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milio64
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 Posté - 15 déc. 2015 : 17:55:05
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bonjour,
Un nouveau mode de collecte des ordures est mis en place
La facturation serait peut etre collective
Est ce envisagable?
Avez vous une expérience sur les chargzs
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Posté - 15 déc. 2015 : 19:35:26
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milio64 :"Un nouveau mode de collecte des ordures est mis en place
La facturation serait peut etre collective
Est ce envisagable?"
La TEOM est mentionnée sur l'avis de taxe foncière reçu chaque année par les propriétaires.
En principe, c'est le propriétaire du logement au 1er janvier de l'année d'imposition qui doit payer cet impôt.
Mais lorsque le logement est donné en location, le propriétaire-bailleur a le droit de récupérer le montant de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères sur le locataire.
Dans ce cas, la taxe est en principe incorporée dans l'ensemble des charges locatives que le locataire règle chaque mois en même temps que son loyer.
Lors de la régularisation annuelle des charges, le propriétaire calcule alors la différence entre le montant des charges récupérables et les provisions de charges versées par le locataire au cours de l'année.
Quel est donc ce nouveau mode de collecte ?
parlez vous de charges supplémentaires du à l'embauche d'un gardien, d'un supplément dans son contrat, .... dans ce cas ce sont des charges de fonctionnement du SDC; chacun paie suivant ses tantièmes de charges communes.
Chaque copro paie sa Taxe d'enlèvement des ordures ménagères avec ces impots fonciers. Cela concerne les éboueurs !   |
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milio64
Contributeur débutant
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Posté - 15 déc. 2015 : 20:11:28
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Jusqu'a ce jour , nous recevions une facture individuelle basée sur le le nombre de personne au foyer
on passe dans un principe incitatif basé sur le volume des ordures
Les poubelles auront des puces
Les individuels recevrony une facture correspondant a leur volume
Pour les collectifs, le syndic va recevoir une facture globale
Comment la répartir?
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nefer
Modérateur
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Posté - 15 déc. 2015 : 20:36:46
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citation: Initialement posté par milio64
Jusqu'a ce jour , nous recevions une facture individuelle basée sur le le nombre de personne au foyer
on passe dans un principe incitatif basé sur le volume des ordures
Les poubelles auront des puces
Les individuels recevrony une facture correspondant a leur volume
Pour les collectifs, le syndic va recevoir une facture globale
Comment la répartir?
pour le syndicat des copropriétaires, c'est en charges communes générales |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 15 déc. 2015 : 21:30:30
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Sauf que l'on doit considérer qu'il s'agit là d'un service collectif (collecte sélective individualisée), ..... dont la répartition doit être basée sur le critère "utilité" pour chaque lot.....
Par exemple sur le nombre d'occupants.
Du sport en perspective pour le syndic .....
"Jusqu'a ce jour , nous recevions une facture individuelle basée sur le nombre de personne au foyer
Qui facturait ?
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Édité par - Gédehem le 15 déc. 2015 21:33:27 |
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milio64
Contributeur débutant
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Posté - 15 déc. 2015 : 23:09:16
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C'est le SIVOM qui envoyait les factures individuelles
Maintenant c'est une facture globale tous les quatre mois
Comme c'est une situation nouvelle on doit pouvoir etudier une grille en fonction de l'utilité et le valider à la prochaine AG
Il y aura du sport car ce n'est pas la vision du syndic .Jamais le critère d'utilité son ordinateur ne connait que les tantièmes |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 16 déc. 2015 : 01:10:12
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Encore un coup de "logiciel" !
Si "logiciel" ne sait pas faire, il faut le mettre à la porte et en embaucher un autre en mesure de répondre aux besoins .
Mais peut ĂŞtre que c'est celui (ou celle) qui pianote qui ne sait pas faire .....
Ceci dit, la répartition "à la personne" pose un réel problème, dans la mesure où il s'agit d'une donnée variable. Adopter une grille modifiant le RDC sur ce point va être difficile.
D'autant que la facturation globale peut évoluer demain en fonction du tri sélectif modifié qui serait mis en place.
Il faudrait donc adopter un principe de répartition (par ex. au lot, par occupants adultes), le nombre de "personnes" par lot étant déterminé par ailleurs chaque année selon des modalités à convenir.
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Édité par - Gédehem le 16 déc. 2015 01:16:00 |
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Posté - 16 déc. 2015 : 07:19:23
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ce système de pesée au volume, (perso je pense que c'est plutôt au poids ) est un réel souci.
En effet, il faut intégrer dans certaines configurations géographiques, que seuls les résidents peuvent déposer des ordures ... mais passons sur ce point.
Certes c'est un service commun, aussi on pourrait faire penser au critère utilité, mais c'est difficile au nombre de personnes, car qui des modifications an cours d'année ? quid de la confiance à accorder aux déclarations ? quid de ceux qui font des efforts de recyclage ? quid des locataires partis et d'un logement vide entre 2 locations ? etc.... c'est une situation difficile qui fera de toute façon des mécontents et des contestataires...
C'est une question de choix pour un CS actif
Peut importe le logiciel ou la personne qui pianote, l'AG doit établir une nouvelle clé qui sera la moins mauvaise et votée par la majorité de tous les copros....
Perso je n'ai pas de solutions satisfaisantes, mais ne nous leurrons pas, nous seront TOUS confrontés un jour ou l'autre à cette situation. A ce moment on verra fleurir des machines/bennes qui "stockeront/pèseront" nos ordures posées sur balances intelligentes (un peu comme les photocopieuses multi usagers) placées sous nos bennes. Ce serait une très bonne solution.
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Posté - 16 déc. 2015 : 09:07:52
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milio64 : je viens de lire sur le net la mise en place d'une poubelle à puce qui mesure le volume ( poids) des ordures. Chaque personne ou famille se verra facturer individuellement suivant ce volume de déchets.
Chaque poubelle "perso" aura donc un volume différent à chaque ramassage
Il y a déjà des communes équipées avec ce dispositif. On trouve déjà des contestations car certains remplissent la poubelle du voisin dès qu'elle est sur le trottoir. Les éboueurs remplissent aussi les poubelles lorsque des sacs poubelles sont déposés à coté des poubelles augmentant le volume et la facture.
gedehem :"il faudrait donc adopter un principe de répartition (par ex. au lot, par occupants adultes), le nombre de "personnes" par lot étant déterminé par ailleurs chaque année selon des modalités à convenir.
"
Ce n'est pas le but de ce nouveau dispositif de poubelles à puces !!! elle pèse chaque poubelle à chaque ramassage pour chaque détenteur de ces poubelles. |
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milio64
Contributeur débutant
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Posté - 08 janv. 2016 : 00:16:32
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bonjour et meilleurs voeux
"on doit considérer qu'il s'agit là d'un service collectif (collecte sélective individualisée), ..... dont la répartition doit être basée sur le critère "utilité" pour chaque lot....."
Pourriez vous préciser la notion de service collectif dans ce cas
Cette approche met refusée chez nous on ne connait que charges communes generale
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Posté - 08 janv. 2016 : 06:39:46
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ce n'est pas parce qu'un tiers change sa façon de procéder que le syndicat doit déroger à son RdC.
Il faut d'abord modifier le RdC et dans le cas présent à l'unanimité
et ensuite seulement le syndic peut appliquer |
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Jean13
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Posté - 08 janv. 2016 : 09:08:48
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Put1 encore en casse tĂŞte chinois....
Et si on allait voir nos amis suisses et italiens qui pratiquent cette méthode ?
Bref si la facturation sera faite au poids/volume pour chaque copropriétaire car il y a une "puce" cela veut dire que la collecte est individualisée donc.....chez nous 33 copropriétaires...donc 33 poubelles On n'a pas la place de les ranger où allons-nous les mettre ?
Facturation individualisée = Poubelles avec puce mais aussi avec une fermeture à clef car des petits voisins malins iront déposer leur ordures dans votre poubelle pour payer moins.....
Ben on va s'amuser Hein PHILL388 ? |
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vazy
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Posté - 08 janv. 2016 : 10:39:47
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Par chez moi (milieu rural, un ramassage par semaine) les bacs sont pucés depuis 4 ans et la facturation s'effectue très intelligemment au nombre de levées du bac. Un forfait minimum est appliqué pour 16 levées annuelles, au delà du forfait chaque levée supplémentaire est facturée à l'unité.
Ce système a démontré son efficacité puisqu'e 80% des bacs sont présentés moins de 16 fois/an (au lieu de 52 dans le système précédent !)
Depuis le 1/01/2016, vu la baisse de volume constatée, les tournées ont même vu leur fréquence divisée par 2 (1/15jours).
Tout cela a permis une limitation de l'augmentation des coûts (à défaut d'une baisse de la facture) sans réel changement de la qualité de service pour l'usager.
C'est donc globalement satisfaisant.
Dans le cas de bac collectif il faut veiller à ce que la personne chargée de sortir les bacs ne le fasse que lorsque ceux-ci sont pleins. sinon on s'expose à une augmentation du coût (chez moi le forfait 16 levées + 36 levées supplémentaire c'est devenu très cher!) |
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Jean13
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13
Posté - 08 janv. 2016 : 10:58:23
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VAZY
Merci pour l'info.
Chez moi aussi milieu rural
Ordures 1 X par semaine le jeudi
Plastiques recyclables 1 X par semaine le mercredi
Tout ce qui est déchets de cuisine est recyclé par mes poules et oies
Le reste va au compost
Mais Vous / Moi avons de la chance par contre pour ceux qui sont en immeubles à Paris çà va être du gâteau pour gérer le sujet. |
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Posté - 08 janv. 2016 : 11:01:32
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jean13 :"Tout ce qui est déchets de cuisine est recyclé par mes poules et oies
Le reste va au compost"
Des poules et des oies en copropriété ?? |
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Jean13
Contributeur senior
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Posté - 08 janv. 2016 : 11:07:56
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citation: Initialement posté par philippe388jean13 :" Tout ce qui est déchets de cuisine est recyclé par mes poules et oies
Le reste va au compost" Des poules et des oies en copropriété ??
On se calme Philou
Vous savez que je vis à coté de St. Remy de Provence en pleine campagne et que je suis responsable au CS (je sais que vous aimez ce terme de responsable ) d'une copro à Levallois-Perret.
Oui j'ai des poules, des oies, des pintades, un volière, un bassin avec des poissons rouges, 3 chiens, 4 chats une vraie arche de Noë...la belle vie quoi.
Clt bonne journée |
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Posté - 08 janv. 2016 : 11:36:55
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Jean13 :les réunions du CS vous coutent cher en transport ! |
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Jean13
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Posté - 08 janv. 2016 : 11:49:38
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Non pas un centime
Aujourd'hui grâce à Internet et un CS soudé et très uni tout se passe très bien.
Je dirais même que je suis aussi présent que si j'étais sur place.
Juste une réunion par an qui n'est qu'une formalité avant AG dès lors que tout est préparé et convenu à l'avance tant avec le CS qu'avec l'ensemble des copropriétaires.
Oui contrairement à beaucoup d'entre-vous sur ce forum nous avons la chance qu'il y ait une très bonne ambiance et entente , nos AG sont "torchées" en moins de deux heures et pratiquement tout est voté à l'unanimité des présents et représentés.
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Jean13
Contributeur senior
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Posté - 08 janv. 2016 : 11:51:51
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Ah j'oubliais,
Je prends les billets de TGV 3 mois à l'avance AVIGNON/PARIS et retour et le coût varie entre 50 et 90€ dont je ne demande même pas le remboursement car je me déplace pour l'AG en qualité de copropriétaire. |
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milio64
Contributeur débutant
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 Posté - 17 janv. 2016 : 23:05:50
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Le principe marche
Il y a un peu plus de manipulation car on ne sort que les poubelles pleines ,le volume et le nombre de levées diminue
Le seul problème est que le syndic recoit une seule facture qu'il faut ventiler
Quelques copropriètés font proportionellement à la consommation d'eau |
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Posté - 18 janv. 2016 : 06:56:07
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citation: Initialement posté par GédehemSauf que l'on doit considérer qu'il s'agit là d'un service collectif (collecte sélective individualisée), ..... dont la répartition doit être basée sur le critère "utilité" pour chaque lot..... Par exemple sur le nombre d'occupants. Du sport en perspective pour le syndic .....
"Jusqu'a ce jour , nous recevions une facture individuelle basée sur le nombre de personne au foyerQui facturait ?
Sauf qu'on ne crée pas une nouvelle grille de répartition comme cela : vu qu'il ne s'agit pas de la création d'un nouveau service collectif, c'est l'unanimité... |
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