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Benilde
Nouveau Membre
41 message(s)
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21
 Posté - 05 oct. 2016 : 20:35:02
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Bonsoir.
Je reviens un peu tard, désolé.
Voici le départ du RC qui fait état de trois bâtiments mais embringuer les uns dans les autres.
voici le projet présenté en AG
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Édité par - Benilde le 05 oct. 2016 21:33:48 |
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Posté - 06 oct. 2016 : 06:07:17
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Et est ce que plus loin dans votre RdC, il est fait état du ravalement .... car parfois, il est indiqué que le ravalement ne peut se faire bâtiment par bâtiment, mais à la totalité.
En effet, dans certains cas, il parait difficile de faire un ravalement sur un bâtiment et pas sur un autre en même temps.
Le fameux copro réticent qui ne veut pas payer pour les autres, ne voit-il pas son propre lot ravalé ? ou bien a-t-il été exclu de cette opération ?
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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23
Posté - 06 oct. 2016 : 07:33:13
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Telle que rédigée la proposition met les frais de modifications du RDC uniquement à la charge du batiment A.
Décidément ce copro n'est pas prêt à débourser quoi que se soit...même pour une résolution qui arrangerait pourtant bien ses affaires !
Et que dire du syndic qui rédige une telle résolution... |
Édité par - vazy le 06 oct. 2016 07:40:13 |
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Benilde
Nouveau Membre
41 message(s)
Statut:
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24
Posté - 06 oct. 2016 : 19:46:06
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Bonjour.
Je vais regarder le RC plus loin, et voir si apparaît une clause de ravalement.
Il est aussi proprio du bâtiment B et C, c'est pourquoi il veut réviser les charges, bien qu'il ait deux appartements dans le bâtiment A cela lui coûtera moins cher.
Peut être n'a -t-il pas envie de ravaler sa partie du Bat B ?
Le copropriétaire en question est a l'origine l'unique propriétaire (la famille) des bâtiments, petit à petit les biens se sont vendus, je pense que le RC a été rédigé à la première vente, et que la rédaction du RC s'en est trouvé dirigé avec favoritisme pour lui.
Si on lit les bâtiments A et B ont la même base, les sous-sol, le bâtiment C est une dalle de parking qu'il garde en usufruit avec droit de passage pour accéder au bat A
Le syndic est lié au proprio, ce dernier à lui seul détenant 50% des parts sans procuration mais ayant des enfants propriétaire dans cette copro peut a tout moment virer le syndic en place, et c'est ce qu'il veut, d'ou l'importance du vote à l'unanimité. |
Édité par - Benilde le 06 oct. 2016 19:55:03 |
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