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Papy
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 Posté - 11 juin 2017 : 10:01:02
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Bonjour,
Suite à une résolution d'AG, le syndic a lancé une réfection de toiture.
La société en charge de cette réfection a dans un premier temps démolie les chiens assis et fourni un devis complémentaire pour réfection des chiens? assis ainsi que des éléments de charpente.
Une visite de chantier à déterminé que certaines pannes ne devaient pas être modifié.
La sté a donc modifié son devis et nous l'avons accepté.
On passe d'une devis complémentaire de 16000€ à 11900€.
Suite à cela, la sté a repris les travaux mais est en train d'exécuter le devis à 16000€, tout en surélevant le toit de 10cm (les renforts de pannes étant fixé sur les anciennes avec un décalage de 10cm), les fenêtres (chien assis) ont été élargie (on passe de 1m a 1,20m de large), les poutres du planchers supérieur supprimé et on dirait que nous avons deux pentes au lieu d'une (par côté).
Pour information,le propriétaire dernier étage souhaitais surélevé mais nous le lui avions refusé.
Que pouvons nous faire pour corriger le tir?
L'architecte a demandé à la sté d'envoyer un devis au syndic correspondant aux travaux exécutés.
Je ne veux pas ratifier des travaux non demandé. C'est de la malfaçon pour moi.
Merci
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Posté - 11 juin 2017 : 12:52:27
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citation: La sté a donc modifié son devis et nous l'avons accepté.
c'est qui le "nous" ?....
citation:
Pour information,le propriétaire dernier étage souhaitais surélevé mais nous le lui avions refusé.
c'est qui le "nous" ?....
cela semble être un peu le bazar, chez vous,.... mais attendons votre réponse .... |
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Papy
Contributeur actif
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 Posté - 11 juin 2017 : 13:31:31
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Nous sommes une copropriété de 4 personnes.
La sté a réalisé un devis complémentaires qui l'a envoyé au syndic.
Le syndic nous a envoyé un mail nous informant et nous demandant si nous étions d'accord (avec ou sans AG). Les 4 copropriétaires étaient d'accord, le syndic a donc accepté le devis à 12000€.
Pendant l'attente de la validation du devis de la charpente (15j), le copropriétaire en question nous a demandé s'il était possible de surélever via une AG qui validerait les travaux de charpente.
Le syndic nous a demandé si nous étions d'accord, mais le reste de la copropriété a dit qu'on ne stop pas un chantier pour attendre un permis de construire...
Ce copropriétaire à acquis (signature devant notaire) le jours du début des travaux et était mécontent du début des travaux, c'est un "promoteur".
Pendant l'attente de la validation du devis de charpente, il a fait démolir les souches de cheminée .
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Posté - 11 juin 2017 : 14:19:20
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citation: Pendant l'attente de la validation du devis de charpente, il a fait démolir les souches de cheminée . Il n'a évidemment pas le droit, et il va falloir que le syndic, tout bénévole qu'il soit, fasse les choses dans le respect total de la loi sinon ca va partir en cacahuette....
En particulier nous n'existe pas, il n'existe que le syndicat réuni en AG par convocation a 21 jours décide que..... |
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Papy
Contributeur actif
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Posté - 11 juin 2017 : 14:46:19
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Il y a deux points :
1- le copropriétaire à fait démolir les cheminées sans AG pendant que le couvreur attendait le retour du syndic professionnel.
2- le couvreur a réalisé des travaux de charpente non ordonné par notre syndic et à de fait surélevé le toit de 10cm, agrandi les fenêtres de 20cm. Il a peut être écouté le copropriétaire en question. |
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nefer
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Posté - 11 juin 2017 : 15:48:07
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tous ces nouveaux travaux auraient du être proposés à un vote en AG
le couvreur engage sa responsabilité en exécutant des travaux qui n'ont pas fait l'objet d'un ordre de service écrit du syndic
il faut faire de suite un courrier en RAR au syndic pour lui demander la copie de l'ordre de service au couvreur etlui demander de faire un courrier en RAR à ce copropriétaire promoteur lui rapelant les règles de fonctionnement d'une copropriété |
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Franck1966
Contributeur vétéran
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Posté - 11 juin 2017 : 16:01:24
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Papy, vous parlez de non autorisation pour surélever le toit, mais quid des fenêtres élargies ? aviez-vous autorisé cet agrandissement ? (en AG évidemment, puis demande de permis de construire .....) |
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Posté - 11 juin 2017 : 16:12:50
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si le syndic a bien rédigé l'OS, c'est à dire qu'il a respecté la décision de l'AG, il doit mettre en demeure cette entreprise qui n'a pas respecté cet OS, de rezpecté la commande ET de recommencer ces travaux.
L'entrepreneur qui a écouté ce copro, est TRES mal parti dans ce dossier. Il va en payer tous les frais.
Mais si le syndic n'a pas respecté la décision de l'A - ce qui n'est pas du tout clair dans ce fil - il a engagé sa responsabilité.
Les copros sont dans leur droit de ne aps régler ses travaux lancés sans accord de l'AG.
Le syndic a déjà commis une erreur sans intervenir rapidmeent sur la destruction des 2 cheminées.Il doit assigner rapidement ce copro de remettre en état ces parties communes, les cheminées et le toit.
Il na pas besoin d'un accord de l'AG pour faire respecter le RDC - accord obligatoire de l'A pour tous les travaux privatifs affectant les parties communes. ET détruire les cheminées, c'est du sérieux !! Une action en référé en injonction de faire et astreinte journalière.
Mais ceci relève aussi du controle du CS! ou est il passé dans ce dossier, plus que sérieux, et qui va duré des années; car ce genre de procès va durer des années.
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Papy
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Posté - 11 juin 2017 : 16:35:02
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Je suis membre du CS.
Les travaux en question date de cette semaine.
C'est tout frais. |
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Posté - 11 juin 2017 : 16:38:56
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citation: (en AG évidemment, puis demande de permis de construire .....) Pas de PC mais une DP |
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nefer
Modérateur
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10
Posté - 11 juin 2017 : 16:52:34
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citation: Initialement posté par Papy
Je suis membre du CS.
Les travaux en question date de cette semaine.
C'est tout frais.
Dés lundi matin vous bondissez sur le syndic et lui demandez de passer à l'immeuble dans la journée: c'est une urgence |
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Papy
Contributeur actif
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Posté - 11 juin 2017 : 16:59:55
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Le couvreur a déposé une DP en mars, on est clean de ce côté là (mais pas de PC).
Ce qui me choque c'est que le couvreur décide de renforcer une pannes en bon état (il l'a dit , d'où le devis à 12000), et que ce "renfort" est comme par hasard plus grand que la panne ce qui surélève le toit. (Il a "renforcé" les pannes intermédiaire et la panne faîtière). |
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nefer
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Posté - 11 juin 2017 : 17:23:06
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citation: Initialement posté par Papy
Le couvreur a déposé une DP en mars, on est clean de ce côté là (mais pas de PC).
Ce qui me choque c'est que le couvreur décide de renforcer une pannes en bon état (il l'a dit , d'où le devis à 12000), et que ce "renfort" est comme par hasard plus grand que la panne ce qui surélève le toit. (Il a "renforcé" les pannes intermédiaire et la panne faîtière).
le couvreur doit remettre à la hauteur d'origine à ses frais et le syndic ne devra rien payer en sus |
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Posté - 11 juin 2017 : 18:14:04
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citation: Le couvreur a déposé une DP en mars, on est clean de ce côté là (mais pas de PC).
Ce qui me choque c'est que le couvreur décide de renforcer une pannes en bon état (il l'a dit , d'où le devis à 12000), et que ce "renfort" est comme par hasard plus grand que la panne ce qui surélève le toit. (Il a "renforcé" les pannes intermédiaire et la panne faîtière). Surélever le toit c'est une autre demande d'urbansime, qui si je comprends n'a pas été faite.
Par acquis de conscience, je serais conseiller syndical, j'irais vérifier.... |
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Posté - 11 juin 2017 : 18:42:12
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papy : citation: Je suis membre du CS.
Les travaux en question date de cette semaine.
C'est tout frais.
Un des rôles importants du CS est de vérifier que les décisions de l'AG soient bien exécutées ! Pour cela il faut que le CS connaisse les décisions de l'AG.
Agir dès demain auprès du syndic, avec fermeté. On ne touche pas aux cheminées et toiture sans une expertise d'un architecte, ET accord obligatoire de l'AG.
citation: Suite à une résolution d'AG, le syndic a lancé une réfection de toiture.
Le CS prépare l'OdJ en concertation avec le syndic. Il a donc en main la totalité des documents concernant cette résolution.
PS : le syndic n'a aucun pouvoir d'engager une seul euros de plus que le budget des travaux votés, ni de modifier ces travaux.
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Modification de toiture non demandé au couvreur 
