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arthur777
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 Posté - 04 juil. 2020 : 09:19:28
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Bonjour,
Nous avons déposé un PCM après recollement pour des adaptations mineures durant le chantier. Afin d'être sûr de nous, nous avons donné les photos de l'existant dans le dossier du PCM, ce qui fait que lors du second recollement, nous étions assez "tranquille".
La personne en charge du recollement nous indique que l'architecte aurait du baisser d'un mm un trait sur la plan au 1/100 d'une ouverture pour que cela soit conforme à la réalité...je lui fait remarquer que les photos sont elle conforme puisque conforme à la réalité..bon.
La première question que je me pose est :
existe t'il un document qui nous indique quel est le niveau de détail, ou les points à vérifier lors d'un recollement ?
Par ailleurs lors du premier recollement cette personne à lister un ensemble de points à reprendre, tous ont été repris lors du PCM qui a été accepté mais maintenant me parle d'autres détails et surtout continue de parler de détails qui n'étaient pas dans l'autorisation initiale d'urbanisme.
La première fois pour éviter toutes discussion chronophage nous avons suivi toutes ces remarques fondées ou pas mais je commence à me dire que si chaque fois qu'il vient il nous sort un nouveau truc, on peut y passer des années.
Donc la seconde question que je me pose est :
Est il exact de dire, ce que je crois mais peut être à tort, que le recollement ne peut porter exclusivement que sur l'autorisation d'urbanisme initialement délivré ?
Et enfin peut on aussi dire que le SECOND recollement ne peut porter que sur la vérification que l'ensemble des points évoqués lors du premier ont bien été pris en compte ?
En clair, comment sortir de cette situation ? par exemple la première fois cette personne nous indique qu'une descente d'eaux pluviales non positionné comme sur le plan n'est pas un problème. Bon, mais alors c'est de l'arbitraire ?, la troisième fois il va nous en reparler de cette descente d'eaux pluviales ?
Merci pour votre aide.
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 Posté - 04 juil. 2020 : 09:42:42
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un mm sur un plan au centième : c'est pour rire ?
on vous parle beaucoup (trop) apparemment : vous a t on renvoyé une opposition formelle à DAACT ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Édité par - Emmanuel Wormser le 04 juil. 2020 09:43:17 |
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arthur777
Nouveau Membre
23 message(s)
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Posté - 04 juil. 2020 : 12:08:13
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non à priori ce n'est pas pour rire, mais pour nous rassurer on nous explique que peut être que cela ne sera pas bloquant ce mm... non nous n'avons pas d'opposition formelle à ce jour, aucun retour en fait mais ce second recollement a eu lieu qu'il y a une dizaine de jour. |
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Posté - 04 juil. 2020 : 13:19:55
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alors ne bougez pas avant d'avoir un document ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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arthur777
Nouveau Membre
23 message(s)
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Posté - 04 juil. 2020 : 13:41:06
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oui on va voir ce qu'ils disent...Ã suivre ! |
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recollement après travaux 
