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NDK-3D
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 Posté - 11 mars 2011 : 17:52:40
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Bonjour,
A lire les posts sur ERDF, c'est hallucinant !
Bref, je reviens vers vous pour une question concernant moi aussi des poteaux EDF.
Vous trouverez ci-joint, un shéma qui montre l'accès et ses limites à mon terrain, l'emplacement du poteau actuel (puis la ligne rentre dans mon terrain pour arriver à 2 autres poteaux sur mon terrain également).
Ce poteau (du shéma) se trouve pile-poil à l'endroit ou je suis en droit de construire un muret pour fermer mon accès (futur portail), cette zone etant constructible, j'ai le droit d'y faire un mur et donc à priori de demander à EDF de l'enlever oui ? ?
2eme chose, les 2 autres poteaux qui sont plus loin sur le terrain et reliés à ce poteau du shéma (bord de route mais chez moi, exactement entre mes 2 bornes de geometre), sont eux en zone non-constructible.
ma question est : si je fais enlever ce poteau en bord de route, puis-je en profiter pour faire enlever les 2 autres poteaux ?? qui donc à un certain moment donné ne seront plus reliés !
D'avance merci pour vos réponse.
NDK
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 Posté - 11 mars 2011 : 21:13:35
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la réponse à vos questions figure dans le fil dédié à ces sujets.
merci de vous y reporter |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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NDK-3D
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Posté - 12 mars 2011 : 10:32:24
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heu... oui .. merci... j'avoue etre un peu perdu au milieu des 31 pages de ce fil..
chaque cas etant un cas particulier et comme vous connaissez par coeur ce fil et que vous le comprenez très bien, j'esperais une synthese de votre part.
Neanmoins , ma question principale portait uniquement sur le fait que si le poteau de la route est pendant un certain "deconnecté" des 2 autres poteaux, donc si le cable qui passe sur ma propriété est debranché le temps qu'il deplace le poteau, on-t-il le droit de le rebrancher sur le poteau nouvellement deplacé hors de mes limites ?
Merci. NDK |
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NDK-3D
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Posté - 12 mars 2011 : 12:11:54
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En réponse à Mr Wormser, j'avais effectivement, il y a longtemps ouvert un fil sur ce sujet mais c'etait sur l'ancien forum...
Je repost donc ici la reponse que m'avait envoyée ERDF à ma demande de convention de servitude qui les autorisait à m'aintenir leur ouvrage en place
Voici la réponse de ERDF à ma demande de convention de servitude :
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre courrier dans lequel vous souhaitez recevoir de notre part la convention de servitude qui a été établie au moment de l'implantation de l'ouvrage.
Or, il s'avere que lorsque vous avez acquis ce bien, il existait un ouvrage aérien de distribution publique.Cet ouvrage étant visible, il vous appartenait de demander au vendeur de bien vouloir vous donner tous les éléments relatifs à cette servitude et, ce, avant la signature de l'acte.
Aujourd'hui, si vous souhaitez obtenir cette convention, il vous appartient de vous adresser au vendeur du bien et non Ă ERDF.
En tout état de cause, les servitudes visibles se transmettent avec la propriété du fonds sans que celles-ci aient besoin d'être matérialisées dans l'acte de vente, et cela fait l'objet d'une jurisprudence constante de la cour de cassation.
Il ne faut pas confondre la transmission de la servitude avec la propriété du fonds et l'acquisition de la prescription sur la servitude. A l'évidence, vous ne faites pas cette distinction puisque vous vous referez à l'arret de la cour de cassation du 7 mars 2007. Cette affaire est toujours pendante devant la cour d'appel de renvoi de Pau.De ce fait, ERDF ne peut préjuger du dispositif de cet arret et des suites qui seront réservées par les parties et, ce, tant que toutes les voies de recours n'auront pas été épuisées.
De plus, depuis la survenance de cet arrêt, la cour d'appel d'Orleans a, le 8 décembre 2008, considéré que la prescription extinctive de l'article 2262 du Code Civil s'appliquait aux ouvrages électriques de distribution publique. Elle s'est ainsi conformée à la jurisprudence de la cour de cassation en la matière, considérant que les actions réelles se prescrivent par 30 ans. Aucune action n'ayant été entreprise durant les 30 premières années d'implantation de cet ouvrage, vous ne pouvez aujourd'hui contester cette servitude.
le chef de pole
Mr ..........
J'avoue être un peu perdu dans ce langage et cette réponse... que puis-je faire ? ou écrire ? merci de votre aide....
Cordialement. |
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Posté - 12 mars 2011 : 12:19:07
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Vous commencez un post comme si le sujet Ă©tait "nouveau" et vous nous mettez en ligne une lettre d'ERDF qui date de quand ?
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Posté - 12 mars 2011 : 12:19:18
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plusieurs éléments :
*l'arret de la CAA d'Orléans n'a pas été publié et est largement critiqué par la doctrine; vous pourrez en lire mon analyse dans le premier message du fil spécialisé (certes touffu, mais aide toi, le ciel t'aidera !)
*le caractère visible lors de l'achat de l'installation ne rend en aucun cas opposable la servitude... les critères civils des servitudes étant inopposables aux SUP
*il appartient a celui qui s'en prévaut, donc l'opérateur, de démontrer l'existence effective d'un titre comme d'ailleurs de la possession trentenaire (par ailleurs inopposable à mon avis)
ainsi cette réponse est parfaitement et totalement bidon.
pour une analyse plus personnalisée, voyez un professionnel. |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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NDK-3D
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Posté - 12 mars 2011 : 12:25:21
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Merci beaucoup pour cette réponse.
Ces 3 arguments sont tout Ă fait comprehensibles.
Que dois-je faire maintenant ? de nouveau ecrire Ă ce monsieur en citant vos 3 points ?
faire autre chose ?
j'ai peur que si je lui reponds que c'est a ERDF de justifier de la place des ouvrages, il me reponde "non c'est a vous" et je lui reponds " non c'est à vous" etc etc etc... ca peut durer longtemps comme ça.
Donc j'en reviens à ma premiere question. je lui ecris avec les 3 points que vous avez cités ? et je vois ce que ca donne ?
Cordialement
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Posté - 12 mars 2011 : 12:38:30
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vous lisez le fil dédié, vous y trouverez des exemples de courrier dans des circonstances proches.
vous rédigez un courrier ad'hoc précisant que sans nouvelles de leur part, vous saisirez les juridictions compétentes.
au bout de deux mois, vous attaquez au TA. |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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NDK-3D
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Posté - 12 mars 2011 : 13:14:17
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merci. vous ecrivez " les critères civils des servitudes étant inopposables aux SUP " heu.... c'est quoi les SUP ??
je vous posterais mon courrier avant de l'envoyer , vous me direz si il convient.
et attaquez au TA, ca se passe comment ? (je n'y connais rien) je dois me rendre au tribunal administratif directement ? , aller voir un avocat avant ? une personne en particulier au TA ?? un service particulier ?
NDK |
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Posté - 12 mars 2011 : 14:23:09
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SUP : servitudes d'utilité publique.
voir article 650 du code civil
TA : avec ou sans avocat, mais avocat ou assistance spécialisée largement conseillée. |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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NDK-3D
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Posté - 12 mars 2011 : 15:09:07
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bon ... merci... derniere chose : vous ecrivez : "'vous saisirez les juridictions compétentes." heu.... c'est a dire ?? lesquelles ?
et vous parler du "fil dédié", s'agit-il du chapitre "eclairage sur les servitudes etc etc" ?
"Une assistance spécialisée" ... comment ca s'appelle ces gens ? je les trouvent comment ?
Cordialement. |
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11
Posté - 12 mars 2011 : 17:08:48
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NDK-3D
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Posté - 12 mars 2011 : 17:28:37
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Bien . merci pour vos reponses et surtout pour votre proposition d'avocat.
Je me penche sur le fil dédié et je redige une lettre que je posterais ici pour avoir votre avis avant de l'envoyer.
Cordialement.
NDK |
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NDK-3D
Contributeur débutant
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Posté - 12 mars 2011 : 19:25:28
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Encore un dernier point. je suis entrain de parcourir ce fil dédié à ERDF et je m'aperçois d'une chose.
Il est mentionné souvent que si il y a eu convention de servitude, elle doit obligatoirement etre enregistrée à une chose "des hypotheques", sinon elle n'est pas valable....est ce bien cela ? ai-je bien compris ??
si oui, quelle est cette "chose des hypotheques" ? quelle est cette organisme ? comment le trouver pour lui demander cette convention ? et ainsi m'assurer en amont qu'elle est enregistrée ou non.
Merci.
NDK-3D |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 12 mars 2011 : 19:39:42
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citation: Initialement posté par NDK-3D
Encore un dernier point. je suis entrain de parcourir ce fil dédié à ERDF et je m'aperçois d'une chose.
Il est mentionné souvent que si il y a eu convention de servitude, elle doit obligatoirement etre enregistrée à une chose "des hypotheques", sinon elle n'est pas valable....est ce bien cela ? ai-je bien compris ??
si oui, quelle est cette "chose des hypotheques" ? quelle est cette organisme ? comment le trouver pour lui demander cette convention ? et ainsi m'assurer en amont qu'elle est enregistrée ou non.
Merci.
NDK-3D
une petite recherche avec votre ami GO.........LE pour le service des hypothèques
vous qui exercez dans le domaine de l'architecture.....vous devez connaitre les hypothèques en matière immobilière
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Posté - 12 mars 2011 : 19:54:14
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Conservation des hypothèques... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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NDK-3D
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Posté - 12 mars 2011 : 19:57:36
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:) quelle charmante remarque Banzai .. je ne le precisais pas pour m'en vanter vous savez.
et non, je ne connais pas le service des hypotheques car travaillant souvent avec des promoteurs, et faisant simplement les PC, je n'ai pas Ă m'en preoccuper :)
vous ne repondez pas tout Ă fait Ă ma question numero 1... ai-je raison quand je demande si quand la conservation des hypotheques n'a pas cette convention, cette derniere n'est pas valable ?
NDK |
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Posté - 12 mars 2011 : 21:22:29
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citation: vous ne repondez pas tout Ă fait Ă ma question numero 1... ai-je raison quand je demande si quand la conservation des hypotheques n'a pas cette convention, cette derniere n'est pas valable ?
"google" vous apportera la possibilité de "découvrir" les élements d'information... car moi j'attends toujours de savoir de quand date la réponse d'ERDF que vous nous avez "recopiée" !!!
NDK-3D Posté - 12 mars 2011 : 12:11:54 |
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NDK-3D
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Posté - 12 mars 2011 : 21:52:28
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Mon cher "quelboulot", cette reponse d'ERDF date precisemment du 17 decembre 2009. Je n'ai pas pu m'en (re)-preoccuper avant car des raisons personnelles m'en ont empeché, j'espere que cela ne vous froissera pas si je ne vous en donne pas les details, j'espere que cela ne fait pas trop "chips" pour vous de preserver mon intimité et de respecter ma vie personnelle.
C'est fou comme certains se croient permis de faire des commentaires sur un sujet ou j'emploie le mot "kutsch" parce que cela s'appelle de cette façon dans tout les bureaux de dessinateur et je n'ai jamais precisé que c'etait mieux qu'autre chose... bizarre votre attitude à cet egard.. enfin..
NDK. |
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Posté - 12 mars 2011 : 22:14:46
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citation: NDK-3D Posté - 12 mars 2011 : 21:52:28
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Mon cher "quelboulot", cette reponse d'ERDF date precisemment du 17 decembre 2009. Je n'ai pas pu m'en (re)-preoccuper avant car des raisons personnelles m'en ont empeché, j'espere que cela ne vous froissera pas si je ne vous en donne pas les details, j'espere que cela ne fait pas trop "chips" pour vous de preserver mon intimité et de respecter ma vie personnelle.
C'est fou comme certains se croient permis de faire des commentaires sur un sujet ou j'emploie le mot "kutsch" parce que cela s'appelle de cette façon dans tout les bureaux de dessinateur et je n'ai jamais precisé que c'etait mieux qu'autre chose... bizarre votre attitude à cet egard.. enfin..
NDK.
NDK-3D
Je ne me suis jamais permis de vous demander votre emploi du temps. Je trouve simplement "cavalier" de votre part d'initier un sujet sans nous prévenir que vous avez déjà engagé des tractations avec ERDT et que cela n'apparaisse qu'après coup !
Un point c'est tout.
Votre "vie personnelle" et votre "intimité", désolé si cela peut vous vexer, mais je m'en contrefout et UI n'est pas "ménie grégoire" pour ceux qui ont connu !!!. |
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NDK-3D
Contributeur débutant
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Posté - 13 mars 2011 : 09:11:21
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lol , on va arreter là je crois. je vous parlais surtout de votre remarque sur votre façon de me traiter de "chips" juste parce que j'emploie le mot kutsch dans un autre post et que cela vous defrise..
cela dit , si vous prenez "Menie Grégoire" comme réference, c'est sur qu'on doit pas etre de la meme generation et que le mot Kutsch doit vous paraitre horrible, rester donc avec votre regle de 3 et vos souvenirs d'une vie passée. à bon entendeur, suis pas sur ce forum pour supporter des gens comme vous.
De tout les posts que j'ai pu mettre ici, au moins des gens comme Mr Wormser ou Mr Campedel s'occupent des vrais sujets et ne se permettent pas des remarques comme les votres. |
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