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philippe30
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 Posté - 11 mai 2011 : 09:43:18
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Bonjour,
Dans le cadre de la vente de parts sociales par un particulier associé dans une SCI à l'IS.
Comment se calcule la plus value sur la cession des parts sociales ?
J'ai cru comprendre que la plus value lors de la cession des parts était assujetis à la plus value des particuliers avec éxonération au bout de 15 ans de détention est-ce juste ?
Merci pour les réponses des spécialistes
Philippe
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Investisseur immobilier
"Si tu veux savoir ce que Dieu pense de l'argent, regarde ceux auxquels il l'a donné"
Dorothy Parker
Si l'on veut gagner sa vie, il faut travailler. Si l'on veut devenir riche, il faut trouver autre chose.
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 Posté - 11 mai 2011 : 13:28:30
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philippe30
Contributeur vétéran
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Posté - 11 mai 2011 : 14:38:20
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Merci pour ta réponse Ribouldingue mais je ne suis pas sur que Wikipedia soit véritablement à jour.....
Dans le lien du service public , il n'est pas indiqué d'éxonération sur la durée mais sur un montant à ne pas dépasser.
Pour ce qui est des 8 ans cela peut correspondre à la durée par rapport au PEA pour les cessions d'actions mais je ne suis pas sassez au courant ....
Dans l'attente de nouvelle réponse
Merci philippe |
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Investisseur immobilier
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philippe30
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Posté - 11 mai 2011 : 16:20:42
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Voila ce que j'ai trouvé sur le sujet
qui évoque une éxonération de la plus-value de cession des parts qui sont détenues depuis plus de 15 ans.
Mais est-ce toujours Ă jour ?
http://www.netpme.fr/fiscalite-entr...ilieres.html
Philippe
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Investisseur immobilier
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doctor
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Posté - 15 mai 2011 : 19:59:27
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L'abattement de 10% au-delà de la 5ème année et conséquemment l'exonération au terme des 15 ans ne fonctionnent que pour les SCI semi-transparente donc imposée à l'IR.
Celles imposées à l'IS ne sont pas concernées.
Vous devriez le savoir puisque vous êtes un fervent défenseur des SCI à l'IS (à tort à mon avis). |
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philippe30
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Posté - 16 mai 2011 : 07:40:59
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Merci pour la réponse
Je ne suis pas un fervent défenseur mais j'y vois aujourd'hui des avantages et j'en connais les inconvénients à plus long terme au niveau des plus values mais en fonction de l’approche patrimoniale que l'on souhaite suivre , il peux être intéressant de se constituer un patrimoine via une SCI pratiquant l’amortissement afin de ne pas payer d’impôt plutôt que de se retrouver avec de la fiscalité dans ses revenus personnels que l'on ne peux pas assumer.
C'est aussi le sens de ma question concernant la plus value des parts sociales afin de connaitre les options de sortie les moins onéreuses en terme d'impot.
Philippe |
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doctor
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Posté - 16 mai 2011 : 08:37:06
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Alors permettez-moi de vous poser une nouvelle fois la question :
quel est le rapport entre le gain fiscal que procure une SCI à l'IS en cours de vie et le coût à la sortie ?
Je vous l'avais posée il y a plusieurs mois et vous n'avez jamais répondu.
Je n'ose pourtant pas croire que vous conseillez aux participants du forum une solution plutôt qu'une autre sans en avoir évalué le coût ou le gain dans sa globalité. |
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philippe30
Contributeur vétéran
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7
Posté - 16 mai 2011 : 11:44:54
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Bonjour,
citation: quel est le rapport entre le gain fiscal que procure une SCI à l'IS en cours de vie et le coût à la sortie ?
Aucun , voir pire mais cela permet par l'amortissement du bien et une SCI opaque de ne pas prendre en pleine figure les revenus locatifs perçus mais utilisés pour l'emprunt.
Sachant que bientot mes enfants partiront , je vais en plus perdre des parts familiales ceci doit être anticpé.
citation: Je n'ose pourtant pas croire que vous conseillez aux participants du forum une solution plutôt qu'une autre sans en avoir évalué le coût ou le gain dans sa globalité.
Je n'ai fait qu'exposer les avantages et incovenients de chacune des solutions.
Le cout pour une SCI à l'IS avec les plus values professionnelles basé sur la VNC.
Ensuite comme je vous l'ai indiqué chacun procède comme il le souhaite en fonction des ses objectifs patrimoniaux , les miens étant les suivants :
- Acquisition d'immeubles sans impacté ma fiscalité personnelle
- Soit une cession de parts de SCI Ă mes enfants
- soit une revente de parts sociale à une structure de type holding dont mes enfants seraient majoritaires en passant par un crédit avec comme vous devez le savoir une imposition de type mère-fille uniquement ua niveau de la société mère dans ce cas.
Dans le contexte actuel , j'emprunte via une SCI pour acheter et comme j'ai des biens personnels à revendre prochainement , j'utiliserai ces fonds pour faire des apports aux comptes des SCI , bénéficiant alors d'interets d'emprunts versés par la SCI qui réduiront son résultat et je récupérerait des revenus locatifs nets d'impôts par le biais du remboursement des comptes courants.
Ma finalité n'est pas la sortie par le revente des immeubles mais la cession de parts sociales d'ou ma question.
Comme nous l'avons déjà évoqué , il existe plusieurs solutions via des demenbrement ou autres.
Pourquoi monter une SCI Ă l'IR autant acheter en nom propre sauf dans un cadre de transmission d'un bien non locatif ou dans le cas d'un investisseemtn hors cadre familial.
J'espère avoir répondu clairement à votre demande.
Philippe |
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Investisseur immobilier
"Si tu veux savoir ce que Dieu pense de l'argent, regarde ceux auxquels il l'a donné"
Dorothy Parker
Si l'on veut gagner sa vie, il faut travailler. Si l'on veut devenir riche, il faut trouver autre chose.
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