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Gilles D
Contributeur débutant
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 Posté - 06 août 2011 : 00:11:56
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Bonjour, pas trop sur de poser la question sur le bon forum, peut-etre vais-je etre "modere" vers une autre section!
Pour essayer de faire court, je cherche a etablir le titre de propriete d'un petit bois qui est/fut dans la famille depuis longtemps. Seulement, a verifier les actes notaries, la parcelle n'est pas listee! C'est genant! Quelques elements tenderaient a indiquer que cette petite parcelle m'appartient ou alors est "dormante": 1) Les voisins qui habitent la depuis 60 ans sont persuades qu'elle m'appartient, 2) Le large chemin qui mene a cette parcelle enclavee m'appartient effectivement (le chemin est une parcelle clairement indique sur un acte et sur le cadastre), et 3) le cadastre a pu me preciser qu'il n'y a pas eu de mutation sur cette parcelle depuis 1956, et 4) le bureau des impots n'a pas pu m'aider non plus (parcelle non imposable)
Mon idee a donc ete de remonter d'acte en acte en partant du plus recent (dans lequel le chemin qui mene a cette parcelle est notee comme m'appartenant). J'ai pris contact avec le notaire (qui a redige/enregiste le dernier acte en ma possession) en mars cette annee par courrier et aussi par telephone. Malheureusement, il ne fait rien.
- Ou puis-je m'adresser pour pouvoir consulter une copie des actes, aupres du bureau de hypotheques? Puis-je le faire directement, sans etre notaire? Ou alors, puis-je m'adresser a un autre notaire? Ou quelles autres suggestions? Apres 5 mois sans resultat, je pense qu'il est temps de changer de tactique!
Suggestions bienvenues! Merci
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Posté - 06 août 2011 : 06:51:11
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Vous pouvez consulter des généalogistes, également dont c'est le métier et qui remonteront toutes les origines |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Édité par - Jean-Michel Lugherini le 06 août 2011 06:51:52 |
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lidia
Contributeur actif
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 Posté - 06 août 2011 : 17:13:54
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Ce n'est pas mal de demander à vos voisins des témoignages concernant votre possible propriété...et personnellement j'ai trouvé pas mal d'informations au bureau des hypothèques, au cadastre et avec le successeur d'un ancien géomètre ayant travaillé sur les lieux...bon courage. (moi j'ai fait des recherches sur un lotissement construit dans un ancien parc de château où il y avait des bois). |
Édité par - lidia le 06 août 2011 17:14:50 |
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Fred333
Nouveau Membre
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Posté - 06 août 2011 : 17:41:22
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Vous allez au bureau des hypothèques et vous demander copie de la "fiche immeuble". c'est payant (ordre d'idée du prix: 20€ si je me souviens bien). Pour cela, vous devrez remplir une fiche de demande de copie et payer le prix. Le document vous sera communiqué sous quelques jours (+/- 1 semaine) et là , vous aurez tout l'historique de la parcelle, et des mutations enregistrées concernant cette parcelle, ainsi que les références des éventuels changements de numérotation de la parcelle, ou des échanges de parcelles en cas de remembrement.
Cette "fiche immeuble" vous donnera toute les pistes pour remonter aux actes notariés anciens, jusqu'à trouver le bon.
C'est la seule clé d'entrée pour ce type de recherche. Et la lecture de ce genre de document est en générale passionnante pour retrouver l'historique d'un bien, bâti ou non (je n'ai pas dit que la lecture était facile.... ce n'est pas un roman!)
L'idée des témoignages écrits est excellente, l'un n'empêche pas l'autre. Il faut monter un dossier le plus complet.
Dernière piste : les archives du géomètre expert du coin... C'est une mine inépuisable d'information, s'il veut bien prendre un peu de temps. Sinon, il faut lui demander d'établir un document d'arpentage (bon, faut payer!) il va alors ressortir ses archives.
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Édité par - Fred333 le 06 août 2011 17:44:39 |
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Posté - 06 août 2011 : 17:44:08
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citation: Ou puis-je m'adresser pour pouvoir consulter une copie des actes, aupres du bureau de hypotheques? Puis-je le faire directement, sans etre notaire? Ou alors, puis-je m'adresser a un autre notaire? Ou quelles autres suggestions? Apres 5 mois sans resultat, je pense qu'il est temps de changer de tactique!
Au niveau de la mairie du lieu de la parcelle qu'est-il indiqué comme propriétaire sur les documents cadastraux ?
Ensuite au service des hypothèques qui doivent être en mesure de vous indiquer/confirmer le nom du propriétaire
Enfin aux archives départementales auprès desquelles sont "versées" les archives notariées de + de 100 ans.
Sur ce dernier point, il faut savoir que ces campagnes de reversement des archives des notaires auprès des archives départementales sont en fait assez aléatoires (et que ce ne sont pas les effets de la RGPP qui vont améliorer le dispositif  ).
Pour exemple, je recherchais dernièrement un acte notarié de janvier 1891 auprès de ce service qui institue des servitudes entre différents fonds. En fait les actes notariés successifs de plusieurs parcelles entre fond servant et fonds dominant se sont quelque peu "édulcorées" au cours des transferts de propriétés successifs ce qui fait que grâce à l'exactitude de "nos " notaires, qui comme chacun le sait sont les meilleurs du monde,  , cela en devient quelque peu problématique et que le "retour" à l'acte initial serait le bienvenu !!!
Manque de chance la dernière campagne de rapatriement des archives concernant le notaire concerné (enfin l'étude notariale concernée) s'est effectuée en 1991, soit ont été concernées les archives de cette étude jusqu'en décembre 1890... Et l'acte qui m'intéresse date de janvier 1891 !!
Pas de chance, les archives départementales... c'est gratuit, reste plus qu'à demander au notaire combien me sera facturé la recherche des actes de 1891  Et quand il aura le temps d'effectuer ces recherches...
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Posté - 06 août 2011 : 17:56:29
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Je découvre l'intervention de Fred333
La fiche de "demande de renseignements sommaires urgents" revient Ă 12 euros + 2 euros de frais de port...
Mais attention elle ne "remonte" que jusqu'à l'année 1956 date de création du fichier immobilier par Décret n°55-22 du 4 janvier 1955 portant réforme de la publicité foncière
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...on=rechTexte
Avant il y a... les notaires !!!
pour info
http://www.notaries.org.uk/pages_fr...onciere.html
Bonnes chances dans vos recherches |
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Posté - 06 août 2011 : 18:02:45
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citation: Dernière piste : les archives du géomètre expert du coin... C'est une mine inépuisable d'information, s'il veut bien prendre un peu de temps. Sinon, il faut lui demander d'établir un document d'arpentage (bon, faut payer!) il va alors ressortir ses archives.
Fred333;,
Svp, en quoi la réalisation d'un document d'arpentage va etre une aide dans le cas exposé ? |
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Fred333
Nouveau Membre
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Posté - 06 août 2011 : 19:23:51
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@quelboulot : En effet, c'est une aide seulement "indirecte" et en dernier recours. Je comprends que Gilles D, ou sa famille, possède d'autres parcelles contigües. Le fait de faire appel à un géomètre va obligé ce dernier à fouiller dans ses archives et à rechercher les propriétaires des parcelles voisines donc entre autre de la parcelle litigieuse. L’expérience montre que les géomètres en campagne ont souvent des archives intéressantes car ils sont déjà intervenus, parfois il y a des dizaines d'années, sur des partages, et donc ils possèdent des informations précises sur les parcelles, leur évolution, sur d'anciens plans d'arpentage ou de bornage. Leur aide peut donc être précieuse.
Et même si ce n'est pas par eux que je commencerais, je pense que c'est une source potentielle d'information. Après, s'il suffit de leur demander gracieusement de jeter un oeil dans leurs archives, en effet, pas besoin de passer commande d'un plan d'arpentage. |
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Posté - 06 août 2011 : 22:12:03
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Gracieusement.....jeter un Ĺ“il dans les archives d' un ge!???
C est une plaisanterie!
Non, serieiusement, on commande une mission bien précise a un professionnel, on le rémunère et il le fait!
Et plus sérieusement, encore, les archives d' un ge appartiennent au ge , certes, mais a ceux qui ont payes pour faire un travail
Rien ne sort sans leur accord!
Ce n est pas encore un service public!
Mais, il saurait faire ses recherches.....jusqu'a l état des sections de l ancien cadastre....après, c est plus complique!
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Gilles D
Contributeur débutant
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Posté - 07 août 2011 : 00:01:49
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Merci a tous, beaucoup plus de reponses et discussions que j'esperais!
Notamment, pour la suggestion des archives departementales- Je n'y avais pas songe du tout.
citation: Au niveau de la mairie du lieu de la parcelle qu'est-il indiqué comme propriétaire sur les documents cadastraux ?
Ensuite au service des hypothèques qui doivent être en mesure de vous indiquer/confirmer le nom du propriétaire
QuelBoulot, j'avais deja appele le cadastre et tres aimablement, ils m'ont donne le nom du proprietaire de ladite parcelle dans leurs fichiers. C'est la, en regardant un peu plus, qu'ils m'ont aussi precise qu'il n'y avait pas eu de mutation enregistree (donc pas de changement de nom) depuis 1956, annee de creation de ce fichier immobilier. Ce n'est pas un nom/prenom de ma famille, mais non plus personne connu des voisins (qui pourtant sont la depuis plus de 60 ans). Et surtout, il me semble rare qu'une parcelle soit sans mutation depuis 55 ans.
Ma principale idee etait de remonter d'acte en acte (un acte faisant toujours reference a un autre acte et origine de propriete). Comme je possede le chemin qui mene a ladite parcelle, je pensais remonter l'historique du chemin et decouvrir a quel moment ou en quelles circonstances, les deux parcelles ont n'apparaissent plus ensemble. Je vais voir avec le bureau des hypotheques.
Je vais aussi voir avec le successeur d'un autre notaire repris sur un autre acte. Peut-etre sera t-il plus disponible. Le dernier notaire fait montre d'un ininteret complet (on sait qui on ne reprendra pas pour un prochain acte!).
La complication qui a pu intervenir dans l'histoire de cette parcelle est le remembrement. J'ai pu facilement retrouve le numero de la parcelle pre-remembrement (elle n'a ete que renumerotee sans autre changement). Je ne suis pas vraiment familier des actes qui ont fait suite au remembrement.
merci des conseils et idees, je repars en enquete!
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Posté - 07 août 2011 : 07:54:30
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avez vous "occupé" cette parcelle depuis cette date ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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lidia
Contributeur actif
193 message(s)
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Posté - 07 août 2011 : 17:26:43
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citation: Initialement posté par Jean-Michel LugheriniGracieusement.....jeter un œil dans les archives d' un ge!??? C est une plaisanterie! Non, serieiusement, on commande une mission bien précise a un professionnel, on le rémunère et il le fait! Et plus sérieusement, encore, les archives d' un ge appartiennent au ge , certes, mais a ceux qui ont payes pour faire un travail Rien ne sort sans leur accord! Ce n est pas encore un service public! Mais, il saurait faire ses recherches.....jusqu'a l état des sections de l ancien cadastre....après, c est plus complique!
Dans mon cas, je paye un GE pour qu'il contacte les successeurs du GE qui a fait l'arpentage du lotissement où se trouve ma maison (lotissement qui n'existe plus et qui a été bâti dans le parc d'un château). Je fréquente le forum pour avoir une orientation, ayant déjà contacté -et payé- des professionnels. |
Édité par - lidia le 07 août 2011 17:28:32 |
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Gilles D
Contributeur débutant
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Posté - 07 août 2011 : 22:31:52
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citation: avez vous "occupé" cette parcelle depuis cette date ?
Emmanuel, la petite parcelle en question est boisee entouree de champs agricoles, donc personne ne s'en occupe.. |
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Posté - 07 août 2011 : 22:54:27
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Gilles: En lieu et place d' Emmanuel: avez-vous manifeste des signes de possession pendant 30 ans?
Lydia: c'est quoi un lotissement qui n'existe plus? |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Gilles D
Contributeur débutant
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Posté - 08 août 2011 : 00:03:37
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Non. Ce n'est qu'un tout petit bois sans interet d'exploitation ou de visite. Et a ma connaissance, personne d'autre non plus. La voisine de la parcelle (sur place depuis pres de 60 ans) a toujours "su" que c'etait a la famille et allait y chercher du petit bois de temps en temps pour demarrer ses feux de cheminee.
Le seul element tangible que j'ai pu retrouve (on ne jette rien!) est un extrait de matrice cadastral de 1908 qui effectivement liste cette parcelle sous son ancien numero (pre-remembrement) au nom d'un des mes quadrisaieuls. Donc si je ne trouve rien en partant du present, j'ai un autre point de depart pour enqueter. |
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Gilles D
Contributeur débutant
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Posté - 14 août 2011 : 17:32:50
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Juste pour detailler la suggestion de QuelBoulot si ca peut aider quiconque
citation: La fiche de "demande de renseignements sommaires urgents" revient Ă 12 euros + 2 euros de frais de port...
Mais attention elle ne "remonte" que jusqu'à l'année 1956 date de création du fichier immobilier par Décret n°55-22 du 4 janvier 1955 portant réforme de la publicité foncière
Le bureau des hypotheques m'a tres gentillement indique qu'il y a deux manieres d'obtenir une copie d'acte (a condition d'avoir la nature du document, sa date et aussi le volume et le numero) :
1) se presenter sur place, ou alors
2) remplir le formulaire n. 3236-SD ("Demande de copie ou d'extraits de documents"), avec €15 par publication et €2 de frais d'envoi. Ce formulaire se telecharge facilement sur :
http://www.impots.gouv.fr/portal/dg...teriaImprime et la, vous cliquez sur "recherche de formulaires" dans le coin tout en bas a droite. |
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alin
Contributeur débutant
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Posté - 15 août 2011 : 07:53:28
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Au-delas,faites des recherches aux archives départementales ,en faisant un courrier ou en vous rendant sur place,les personnes qui travaillent sur place sont vraiment géniaux! |
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