Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009.
Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici
             
 
  Abonnez-vous Ă  nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informĂ© automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo
Universimmo.com
Identifiant:
Mot de passe: Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

 SĂ©lectionnez un thème:
 
Accueil | Portail | S’enregistrer | Sujets actifs | Recherche | FAQ  
Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

 Tous les forums
 Coproprietaires
 Appel Ă  expĂ©riences similaires copropriĂ©tĂ©
 Refus individualisation frais de chauffage en AG
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
  Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
  Tous les utilisateurs peuvent rĂ©pondre aux sujets dans ce forum
Page suivante 
Auteur
Sujet prĂ©cĂ©dent Sujet Sujet suivant
Page: de 3 

jolvil
Nouveau Membre

France
19 message(s)
Statut: jolvil est déconnecté

PostĂ© - 11 avr. 2017 :  12:01:57  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Ma copropriété ayant un chauffage collectif a l'obligation légale d'avoir mis en place l'individualisation des frais de chauffage avant le 31 mars 2017 (223 kwh/m2.an de chauffage). Lors de son AG du 28 mars 2017 la majorité des copropriétaires, conseillés par le syndic qui reprend les arguments de l'ARC dans la convocation AG, a choisi de ne pas appliquer la réglementation et a refusé la pose des répartiteurs. Il n'y a pas d'obstacles techniques majeurs pour la mise en place des répartiteurs, la distribution se fait par colonne. A l'heure actuelle, l'individualisation ne sera pas effective au 31 mars 2017, ni au 31 décembre 2017. Pourtant l'individualisation est une obligation et un droit. Comment arriver a obtenir le respect de la loi avec un syndic, mauvais conseiller et un conseil syndical hostile à majorité?


Merci de vos réponses


Stéphane
Contributeur vétéran

1101 message(s)
Statut: Stéphane est déconnecté

 1 PostĂ© - 11 avr. 2017 :  19:40:22  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Ce syndicat s'expose-t-il Ă  des sanctions ? Lesquelles ? A court terme ?

Franck1966
Contributeur vétéran



France
2096 message(s)
Statut: Franck1966 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 11 avr. 2017 :  21:27:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Stéphane : https://www.service-public.fr/parti...roits/F14745
"ContrĂ´les
Le syndicat des copropriétaires représenté par le syndic est responsable de l'installation du dispositif permettant l'individualisation des frais de chauffage.

En cas de contrôle, le syndic doit communiquer à l'autorité administrative qui en fait la demande les documents permettant de justifier :

du respect de cette obligation,
ou des raisons techniques ayant rendu impossible l'installation si tel est le cas.
Le syndic dispose d'1 mois pour le faire.

Amende
À défaut de réponse dans les délais, une mise en demeure est adressée au syndic pour le faire dans un délai déterminé par l'autorité administrative.

Cette mise en demeure peut s'accompagner d'une amende pouvant aller jusqu'à 1 500 € par an et par logement jusqu'à ce que l'immeuble soit conforme à la réglementation en vigueur
."
Je ne comprends pas la réaction de votre syndic.
Même si les contrôles ne sont pas pour demain, j'enverrai une lettre RAR en précisant les sanctions de l'état.
Avez-vous voté contre la majorité ?
Signature de Franck1966 
Franck V

GĂ©dehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 11 avr. 2017 :  21:50:01  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
"... conseillés par le syndic qui reprend les arguments de l'ARC dans la convocation AG ..."

Où l'on voit combien des arguments que l'on peut qualifier "d'idéologiques" mettent à mal la nécessité de réduire la consommation d'énergie.
Qui passe ici par la pose de répartiteurs (compteurs de calories), sans faire de confusion "réduction de consommation d'énergie >< économie en €€€ pour les particuliers.."

Il ne faut pas de raconter des histoires : s'affranchir des énergies fossiles (comme de l'électricité nucléaire) représente un coût.

On l'a vu hier avec le passage de l'essence au gasoil. De nos jours avec les véhicules électriques.
Il faut voir les choses en face et ne pas tromper les copropriétaires.

jolvil
Nouveau Membre

France
19 message(s)
Statut: jolvil est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 11 avr. 2017 :  22:29:17  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Ayant fait un investissement de double vitrage dans un immeuble de 1975, véritable passoire énergétique, qui est encore majoritairement en simple vitrage, je suis évidement pour la pose de répartiteurs. Les copropriétaires, le conseil syndical sont bien informés des sanctions mais suivent à la lettre tous les conseils de l'ARC. C'est bien sûr les personnes qui n'ont pas investi en double vitrage et qui font constamment rehausser les températures de la chaufferie pour avoir 21 ° chez eux qui sont contre les répartiteurs et se sont les mêmes qui nous ont imposés les compteurs d'eau froide il y a quelques années.
J'ai tenté de rechercher les services qui contrôlent l'application de la réglementation mais je me heurte à un mur, on me renvoie sans cesse vers le droit privé et le tribunal de grande instance, je ne souhaite pas passer par là. Une lettre de mise en demeure au syndic et l'affaire serait réglée avec une AG extraordinaire. Mais je suis dans l'impasse actuellement.

rambouillet
Pilier de forums

18134 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 12 avr. 2017 :  06:13:21  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Contre une majorité, on ne peut pas faire grand chose ......

Ce qu'il faut savoir c'est que l'ARC écrit au ministre (SR) pour faire part des problèmes techniques soulevés par ces répartiteurs qui ne seraient pas performants. Le ministre aurait répondu qu'elle étudiait ce souci avec ces services et apporterait une réponse.

Bien sur pas de délai, ni qui et quand on sait ce qui est en cours politiquement....

Pour ma part, je crois qu'il serait bien que votre AG se prononce non sur l'installation, mais au moins sur une étude technique menée sur ces dispositifs, leurs coûts, leurs intérêts, etc... cela ferait au moins gagner du temps vis à vis de l'administration,... mais ne résoudrait pas votre problème, à vous ....

J'ai cru comprendre dans vos propos que votre syndic avait mis à l'OdJ cette question et que l'AG avait refusé : le syndic a fait son travail "administratif", le responsable actuellement c'est le syndicat et non le syndic...

Sunbird
Pilier de forums

4866 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 12 avr. 2017 :  12:02:44  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Si ce n'est déjà avant la prochaine AG, rencontrez le CS pour qu'il propose un audit énergétique pour la prochaine AG

jolvil
Nouveau Membre

France
19 message(s)
Statut: jolvil est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 12 avr. 2017 :  13:55:00  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Je fais moi même partie du CS, l'audit énergétique a été réalisé, c'est moi même qui ai poussé un peu pour qu'il soit fait. Cet audit a permis d'établir notre consommation énergétique. Le rapport d'audit rendu en 2015 a juste été présenté aux copropriétaires a la dernière AG de 2017 à ma demande car c'est obligatoire, le syndic ne s'en occupait pas et le reste du conseil syndical ne voulait pas en entendre parler.
Notre syndic a eu un role majeur dans la situation actuelle, c'est toujours lui qui dit qu'il n'y a pas d'urgence a agir puisque les décrets ne sont pas publiés ou bien c'est lui qui a sorti l'ARC de son chapeau et n'a fait que répéter à longueur d'email et sur la convocation AG que pour lui notre immeuble n'était pas concerné étant donné que l'ARC ne considérait pas les répartiteurs comme valables. Alors bien sur les copropriétaires hostiles se sont rangés tous derrière l'avis du syndic, ils ne se rendent pas compte que c'est le syndicat des copropriétaires qui est responsable de l'application de la réglementation, le syndic n'est que conseiller. Le syndic a t il fait une faute en influençant aussi fortement le vote? comment le dénoncer?

ribouldingue
Pilier de forums



17238 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 12 avr. 2017 :  17:09:16  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
s'affranchir des énergies fossiles (comme de l'électricité nucléaire) représente un coût.

On l'a vu hier avec le passage de l'essence au gasoil..../...
Tiens...........

GĂ©dehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 12 avr. 2017 :  21:41:33  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil


Compte tenu du prix de l'essence (je parle du 'Super' d'il y a 30 ou 40 ans ), s'est développé un parc 'diésel', produit moins cher en France, ... alors que les véhicules diésel, plus économes, sont plus chers.
Dont on sait qu'il faut rouler beaucoup pour en amortir le surcoût.

Autrement dit, réduire globalement la consommation de carburant représente bien un coût supplémentaire, qui plus est si on roule peu.
D'où l'important parc 'diésel' dans nos contrées.

Comme réduire la consommation d'énergie gaz/fioul pour le chauffage collectif peut représenter un coût pour chacun, même si on peut en attendre pour soi même quelques économies.
La finalité étant bien de diminuer la consommation d'énergie.



jolvil
Nouveau Membre

France
19 message(s)
Statut: jolvil est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 14 avr. 2017 :  20:47:23  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Je recherche des réponses précises à mes questions, malheureusement toutes mes recherches sont vaines et les réponses recues ne m'aident pas beaucoup.

GĂ©dehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 14 avr. 2017 :  22:40:36  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Vous avez eu les réponses.
D'une part pour montrer combien il est facile de manœuvrer une majorité de personnes ignorantes ou qui ne cherchent pas plus loin que e bout de leur nez.
D'autre part pour notifier au syndic (copie au CS) l'erreur dans laquelle il a entrainé le syndicat, ce qui lui porte préjudice.
Enfin en informant l'Ademe de ces faits, par une note "neutre" rapportant la décision d'AG qui a suivi les "conseils" du syndic...

danmasse
Contributeur senior

France
537 message(s)
Statut: danmasse est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 15 avr. 2017 :  17:22:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour,
Nous sommes passés par là en février, lors de notre AG.
Mais la situation était inverse : le syndic voulait nous obliger à poser des répartiteurs, alors que les copropriétaires étaient contre.

Nous avons voté contre la pose de répartiteurs, à une large majorité.

Je pense en effet que les arguments de l'UNARC sont valables : notre immeuble date de 1970, et la distribution d'eau de chauffage est verticale. Il faudrait donc poser un répartiteur sur chaque radiateur. Il faudrait évidement poser également un robinet thermostatique sur chaque radiateur. Et payer pour le relevé et l'entretien des appareils.

Mais la pose de ces appareils n'entraine évidemment aucune réduction de consommation : pour que la consommation baisse, il faudrait que chacun règle ses radiateurs avec les robinets thermostatiques. Vous pensez que beaucoup d'occupants feront chaque jour le tour de leurs radiateurs, matin et soir, pour régler la température ?

Les compteurs Linky permettent de connaitre la consommation électrique de chaque appareil. Posez la question autour de vous : qui a déjà utilisé les relevés des Lynky pour contrôler sa consommation d'électricité ?

Revenons au chauffage. Nous avons réalisé il y a 4 ou 5 ans une économie de 20% sur notre consommation de gaz naturel de chauffage, en passant d'un contrat MC (Comptage) à un marché MT (Température) : des sondes ont été posées dans un certain nombre d'appartements, et la chaudière est réglée automatiquement en fonction de la température moyenne obtenue dans les appartements. Evidemment, la rédaction du cahier des charges et l'appel d'offres ont été confiés à un bureau d'études thermiques. 20% de réduction : ça valait la peine, non ?

Si nous posons des répartiteurs, et si nous gardons le même contrat, la température moyenne de l'immeuble sera la même (contractuelle) : la consommation globale de gaz sera donc toujours la même... Certains paieront peut-être moins (ceux qui régleront quotidiennement leurs thermostats), mais les autres paieront plus, bien entendu...

Il faut donc renégocier complètement notre contrat de chauffage... Donc, passer à nouveau par un bureau d'études (le sujet est bien trop compliqué pour le CS et pour le syndic).

Donc, poser des répartiteurs et des robinets thermostatiques entrainera à coup sur les dépenses de pose et d'entretien des appareils, plus un nouveau contrat de chauffage à négocier.

Celui qui gagnera, à coup sûr : le fournisseur de répartiteurs et de robinets thermostatiques.

Par contre, pour nous, les économies sont beaucoup plus aléatoires...

jolvil
Nouveau Membre

France
19 message(s)
Statut: jolvil est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 16 avr. 2017 :  21:27:14  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Nous sommes dans le même cas , les copropriétaires ont refusé l'application de la réglementation qui nous oblige à poser des répartiteurs en suivant l'avis de l'ARC, la différence tient dans le fait que votre syndic vous conseillait l'application de la réglementation et le notre l'inverse. Autre différence je suis pour la pose de répartiteurs et vous probablement contre.
L'avantage indéniable des robinets thermostatiques est bien sur de pouvoir régler la température du logement, c'est un progrès tout de même. Actuellement mon appartement est surchauffé, je n'ai aucun moyen de régler la température délivrée et la solution que j'applique est de couper un des radiateurs, un peu archaïque comme moyen de contrôle, ne trouvez vous pas? Il n'y a pas besoin de changer votre réglage chaque jour lorsque vous avez choisi une température qui vous convient.
Notre immeuble est de 1975, en simple vitrage pour la plupart des logements, la distribution est verticale comme 90% des réseaux de chauffages collectifs.
Pensez vous réellement que l'union européenne et l'assemblée nationale aurait fait une loi pour seulement 10% des immeubles chauffés collectivement.
Soyons réalistes, l'ARC a un combat "anti répartiteurs" contre les sois-disant lobbyistes de la mesure et contre les instances gouvernementales, pourquoi pas, mais l'ARC n'est pas le législateur, l'Union Sociale de l'Habitat (HLM) n'interprète pas la loi de la même façon et affirme qu'elle ne peut pas dire que les répartiteurs ne sont pas valables.
Sur tous les sites gouvernementaux les répartiteurs sont bien cités comme permettant d'établir une mesure de la quantité de chaleur.
Va t il falloir attendre qu'il y ai un procès et une jurisprudence pour trancher définitivement la question?

En Allemagne 97 % des logements chauffés collectivement ont un système permettant l’individualisation des frais de chauffage et depuis des dizaines d'années.

Vous savez très bien que lorsque l'on paye réellement sa consommation, on devient alors beaucoup plus responsable, grâce a cela on peut déjà faire des économies.

On peut aussi grâce à l'individualisation permettre aux propriétaires qui font l'effort d'investir en travaux d'isolation, d'amortir leur dépense en économies de chauffage. Sans individualisation, l'investissement n'apporte que du confort mais pas d'économies financières. J'ai longtemps hésité à investir à cause de cela, j'ai gagné en confort mais je continue à payer le gaspillage de l'immeuble.

GĂ©dehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 PostĂ© - 16 avr. 2017 :  23:10:23  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
L'avantage indéniable des robinets thermostatiques est bien sur de pouvoir régler la température du logement, c'est un progrès tout de même. Actuellement mon appartement est surchauffé, je n'ai aucun moyen de régler la température délivrée

Ce n'est pas exact. Ils règlent un débit d'eau, pas une température.
Sauf qu'il vous faut effectuer vous même l'opération effectuée par le robinet thermos... : réduire le débit d'eau en fermant plus ou moins le robinet.

Pour faire simple, un radiateur fourni une certaine chaleur en fonction de la température de l'eau qui y circule, de sa surface de chauffe (surface d'échange thermique).
Un radiateur dont le robinet est ouvert à fond aura un débit d'eau chaude maxi, donc une consommation maxi pour entretenir cette température.
En réduisant au plus bas, on a un débit très réduit, la température l'étant tout autant du fait de l'échange thermique. Parfois un simple filet suffit. S'il fait très chaud on ferme tout.

En régulant manuellement chaque radiateur on fait le travail des robinets thermostatiques, qui ne sont généralement pas plus précis.

Action sur les robinets qui permet à chacun de régler son chauffage, selon ses besoins, son confort, ses habitudes de chauffe. Gestion individuelle qui entraine automatiquement réduction de la consommation globale d'énergie pour la copropriété.
Qui est le but de l'individualisation de la répartition du chauffage collectif, que ce soit par des systèmes à évaporation ou par des compteurs de calories.

De plus, cerise sur le gâteau, "lorsque l'on paye réellement sa consommation, on devient alors beaucoup plus responsable, grâce a cela on peut déjà faire des économies."

Mais peut être que les allemands (entre autres) sont plus bêtes que les français, eux qui ont compris depuis longtemps ce qu'il en était réellement.

Édité par - Gédehem le 16 avr. 2017 23:14:57

ribouldingue
Pilier de forums



17238 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 15 PostĂ© - 17 avr. 2017 :  07:17:52  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Ce n'est pas exact. Ils règlent un débit d'eau, pas une température.
Ils modulent un débit en effet qui est censé créer une quantité de chaleur.

Les deux soucis est que la température mesurée est trop proche du débit en question, et que la quantité de chaleur crée n'est pas uniforme dans la pièce.

QUand on le fait manuellement, la température 'estimée' par l''humain est deja plus exacte.


Jolvil veut Ă©crire autre chose:
Au moins, en présence de robinets thermostatiques, les calories ne sont pas dépensées sans aucune limite puisque, même si le résultat mesuré n'est pas le bon, le robinet dans certaines conditions réduit, voire annule le débit.


En particulier dans le cas d'un grand radiateur installé devant une baie vitrée, c'est exact.

danmasse
Contributeur senior

France
537 message(s)
Statut: danmasse est déconnecté

Revenir en haut de la page 16 PostĂ© - 17 avr. 2017 :  09:52:29  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Je rappelle ce que j'ai dit ci-dessus :
citation:
Initialement posté par danmasse
Si nous posons des répartiteurs, et si nous gardons le même contrat, la température moyenne de l'immeuble sera la même (contractuelle) : la consommation globale de gaz sera donc toujours la même... Certains paieront peut-être moins (ceux qui régleront quotidiennement leurs thermostats), mais les autres paieront plus, bien entendu...


Et je pose à nouveau la question : les compteurs LInky vous ont-ils permis de réduire votre consommation d'électricité ?

jluc34
Contributeur actif

298 message(s)
Statut: jluc34 est déconnecté

Revenir en haut de la page 17 PostĂ© - 17 avr. 2017 :  12:32:55  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
bonjour,
je suis ce fil, et je crois qu' il manque quelque chose dans la pose du problème,
dans notre copro " chauffage collectif " , nous avons les colonnes montantes verticales avec une particularité le réseau est " monotube ", 2 réseaux par palier donc impossibilité de poser des équipements sur les radiateurs qui sont des tuyaux avec ailettes et un coffre de protection, le réglage s effectue par une plaque qui peut s ouvrir ou se fermer .
est ce que le réseau de Jolvil n est pas identique u notre , il me semble ne pas l avoir lu

jluc34

danmasse
Contributeur senior

France
537 message(s)
Statut: danmasse est déconnecté

Revenir en haut de la page 18 PostĂ© - 17 avr. 2017 :  13:02:26  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour,
Oui, effectivement, il es bien écrit que la pose de répartiteurs n'est pas possible dans le cas de radiateurs à ailettes.

Ce n'est pas le cas chez nous.

Sunbird
Pilier de forums

4866 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 19 PostĂ© - 17 avr. 2017 :  13:28:05  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Dans une copropriété de 300 lots, d'une 10aine de bâtiments lorsque nous avions travaillé sur ce sujet, les chauffagistes nous avaient déconseillé de mettre la pose des répartiteurs, car tout simplement notre installation n'était pas compatible avec la mise en place de tête thermostatique sur les radiateurs.

Ce n'est pas que physiquement cela n'Ă©tait pas possible, c'est que toute la chaufferie et la distribution demandaient des modifications.

Sur une installation perso j'ai vu l'effet négatif de la pose de tête thermostatique sur une chaudière condensation. La chaudière au lieu de fonctionner en continue avec température d'eau basse, elle n'arrêtait pas de faire des démarrages/arrêts.


jluc34
Contributeur actif

298 message(s)
Statut: jluc34 est déconnecté

Revenir en haut de la page 20 PostĂ© - 17 avr. 2017 :  15:07:34  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
oui, avec une chaudiere " condensation " il n est pas judicieux de poser des thermostatiques , pour la problématique des répartiteurs et thermostatique il me semble qu il vaut mieux attendre les retours d' installations, et surtout que les nouvelles chaudières si prévus dans le futur de les remplacer seront à condensation .
il y a un marché qui semble juteux pour les entreprises d installation et mesures donc je pense qu il faut avoir une réflexion technique
jluc34
Page: de 3 
Sujet prĂ©cĂ©dent Sujet Sujet suivant  
 Page suivante  
Aller Ă :  
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
 
Universimmo.com © 2000-2012 AEDev Revenir en haut de la page
   












Copyright © 2000-2024 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous