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JPM
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101
 Posté - 10 févr. 2021 : 14:38:55
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La généralisation des assemblées "non-présentielles" est inconcevable. La notion d'assemblée est la substantifique moelle de l'institution collective.
Le vote par correspondance remplace avantageusement les procurations pour les indisponibles.
La situation actuelle excuse tout
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Neofit92
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 102
Posté - 10 févr. 2021 : 14:54:10
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Sunbird, effectivement, j’aurai pu gagner 1 heure en demandant au syndic de préparer un fichier excel en respectant le classement de la feuille de présence.
Bizarrement j’ai reçu un classement chronologique (pdf), cela donne une information supplémentaire pas forcément voulue mais intéressante.
Cependant je reconnais que votre suggestion est plus efficace et donc meilleure.
Au niveau des votes, 20 ont exprimés le même vote et 41 des votes différents où j’ai identifié, les Pour, Contre, Abstention, Nul, défaillant.
Bien que pour moi entre nul , blanc et non conforme j’avais un peu de mal et c’est le syndic qui a statué sur le PV final.
Lors de cette vérification, j’ai relevé 11 erreurs ou non conformités.
A la lecture de votre mail, je reste impressionné par vos 15 minutes. Mais il est vrai que vous n'aviez pas les 40 votes un peu individualisés.
Enfin, que le syndic soit favorable aux VPC, j’en suis convaincu, mais est-ce que cela doit être le cas pour la copropriété ?
Bien que le VPC ait pour notre copro, récolté plus de réponses et de tantièmes que ces dernières années, je pense qu’à moyen terme cela s’effritera car justement il n’y aura plus de débats.
Pour le syndic, c’est vrai il y gagne en temps, pour le CS il s’éloigne de la « vie en copropriété» et s’isolera un peu plus chaque année sauf peut-être à recourir à des solutions technologiques qui restent à qualifier.
Quant au 4h/5H de débat, cela bien dépends essentiellement du président et aussi du syndic.
Personnellement en 2h/2h30 c’est plié et ceci depuis quelques années déjà .
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andre78fr
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103
 Posté - 10 févr. 2021 : 15:17:45
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Le meilleur moyen pour contrôler les votes c'est de fournir un tableau de synthèse au format Excel ou équivalent, c'est ce que j'ai mis au point et en place dans la dernière version de mon logiciel et je pense que tous les syndics gagnerait à diffuser un tel document avec le PV et en complément de la présentation légale et obligatoire de chaque vote (qui n'a pas changée avec le VPC...)
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Neofit92
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104
Posté - 10 févr. 2021 : 16:55:16
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André78fr, votre tableau est très clair et à l'avantage de vérifier les tantièmes.
Mon tableau ressemblait au votre en plus simple pour être au plus près des bulletins (Pr,C,Abs,Nul). Avec bien entendu les cases erronées/syndic.
+ une petite récap des Pr,C,A,N permettant un gain de lisibilité et une vérif du syndic plus rapide.
pour compliquer un peu, il y avait des votes de propriétaires de box qui répondaient à des résolutions qui ne leur étaient pas destinées.
Bref 2h + (2h de vérif: j'aurai pu éviter mais bon le constat d'avoir tout bon m'a retrospectivement rassuré).
André, un bon outil que vous avez à disposition, mais le syndic qui est déjà équipé aura du mal à vous solliciter. Les syndic bénévoles probablement. |
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Franck1966
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105
Posté - 10 févr. 2021 : 17:24:02
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Sunbird, une AG en VPC ne permettrait pas de discuter du choix d'entreprise pour de gros travaux ou ravalement !
Et je ne me vois pas faire du porte Ă porte pour expliquer Ă chaque copro comment faire son choix !!!!!!! |
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Sunbird
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106
Posté - 10 févr. 2021 : 17:51:14
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Tout ce qui est nouveau demande de s'adapter.
Je peux comprendre un syndic qui lors de la première AG VPC ne trouve pas ses repères, mais après quelques AG, le VPC est clairement plus facile pour un syndic. Les fournisseurs de logiciel adaptent leur offre.
Pour le président qui n'est pas un professionnel, et qui contrôle 1 fois par an il est normal que lui y passe plus de temps.
C'est un peu comme le particulier qui fait sa compta et un expert comptable, le temps passé n'est pas le même pour une même compta.
Perso, je trouve que le VPC demande un travail préparatoire bien plus important en terme d'information, et si c'est bien fait les copropriétaires seront plus aptes à voter des travaux. Tout repose sur l'information que donne le conseil syndical dans son rapport.
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JPM
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107
Posté - 10 févr. 2021 : 18:30:54
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Le délai de 21 jours doit être exploité pour débattre.
Un forum dédié peut faciliter d'une part l'information des copropriétaires sur les questions portées à l'ordre du jour et d'autre part des questionnements et des réponses.
Je connais un syndicat coopératif qui pratique cela depuis plusieurs années. Tout le monde est satisfait même lorsque l'assemblée est normale.
Ils ont la particularité de votes par e-mail dans des conditions non reconnues par la loi. Jusqu'à présent pas de problème.
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Neofit92
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108
Posté - 10 févr. 2021 : 18:57:18
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Sunbird, on va finir par ĂŞtre d'accord.
Effectivement je contrĂ´le 1 fois par an l'AG, pas plus!
Sinon le contrôle budgétaire pratiquement chaque semaine, nous avons la chance d'avoir un syndic qui met tout en ligne (la loi quoi!)
Alors perso, j'en profite et le CS peut faire atterrir le budget à moins de 1% (ces 2 dernière années, il a fallut apprendre  ) Effectivement, cela est un peu chronophage mais qd on aime, on ne compte pas...
Et enfin d'accord avec la préparation nécessaire en amont.
Mais je rejoins les débatteurs, si le dossier est compliqué et budgétairement élevé, le face à face reste aujourd'hui la meilleure façon de convaincre.
Plus tard, peut être on saura lire /écrire / visionner clairement mais c'est un vrai métier. Les syndic why not, les CS je m'interroge. |
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JB22
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109
Posté - 10 févr. 2021 : 20:41:17
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A André78 :
Comment gérez-vous les arrivées tardives et les départs anticipés.
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andre78fr
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110
Posté - 10 févr. 2021 : 21:37:31
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@JB22
Par défaut, l'AG ouvre avec les copropriétaires et tantièmes quand on valide l'émargement, les votes sont faits avec les présents ou représentés.
En cas d'arrivée tardive, les prochains votes proposera la personne mais à moins de repasser sur les résolutions précédentes elles ne sont pas modifiées et restent basées sur les tantièmes de l'ouverture, en cas de départ explicite il faut aller renseigner le départ, les prochaines résolutions n'en prendront pas compte... Je vous enverrai un exemple de PV par mail si vous voulez ;-) |
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JPM
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111
Posté - 10 févr. 2021 : 23:27:00
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Peut être un peu plus clairement : le départ d'un copropriétaire doté de 55 tantièmes/voix modifie la composition de l'assemblée. S'il y a à l'origine 685 voix sur 1000 pour les présents, les représentés et les votants par correspondance, ce total est réduit à 630 voix sur 1000.
S'il s'agit au contraire d'une arrivée, le total passe à 740 voix
S'il y a un vote à la majorité de l'article 26 de la loi, il faut modifier le décompte par tête : une de moins avec le départ, une de plus avec l'arrivée.
Le copropriétaire arrivant peut participer à tout scrutin en cours à son arrivée et aux suivants. Cette règle s'applique en cas de scrutin de secours (art. 25-1 et 26-1)
Le copropriétaire partant peut donner pouvoir à un autre présent pour le reste de l'assemblée. Dans ce cas il n'y a pas de modification dans les décomptes mais le procés-verbal doit mentionner l'opération.
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112
Posté - 11 févr. 2021 : 07:33:23
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pour le fun :
citation: Comment gérez-vous les arrivées tardives et les départs anticipés.
en VPC seul : il n'y a pas....   |
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Sunbird
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113
Posté - 11 févr. 2021 : 09:21:32
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Il y a des extranet (syndic) qui prévoient des discussions entre copropriétaire et syndic.
Bien entendu il faut profiter du délai des 21 jours pour ce travail d'échange et d'information. Cela sera bien plus riche que les échanges lors de l'AG qui sont nécessairement limités.
Dans ce nouveau format tout le monde y gagnera, copropriétaires et syndic.
Par contre les AG physiques ont l'avantage de créer un lien et des discussions hors sujet que nous ne retrouverons pas sur un forum, lien qui est nécessaire mais qui n'apporte pas grand chose à l'AG elle même. |
Édité par - Sunbird le 11 févr. 2021 09:22:33 |
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Posté - 11 févr. 2021 : 09:31:57
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Vu que les AG VPC sont prolongées jusqu'à un mois après la fin de l'état d'urgence sanitaire (Merci Rambouillet), j’espère que le Gouvernement va rapidement éclaircir les dispositions relatives à la tenue des AG à huis clos.
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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JPM
Modérateur
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115
Posté - 11 févr. 2021 : 10:05:44
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L'assemblée traditionnelle doit subsister !
Le vote par correspondance doit subsister et se substituer aux envois de pouvoir en blanc
La représentation par une personne choisie doit subsister
La candidature pour le CS avant la convocation de l'assemblée doit apparaître
L'utilisation des 21 jours pour s'informer et débattre doit être encouragée
Il faut songer à une sanction pour celles et ceux qui se désintéressent manifestement de la gestion de la copropriété. Il faut étudier le retrait de l'action en nullité de décision en réservant des questions fondamentales pour lesquelles le feignant doit conserver ses actions.
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Sunbird
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116
Posté - 11 févr. 2021 : 11:12:23
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Je suis assez d'accord avec vos propositions. |
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JB22
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117
Posté - 11 févr. 2021 : 13:35:42
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"Le meilleur moyen pour contrôler les votes c'est de fournir un tableau de synthèse au format Excel "
J" ai , enfin, compris qu' il ne s' agit pas de saisir mais de contrĂ´ler les votes;
Cet état, établi automatiquement, pourrait remplacer l' obligation de mentionner dans le P.V. les défaillants et abstentionnistes. |
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GĂ©dehem
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118
Posté - 11 févr. 2021 : 14:57:32
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2 remarques :
- Je ne sais plus qui (Néofit je crois) rapportait l'expérience d'une copropriété d'un peu plus de 100 lots : 60% de bulletins réponse, en faisant campagne dans les ascenseurs ..
Soit, si on compte bien, 40 % qui ne répondent pas  Ce qui est sans doute (certainement ?) le taux habituel de personnes "non concernées".
Question : en quoi le VPC améliore t-il les choses, favoriserait la participation, serait un moyen de lutte contre l'absentéisme ???
On doit se poser la question. Pour ma part, cela n'est d'aucun effet.
En revanche, il en a un sur ma seconde remarque : c'est le champ libre pour le syndic.
Inutile de revenir sur l'importance de l'AG annuelle des syndicats, dont le débat incontournable tient une grande place, préalable à la prise de décision.
Et c'est là que l'on retrouve une constante dans l'air du temps, la remise en cause de ces débats dans toute assemblée générale, en entreprise, dans nos syndicats ou ailleurs.
"Le peuple a tort, il faut supprimer le peuple".
En résumé : "On perd son temps, la qualité des questions soulevées tend vers l'indigence, il faut que cela cesse, qu'on puisse travailler entre spécialiste.
Les sujets sur UI (et ailleurs) portant sur les AG peuvent se résumer ainsi : comment mettre fin à la main mise du syndic sur nos AG, à la fin des Pdt de séance potiches ou complices (certes, pas tous ..) ?
De ces éléments découlent tous les litiges ou désagréments supportés par certains, nombreux.
Pas grave, il suffit de supprimer l'affaire, d'organiser des réunions d'enregistrement de bulletins ouverts et décomptés préalablement par le syndic, trouver 2 ou 3 personnes pour faire un "contrôle", et l'affaire et dans le sac.
C'est en marche dans le monde de l'entreprise.
Dans nos syndicats, pourquoi donc s'embarrasser avec ces assemblées dont beaucoup se désintéressent ?
"Dormez en paix, on s'occupe de tout ..."
Ajout sur la proposition de JPM, que j'approuve fortement : pour les absents non représentés (les défaillants), impossibilité de contester une décision d'AG, sauf si elle porte atteinte à leurs parties privatives.
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Édité par - Gédehem le 11 févr. 2021 15:02:02 |
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JPM
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119
Posté - 11 févr. 2021 : 15:05:25
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Personne n'est favorable à la généralisation des assemblées non présentielles
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120
Posté - 11 févr. 2021 : 19:14:20
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Le syndic ?
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Faible participation du VPC 
