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 Posté - 07 mai 2016 : 10:11:03
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Bonjour à tous,
Le titre n'est pas très explicite mais je ne sais pas trop quoi mettre d'autre ....
Je vous explique la situation :
- AGO avec renouvellement de syndic.
- Conflit permanent avec le syndic actuel (AG repoussée suite manquement règlementation - LRAR etc .... Cf mes précédents sujets)
- Gérant du syndic = Promoteur des bâtiments + Copropriétaire au sein de la copro
- Incompétence totale du syndic ...
- Contrat du syndic terminé depuis le 18/4
Les bases sont posées maintenant on rentre dans le dur.
Pour une fois le gérant du syndic et copropriétaire au sein de notre copro était là (bah oui ... Renouvellement oblige) ... Il avait avec lui un pouvoir
Tout s'est bien passé jusqu'au vote du syndic au point 5 6 et 7.
Le point 5 correspondant au syndic actuel, le 6 et 7 aux concurrents ...
Sans grande surprise le syndic actuel a été évincé et à ce moment là , le gérant est parti, emportant avec lui le pouvoir qu'il détenait ...
Ayant senti le coup venir, nous avions pris le secrétariat de l'AG et avons donc pu continuer sans soucis notre AG
Maintenant place à la question :
Est ce que le fait que le pouvoir qu'il détenait manque dans le dossier du PV d'AG peut nous poser problème ou pas du tout ?
Je précise que la feuille de présence a bien été remplie correctement par tout le monde, et qu'à ce niveau tout est Clean.
Merci pour vos réponses, et si besoin, n'hésitez pas à me demander d'autres précisions.
Dark
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Sunbird
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 Posté - 07 mai 2016 : 10:26:17
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Votre crainte est une contestation de l'AG dans les 2 mois après la diffusion du PV?
Vous verrez bien lorsque le pv sera diffusé. |
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Posté - 07 mai 2016 : 10:47:07
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justement, quel motif pourrait il y avoir en contestation ? |
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Posté - 07 mai 2016 : 12:02:10
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darksnake :"Gérant du syndic = Promoteur des bâtiments + Copropriétaire au sein de la copro"
Gérant du syndic ?? qu'entendez vous par là ?
Est-ce le syndic, le cabinet de syndic qui gère votre copropriété ? et qui n'a plus de mandat depuis le 18/04. Il n'est donc plus syndic, et ne peut pas être secrétaire de séance.
Qui était me secrétaire de séance ? Un copropriétaire élu, car c'est important en cas de changement de syndic ?
Ce copro, ex promoteur et ex syndic ??? était à cette AG en tant que simple copro ? dans ce cas le président de séance a bien indiqué au secrétaire de séance d'indiquer l'heure de départ de ce copro à multiple visage.
Commet ce copro a t'il pu partir avec son pouvoir donné avant le début de la séance ET que le président de séance aurait du avoir avec lui, dans cette AG ou le syndic avait de grande chance d'être viré ??
Ce copro a voté avec son pouvoir les résolutions avant celle du changement de syndic. Il est parti , par conséquent le nbre de tantièmes à changer pour les résolutions suivantes.
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Sunbird
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Posté - 07 mai 2016 : 12:27:26
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citation: Initialement posté par darksnake89
justement, quel motif pourrait il y avoir en contestation ?
A priori AG convoquée hors mandat par le syndic, dans ce cas c'est annulation dans sa globalité de l'AG elle peut être demandée, par n'importe quel copropriétaire, qu'il soit absent/présent, pour/contre. |
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Posté - 07 mai 2016 : 13:30:33
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citation: Contrat du syndic terminé depuis le 18/4 Je ne crois pas, il était encore sydnic quand les convocations sont parties.
le souci c'est d'avoir confié le secrétariat à cette perosnne, il ne fallait pas
J'espère que le preséident a fait désigner un nouveau secrétaire, et que le même président ayant fait constater le départ du secrtaire en la personne de Monsieur X constate par lamême occasion que Monsieur X en tant que propriétaire ne peut plus prende part aux votes, incluant son mandat.
Autre version; Si vous l'avez désigné comme sercrétaire, vous êtes obligé d'attendre son compte rendu de la première partie de l'assembéle, et mettez le tout de suiste en demeure via le président de séance, le syndic, de présenter sous xx jours (15 maxi) la part de PV q lui revient, et attendez ce demi-PV pour rédiger le second.
S'il indique indirectement (décompte des absents) que le propriétaire ayant donné son mandat est bien représenté, vous pourrez constater dans la seconde partie sa non représentation du fait du départ du mandataire secrétaire , sinon, vous l'oubliez.
ca évite que l'ex syndic attaque pour une cause ou l'autre. Attendez 'sa' version.
Indiquez qu'a défaut de PV sous 15 jours, une procédure au tribunal (injonction de faire) sera lancée (par le président de séance, pas la peine de prendre des risques). |
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Posté - 07 mai 2016 : 13:36:22
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citation: Initialement posté par darksnake89
Ayant senti le coup venir, nous avions pris le secrétariat de l'AG et avons donc pu continuer sans soucis notre AG
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Édité par - darksnake89 le 07 mai 2016 13:41:36 |
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Posté - 07 mai 2016 : 13:38:07
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en fait il avait le pouvoir avec lui pour pouvoir voter selon les intentions de vote du copropriétaire absent ... et en partant il n'a rien redonner puisque pas content de ne pas avoir été revoté
Pour répondre aussi, la convocation était parti debut avril donc l'Ag est valable
Maintenant je veux savoir si le fait que le pouvoir soit manquant aux pièces liées à l'AG est un problème ou non ... ?
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Posté - 07 mai 2016 : 13:40:52
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citation: Initialement posté par philippe388
darksnake :"Gérant du syndic = Promoteur des bâtiments + Copropriétaire au sein de la copro"
Gérant du syndic ?? qu'entendez vous par là ?
...
Ce copro, ex promoteur et ex syndic ??? était à cette AG en tant que simple copro ? dans ce cas le président de séance a bien indiqué au secrétaire de séance d'indiquer l'heure de départ de ce copro à multiple visage.
le gérant de notre syndic (ex) est le promoteur et est copropriétaire .... 3 casquettes en meme temps
il etait donc present en tant que copropriétaire, et est parti à 16h29, ceci est précisé sur le PV |
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Posté - 07 mai 2016 : 14:14:07
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darksnake : ce copropriétaire ne peut pas contester grand chose !!!
Le pV doit mentionner le départ, et surtout le bon nbre de tantièmes sur les votes de chaque résolution, avec et sans ceux de ce copro.
Ce copro ex-syndic et ex promoteur, connait la loi. IL est partie avec le mandat, MAIS l'AG a tenu compte de on départ, ET n'a surtout pas retiré le nbre de tantièmes de son mandant. Celu-ci va apparaitre comme abstentionnaire.
L'AG a été régulièrement convoquée, le président de séance a bien signé le PV en fin d'AG après vérification des votes, et surtout des tantièmes pris en considération.
Une question : qui était secrétaire de séance en dé&but d'AG ? SI c'est le copro ex syndic, il ne pouvait pas l'être en tant que syndic  
Une faute du président de séance qui devait conserver TOUS les pouvoirs. |
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Gédehem
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Posté - 07 mai 2016 : 14:54:06
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Le mandat détenu par ce copropriétaire devait être remis au secrétaire provisoire (celui/celle supervisant les opérations d'émargement), feuille de présence et mandats annexés étant remis au pdt de séance.
Le copropriétaire voulant quitter l'AG en cours de séance doit faire noter son départ et désigner un mandataire pour le remplacer. Sans ces précautions, il est réputé avoir voté en faveur de toutes les résolutions examinées après son départ.
Ce point a été rappelé par la défunte Crc.
Même chose pour le mandant de ce propriétaire, bien entendu. : il est présent jusqu'au bout et de ce fait approuve les points suivants de l'ODJ..
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Posté - 07 mai 2016 : 15:33:42
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gedehem : Le copropriétaire voulant quitter l'AG en cours de séance doit faire noter son départ et désigner un mandataire pour le remplacer. Sans ces précautions, il est réputé avoir voté en faveur de toutes les résolutions examinées après son départ.
Vous affirmez qu'un copro qui part en cours d'AG dpit obligatoirement désigner un mandataire ?? je n'ai jamais entendu cela en AG. Le PV mentionne simplement le daprt du ou des copros, en retirant ses tantièmes du nbre total des présents et représentés en début d'AG.
ET si il part " en douce" il est réputé être encore présent et voter POUR toutes les résolutions !!
Même chose pour le mandant de ce propriétaire, bien entendu. : il est présent jusqu'au bout et de ce fait approuve les points suivants de l'ODJ..
Ce la est déjà arrivé, et les votes de ce mandant dont le mandataire a quitté l'AG en cours, fut compté comme " abstention" !
gedehem : des textes pour confirmer cela ?
gedehem : darksnake ne répons pas que qui fut le secrétaire provisoire ! ce copor est l'ex syndic; il ne pouvait pas être ce secrétaire provisoire car hors mandat. |
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Posté - 07 mai 2016 : 16:41:38
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Le secrétaire de séance était un mandataire d'un copro absent.
Le président de séance était moi
Le scrutateur un copro
On a toujours garder le pouvoir en notre possession et rendu ce dernier en fin de séance....
Je pensais que c'était l'usage
Donc si j'ai bien compris je dois dans les votes ne plus compter le copro ex syndic mais compter le copro pour lequel il avait pouvoir ?
Un texte là dessus ?
Merci de votre aide
Je précise que nous allons retaper le PV de l'ag au propre et refaire signer scrutateur pdt de séance et secrétaire |
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nefer
Modérateur
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Posté - 07 mai 2016 : 16:55:30
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citation: Initialement posté par darksnake89
Le secrétaire de séance était un mandataire d'un copro absent.
Le président de séance était moi
Le scrutateur un copro
On a toujours garder le pouvoir en notre possession et rendu ce dernier en fin de séance....
Je pensais que c'était l'usage
Donc si j'ai bien compris je dois dans les votes ne plus compter le copro ex syndic mais compter le copro pour lequel il avait pouvoir ?
Un texte là dessus ?
Merci de votre aide
Je précise que nous allons retaper le PV de l'ag au propre et refaire signer scrutateur pdt de séance et secrétaire
le pouvoir est une annexe du procès verbal: le président de séance doit le garder, l'annexer aux documents de l'assemblée générale (convocation, feuille de présence, PV...) et en fournir une copie au copropriétaire qui le demande
en cas d'absence du pouvoir , un copropriétaire peut faire annuler l'Ag: il y a discordance entre la feuille de présence et les pouvoirs |
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Posté - 07 mai 2016 : 17:01:59
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darksnake : On a toujours garder le pouvoir en notre possession et rendu ce dernier en fin de séance....
Je pensais que c'était l'usage
AIE !!! les pouvoirs et la feuille de présences SONT des annexes au PV.
Il ne s'agit pas d'usage, mais de la loi de la copropriété.
Président de séance, c'est une responsabilité. VOus avez l'rntières responsabilité de la tenue de l'AG, et du PV. Dans votre cas, une AG ne s'improvise pas; une lecture des textes sur le fonctionnement d'une AG est
nécessaire; l'improvisation mène toujours aux problèmes.
EN cas de contestation sur les mandats , comment allez vous faire, vous n'avez pus rien en main. Tous ont été rendus.
Je précise que nous allons retaper le PV de l'ag au propre et refaire signer scrutateur pdt de séance et secrétaire
La loi est aussi claire la dessus : le PV doit être signé OBLIGATOIREMENT en fin d'AG. Et cela pour éviter les bidouillages !
Le secrétaire de séance était un mandataire d'un copro absent.
AIE !!! la aussi improvisation totale:
la loi dit : le syndic EST le secrétaire de séance, sauf décision contraire de l'AG.
Vous n'aviez plus de syndic, l'AG devait donc voter pour un COPROPRIETAIRE; pas de mandatire possible.
Le secrétaire est celui qui rédige généralement le PV.Le président de séance peut aussi rédiger le PV. Rien ne l'interdit.
Maintenant, suite à la réponse de gedehem, il y a un gros doute sur la prise en compte des tantièmes du copro ex syndic ex promoteur, et de celui de son mandant.
Seul le président PEUT rectifier le PV si il comporte une erreur dans les votes, et c'est le cas.
Il vous faut donc être sur sur la prise en compte de ses deux votes.
Attendons les textes de gedehem. 
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 07 mai 2016 : 17:30:29
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"Recommandation n°4 relative à la tenue des AG (septembre 2006)
(.....)
Au copropriétaire contraint d'arriver ou de quitter l'assemblée générale en cours de séance :
- de faire mentionner son arrivée sans omettre de signer la feuille de présence.
- de faire noter son départ anticipé sur la feuille de présence.
- de donner, le cas échéant, un pouvoir à un mandataire, qui doit émarger la feuille de présence, et de faire mentionner cette délégation au procès-verbal, étant précisé qu'en l'absence de ces diligences, il est réputé présent et avoir voté favorablement.
(....)"(*)
Il est surprenant que certains intervenants n'aient pas ces données en mémoire ....
Les remarques sur le secrétaire ne sont pas fondées.
Aucun texte ne précise qui peut être secrétaire. S'il y a eu litige sur le pdt de séance (pas de mandataire) il n'existe rien pour le secrétaire.
Le pdt de séance doit se faire remettre la feuille de présence ainsi que les mandats présentés pour contrôle et validation. (D.art.14)
Les mandats sont des pièces annexes de la feuille de présence, l'ensemble constituant annexe des PV, le tout étant conservé dans le registre prévu à cet effet.
Tout ceci est du B A BA de tout pdt de séance....
(*) tout comme son mandant, ses voix étant portées par ce mandataire parti ... |
Édité par - Gédehem le 07 mai 2016 17:38:47 |
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Posté - 07 mai 2016 : 17:53:35
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les autres pouvoirs je les ai, les personnes me les ont rendu en fin d'AG comme d'habitude ...
Sauf que lui, il est parti avec ...
J'avoue avoir commis une erreur, mais quand j'ai essayé de demander comment l'AG devait se dérouler on m'a gentiement envoyer promener sur un autre sujet donc j'ai fais avec mes connaissances qui ne sont pas extrêmes en la matière mais qui restent supérieures quand même au précédent syndic (c'est vous dire...)
Donc en reprenant ce que dis Gédehem, ce gentil monsieur s'étant simplement levé et dit bye bye en se levant et partant, il est aussi réputé avoir voté favorablement alors ...
Puisque selon le texte de Gédehem, il est censé venir signer la feuille de présence en mentionnant son départ c'est bien ça ?
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Posté - 07 mai 2016 : 18:57:29
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gedehem : le texte de la recommandation porte quelques mot importants : le cas échéant, en l'absence de ses diligences, .....
Un copro part et en informe le président ou le secrétaire, ces voix seront décomptées du total pour les résolutions suivant son départ, si il ne donne pas un mandat qui sera joint au PV; comme celles de son mandat.
Si il part sans en informer le président ou le secrétaire, ses voix, comme celles de son mandat seront comptées POUR.
merci maitre !
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Posté - 07 mai 2016 : 19:59:49
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citation: Le secrétaire de séance était un mandataire d'un copro absent. Vu la façon dont ca s'est passé j'ai considéré que le secrétariat avait été réellement tenu par l'ancien syndic. Le 'avions' est un peu limite. Certes je comrpends bien la phrase maintenant comme 'des le départ le secrétaire était un de nous', mais il y a une maubaise intyerpétation facile.
Vsou en faites une autre certaine que je note plsu bas.
Du coup on ne pouvait pas passer sous silence son départ, il aurait été forcémént déclaré. Ce n'est pas le cas, rien de ce que j'ai écrit ne vaut.
Du coup on n'attend rien de lui, on ne craint pas grand chose, et en effet d'il n'a pas expréssement déclaré son départ, les votes et mandats continuent comme dit plus haut.
citation: en reprenant ce que dis Gédehem, ce gentil monsieur s'étant simplement levé et dit bye bye en se levant et partant, il est aussi réputé avoir voté favorablement alors ... Sa nuisance est limitée du coup.
citation: On a toujours garder le pouvoir en notre possession et rendu ce dernier en fin de séance....
Je pensais que c'était l'usage Pas possible puisqu'il est parti en milieu de séance.
citation: en fait il avait le pouvoir avec lui pour pouvoir voter selon les intentions de vote du copropriétaire absent ... et en partant il n'a rien redonner puisque pas content de ne pas avoir été revoté En fait il ne l'a jamais donné donc.
Je ne comprends plus vos deux versions, La quelle est la bonne???? |
Édité par - ribouldingue le 07 mai 2016 20:04:47 |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 07 mai 2016 : 21:22:09
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"... en fait il avait le pouvoir avec lui pour pouvoir voter selon les intentions de vote du copropriétaire absent"
Le mandat est remis au "secrétaire provisoire" lors des opérations d'émargement. Feuille d'émargement remise au pdt de séance dès sa désignation.
Si des indications de vote ont été données au mandataire, celui ci doit faire une copie de ces indications, ou les recopier sur un bout de papier.
Mais il ne peut en aucun cas conserver ce mandat qui doit être dès l'émargement annexé à la feuille de présence. |
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Posté - 07 mai 2016 : 21:34:37
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J'avoue m'être à nouveau mal exprimé je reprend.
D'habitude on signe la feuille de présence ,on informe le syndic secrétaire du pouvoir qu'on a,on signe sur la feuille d'émargement pour le pouvoir, et on part s'asseoir avec le pouvoir en main qu'on rend en fin de séance ...
Sauf que cette fois ci le pouvoir n'est jamais revenu....
Nous sommes 15 copro et le "au revoir" était distinct.
Est ce que nous devons quand même le compter en vote pour sur tous les votes suivant son départ ou je notifie son départ sur le PV?
Et surtout qu'est ce que je fais pour le copro représente par cet énergumène .....?
Merci encore de votre aide malgré mes erreurs de débutant
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AG Tumultueuse - Depart anticipé 
