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brennec
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 Posté - 23 mars 2021 : 11:08:59
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Bonjour
Lors de la dernière AG, qui a eu lieu par correspondance, a été soumis au vote la réfection d'un balcon (carrelé sans autorisation) fuyard au niveau de l'écoulement des eaux de pluie, (fuite sur le mur extérieur en dessous).
Le syndic (sans être allé sur place, confinement oblige) a proposé une réfection de l'étanchéité sur tout le balcon, en mettant à la charge du copropriétaire les frais d'enlèvement du carrelage. En l'absence de second devis c'est le CS qui a été chargé de trouver l'entreprise.
Or un membre du CS a pu constater de visu que le carrelage bouchait une partie de la grille d'évacuation, grille par ailleurs encombrée de résidus.
Maintenant, le CS souhaiterait non pas la réfection totale de l'étanchéité du balcon mais une réparation partielle.
Avons nous le droit ne ne aps respecter la décision d'AG et de remplacer les travaux d'étanchéité par une remise en état de l'écoulement ?
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 23 mars 2021 : 11:20:16
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Dans la mesure où il apparait que la décision 'par correspondance' sans étude préalable, donc sans information des copropriétaires, ces derniers n'ont pu se prononcer "en pleine connaissance de cause".
Sur le fond, comment cette question a t-elle pu échapper au CS, et surtout au syndic, lesquels, à l'évidence, n'ont fait (ou fait faire) aucune étude préalable pour déterminer l'origine des dégâts, les solution à adopter.
Pour le carrelage sur balcon : quel est le statut du balcon ?
S'il est privatif, son propriétaire peut carreler sans autorisation.
Toutefois, il lui revient d'entretenir le revêtement, ici les 'pissettes' d'évacuation des eaux de pluie. C'est du B A BA, ..... qu'un simple coup d'oeil aurait diagnostiqué ....
Comment a t-on pu proposer ces travaux, alors inutiles, sans ce coup d'oeil préalable ???
Incompétence .... |
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brennec
Contributeur actif
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251 message(s)
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 2
Posté - 23 mars 2021 : 12:06:10
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responsabilités :
le covid ? car habituellement le syndic se déplaçait pour voir.
le covid qui a empêché la discussion en AG ?
mais aussi incompétence technique du premier membre du CS à avoir vu les lieux ?
Mais aussi "manie" du gestionnaire qui pour tout problème d'humidité demandait un devis à un étancheur, qui bien évidemment proposait... d'étancher. Y compris sur les balcons, qu'il faudrait selon lui étancher un jour ou l'autre, bien qu'il n'y ait aucune obligation légale d'étancher.
D'où une question annexe : qui interroger sur l'origine d'un problème ?
Le balcon en question est partie commune à usage privatif. Et le propriétaire en question entretenait mal son balcon.
D'où autre question : comment peut -on rendre responsables ceux des copropriétaires qui nuisent aux parties communes par négligence ?
un procès avec expert ? plus coûteux que le préjudice subi ?
Si je comprends bien votre première phrase, le CS pourrait transformer les travaux nécessaires, et peut etre soumettre ça à l'approbation de l'AG suivante ?
si oui, il resterait le problème des appels de fonds dont certains ont déjà été faits ? |
Édité par - brennec le 23 mars 2021 12:07:29 |
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goutelette
Contributeur vétéran
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3
Posté - 23 mars 2021 : 15:44:29
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citation: brennec: Le syndic (sans être allé sur place, confinement oblige) a proposé une réfection de l'étanchéité sur tout le balcon,
Bonjour, Le confinement a bon dos. Si le syndic a fait confiance à un conseiller, suite à ses informations, erronées il devra dorénavant être plus prudent et se déplacer.
Le syndic avait tout pouvoir de se déplacer, en allant chez l'occupant.
Si Le mur extérieur, est abimé, il se pourrait que la gargouille d' évacuation soit bouchée, ou pire absente ? Car c'est elle qui éloigne l' écoulement d' eau de la façade.
Dans un tel cas l' AG ne pourra qu' être satisfaite" si des frais mentionnés pour acceptation ne sont pas réalisé, ou mi misés.
Des reproches semblent nécessaires d' êtres faites a l' occupant, pour sa négligence.
Nécessité de changer d' Entreprise, qui semble -t' il, aurait profité de la naïveté du conseiller. |
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goutelette
Contributeur vétéran
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4
Posté - 23 mars 2021 : 15:51:41
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citation: brennec:si oui, il resterait le problème des appels de fonds dont certains ont déjà été faits ?
Ce n'est pas un problème pour un montant minoré..
Lors de la clôture des comptes, la différence sera remise sur chaque compte.
Le contraire aurait, été en effet un problème. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 23 mars 2021 : 16:15:07
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citation: Initialement posté par brennec
Le syndic (sans être allé sur place, confinement oblige
le syndic a tut à fait le droit de se rendre dans les immeubles qu'il gère! |
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brennec
Contributeur actif
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Posté - 23 mars 2021 : 16:32:38
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Merci pour vos avis à tous. |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 23 mars 2021 : 16:54:31
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il resterait le problème des appels de fonds dont certains ont déjà été faits
Ce n'est pas du tout un problème, les fonds versés n'étant jamais perdus (on le saurait ...)
Soit on attend la fin de l'exercice, et ils ressortiront du solde de chacun.
Soit on peut les considérer comme 'trop versé', et les déduire d'un prochain appel de fonds.
Reste la nécessité de ces travaux, semble t-il inutiles sr ce que vous exposez.
Il y aurait tout de même des dégâts (" (fuite sur le mur extérieur en dessous)".) qui nécessiteraient un traitement particulier.
Une remise à plat s'impose (syndic-CS-propriétaire), l'AG votant par correspondance n'ayant pas eu toutes les données pour statuer valablement. |
Édité par - Gédehem le 23 mars 2021 16:55:32 |
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 Posté - 23 mars 2021 : 19:54:17
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Au XXI ème siècle, le syndic, même cas contact, peut très bien se faire envoyer une photo à l’aide d’un simple téléphone.
Il n’y a pas de quoi en faire tout un fromage, cependant l’on peut admettre un couac ! |
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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exécution de travaux votés 
