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 Sujet  |
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pap cigale
Contributeur débutant
France
71 message(s)
Statut:
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 Posté - 02 mars 2021 : 15:45:24
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Bonjour, en lisant tous ces messages à propos du chauffage, nous avons eu un audit énergétique en 2016 pour plus de 4500€ dont je ne retrouve pas la trace sur l'extranet pour en lire les conclusions.
Dans cet audit aurai je des éléments au sujet justement des éléments concernant notre chauffage collectif ?
Je voudrai m'atteler justement à la manière dont notre syndic nous répercute les frais de chauffage. A ce jour le calcul est basé sur des éléments écrits de 1980 ne correspondant pas à notre règlement de copropriété.
Merci
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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1
Posté - 02 mars 2021 : 17:09:39
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Une répartition de charges (peu importe lesquelles) ne peut se faire que selon les grilles prévues au RDC, grilles publiées.
Il se peut que ces règles aient été modifiées, mais sans publication.
Dans ce cas, afin d'être applicables aux nouveaux copropriétaires, ellse doivent avoir été annexées aux actes lors des mutation successives (voir D. art.4 al.3)
A défaut, seules les grilles publiées sont opposables aux copropriétaires.
Quid du "le calcul est basé sur des éléments écrits de 1980 ne correspondant pas à notre règlement de copropriété. ?
Si vous ne trouvez pas l'audit énergétique sur l'extranet, il faut le demander au syndic ou au CS, en le demandant de bien vouloir l'y mettre.
Mais il n'est pas certain qu'il soit très utile sur le détail des aspects techniques de votre installation et circuit chauffage.
Ajout : Voila bien un "travail" que devrait engager le CS, et même CS élargi (commission ad hoc). Vous devriez vous rapprocher d'eux (ou de l'un d'entre eux) afin de voir comment mettre en oeuvre cette étude. |
Édité par - Gédehem le 02 mars 2021 17:20:42 |
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andre78fr
Pilier de forums
France
3183 message(s)
Statut:
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 2
 Posté - 02 mars 2021 : 17:49:29
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Non, une répartition de charges peut également se faire d'après des compteurs ou des répartiteurs... c'est le cas pour les fluides ou le chauffage ! |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
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3
Posté - 02 mars 2021 : 18:36:19
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Pourquoi "Non" ??? 
Une répartition se fait ..... selon ce qui est prévu, tantièmes, compteurs, sens du vent ou l'age du capitaine. .....
Ce qui est appelé communément "grille de répartition".
Mais une répartition de charges ne peut se faire QUE selon cette ou ces grilles de répartition, lesquelles sont soit prévues au RDC publié, soit à défaut annexées aux actes de mutation.
"Tantièmes, compteurs, sens du vent ou age du capitaine", peu importe la ou les "grilles".
Ajout : n'oublions pas la répartition à l'unité, comme des compteurs divisionnaires par exemple, ou les répartiteurs thermiques posés sur chaque radiateur, répartition à l'unité qui est aussi une "grille de répartition" ....
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Édité par - Gédehem le 02 mars 2021 18:41:53 |
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calcul charges de chauffage 
