| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
paulxery
Nouveau Membre
4 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 01 mars 2017 : 18:54:39
|
Bonjour,
J'ai reçu 3 appels de fond pour les travaux d'ascenseur mais je dois dire que je comprends rien aux appels de fonds.
Quelqu'un peut m'expliquer combien je dois payer au total (voir ci dessous).
Jusqu'ici j'ai payé 360.36 euros a chaque appel ce qui fait au total plus de 1081 euros pour 3 appels. C'est beaucoup je trouve pour un petit studio.
Pouvez vous me dire a quoi correspond les 9240 euros est ce la somme totale a répartir entre tous les copropriétaires
Extrait :
Colonne total 9240 euros
Colone base 1000
Colonne tantiemes 39
Colonne Quote part 360,36
Merci pour votre aide
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 01 mars 2017 : 19:07:34
|
C'est très simple !
Votre "colonne" (cage d'ascenseur ? Entrée ??) est divisée en 1000/1000ème.
Votre logement détient une quote-part de 39/1000 ème.
La dépense prévue (le budget voté par l'AG : voir le PV) est de 9240 €.
Le calcul de votre participation est donc :
9240 /1000 x 39 = 360,36 €
(je n'ai pas vérifié, mais ce doit être cela ....) |
|
|
|
Jean13
Contributeur senior
France
916 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 01 mars 2017 : 19:12:06
|
9240 € devraient être le montant total des travaux ascenseur voté en AG
Colonne base 1000 c'est le total des tantièmes charges ascenseur à vérifier dans votre RDC Règlement de copropriété.
Colonne tantièmes 39 c'est le nombre de tantièmes que vous avez en charge ascenseur à vérifier avec votre RDC
Colonne quote-part 360,36 € c'est ce que vous devez payer
9240 € / 1000 * 39 = 360,36 € |
|
|
|
Jean13
Contributeur senior
France
916 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 01 mars 2017 : 19:16:56
|
Ma réponse s'est croisée avec Gedehem.
Vous dîtes avoir payé 3 fois 360,36€
Que dit le PV d'assemblée qui a voté ces travaux ? Pour quel montant total TTC ?
Sur combien d'appels ces travaux ont été ventilé ? là aussi le PV doit le dire.
Suivant les infos que vous donnez les 9240 € doivent représenter 1/3 du montant total à condition qu'il n'y ait que 3 appels soit 9240 * 3 = 27.720,== €
Et s'il y a plus que 3 appels faudra multiplier les 9240 € par le nombre d'appels et à la fin correspondre au montant des travaux voté par l'AG.
|
|
|
|
4
 Posté - 01 mars 2017 : 20:02:07
|
Avez vous bien eu 3 appels, premier appel, second appel, etc.... Normalement chaque appel indique le montant total des travaux et spécifie la part appelée (1/3 ou 1/4 sans doute).
Ces deux chiffres doivent être conformes avec les décisions de l'AG, ainsi que les dates auxquels ces appels sont faits
Quel est le montant total voté lors de l'AG?
Il semblerait que ce soit en effet comme l'indique Jean13 27 720,00 € , ce qui s'il s'agit de créer un ascenseur est tout sauf cher.
AJOUT ESSENTIEL:
Ces courriers d'appels ne seraient normalement pas nécessaires et ne sont faits que pour vous faciliter la compréhension.
En lisant la décision de l'AG, vous devez pouvoir énoncer les dates, le nombre d'appels et le montant appelé à chaque fois;
Celà suffit alors en le rapportant à vos seuls tantièmes ( 3,9% des montants dans votre cas) pour calculer vos 'cotisations'. |
Édité par - ribouldingue le 01 mars 2017 20:03:45 |
|
|
|
5
Posté - 01 mars 2017 : 20:40:35
|
|
citation: Ces courriers d'appels ne seraient normalement pas nécessaires
Les courriers d'appels appelés en fait "avis à payer" sont obligatoires :
"Article 35-2
Pour l'exécution du budget prévisionnel, le syndic adresse à chaque copropriétaire, par lettre simple, préalablement à la date d'exigibilité déterminée par la loi, un avis indiquant le montant de la provision exigible.
Pour les dépenses non comprises dans le budget prévisionnel, le syndic adresse à chaque copropriétaire, par lettre simple, préalablement à la date d'exigibilité déterminée par la décision d'assemblée générale, un avis indiquant le montant de la somme exigible et l'objet de la dépense."
Il faudrait lire le PV, car il peut en arriver d'autres. Sinon pour les reste je plussoie mes collègues....
PS : vous etes combien de logements sur cet ascenseur ? |
Édité par - rambouillet le 01 mars 2017 20:41:57 |
|
|
|
6
Posté - 02 mars 2017 : 07:06:22
|
Merci d'avoir complété, ma phrase laisse entendre qu'ils ne sont pas légalement nécessaire,ce qui est en effet erroné.
Je voulais exprimer qu'ils ne sont pas techniquement nécessaires, mais en revanche légalement obligatoires en effet. |
|
|
|
paulxery
Nouveau Membre
4 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 04 mars 2017 : 01:31:02
|
Merci à tous d'avoir répondu.
Effectivement le cout total des travaux s'élèvent à 27000 ou 28000 euros selon l'AG; je n'ai pas vérifié.
Mais cette somme est à répartir entre plusieurs copropriétés (enfin je crois)
Je m'explique, c' est un peu compliqué, je suis dans une copropriété qui comprends plusieurs immeubles.
Ce que je voudrais savoir c'est est ce que les 9240 euros corespondent à mon immeuble. Si oui les 360 euros je dois les payer à chaque appels (3 en tout) ou bien c'est 360 euros en tout sur les 9240 euros donc 360/3 ce qui fait en gros 120 euros à payer à chaque appel.
Merci encore une fois de votre aide |
|
|
|
8
Posté - 04 mars 2017 : 07:24:29
|
|
citation: je n'ai pas vérifié On peut vous aider, mais il faut commencer par vous aider vous-même.
Je répète (nous répétons): QU'avez-vous voté?
Tout y est, il suffit de lire, ce que nous en revanche ne pouvons faire. |
|
|
|
paulxery
Nouveau Membre
4 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 06 mars 2017 : 19:34:29
|
Je pensais pourtant avoir été clair mais bon...
Selon le procès verbal de l'AG (je relis):
Des travaux d'ascenseur doivent etre effectués pour un budget compris entre 28000 29000 euros.
Cette somme est à payer par les copropriétaires et répartie sur 3 appels de fond.
Mais sur chaque appel de fond que je reçois dans la colonne totale je vois 9240 euros
Ma question était à quoi correspondent ces 9240 euros; est ce le total pour mon immeuble si oui pourquoi je dois payer plus de 360 euros à chaque fois alors qu'il y a au moins 15 copropriétaires dans l'immeuble
Merci pour votre éclaircissement |
|
|
|
10
Posté - 06 mars 2017 : 19:47:24
|
|
citation: Cette somme est à payer par les copropriétaires
Normalement lorsqu'on crée un ascenseur on crée en même temps deux clés de répartition, l'une pour la création et la seconde pour l'entretien (qui peuvent être les mêmes d'ailleurs...  ) et surtout qui tiennent compte de l'utilité (article 10)
"Article 10
Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot." |
|
|
|
paulxery
Nouveau Membre
4 message(s)
Statut:
|
|
11
Posté - 12 mars 2017 : 22:58:21
|
|
ca ne m'aide pas beaucoup tout ca |
|
|
|
12
Posté - 13 mars 2017 : 06:52:06
|
|
citation: Ma question était à quoi correspondent ces 9240 euros; est ce le total pour mon immeuble si oui pourquoi je dois payer plus de 360 euros à chaque fois alors qu'il y a au moins 15 copropriétaires dans l'immeuble
D'abord qu'a répondu votre syndic à cette question que vous lui avez posé, bien sur...
citation: Colonne total 9240 euros
Colone base 1000
Colonne tantiemes 39
Colonne Quote part 360,36
et
citation: Cette somme est à payer par les copropriétaires et répartie sur 3 appels de fond.
Mais sur chaque appel de fond que je reçois dans la colonne totale je vois 9240 euros
Selon ce que vous écrivez sur le PV : vous payez 3 fois sur une base de 9240 à chaque fois (soit 27720 € de travaux) avec des tantièmes de 39/1000. Alors après concernant les tantièmes, seul votre RdC peut répondre : vous devez avoir dans votre RdC une clé de répartition "ascenseurs". Vous nous parlez de 15 logements, mais si l'ascenseur ne va pas dans un sous-sol, les logements du rez de chaussée ne paie pas en général les travaux d'ascenseur.... (à l'utilité !) |
|
|
|
nefer
Modérateur
14628 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 13 mars 2017 : 14:44:45
|
|
s'il y a 3 appels de 9240 euros, vous devez donc payer 3 fois 360.36 |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Calcul charges travaux ascenseur 
