussi copropriétaire ne peut-il pas proposer une résolution à l'Ag ? |
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Posté - 12 déc. 2015 : 07:03:37
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Si je reviens à votre question initiale :
citation: notre copropriété peut-elle adhérer à une association qui se crée et qui a pour objet la préservation du patrimoine des ensembles immobiliers composant l'ASL.
* les copros (via le syndicat) préservent leur propre bien immobilier
* l'ASL a pour rôle d'entretenir, préserver, etc.... les biens communs à tous
je ne vois pas en quoi une association supplémentaire aurait pour rôle (et avec quels moyens) de préserver le même patrimoine, déjà préservé par les propriétaires de ces biens.
Sans explication supplémentaire que celle émise, je ne vois pas ce que le syndicat irait faire dans cette galère...
maintenant, si c'est pour faire contre-poids face à une administration territoriale ou autre qui élabore un nouveau PLU, c'est autre chose, mais est ce cela ? |
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Posté - 12 déc. 2015 : 12:02:19
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Rambouillet : c'est en effet pour faire face à une administration territoriale dans le cadre d'une modification du PLU, éventualité d'expropriation etc ...
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Posté - 13 déc. 2015 : 08:12:12
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alors dans ce cas, à mon avis c'est à chaque copro d'adhérer à ce genre d'association de défense des intérêts.... et non au syndicat dont l'objet est de gérer l'existant.... |
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Gédehem
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Posté - 13 déc. 2015 : 10:57:11
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Le copropriétaire qui se serait renseigné auprès "d'institutionnels"  s'est fourvoyé, a été très mal renseigné.
Sauf cas très particulier, un syndicat ce copropriétaires n'est pas "propriétaire". Raison pour laquelle il ne peut défendre des intérêts de 'propriétaire". D'où l'impossibilité relevée par ailleurs qu'il soit membre d'une ASL, association foncières qui regroupe des 'propriétaires fonciers".
L'objet (son champ de compétence) est réduit à la conservation de l'immeuble et l'administration des parties communes.
Sauf cas très particulier, une ASL (association de propriétaires), n'est propriétaire de rien du tout. Les choses et équipement communs à ses membres sont la propriété des membres, des propriétaires. Voir ce qui est précisé sur la participation aux AG de l'ASL : les membres propriétaires, pas les syndicat qui ne sont propriétaires de rien.
Son objet, défini par ses statuts, est ici aussi limité à l'entretien des choses et équipements communs. Elle n'a pas compétence pour régler des litiges entre membres, et moins encore entre ses membres et des tiers.
".... dont les parties communes de l'ASL sont menacées (perte d'espaces verts et remplacement par des parkings ou de nouveaux bâtiments.....)
Dans ce cas, les membres de l'ASL, les "propriétaires", doivent se regrouper pour créer une "association de défense de ...." (*) seule à même d'être l'interlocutrice de la collectivité territoriale.
Eventuellement pour engager des actions contre elle devant le TA.
Les syndicats comme l'ASL sont incompétents dans ces affaires : ils sont déboutés systématiquement.
Sauf cas particulier, lorsqu'il y a atteinte aux parties communes. Chaque syndicat est alors recevable pour défendre SES parties communes. Défense (préservation) qui entre dans son objet.
Si 2 syndicats A et B sont concernés, A ne peut "défendre" B et v/v. Chacun s'occupe de ses affaires.
NB : l'impossibilité d'un syndicat (ou d'une ASL) d'adhérer à un groupement étranger à son objet, sans lien, a été souligné dans des sujets portant sur l'adhésion à une association de copropriétaires.
(*) voyez si ce type d'association dite "de riverains" n'existe pas déjà dans votre secteur géographique. En matière d'urbanisme c'est un grand classique.
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Édité par - Gédehem le 13 déc. 2015 11:10:31 |
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JPM
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Posté - 13 déc. 2015 : 11:28:55
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Le syndicat peut-il adhérer à une association ?
La réponse est oui sans aucun doute, dès lors que l'objet de l'association n'est pas de nuire délibérément au syndicat ni même à l'ASL.
Ensuite la question est de savoir ce que l'association envisage de faire et de décider si le syndicat se lance dans les opérations projetées ou non.
Attention : Les membres des associations engageant des contestations abusives à propos de permis de construire ou d'opérations d'urbanisme sont financièrement responsables du paiement des condamnations prononcées contre l'association.
Depuis un certain temps on a connu plusieurs exemples 
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Gédehem
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Posté - 13 déc. 2015 : 17:23:22
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La question pour le syndicat de la "nuisance" de l'objet de l'association interpelle ...... !
Celle qui se pose porte sur le rapport entre l'objet du syndicat et l'objet de l'association. S'il s'agit d'une association "de copropriétaires, le syndicat peut en décider.
S'il s'agit d'adhérer à l'association "Les joyeux joueurs de boules de la Place Jean Jaures", on est hors champ de l'objet d'un syndicat.
(cf jpm-copro : "Toutes les dispositions du statut tendent à permettre au syndicat de remplir la mission qui lui est assignée comme à lui interdire de franchir les limites fixées par son objet et de porter atteinte aux prérogatives individuelles attribuées aux copropriétaires ou conservées par eux. ")
Dans le cas exposé, nous sommes dans une autre situation :
".... défendre les intérêts collectifs des copropriétaires dont les parties communes de l'ASL sont menacées (perte d'espaces verts et remplacement par des parkings ou de nouveaux bâtiments.....)
La question est donc : les syndicats peuvent-ils créer/adhérer à une association L.1901 pour défendre les intérets des membres d'une ASL ?
Membres qui sont les copropriétaires pris individuellement (*) et non les syndicat en tant que tel.
(*) seraient-ils représentés par leur syndic pour les AG.
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Posté - 14 déc. 2015 : 00:05:51
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Gedehem :
En effet les statuts précisent dans l'objet général "les propriétaires ou copropriétaires des terrains ou immeubles bâtis compris dans le périmètre de l'ensemble immobilier et portuaire tel que défini au plan annexé......
Donc l'ASL n'est pas propriétaire, comme vous l'indiquiez, mais ce sont ses membres.
Pour les AG, il est mentionné ..... la collectivité des copropriétaires, considérée comme seule membre de l'association, sera de plein droit représentée par son syndic qui dispose de toutes les voix y afférentes.
Si j'ai bien compris :
La création d'une Association ayant pour objet la préservation du patrimoine et du cadre de vie des différents ensembles immobiliers ne peut être réalisé que par les copropriétaires de ces copropriétés. Les adhérents ne peuvent donc être que des adhérents individuels (copropriétaires des ensembles immobiliers) et nous ne pouvons pas prévoir dans les statuts comme adhérents "collectifs", les SDC des ensembles immobiliers.
Est-il possible toutefois de proposer une résolution en AG visant à financer cette association de défense ? Les cotisations individuelles de ceux qui auront adhéré risquant d'être largement insuffisantes s'il est nécessaire de se faire appuyer par des juristes ou avocats.
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JPM
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Posté - 14 déc. 2015 : 14:26:19
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S'il s'agit comme je suppose d'une affaire de marina fluviale qui n'a jamais vu régulièrement le jour il faut y regarder à deux fois
Dans le cas que je connais un peu sans avoir jamais consulté, je le précise bien, certains "copropriétaires" cherchent à s'informer sans jamais avoir l'idée de s'adresser à un avocat spécialisé.
Il a même été question de l'ARC. Il n'est pas injurieux pour l'ARC de dire qu'il y avait erreur de casting. Cela plane très haut.
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Gédehem
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Posté - 14 déc. 2015 : 14:35:58
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la collectivité des copropriétaires, considérée comme seule membre de l'association,
A priori clause illicite : ne peuvent être membres d'une "association de propriétaires" que des propriétaires. 
La collectivité des copropriétaires, c'est à dire leur 'syndicat', n'est propriétaire de rien. Le syndicat (la collectivité des ...) ne peut en aucun cas être membre de l'ASL.
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=12934
S'il s'agit de défendre des intérêts de propriétaires, que sont chacun des copropriétaires de l'ensemble des syndicats, seuls ces propriétaires peuvent constituer entre eux une association chargée de défendre leurs intérêts.
Il n'est plus question alors de CO propriétaires.
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Édité par - Gédehem le 14 déc. 2015 14:38:32 |
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Posté - 14 déc. 2015 : 15:27:29
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D'accord.
Est-il possible, légal, de demander aux co-propriétaires de chacun des SDC lors d'une AG de participer financièrement au fonctionnement de cette association ?
Il s'agirait seulement de venir aider financièrement l'association qui pourrait avoir à faire face à des frais juridiques (conseil ou avocat).
JPM : il s'git d'une marina qui a vu le jour, donc l'un des participants à cette ASL est une SA. |
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Gédehem
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Posté - 14 déc. 2015 : 17:53:28
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Tout est envisageable ....
Possible ?
Sur le fond, on voit mal un syndicat participer au financement d'une affaire privative à chaque propriétaire membre de l'ASL, s'agissant semble t-il de parties communes dont l'ASL a la garde et l'entretien ...
C'est la limite de l'objet d'un syndicat : conservation de l'immeuble et administration des parties communes aux copropriétaires.
Mais comme tout est imbriqué ....
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Adhésion d'un SDC à une association 
