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felix1930
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 Posté - 17 juin 2009 : 19:27:16
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http://www.universimmo.com/forum/to...PIC_ID=78618
reprise et suite du sujet "visible" dans le lien ci-dessus
Une seule assurance est intervenu (pas d'expertise) celle de la copropriété pour la RDF à hauteur de 402,56€
franchise à charge du syndicat? 91€ + honoraires syndic 12,08€
avec en plus une affirmation de notre assureur -surprenante pour moi :Le devis de la societe XX plomberie pour 1399,72€ concerne le poste réparation de la fuite et ces frais restent à la charge de la copropriété
qu'en pensez vous?
autre problème liée à cette fuite d'eau < privative> notre syndic,ayant mis le doigt dans l'engrenage, vient de recevoir une LRAR de l'assurance de M.VV copropriétaire occupant du logement situé au dessous du logement dans lequel s'est produit ce DDE (sur tuyau privatif) réclamant le paiement de 4750,10€ pour la réparation du logement de son assuré M.VV
lĂ encore,qu'en pensez vous?
dernière interrogation
au tableau des garanties de notre assurance il est précisé :
Recherche des fuites = 50 fois l'indice d'échéance - franchise 1 fois cet indice
actuellement (dernière "prime")l'indice est de 829,10
donc 50 fois = 41455??????quoi - 1 fois 829,10??????
aie mac,je sais que vous ĂŞtes moins assidu,actuellement, mais si vous passez dans le secteur votre avis de pro serait un plus
merci Ă tous..........d'avance
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Édité par - felix1930 le 17 juin 2009 20:08:32 |
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 Posté - 18 juin 2009 : 11:31:48
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Bonjour,
Votre situation est somme toute classique...
La compagnie ne couvre que la recherche de fuite, il convient donc de demander au plombier une facture spécifique à cette recherche.
Les frais de réparation ne sont jamais pris en compte, ce qui est logique car l'hypothèse inverse ferait de la compagnie, la personne chargée de l'entretien de votre bâtiment !
D'autre part, la réaction de la compagnie du sinistrée est, là aussi, courante. En effet, beaucoup d'assureurs considèrent qu'à partir du moment où une partie commune est engagée, il se retourne contre la copropriété. Or, lors d'un DDE entre deux étages, le plafond (partie commune) est traversé par l'eau.
Le seul moyen d'Ă©chapper Ă ce recours est de fournir le rapport du plombier Ă©tablissant l'origine privative de la fuite. |
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felix1930
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Posté - 18 juin 2009 : 12:11:05
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merci pour cette réponse;
concerne votre réponse pour DDE (2)
pour moi connaissant bien l'immeuble,dès le début et pendant sa construction (achat sur plans) la fuite privative ne faisait aucun doute.
Ce qui a été confirmé par le rapport de la société H. après recherche de la fuite soit:
< fuite sur l'alimentation eau chaude de la SDB .Localisée entre chaudière cuisine et nourrice WC >
même si,toujours pour moi, cette affirmation est en partie erronnée car la nourrice située dans le WC ne comporte que de l'eau froide (arrivée privative + 5 départs vers les différents appareils dont 1=chaudière et 1= évier)
donc 1 tuyau EF vers chaudière et 1 tuyau E.C de la chaudière à la SDB et fuite sur ce dernier tuyau
concerne principalement DDE (1) lien
citation: En effet, beaucoup d'assureurs considèrent qu'à partir du moment où une partie commune est engagée, il se retourne contre la copropriété.
notre (CS) problème avec le syndic depuis le début c'est que la copropriétaire du logement où s'est produit la fuite avait fait une déclaration à son assurance et que celle-ci,en attente du rapport de l'expert,ne s'est jamais retournée contre la copropriété.
C'est notre syndic qui a donné l'ordre pour la recherche de fuite,contre notre avis
calcul prise en compte et franchise.....une idée?? |
Édité par - felix1930 le 18 juin 2009 13:22:13 |
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Posté - 18 juin 2009 : 15:11:52
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L'indice FNB se convertit en Euros.
Donc si votre contrat prévoit 50 fois l'indice cela revient effectivement à un plafond de 50x829,10 €. La franchise est de 829.10 €.
Le fait que le syndic est ordonné la recherchez de fuite ne me choque pas, maintenant l'assurance de l'immeuble peut en demander le remboursement à l'assurance de la personne responsable. Pour cela il faut effectivement que le rapport de votre expert lui ait-été transmis. |
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felix1930
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Posté - 18 juin 2009 : 16:06:50
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pour le calcul du montant de la prise en charge par l'assurance cela fait 50x829,10 = 41455,00(€?)- franchise 829,10 reste 40625,90 (€?) ben....c'est les sommes que j'avais naturellement trouvées mais 41445,00 de prise en charge maximum me paraissais.... "étonnant"
merci, |
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Posté - 18 juin 2009 : 16:11:06
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bamara63
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Posté - 20 juin 2009 : 00:02:10
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Bonsoir,
Je vous invite à relire attentivement les précieux conseils de aie mac car une partie de la réponse s'y trouve.
Dans votre cas j'ai cru comprendre qu'il s'agissait d'une fuite sur canalisation accessible à l'usage exclusif d'un lot. Pour une meilleure clartée nous partirons de l'hypothèse que ce lot B est occupé par un copropriétaire Monsieur B assuré auprès de la compagnie B. (Si le lot est occupé par un locataire son assureur n'interviendra pas dans le débat RDF).
Le syndic est assuré par la compagnie C.
Prise en charge des frais de RDF
Comme la précisé AM les RDF ne sont pas incluses dans les conventions CIDRE ET CIDECOP qui dérogent aux cumuls d'assurances dans les copropriétés.
Le syndic a saisi l'assureur C pour prendre en charge les frais de RDF. Le montant dépassant les 320 € HT il interviendra en cumul avec l'assureur de l'occupant B. La franchise la moins pénalisante sera alors appliquée. L'assureur B doit avoir une franchise de 91 € contre celle de C qui est de 829.10/6.55957 = 126.40 €.
La collectivité perçoit donc le remboursement de son avance déduction faite de la franchise de 91 € qui devra être récupérée auprès de B par le syndic et la compagnie C se débrouille avec l'assureur B pour la répartition des frais.
Prise en charge des frais de réparartion de la fuite
La facture incombe à monsieur B sans prise en charge par les assureurs car exclu des garanties. (Nota en cas de canalisations encastrées les assureurs prennent souvent en charge les frais de passage en apparent pour éviter de démolir toutes les dalles)
Prise en charge des conséquences dommageables liées à l'action de l'eau.
Monsieur B se fait indemniser par la compagnie B pour ses dommages aux embellissements et par C si il a des dommages sur parties immobilières privatives (parquet carrelage etc)
Monsieur A le lésé aux 4 500 € se fait indemniser par son assureur A dans le cadre de l |
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bamara63
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Posté - 20 juin 2009 : 00:09:00
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désolé j'ai appuyé sur la mauvaise touche il est minuit !!!
...dans le cadre de la CIDE COP avec recours contre la compagnie C. Mais oui c'est bien la responsabilité de B qui est engagée mais comme il paye aussi la prime pour l'assurance de la collectivité il est donc assuré. Afin d'éviter de faire des recours contre 2 assureurs les compagnies ont mis en place des conventions qui dérogent à ces problèmes de cumuls d'assurance ici la CIDE COP.
Etant donné qu'il ne s'agit pas d'un risque d'usager (débordement, évacuation accessible...) le recours se fera contre l'assureur de la collectivité. C'est un peu surprenant mais je viens de vous donner la logique assurance qui ne calque pas sur le RDC.
Pour les indices je pense qu'il faut diviser par le taux de convertion de l'Euro sinon vous avez un plafond de garantie que je vous envie !!!
Voilà c'était un peu long mais c'est pas toujours très simple à comprendre. Aie Mac vérifiera si je ne me suis pas planté car avec ce nouvreau forum on s'est refait une virginté sur notre ancienneté !
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felix1930
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Posté - 22 juin 2009 : 10:28:42
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bamara63,bonjour;
merci de votre message .Difficile de comprendre certainement mais encore plus difficile d'amettre que ce soit la copropriété qui soit pénalisée directement ou indirectement (augmenation événtuelle de la prime si X sinistres) alors que la copropriété n'y est pour rien.
De plus même en sachant que les conventions sont entre assureurs et ne sont pas opposables à un assuré qui ne serait pas d'accord sur ce type de "punition collective" je vois mal un syndic s'y opposer (ce n'est pas lui qui est pénalisé)
D'ailleurs l'ARC demande depuis plusieurs années,sans succès, une modification sur ce "système" avec une prise en compte plus étendu,pour les DDE,de la notion parties privatives et parties communes en copropriété.
Pour ces problèmes de DDE je me replonge souvent dans les sujets encore lisibles de l'ancien Forum et les interventions d'aie mac et de bamara63( et non bamara) voire de joulia |
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bamara63
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Posté - 22 juin 2009 : 22:35:29
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Bonjour Felix1930
Bamara et Bamara63 sont une seule et même personne. J'ai un peu raté mon inscription. En fait il faut comprendre que la prime d'assurance immeuble est payée par les copropriétaires. De ce fait ils sont asurés deux fois pour leurs biens et pour leurs responsabilités ce qui prête à confusion. Afin d'éviter des règles de calcul de cumul d'assurance pour chaque sinistre les assureurs ont mis en place des conventions permettant de dédorger à ces règles. C'est là que la confusion entre en jeu car il devient incompréhensible pour les copropriétaires et les syndics de comprendre pourquoi l'assureur de l'immeuble devrait supporter la prise en charge d'un dommage dont le responsable est un copropriétaire. Qui plus est pourquoi il appartient à l'assureur de l'immeuble de payer un parquet, partie réputée privative, alors que je suis assuré pour celui ci !
Simple problème de cumul d'assurance ! Imaginez que vous soyez contraint de vous faire à chaque sinistre rembourser par deux assureurs exerçant chacun une partie du recours !!! Là croyez moi ce serait une véritable galère !
Je ne sais pas comment l'ARC veut résoudre ce problème, car pour l'instant la priorité est d'arriver à faire légiférer les contrats de syndic mais il est vrai que la limitation de l'assureur immeuble aux seules parties communes pourrait être une solution. Il faudra prévenir avant car les copro non occupants devront cette fois souscrire obligatoirement une assurance personnelle.
Bref c'est un long débat mais il est vrai qu'aujourdh'ui il suffit d'un mauvais copropriétaire dans une résidence pour faire sauter la prime de l'assurance immeuble !
Cordialement |
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aie mac
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Posté - 24 juin 2009 : 22:00:58
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bonjour
citation: aie mac,je sais que vous ĂŞtes moins assidu,actuellement, mais si vous passez dans le secteur votre avis de pro serait un plus
dsl, felix, pas vu votre post avant aujourd'hui.
mes passages sont effectivement assez aléatoires en ce moment 
citation: Voilà c'était un peu long mais c'est pas toujours très simple à comprendre. Aie Mac vérifiera si je ne me suis pas planté car avec ce nouvreau forum on s'est refait une virginté sur notre ancienneté !
pour moi, c'est tout bon 
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felix1930
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Posté - 02 juil. 2009 : 15:25:17
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bamara63,bonjour......désolé je souhaiterais avoir un renseignement complémentaire pour ce problème,notamment sur la notion de locataire indiqué dans votre post du 20 juin 2009-00:02:10
citation: dans l'hypothèse que ce lot B est occupé par un copropriétaire Monsieur B assuré auprès de la compagnie B. (Si le lot est occupé par un locataire son assureur n'interviendra pas dans le débat RDF).
dans le dossier (complet??)de ce DDE que vient de me transmettre le syndic je relève que Monsieur B qui est en réalité une Madame B a indiqué être locataire ce qui est erroné.
Madame B ,veuve en seconde noce de Monsieur B,est pour ce logement une occupante permanente au titre de titulaire d'un droit d'usage et d'habitation et figure dans la liste des copropriétaire; la copropriétaire de ce lot grevé est Madame V. fille de Monsieur B ( 1ère noce)
Cette indication,à mon point de vue erronée a t-elle (peut elle avoir)une incidence sur la suite de la prise en charge des dommages par les différentes assurances)
De plus l'expert de note C° d'assurance n'était pas présent lors de l'expertise du logement de Monsieur A le lésé aux 4500€ (?)
si vous passé par la.................merci d'avance
dernier point je n'ai pas retrouver ,en tête de gondole ou ailleurs, les différentes 'informations sur les DDE ,données par des IUnautes dont vous,aie mac et aussi joulia.............dommage |
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bamara63
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Posté - 02 juil. 2009 : 23:41:01
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Bonjour !
Comme AIE MAC est encore parti à la pêche (il a bien raison car on étouffe dans les bureaux par cette canicule !) je vous répond sans problème.
A priori Mme B risque d'avoir le statut d'occupante à titre gratuit ce qui complique le problème puisque assimilée à un locataire pour les asureurs. Dans ce cas son assureur n'intervient pas pour participer aux frais de RDF car sa responsabilité n'est pas engagée puisqu'en sa qualité de locataire elle n'a pas l'entretien de ladite canalisation conformément à l'arrêté du 87 712 du 26/08/1987 fixant la liste des réparations locatives. (sur ce point le libellé du plombier n'est pas assez précis) Ceci étant la notion de RDF implique généralement des sondages destructifs et de ce fait exonère la responsabilité du locataire qui n'a pas l'entretien des canalisations inaccessibles. Le mieux est de vérifier le rapport de l'Expert qui déterminera conventionnellement (ce n'est pas un Juriste mais un technicien du bâtiment) les responsabilités engagées.
Bref si Mme B n'a pas le statut juridique de copropriétaire son assureur n'intervient pas pour la prise en charge des frais de RDF car ceux ci seront pris en charge par l'assureur de l'immeuble qui couvre la RC du Copropriétaire non occupant Mlle B .
Si l'Expert de la compagnie de A a régulièrement convoqué aux opérations d'expertise le syndic et son assureur C avec LRAR respectant un délai de 21 jours alors les conclusions de ses opérations d'expertise sont opposables et contradictoires au syndicat des copropriétaires et son assureur. Si la RC du SDC est engagée alors l'assureur C doit honorer le recours de la compagnie A.
Je vais chercher les cours magistraux de AIE MAC et vous indique le lien dans un futur post
Cordialement
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bamara63
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Posté - 02 juil. 2009 : 23:53:18
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felix1930
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Posté - 03 juil. 2009 : 00:01:02
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bamara63,bonsoir ou bonjour!
merci pour ces deux réponses |
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bamara63
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Posté - 03 juil. 2009 : 18:33:24
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De rien je constate qu'il y a d'autres insomniaques sur ce forum. Bonne nuit quand mĂŞme ce soir je me coucherai plus tĂ´t !!! |
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