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 Posté - 05 août 2011 : 15:12:49
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Voici une histoire qui se finit mal. 
En fouinant, je suis tombé sur cette affaire :
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...8&fastPos=14
En 2000, des particuliers prennent un architecte, lui font imaginer une construction relativement moderne, à la limite des règles d'urbanisme. Le PC est déposé mi-2001.
Fin 2001, l'ABF donne son accord, simplement assorti de prescription au sujet du crépis.
Cool. MĂŞme l'ABF a dit amen !
Le PC est accordé, on va pouvoir commencer les travaux! 
Sauf que... une association locale dument habilitée attaque le PC, trouvant que ce gros truc n'a rien à voir avec la petite maison provencale qui est à leurs yeux la seule chose constructible à cet endroit. 
Pour ma part, je n'aurais pas mis un kopeck sur leur action. Mais bon, ils sont là pour ça...
Et bam, étonnant, il gagne le retrait du PC en première instance, en 2002. La cour les a suivi dans leur reproche à l'ABF d'avoir fait une erreur d'appréciation !
Groumpf... 
Mais bon, les jugements de première instance, on en a un peu l'habitude, ce n'est pas toujours la fine fleur en matière de jugement. 
Les particuliers vont donc tout naturellement en appel.
Et re-bam, en 2005, l'appel confirme que le jugement de première instance est tout ce qu'il y a de plus correct. 
Là , ça m'en bouche un coin.
Et ça commence à sentir pas mal mauvais pour les obtenteurs du PC et qui ont déjà démarré les travaux.
Allons donc en cassation, ce n'est pas possible qu'on annule notre PC obtenu avec l'accord de l'ABF. 
Et là , re-re-bam, en 2008, 8 ans après le commencement du rêve, le conseil d'état confirme l'annulation en affirmant que l'ABF avait bien fait une erreur d'appréciation et qu'il n'aurait pas du donner un avis favorable.
Je te vous laisse constater le résultat : http://maps.google.fr/maps?q=Montfe...8.05,,0,3.44
Gageons que l'action en démolition, au frais des particuliers, est en cours.
Les associations ont tout le temps qu'elles veulent elles...
Morale de l'histoire, les ABF n'ont pas tous pouvoirs...
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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 Posté - 05 août 2011 : 15:24:27
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citation: Morale de l'histoire, les ABF n'ont pas tous pouvoirs...
Je dirais bien plus simplement que les ABF, tout comme tout autre organisme, organisation ou être humain... peuvent se tromper et qu'en la matière, je ne vois pas ce qu'il y a de "contestable"...
Et, sans aucunement connaître les lieux, le site, les règles d'urba du "coin", ce bâtiment est bien éloigné de
"En 2000, des particuliers prennent un architecte, lui font imaginer une construction relativement moderne, à la limite des règles d'urbanisme. Le PC est déposé mi-2001.
...
Sauf que... une association locale dument habilitée attaque le PC, trouvant que ce gros truc n'a rien à voir avec la petite maison provencale qui est à leurs yeux la seule chose constructible à cet endroit."
Je serais tenté de paraphraser le sketch de Coluche "et vous trouvez çà drôle" en écrivant...
"et tu trouves çà anormal"...
moi pas 
la bâtisse me semble "énaurme" mais il est vrai qu'elle n'est pas terminée et ne le sera jamais !!!!
Mais, tu le sais fort bien, des goûts et des couleurs qui ne sont pas forcément partagés par tous !!! |
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Édité par - quelboulot le 05 août 2011 15:26:42 |
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Posté - 05 août 2011 : 15:50:30
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citation: Initialement posté par quelboulotJe dirais bien plus simplement que les ABF, tout comme tout autre organisme, organisation ou être humain... peuvent se tromper et qu'en la matière, je ne vois pas ce qu'il y a de "contestable"... Et, sans aucunement connaître les lieux, le site, les règles d'urba du "coin", ce bâtiment est bien éloigné de "En 2000, des particuliers prennent un architecte, lui font imaginer une construction relativement moderne, à la limite des règles d'urbanisme. Le PC est déposé mi-2001.
...
Sauf que... une association locale dument habilitée attaque le PC, trouvant que ce gros truc n'a rien à voir avec la petite maison provencale qui est à leurs yeux la seule chose constructible à cet endroit." Je serais tenté de paraphraser le sketch de Coluche "et vous trouvez çà drôle" en écrivant... "et tu trouves çà anormal"... moi pas la bâtisse me semble "énaurme" mais il est vrai qu'elle n'est pas terminée et ne le sera jamais !!!! Mais, tu le sais fort bien, des goûts et des couleurs qui ne sont pas forcément partagés par tous !!!
On est visiblement dans la banlieu chic de Montpellier.
Qu'est-ce qu'il y d'Ă©tonnant Ă ce qu'il s'y construisent des maisons cossues ?
En quoi la grosseur de la maison aurait-elle défiguré l'aqueduc qui, soit dit en passant, est loin de casser 3 pattes à un canard pour moi.
Qu'à coté du Pont du Gard on ne veuille pas de construction, là oui je comprends et j'approuve.
Mais ici, en pleine zone urbanisée, qu'est-ce qu'il y a de si gênant à ce qu'une grosse villa s'implante ?
En quoi aurait-elle mieux respecter ce fichu acqueduc si elle avait plus petite, plus conventionnelle ?
Conclusion, à coté de ce truc merveilleux, seuls des modestes peuvent construire.
Sauf qu'a mon avis, ils Ă©taient incapables de s'acheter le terrain.
Remarque, maintenant, ils vont pouvoir, vu qu'il ne vaut plus rien ou presque.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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Édité par - Laurent CAMPEDEL le 05 août 2011 16:19:44 |
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Cabrio356
Contributeur débutant
France
73 message(s)
Statut:
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Posté - 06 août 2011 : 10:16:46
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Merci pour cette histoire Ă©difiante.
Ce que j'en conclurais pour ma part sans être juriste, c'est donc que les décisions des aBF sont contestables, quelles qu'elles soient.
Car s'ils ont pu se tromper sur cette affaire, ils peuvent se tromper sur une autre.
Et donc, c'est la Cour de Cassation qui est le seul organisme qui ne peut pas se tromper ... |
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Posté - 06 août 2011 : 10:26:54
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Cabrio356,
Conseil d'Etat svp, et non Cour de Cassation, il s'agit là d'une procédure administrative...
Mais ce qui est valable pour l'un l'est Ă©galement pour l'autre...
Par ailleurs, l'un comme l'autre ne jugent pas sur le fonds des dossiers, et dabns le cas présent TA et CAA avaient jugés dans le même sens.
Quant "à se tromper"... les revirements de la jurisprudence existent et ont toujours existés...  |
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doctor
Contributeur actif
255 message(s)
Statut:
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 Posté - 07 août 2011 : 22:30:30
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Le Provençal (ou pseudo - néo)) a, hélas, littéralement défiguré le Sud en quelques décennies.
J'y ai vécu suffisamment longtemps pour être dégoûté de ce type d'architecture qui s'est d'ailleurs fortement éloigné du provençal authentique qu'ont connu nos grand-parents.
C'est à vomir : balustres plus grosses que la maison, arcades, crépis "pizza" qui retient bien la crasse et pour couronner le tout, les deux aigles qui encadrent le portail et la bétonnière qui pourrit dans un coin du jardin fort peu entretenu.
Le vulgaire et le kitch (à mon sens) ont envahi la côte méditerranéenne. Pour une fois que des particuliers ont pris la décision de bâtir une villa classieuse, il faut qu'une association en compromette l'édification.
Le Corbusier doit parfois se retourner dans sa tombe ... |
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Posté - 07 août 2011 : 23:09:34
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citation: Le Corbusier doit parfois se retourner dans sa tombe ...
...pour ne pas forcément voir ce qu'il participé à concevoir aussi !!!
Car, et de façon tout à fait triviale, il y a "à boire et à manger" dans "Le Corbuzier" que l'on cite souvent à tout va...
http://www.fondationlecorbusier.fr/...sParentId=64
Au fait, à y vivre, la cité radieuse l'est-elle autant "radieuse" que ceux qui n'y vivent pas nous le serinent depuis soixante ans ?????????????
http://lagrette.free.fr/citeradieuse.html |
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Posté - 08 août 2011 : 03:52:53
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Posté - 08 août 2011 : 08:55:35
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Désolé Laurent, mais "la coqueluche des professions libérales et autres cadres." ce n'est pas forcément "ma" coqueluche ni elle de beaucoup... d'autres 
Et, entre le rêve et la réalité... il y a parfois ce qu'en fait "l'homme habitant" !!!
http://jpgrand.org/2008/05/05/une-c...-precurseur/ |
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Édité par - quelboulot le 08 août 2011 09:22:24 |
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Posté - 08 août 2011 : 10:04:02
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Dans le même ordre d'idées "architecturales" en pointe sur l'organisation de la citée... la Ville Neuve de Grenoble voulu par H Dubedout ou cadres, employés et ouvriers se devaient d'un "vivre ensemble" qui n'a pas résisté très longtemps aux contraintes de la réalité
En 1973 Une raisonnable utopie ou l'expérience de Grenoble
http://www.ina.fr/economie-et-socie...oble.fr.html
Qui a commencé dans un premier temps par l'ouverture d'un hyper marché sur la commune limitrophe qui a "tué" les petits commeurces qui peinaient à s'installer...
En 2011 lisez la presse....
Il y a longtemps que : "constituée de grandes barres d'immeubles reliées par un dédale de galeries et coursives"... les coursives et galeries sont murées ...
La Villeneuve, un an après: un calme aujourd'hui précaire
http://www.citylocalnews.com/grenob...lme-precaire
Résultat : il vaut parfois mieux "mettre de côté" certaines utopies, sauf à titre individuel, que de vouloir (vouloir est de trop!) créer des désastres potentiels |
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Édité par - quelboulot le 08 août 2011 10:29:04 |
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Posté - 08 août 2011 : 16:39:06
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Note que je suis le premier étonné du présent de la cité radieuse de Marseille...
Mais c'est ainsi... |
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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