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Cloclo33
Nouveau Membre
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 Posté - 02 sept. 2016 : 17:04:47
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Bonjour à tous,
Les membres du CS ont été élus lors de l'AG le 24/05/2016. Or, depuis cette date les nouveaux représentants de ce CS - dont je fais partie - nous attendons toujours la première réunion pour constituer le bureau de cette mandature: ni le président, ni aucun autre membre du précédent CS ne se manifeste.
A qui incombe la tâche de cette convocation ?
...... Quant au syndic, aucune nouvelle depuis la diffusion du PV d'AG alors que son contrat stipule qu'il doit faire une visite mensuelle (12 par an) avec rapport au CS.
Merci de m'éclairer sur le Quid de cette situation.
Bien cordialement.
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jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
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 Posté - 02 sept. 2016 : 17:20:56
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Bonjour,
Tout membre du CS peut convoquer une réunion même si bien souvent, le président qui s'en charge. Avez-vous essayé de rentrer en contact avec les autres membres ? |
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nefer
Modérateur
14628 message(s)
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Posté - 02 sept. 2016 : 17:26:29
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citation: Initialement posté par Cloclo33
Bonjour à tous,
Les membres du CS ont été élus lors de l'AG le 24/05/2016. Or, depuis cette date les nouveaux représentants de ce CS - dont je fais partie - nous attendons toujours la première réunion pour constituer le bureau de cette mandature: ni le président, ni aucun autre membre du précédent CS ne se manifeste.
A qui incombe la tâche de cette convocation ?
...... Quant au syndic, aucune nouvelle depuis la diffusion du PV d'AG alors que son contrat stipule qu'il doit faire une visite mensuelle (12 par an) avec rapport au CS.
Merci de m'éclairer sur le Quid de cette situation.
Bien cordialement.
Il n'y a pas de bureau du CS
lors de la 1ère réunion on élit le président du CS |
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Posté - 02 sept. 2016 : 17:31:12
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cloclo : Les membres du CS ont été élus lors de l'AG le 24/05/2016. Or, depuis cette date les nouveaux représentants de ce CS - dont je fais partie - nous attendons toujours la première réunion pour constituer le bureau de cette mandature
Chaque membre du CS peut prendre l'initiative de proposer une date pour la première réunion.
Première réunion qui a son importance puisque le CS a obligation d'élire son président. Sans président, pas de CS fonctionnel.
De plus, il n'existe pas de bureau dans un CS; une lecture de la loi de 1965 et de 1967 s'impose. 
Généralement, cette date - dans les 15 jours qui suivent l'AG par exemple, et pas 3 mois,... - et le lieu sont fixés a la fin de l'AG ou les membres du CS échangent au moins leur téléphone ou mail.
On ne peut que constater un manque d'intérêt pour cette mission, dont le quart du mandat, si il est d'un an, est déjà passé. Une des missions du CS est de vérifier de la bonne exécution des décisions de l'AG, c'est déjà raté !
Comment voulez également que le syndic contacte le CS puisque celui-ci n'est pas viable ? le président du CS est le contact privilégié du syndic,; le syndic n'a pas reçu les résultats de son élection. pas de président, pas de contact, pas de rapport, pas de controle, ... 
Si l'ex-président, ou des ex-membres ont été de nouveau élus membres du CS, que font ils ??? l''ex- président devait " convoquer" immédiatement cette réunion quelques jours après l'AG.
Pour info, il n'est plus président, il ne peut plus se prévaloir de ce titre. Il n'est qu'un membre du CS comme tous les autres membres.
On peut se poser des questions sur cet ex-président et sa capacité à tenir ce role ?
Si vous avez les mails de tous les membres, " inviter " donc tous ses membres chez vous pour cette première réunion, avec comme OdJ l'élection du président du CS qui est une obligation.
Il sera important à cette réunion de fixer un mode de fonctionnement, avec une réunion tous les 2 mois, ....... A préciser dans cet OdJ.
Même si des membres sont absents, cette élection sera parfaitement valable !  Un mail au syndic dès le lendemain pour l'informer du nom du nouveau président avec demande d'un RDV.
Ayant des doutes sur cet ex-président, je ferai immédiatement acte de candidature. Vous futes la seule à vous réveiller après 3 mois de silence.
PS : Etes vous sur que cet ex-président ne continue pas à faire le président, avec des contatcs avec le syndic, et des ex-membres. ? Cela est assez courant.
PS : le syndic n'a poas à se mêler du fonctionnement du CS. pas de CS, pas de controle, il est tranquille. Peu importe si il viste ou pas la copropriété comme son contrat le précise, personne pour le controler la dessus. Il est peut-être même venu 3 fois.
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JPM
Modérateur
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Posté - 02 sept. 2016 : 17:48:01
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citation: PS : le syndic n'a pas à se mêler du fonctionnement du CS. pas de CS, pas de contrôle, il est tranquille. Peu importe si il visite ou pas la copropriété comme son contrat le précise, personne pour le contrôler la dessus. Il est peut-être même venu 3 fois.
Je pense bien au contraire que le syndic, en présence d'une carence des membres du CS , doit "provoquer " une réunion, voire même la convoquer.
Mais ce sujet révèle me semble t il que dans ce syndicat il n'y a pas de règlement de fonctionnement du CS
Cela compromet grandement son efficacité.
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Posté - 02 sept. 2016 : 18:05:32
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Pourquoi diable le syndic se mêlerait du fonctionnement de l'autorité qui le contrôle?
Qu'il la provoque, soit, mais à quel titre peut-il la convoquer, sauf dans le cadre de la préparation de l'ordre du jour de l'AG et par défaut du conseil lui-même? |
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Posté - 02 sept. 2016 : 18:13:23
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cloclo, convoquez vos collègues avec un OdJ minimum : désignation du président du CS, et faites un double su syndic pour info.
La décision de convoquer incombe à qui veut le faire le premier.... |
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
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7
Posté - 02 sept. 2016 : 21:32:20
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JPM a raison si vous avez un bon syndic (oui oui il y en a ) ET un CS inexistant.
Si, au bout d'un mois il n'y avait pas de réunion avec le syndic, il fallait déjà bouger. Pourquoi attendre 3 mois (et donc 3 visites non effectuées) ??? |
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MIBA
Contributeur actif
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Posté - 02 sept. 2016 : 22:24:59
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Mon analyse est la suivante :
- le contrat de syndic prévoit une visite d'immeuble mensuelle (avec participation du CS j'imagine),
- le syndic n'a pas eu connaissance de l'élection d'un président de CS ( et pour cause puisqu'il n'y a pas eu d'élection...).
- le syndic aurait dû alors convier individuellement les conseillers syndicaux aux visites d'immeuble et il ne l'a pas fait.
- le syndic est à mes yeux blâmable car son inaction me semble démontrer une volonté de ne pas vouloir s'embêter avec un CS actif jouant son rôle. |
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Posté - 03 sept. 2016 : 07:17:55
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Quel est l'article de loi ou du décrêt qui rend blamable le syndic lorsque la conseil syndical ronfle et regarde la télé?
citation:
- le syndic aurait dû alors convier individuellement les conseillers syndicaux
Et l'autre article qui indique un role spécifique non pas au conseil mais aux conseillers?
Sans président du conseil syndical, le conseil n'est pas constitué. |
Édité par - ribouldingue le 03 sept. 2016 07:39:37 |
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Posté - 03 sept. 2016 : 07:30:26
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Il n'est pas prévu dans les missions du syndic (article 18) : l'organisation interne du CS.
C'est aux membres du CS qui se sont portés volontaires aux "honneurs" de s'organiser...
Donc Cloclo s'interroge, à juste titre, et il lui est donné la possibilité de lancer la mise en place du président de CS, il ne reste plus qu'à .... |
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MIBA
Contributeur actif
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Posté - 03 sept. 2016 : 10:28:54
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Sur le plan du droit, Ribouldingue et Rambouillet ont raison à 150% et le mot "blamable" de mon message précédent est un peu fort.
Je me plaçais plus sur le plan d'un fonctionnement harmonieux de la copropriété où il me semble qu'un syndic a plus intérêt à avoir un CS actif plutôt qu'un CS endormi ou pas de CS du tout. Par exemple, une visite d'immeuble faite par le syndic avec la participation de conseillers syndicaux est certainement beaucoup plus productive.
De fait je constate que malheureusement mon approche n'est pas partagée et que certains syndics se satisfont de CS ne remplissant pas leur rôle. Aussi à la suite d'une AG ayant élu de nouveaux conseillers syndicaux, il ne me paraît pas aberrant que le syndic ( qui est un professionnel et donc qui connaît bien toutes les règles spécifiques du domaine des copros) puisse " mettre le pied à l'étrier" aux nouveaux conseillers syndicaux ( qui généralement ne connaissent pas grand chose du fonctionnement d'un CS).
Bien sûr, cela ne figure pas dans les textes réglementaires et certains me diront que le monde de la copro n'est pas le monde des bisounours. |
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Posté - 03 sept. 2016 : 10:41:36
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Productif, ça veut dire quoi?
Je suis tout a fait d'acrod pour énoncer que la visite avec le conseil syndical est beaucoup plus PRODUCTIF pour le SYNDICAT. Il s'agit de la tâche d'assistance.
En revanche une visite avec un ou deux conseillers, qui la fois d'apres seront un ou deux autres voire aucun, et qui ne représentent en rien le conseil, c'est plutot contre-productif, puisque le syndic n'a la aucun représentant du conseil, mais des électrons libres.
Le problème des électrons libres, c'est qu'ils se saisissent le jour dit de certains problèmes, principalement ceux qui les regardent, n'ont pas le suivi de ceux qui ont été engagés la fois d'avant, et comme on se doute que la fois d'après ils ne seront pas forcément la....
De plus, comment le syndic est sur que c'est bien un problème du syndicat, et pas un souci personnel du conseiller?
de plus, l'histoire de la visite mensuelle me semble une bonne excuse. Personnelement quand j'étais président du conseil on n'avait pas de visite mensuelle, mais on avait des visites, quand elles s'imposaient, et c'est souvent le conseil qui les provoquaient.
La visite mensuelle, c'est le train-train, le truc facile, mais qui ne sert pas a grand chose. C'est la méthode des fainéants.
La visite mensuelle a un cout, est-il justifié?
Les syndic de manière générale ne se satisfont pas de cette situation, il est pour eux mieux d'avoir du répondant. Ils ne peuvent simplement pas lutter contre la caractéristique humaine la plus partagée, la flemme, surtout que eux-meme sont aussi soumis a cette caractéristique.
Le syndic n'a pas a mettre le pied à l'étrier de ceux qui le surveillent et le controlent. Soit on se fait élire pour controler, et on fait son boulot, soit on ne le fait pas, mais personne ne va le faire a votre place ni vous apprendre a le faire. Que les conseillers et le syndicat se tournent vers les associations de copropriétaires pour cette partie du 'problème' s'ils ont un problème de formation.
Pour la flemme et l'indolence, ils sont seuls responsables, il est illusoire d'aller chercher le responsable ailleurs; |
Édité par - ribouldingue le 03 sept. 2016 10:45:49 |
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Posté - 03 sept. 2016 : 10:50:20
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En résumé, à mon avis :
avoir un CS actif, c'est permettre de discuter les honoraires du syndic et de faire un peu de prévisions de travaux, le syndicat a tout à y gagner.
avoir un CS inactif, c'est laisser la bride sur le cou au syndic, c'est avoir des honoraires forts car le syndic est obligé de tout faire, se déplacer, etc... le syndicat a tout à y perdre. |
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JPM
Modérateur
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Posté - 03 sept. 2016 : 15:25:13
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Certains intervenants se prélassent dans la mesquinerie :
Un article de loi ?
Une visite mensuelle ? S'il ne la fait pas , chic il est coincé 
Le syndic ne va pas convoquer le CS qui a pour mission de le marquer à la culotte
La réalité est que le syndic a pour mission et pour principal intérêt personnel le bon fonctionnement du syndicat
Cela exige l'existence et le bon fonctionnement du conseil syndical.
Il est donc tout à fait normal que le syndic agisse pour faciliter le redémarrage de l'activité du CS. Point c'est tout.
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Posté - 03 sept. 2016 : 15:51:49
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JPM,
vous me considérez mesquin,
je vous considère comme inventif,
L'exigence d'un conseil syndical pour que l'intérêt PERSONNEL (vos propres mots!!!) du syndic soit assuré (En quoi la personne intervient, c'est une fonction!) , tout cela, cela ne sort que de vos doigts, ca n'a pas l'ombre d'une réalité. |
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Posté - 03 sept. 2016 : 19:18:31
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ce sont ces membres élus apr une AG qui sont les prelmi
autifs !! pas le syndic.
Ils ont fait acte de candidature pour exercer une mission précise !! Il n'y a aucune raison recevable pour ne pas frapper à la porte du voisin élu, ou lui téléphoner !
Un CS sérieux, c'est élire son président 2 à 3 jours après l'AG, qui convoquera et " invitera le syndic" rapidement pour une première réunion commune sur les sujets concernant le syndicat.
Ces membres n'ont rien à faire dans un CS. Rpoort du CS, 1er trimestre RAS ! 
JPM : combien de syndics provoquent une réunion du CS si il n'élit pas de président ?
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
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Posté - 03 sept. 2016 : 19:33:26
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Philippe: "JPM : combien de syndics provoquent une réunion du CS si il n'élit pas de président ?"
Moi, j'en connais un ... Et il s'appelle Nex..y |
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MIBA
Contributeur actif
France
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Posté - 03 sept. 2016 : 22:15:27
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Mon expérience en tant que conseiller syndical, c'est que l'on commence à s' intéresser au sujet une fois que l'on est élu et que la première année est une année de découverte où on est guère efficace ( un " tour de chauffe" dirait les spécialistes de course auto).
Heureusement qu'il y a des plus anciens pour "tenir la boutique" !
En effet, la bonne volonté ne suffit pas et il faut s’investir pour comprendre le domaine bien spécifique de la copropriété avec ses règles, son vocabulaire, ses rythmes, le rôle des uns et des autres,... et cela ne se fait pas en 5 minutes.
Aussi dans le cas de Cloclo33 où les anciens semblent aux "abonnés absents" ( pour quelles raisons ?) et les nouveaux un peu perdus, je maintiens que le syndic soucieux de la bonne gestion de la copro devrait au début s'investir quelque peu pour "amorcer la pompe".
Bien sur , si le CS ne conduit pas ensuite ses activités de manière autonome, il est hors de question que le syndic fasse plus. |
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Posté - 04 sept. 2016 : 12:08:01
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MIBA : Un an de tour de chauffe sur un mandat d'une année !!! NON. le CS a pour mission le controle et il doit se faire immédiatement avec un controle des comptes trimestriel; de vérifier que les décisions de l'AG soient bien exécutées et c'est aussi immédiatement, d'assistance, et on attend pas une année pour le faire, de préparer l'OdJ et ce n'est pas le jour de la réunion obligatoire avec le syndic; se saisir de tous els dossiers concernant le SDC et pour cela il faut bien les ouvrir!; ....
Quand on ne sent pas capable, on ne postule pas pour faire la potiche pandant une année. Ce n'est pas sérieux.
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Posté - 04 sept. 2016 : 12:59:56
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citation: ...la première année est une année de découverte Expliquez-nous comment vous controlez le sydnic dans ces conditions? |
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Constitution CS suite à AG 
