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philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

 21 PostĂ© - 11 sept. 2016 :  17:32:28  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
scuoer : je note aussi un manque de connaissance : le Syndic est bien "Maître d'ouvrage" et non "Maître d'œuvre".

Mais c'est vous qui n'y connaissez pas grand chose ! Cette réponse est consternante.


Les échanges auront, en résumé, été stériles, un tantinet (semble-t-il) corporatistes et juridiquement sans réponse...
"

Vous n'aimez pas nos réponses, vous inventez un corporatisme, et un manque d'argument juridique des intervenants béné&voles. Pas très sérieux scuper.

Vous n'avez jamais répondu à nos questions, que cherchez vous sur ce forum ? A part faire des procès d'intention.

Les intervenants sont des bénévoles, pas des représentants cachés de quelques assocs ou corporations ! à quoi pensez vous avec de telles accusations ? si vous daignez répondre.

Ne pas prendre un maitre d'oeuvre dans un tel chantier d'ascenceur, en mandatant un CS incompétent est une GROSSE bétise, est un constat que tous les pros et les CS sérieux font également.

Personne ne défend votre syndic ici; il est simplement rappelé son role fixé par la loi.




Édité par - philippe388 le 11 sept. 2016 17:34:34

rédaction Universimmo
Contributeur vétéran

1286 message(s)
Statut: rédaction Universimmo est déconnecté

Revenir en haut de la page 22 PostĂ© - 12 sept. 2016 :  08:57:07  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Nous ne voyons pas de raisons de se disputer sur un tel sujet, tant les choses sont claires si l'on veut bien s'en tenir au sens des mots :

- dans toute réalisation d'ouvrage, il y a un maître d'ouvrage qui est le client ; en l'occurrence le syndicat des copropriétaires, représenté par le syndic, donc le syndic EST le maître d'ouvrage es qualité, et il doit en assumer tous les aspects, y compris le "suivi" des travaux" et les relations avec les entreprises, mais pas plus et surtout ne pas faire office de maître d'œuvre car, s'il le faisait, il fait prendre au syndicat des responsabilités qu'il n'a pas à endosser ;

- dans toute réalisation d'ouvrage, il y a aussi un maître d'œuvre, qui a la responsabilité de la conception (le descriptif), puis de la "surveillance" (pas le "suivi") ; le maître d'ouvrage peut décider de s'adjoindre un maître d'œuvre pour cette fonction ou partie seulement de cette fonction ; s'il ne le fait pas, c'est l'entreprise elle-même qui est son propre maître d'œuvre : elle est maîtresse (et responsable) de son descriptif, puis de la surveillance des travaux alors que s'il y a un maître d'œuvre distinct, elle répond à un descriptif préétabli et se repose sur celui-ci pour la surveillance. Au demeurant, comme elle a moins à faire, elle doit être moins cère, ce qui compense au moins partiellement les honoraires du maître d'œuvre.

La conséquence de tout cela est que ce n'est pas au moment où on vote les travaux qu'il faut se demander si on a recours ou pas à un maître d'œuvre, car à ce moment là, l'entreprise qui soumet des devis a fait son descriptif et donc 60% du travail du maître d'œuvre. On peut certes décider de ne prendre un maître d'œuvre que pour la surveillance de l'exécution mais il y en peu qui acceptent une telle mission car c'est prendre une responsabilité sur des travaux dont on n'a pas assuré la conception...

En fait, il faut dans un premier temps décider si on veut un maître d'œuvre ou pas : si oui, il faut procéder en deux assemblées, une pour voter la mission du maître d'œuvre qui va faire le descriptif et conduire l'appel d'offres, puis une seconde pour voter les travaux. Si les travaux ne sont pas votés, on doit en général 60% des honoraires prévus au maître d'œuvre pour la première partie de sa mission.

MIBA
Contributeur actif



France
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Statut: MIBA est déconnecté

Revenir en haut de la page 23 PostĂ© - 12 sept. 2016 :  09:03:43  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour,

Pour moi, un maître d’œuvre a aussi un rôle de programmation et coordination de différents intervenants. Si chaque entreprise assure sa propre maîtrise d’œuvre, cette dimension essentielle n'est pas prise en compte.

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 24 PostĂ© - 12 sept. 2016 :  09:20:34  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
rédaction Universimmo : vous confirmez mes propos, merci.

Mais quelle est votre position sur cette résolution adoptée par l'AG de mandater le CS pour le " suivi" des travaux, c'est à dire que le CS se substitue au syndic, ce qui est illégal. le syndic ne pouvant pas se faire substituer.

Cette même résolution prévoit aussi une réception ds travaux par un bureau de controle.


Franck1966
Contributeur vétéran



France
2096 message(s)
Statut: Franck1966 est déconnecté

Revenir en haut de la page 25 PostĂ© - 14 sept. 2016 :  22:15:03  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Scuper, peut-être que le syndic n'a pas mis de post "honoraire suivi de travaux", étant sûr et certain que vous opteriez pour le maître d'oeuvre ...
Le syndic ne suivra pas les travaux, puisque le CS s'est proposé, mais y a t'il un membre du CS qui s'y connaisse en construction d'ascenseur, car comment suivre des travaux si on n'y comprend rien !!!
Ce en quoi je rejoins tous les intervenants, même si cela vous déplaît: où était le CS dans le "processus ascenseur", dans la phase de préparation (faisabilité, emplacement), dans l'étude et le choix des devis , et surtout QUEL CAHIER DES CHARGES pour cet ascenseur ???
Pour refuser à l'unanimité un maître d'oeuvre, cela veut dire que les membres du CS ont aussi voté CONTRE, vous saviez donc à quoi vous vous exposiez !
Ce qui est bizarre dans votre projet, c'est que le syndic ne vous ait pas mis en garde quant Ă  son implication dans la gestion du suivi du projet.
Votre syndic, comme beaucoup d'autres, et c'est normal, ne peuvent pas suivre l'évolution de la construction d'un ascenseur, car ce n'est pas leur métier.
S'il avait été payé pour, il aurait assisté aux réunions de chantier, fait acte de présence, c'est tout.
Alors imaginez s'il n'est pas payé !
Signature de Franck1966 
Franck V

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 26 PostĂ© - 15 sept. 2016 :  11:03:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
franck1966 : il arrive quelque fois que le syndic zappe la résolution des honoraires travaux, cela ne l'exonère pas d"effecteur sa mission de syndic.

Ce qui pose question dans ce dossier, c'est le rejet unanime des copros de prendre un maitre d'oeuvre. C'est une " grosse bétise". et scuper commence à en percevoir les conséquences : qui fait quoi ? le syndic, ? ne CS ?; la concierge, .....

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 27 PostĂ© - 15 sept. 2016 :  11:06:06  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
franck1966 : Une petite fiche qui résume bien cette situation ( déjà postée sur ce fil) :

Le syndic est le mandataire du syndicat des copropriétaires.
Lorsqu’il réalise des travaux, le syndicat des copropriétaires en est
Le maître d’ouvrage.

Il faut donc faire très attention à ce que ni le syndicat des copropriétaires,
ni le syndic, ni même le conseil syndical ne fasse de l’immixtion active
lors de l’exécution des travaux et à cet effet:


- N’imposent pas des choix techniques aux entreprises ou aux
Maîtres d’œuvres.
- Ne dirigent pas les travaux
- Ne donnent pas des indications qui peuvent nuire des erreurs
de calculs

La responsabilité du syndicat des copropriétaires peut donc être
engagée s'il a émis des prescriptions techniques.


La première conséquence en cas d’immixtion du maître d’ouvrage ou
de son représentant sera un refus de prise en charge d’un sinistre
par l’assurance garantie décennale souscrite.

Les conséquences d’une malfaçon seraient donc à la charge exclusive
Des copropriétaires.

Lorsque les travaux deviennent importants,le choix d’un maître d’œuvre
s’imposera donc.
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