| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 19 janv. 2017 : 17:25:18
|
bonjour, je vends un appartement et le notaire s'apercoit que le diag du SPANC à plus de 3 ans il faut donc le refaire mais actuellement il y 40 cm de neige et la terre et gelée sur 20 cm, donc je ne peut pas dégager le couvercle des regards et de la fosse septique et il faut attendre le dégel, mais ce document est il indispensable,est ce que cela bloque la vente même si l’acquéreur à signé chez le notaire en avoir connaissance
merci a vous
|
|
|
|
|
|
1
Posté - 19 janv. 2017 : 17:55:48
|
Si vous vendez un appartement, cela signifie certainement que vous êtes en copropriété et comme son nom l'indique vous n'etes pas concerné par le SPANC : "Service Public d'assainissement Non Collectif".
Proposez au notaire de partir en formation  |
|
|
|
ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
Statut:
|
|
 2
 Posté - 19 janv. 2017 : 18:09:52
|
ah ok ,effectivement nous sommes en copro ,mais alors pourquoi la mairie demande la vérification au notaire (enfin le contrôle du SPANC).
je comprend pas tout merci de vos lumieres |
|
|
|
|
|
ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 19 janv. 2017 : 18:10:54
|
|
AH NOUS SOMMES en assainissement par fosses septiques avec champ d’épandage (trop loin de la ville) |
|
|
|
|
|
4
Posté - 19 janv. 2017 : 18:15:22
|
Hum hum...
Le collectif ou non collectif ici est relatif a l'assainissement, pas Ă l'habitat.
Il se peut qu'un habitat collectif ne soit pas connecté a un assainissement collectif, et cela semble bien être le cas ici puisqu'il y a bien 1/ Une fosse 2/ un diagnostic du spanc.
citation: donc je ne peut pas dégager le couvercle des regards et de la fosse septique et il faut attendre le dégel, ce n'est pas a vous mais à l'inspecteur envoyé par le SPANC de la faire. A lui de voir s'il peut conclure a partir des élements qu'il possède, et de votre éventuelle facture de purge de la fosse le cas échéant ou s'il doit impérativement attendre le dégel.
Est-il absolument impossible de faire fondre la glace qui empĂŞche la manipulation avec de l'eau bouillante? |
|
|
|
ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 19 janv. 2017 : 18:29:32
|
merci, euh je ne suis pas sur place, j'ai demenagé je suis à 300 lms et mon voisin qui habite sur place n'a pas la santé pour faire cela (coeur) et le responsable du SPANC dit que tout doit être deblayé quand il arrive tous les couvercles enlevés et les regards et la fosse accessible eux ne font rien il est clair la dessus, je me demande si le fait d'attendre le dégel cela empêche l’acquéreur de signer car il est d'accord et son notaire semble t il aurait spécifié ceci
merci encore de vos infos |
|
|
|
|
|
6
Posté - 19 janv. 2017 : 19:21:14
|
|
Clairement, je suis acheteur et le diagnostic manque, je ne signe pas, c'est trop dangereux. |
|
|
|
ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 19 janv. 2017 : 19:35:14
|
mais il y a un diagnostic de 2011 qui dit " l'installation n'est pas déclarée non conforme "
sauf qu'il fallait le refaire au maxi 3 ans avant de vendre .
je pense que vous avez raison on va devoir attendre février ou mars le dégel
merci |
|
|
|
|
|
ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 19 janv. 2017 : 19:36:46
|
|
juste ça en plus ,nous habitions dedans et aucun probléme d'assainissement, il faut juste mettre régulièrement les bactéries dans la fosse enfin le wc) |
|
|
|
|
|
9
Posté - 19 janv. 2017 : 20:05:53
|
Le notaire a "manqué" à son devoir de conseil car il aurait dû vous informer avant qu'un acquéreur ne se présente : il ne gèle pas depuis la mise en vente de votre logement !
http://www.assainissement-non-colle...le0e14ac.pdf
les modalités prévues par le SPANC de Géradmer, article 13.2 et 8.2 en particulier pour les délais de remise du certificat de visite, mais votre propriété est éventuellement régie par d'autres textes qui s'apparenteront à celui là surtout au niveau des délais
|
|
|
Édité par - quelboulot le 19 janv. 2017 20:14:38 |
|
|
|
ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 19 janv. 2017 : 20:33:32
|
ah ok je prend note de tout cela ,oui bien sur nous avons fournis tous les documents à la signature du compromis ,l'acquereur accepte devant son notaire l'acquisition en l’état après avoir été informé de ce document.
au fait quelboulot comment savez que ce soit a gerardmer
|
|
|
|
|
|
ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
Statut:
|
|
11
Posté - 20 janv. 2017 : 14:02:20
|
suite-alors j'ai compris pour quelboulot c'est mon profil bine vu
par contre ça me dit pas que faire
bon ben je vais loué un appartement fin de mois et je vis aller le faire (malgré mon handicap d'une seule main) mais quand on a en face des gens NON MOTIVE faut que les anciens s'y mettent
merci a tous pour votre implication |
|
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
spanc obligatoire 
