| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
Sépia
Contributeur actif
477 message(s)
Statut:
|
|
21
 Posté - 13 mars 2017 : 18:20:40
|
|
citation: Initialement posté par nefer
si ce projet de travaux a déjà été refusé à la dernière AG les copropriétaires avaient 1 an pour préparer leur dossier.. Je vous prie de croire qu'il ne sont pas restés inactifs !
Mais ceci ne répond pas à la question de savoir si le projet de contrat avec l'architecte doit être soumis à l'avis du CS (selon le seuil fixé par l'AG en ce qui concerne le montant).
|
|
|
|
|
|
|
vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
Statut:
|
|
 22
 Posté - 13 mars 2017 : 20:39:00
|
Vous faites grief au syndic de re-présenter un projet rejeté précédemment.
Certes... mais si il ne le faisait pas d'autres copros pourraient lui reprocher de faillir à sa mission qui est notamment la conservation de l'immeuble !
Si les copros rejettent à nouveau, lui aura fait son boulot (a minima) et ceux qui subissent les dégats des fuites ne pourront pas lui reprocher... |
|
|
|
Sépia
Contributeur actif
477 message(s)
Statut:
|
|
23
Posté - 14 mars 2017 : 01:10:49
|
@ vazy - Le reproche ne porte pas sur une seconde présentation du projet, mais sur le fait qu'il n'attend pas (3 mois maxi) qu'un second projet (solution technique différente) soit en état d'être proposé au choix des copropriétaires.
|
|
|
|
Franck1966
Contributeur vétéran
France
2096 message(s)
Statut:
|
|
24
Posté - 14 mars 2017 : 21:06:22
|
Sépia, le seuil pour la consultation du CS est fait pour des devis de travaux classiques (contrats de maintenance, fuite, reprise de peinture ...); pour des travaux tels que les vôtres (étanchéité du ss) on ne peut pas demander dix devis au syndic.
Par contre, plusieurs réponses sur ce post sont sur la même longueur d'onde : pourquoi sortir une autre société maintenant, alors que cela fait plus d'un an que vous êtes dessus ?
Si l'ODJ ne "vous" convient pas, faites le nécessaire en AG pour remettre à l'étude le dossier, ce qui vous laissera un an de plus pour le préparer en CS |
|
|
|
|
|
Sépia
Contributeur actif
477 message(s)
Statut:
|
|
25
Posté - 15 mars 2017 : 00:17:06
|
La proposition visant à mettre un second projet en concurrence (et pas dix) remonte à plus de 6 mois. Cette proposition vient d'un groupe de copropriétaires (1/4 des tantièmes) mais le CS freine des quatre fers et a refusé de faire inscrire à l'ordre du jour l'étude qui serait à commander à ce second concepteur.
C'est ce groupe de copropriétaires qui a fait inscrire la question à l'ODJ. Le CS tient, pour des raisons que l'on ignore, à faire passer le projet rejeté il y un an et manoeuvre pour empêcher toute mise en concurrence.
|
|
|
|
nefer
Modérateur
14628 message(s)
Statut:
|
|
26
Posté - 15 mars 2017 : 00:30:08
|
|
Si ce "groupe" de copropriétaires représente 25% des tantièmes, pourquoi n'a t il pas demandé la convocation d'une AG supplémentaire il y a 6 mois en rédigeant un prjet d'ordre du jour et en l'adressant au syndic selon les règles en vigueur? |
|
|
|
Sépia
Contributeur actif
477 message(s)
Statut:
|
|
27
Posté - 15 mars 2017 : 02:44:36
|
|
citation: Initialement posté par nefer
Si ce "groupe" de copropriétaires représente 25% des tantièmes, pourquoi n'a t il pas demandé la convocation d'une AG supplémentaire il y a 6 mois en rédigeant un prjet d'ordre du jour et en l'adressant au syndic selon les règles en vigueur?
Parce qu'en septembre, le syndic nous a dit envisager de convoquer l'AG annuelle pour qu'elle se tienne à la mi-décembre (notre exercice comptable est clôturé le 30 septembre) et nous lui avons dans la foulée adressé dans les règles un projet de résolution portant sur la commande d'une étude au second concepteur avec son devis.
Le syndic nous a fait savoir ensuite qu'il y aurait du retard sans préciser ni les raisons de ce retard, ni sa durée.
Nous avons attendu, espérant une AG en janvier. Puis, nous avons appris que l'AG annuelle serait reportée en mars. Nous avons alors émis verbalement le souhait qu'une AG extraordinaire soit convoquée préalablement à l'AG annuelle.
On nous a gentiment opposé les délais de convocation, les vacances scolaires (copropriétaires absents) et le fait qu'on risquait de lasser les copropriétaires en les dérangeant deux fois de suite en peu de temps. Et qu'en plus, ils risqueraient de râler devant la dépense.
Et voila pourquoi, notre projet de résolution ne sera examiné que la semaine prochaine, alors qu'il est entre les mains du syndic depuis le mois d'octobre.
|
|
|
|
28
Posté - 15 mars 2017 : 08:46:37
|
Si votre première demande a été refusée par l'AG, que vos l'avez reformulée mais que l'AG habituelle a du retard, je ne vois pas ou est votre préjudice.
Pour montrer que le comportement du syndicat et du syndic est déloyal, il faut juste plus que des suppositions.
Vous aviez le loisir également de demander une AG additionnelle, certes à votre charge. |
|
|
|
|
Sujet |
|
|
22 motifs d'annulation ? 
