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Sujet

Batistuta
Contributeur débutant

59 message(s)
Statut:

Posté - 01 janv. 2016 : 23:26:42

Bonsoir à toutes et à tous et bonne année 2016!

Nous avons reçu l'appel de fonds pour le 1er trimestre 2016 et cet appel de fonds inclut le paiement de la prime d'assurance pour la totalité de l'année 2016 alors que jusqu'à ce-jour le paiement de cette prime était étalée sur chaque appel de fonds trimestriel

Je fais appel à votre expérience pour savoir quelle était la logique du syndic et s'il était possible de demander plus de précisions (il est écrit que "la prime annuelle doit être payée en début d'exercice et le budgétisation ne peut donc être basée sur les 4 trimestres de provisions sur charges appelés pour l'année")

Le but n'est pas ici pécuniaire mais de d'éviter que le syndic considère le CS comme une simple chambre d'enregistrement

Merci à tous et bonne soirée

nefer
Modérateur

14628 message(s)
Statut:

Posté - 02 janv. 2016 : 00:43:25

citation:

Initialement posté par Batistuta

Bonsoir à toutes et à tous et bonne année 2016!

Nous avons reçu l'appel de fonds pour le 1er trimestre 2016 et cet appel de fonds inclut le paiement de la prime d'assurance pour la totalité de l'année 2016 alors que jusqu'à ce-jour le paiement de cette prime était étalée sur chaque appel de fonds trimestriel

Je fais appel à votre expérience pour savoir quelle était la logique du syndic et s'il était possible de demander plus de précisions (il est écrit que "la prime annuelle doit être payée en début d'exercice et le budgétisation ne peut donc être basée sur les 4 trimestres de provisions sur charges appelés pour l'année")

Le but n'est pas ici pécuniaire mais de d'éviter que le syndic considère le CS comme une simple chambre d'enregistrement

Merci à tous et bonne soirée

avez vous un syndic professionnel ?

l'appel de fonds doit être fait suivant le budget prévisionnel qui a été voté à N-1 (ou N-2)

un appel de fonds ne se fait pas en fonction des factures parvenues...

JPM
Modérateur

8599 message(s)
Statut:

Posté - 02 janv. 2016 : 08:20:42

L'observation de Nefer est exacte. Le principe est que l'assemblée vote un budget prévisionnel de 36000 € par exemple. A chaque début de trimestre une provision de 9000 e est appelée.

Certains syndicats ont adopté le système d'appels ventilés par catégories de charges ou ligne du budget prévisionnel.

C'est sans doute votre cas.

En principe une prime annuelle d'assurance est facturée à la date anniversaire du contrat pour l'année à venir. Elle est donc payable en une fois. Il n'est pas correct de la ventiler sur quatre trimestres.

Plus généralement il n'est pas correct de ventiler les provisions en fonction des lignes du budget, voire des catégories de charges.

Signature de JPM

La copropriété sereine

Franck1966
Contributeur vétéran

France
2096 message(s)
Statut:

Posté - 02 janv. 2016 : 19:53:31

Batistuta, est-ce que l'appel du 1er trimestre 2016 correspond aussi à votre 1er trimestre d'appels de fonds ?
En général, sur les appels de fonds on ne voit pas ce que l'on paye (juste 1/4 du prévisionnel) !!!

Signature de Franck1966

Franck V

Batistuta
Contributeur débutant

59 message(s)
Statut:

Posté - 03 janv. 2016 : 01:01:59

Je vais me renseigner auprès du syndic
Merci à tous pour vos précieux conseils

nefer
Modérateur

14628 message(s)
Statut:

Posté - 03 janv. 2016 : 10:55:16

citation:

Initialement posté par Batistuta

Je vais me renseigner auprès du syndic

Pro ou pas ?

Batistuta
Contributeur débutant

59 message(s)
Statut:

Posté - 03 janv. 2016 : 17:46:33

Nefer,
Il s'agit d'un syndic pro et avant de le contacter, j'ai bien relu le PV de l'assemblée générale (j'étais représenté) et il est écrit noir sur blanc que la prime d'assurance serait annualisée et payable pour l'année 2016 dès le 1er appel de fonds trimestriel et cela a été adopté par l'assemblée
Donc désolé de vous avoir fait perdre un peu de temps mais j'ai appris beaucoup de choses intéressantes

Bonne soirée et bonne galette à tous

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