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brennec
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 Posté - 29 déc. 2021 : 10:45:17
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Bonjour
Comment se fait-il que l'on nous demande d'approuver les comptes de gestion courante, mais pas ceux des travaux votés ?
Pourtant si nous sommes en déficit sur les premiers, nous avons un crédit important sur les seconds, ceux de l'annexe 4.
Sera-t-il possible malgré tout de compenser l'un par l'autre dans les comptes individuels des copropriétaires ?
Par ailleurs, les convocations ont été envoyées alors que les comptes n'étaient pas finalisés, et je découvre pas mal d'oublis ou d'erreurs qu'il faudra rectifier.
Est-ce que l'approbation des comptes sans réserves ne nuira pas aux rectifications indispensables qui devront avoir lieu au cours de l'exercice suivant ?
Enfin peut-on me conseiller un livre "la comptabilité de copropriété pour les nuls" afin que l'année prochaine j'y passe moins de temps ?
Merci d'avance pour votre aide.
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Posté - 29 déc. 2021 : 11:00:18
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Normalement, on approuve en plusieurs votes les comptes de gestion courante et les comptes travaux (vous devez ĂŞtre chez F....A....), mais certains syndics ne s'embarrassent pas ils font tout voter en un seul coup. C'est anormal, car on peut approuver l'un sans l'autre....
Sur le papier on ne peut pas compenser l'un par l'autre, ces transferts financiers sont impossibles, d'autant que dans la gestion courante, vous devez avoir plusieurs clés de répartition qui peuvent être différentes entre elles et avec celles des travaux.
Par contre, lorsque vous aurez "approuvé", le compte de chaque copro (dans votre cas) va être débité du solde négatif fe la gestion courante et crédité du solde des comptes travaux, il devrait y avoir plusieurs lignes qui vont se neutralisées plus ou moins. Encore faut-il approuver les 2....
Si les comptes ne sont pas bons, il faut faire en sorte de les rectifier dans la résolution (malheureusement l'AG n'est pas le lieu...). Je conseille au CS de se réunir avec le syndic durant ces 21 jours pour mettre d'aplomb les comptes et voter ainsi les bons comptes. Tel que vous le présentez, on n'approuve pas les comptes sans réserves.... |
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brennec
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Posté - 29 déc. 2021 : 11:21:06
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Il n'y a aucune demande d'approbation des comptes travaux, ni dans un package avec les comptes de gestion courante, ni Ă part.
Si les comptes travaux ne sont pas approuvables, cela veut-il dire qu'il faudra attendre l'année prochaine avant de pouvoir bénéficier du crédit des comptes clôturés ?
Pourrions-nous le jour de l'AG rajouter la mention approbation des comptes travaux ?
Nous ne sommes pas chez Foncia, mais chez un syndic qui ne se représente pas et ne sera sans doute pas présent le jour de l'AG.
Les comptes ne peuvent plus etre rectifiés, le sortant ne manifestant pas une énorme bonne volonté.
Le futur nouveau syndic, qui sera présent à l'AG, nous déconseille d'approuver les comptes avec des réserves. |
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Posté - 29 déc. 2021 : 11:41:46
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si les travaux sont terminés (annexe 4), vous pouvez très bien rajouter un vote qui les approuve....
S'ils ne sont pas terminés, ils ne devraient pas figurer sur l'annexe 4, mais sur l'annexe 5....
Dans votre cas, vous n'approuvez pas les comptes si vous estimez qu'ils ne sont pas bons. Mais cela aura pour conséquence que le solde négatif ne pourra être "réclamé" aux copros. Le syndic qui va reprendre votre syndicat, risque de vous facturer une prestation supplémentaire pour reprise de la compta (il en a le droit, voir 7.2.7 de son contrat)
PS : approuver avec réserves, c'est approuver, donc il vaut mieux ne pas approuver, c'est mieux !!!! |
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brennec
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Posté - 29 déc. 2021 : 11:55:40
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citation: si les travaux sont terminés (annexe 4), vous pouvez très bien rajouter un vote qui les approuve...
Ok nous ferons cela.
Sinon, pour les comptes, ils sont incomplets, c'est certain, mais s'il est possible de reporter à l'exercice suivant les produits et les charges "oubliés", n'est-il pas préférable d'approuver les comptes lors de l'AG et de suivre la reprise par le nouveau syndic ?
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Posté - 29 déc. 2021 : 16:32:40
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citation: mais s'il est possible de reporter à l'exercice suivant les produits et les charges "oubliés", n'est-il pas préférable d'approuver les comptes lors de l'AG et de suivre la reprise par le nouveau syndic ?
surtout pas : comptes approuvés, comptes terminés, les soldes négatifs vont être appelés, les soldes positifs rendus, etc... et il faudra tout recommencer ???? à mon avis, votre nouveau syndic ne s'y risquera pas. Non, IL NE FAUT PAS approuver les comptes et on patiente un an... |
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nefer
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 Posté - 29 déc. 2021 : 16:51:09
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dés que votre nouveau syndic aura effectuer la reprise de la comptabilité, il sera surement necessaire de convoquer une AG supplémentaire avec , notamment la mise à l'ordre du jour de l'approbation des comptes + celle de chaque compte travaux votés et terminés
il sera possible aussi de mettre d'autres points Ă l'ordre du jour...notamment les comptes de l'exercice 2021 |
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Posté - 30 déc. 2021 : 11:11:12
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Une approbation séparée du compte de gestion courante et des comptes de travaux, ça n'existe pas ! L'arrêté comptable est unique et global, et on approuve les comptes sur l'ensemble des 5 annexes qui sont reliés entre eux, car la comptabilité est elle-même unique et globale, avec les comptes de cjarges et produits et les comptes de tiers et de trésorerie ! Approuver par morceaux est un non-sens !
Pour mémoire : les annexes 2, 2, 4 et 5 sont constitutifs du compte de résultat (produits - charges) et l'annexe 1 est le bilan. |
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brennec
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Posté - 30 déc. 2021 : 11:44:37
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Ok merci. Donc nul besoin de modifier la résolution le jour de l'AG. |
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Posté - 30 déc. 2021 : 11:53:34
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je maintiens que l'on peut séparer les approbations, preuve s'il en est qu'il est possible d'approuver la gestion courante et pas les travaux (et lycée de Versailles). |
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Posté - 30 déc. 2021 : 17:58:23
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Je suis d’accord avec Rambouillet, l’on peut parfaitement approuver les seuls comptes de gestion courante, à l’exclusion des comptes de travaux, pour le même exercice.
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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nefer
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Posté - 30 déc. 2021 : 18:01:41
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citation: Initialement posté par Copropriétaire33
Je suis d’accord avec Rambouillet, l’on peut parfaitement approuver les seuls comptes de gestion courante, à l’exclusion des comptes de travaux, pour le même exercice.
je suis du mĂŞme avis
et on peut aussi approuver les comptes travaux sans approuver les comptes de gestion courante |
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andre78fr
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Posté - 30 déc. 2021 : 18:07:57
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Je suis d'accord avec rédaction Universimmo... On approuve la globalité des comptes ou on n'approuve pas. Le résultat en bas à droite de l'annexe 2 est un synthèse des résultats sur opérations courantes et sur opérations exceptionnelles et travaux ; dissocier les deux n'a pas de sens et piocher parmi les travaux ceux qu'on approuve et ceux qu'on approuve pas non plus. |
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Posté - 30 déc. 2021 : 19:49:43
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L’on peut lors de la même AG, approuver les comptes de la gestion courante dans la résolution X, et par exemple refuser d’approuver le compte travaux du ravalement lors de la mise au vote de la résolution Y.
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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andre78fr
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Posté - 30 déc. 2021 : 20:08:36
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Sauf qu'il n'y a pas de résolution Y, c'est une vieille pratique de mauvais syndics... et la pratique ne fait pas le droit ; relire arrêté et décret du 15 mars 2005. |
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GĂ©dehem
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Posté - 30 déc. 2021 : 23:41:36
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Bien d'accord aussi sur la présentation des comptes du syndicat, courant et travaux.
Mais il me semble peut ĂŞtre voir ici une confusion !
L'analyse globale des comptes du syndicat n'impose pas une approbation unique pour l'ensemble des comptes du syndicat. Ou alors l'AG n'est qu'une chambre d'enregistrement.
On peut très bien mixer les choses. De l'analyse faite par l'AG (de l'info du CS) on peut très bien approuver tels points, refuser tel autre, conditionner un 3ème pour ce qui concerne l'exercice courant..
Même chose pour les travaux, qui peuvent faire l'objet d'une analyse, et donc d'un vote, distincte des dépenses d'exercice courant. |
Édité par - Gédehem le 30 déc. 2021 23:44:54 |
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brennec
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Posté - 31 déc. 2021 : 07:45:48
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Merci pour vous avis Ă tous, mĂŞme si je reste dans l'embarras.
Il faudra que je voie avec le noueau syndic quelle est sa position. |
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JPM
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Posté - 31 déc. 2021 : 09:40:13
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Il y a un mélange à faire cesser 
L'approbation des comptes est celle de la tenue des comptes et de leur exactitude comptable. Cette approbation porte sur l' ensemble des comptes.
L'approbation du compte des charges est une autre affaire. Il peut être bien tenu et mathématiquement exact mais il y a trois factures contestables.
Ibidem pour les comptes de travaux. Le compte d'un chantier terminé est un bloc autonome. Il peut être approuvé en cours d'exercice à l'occasion d'une assemblée extraordinaire. Quand il y a un solde créditeur important mieux vaut le rembourser sans délai.
Dans ce cas, en fin d'exercice le compte approuvé est repris dans l'ensemble des comptes mais il ne peut plus être contesté.
Il faut sur ces points améliorer les textes en cours.
C'est l'affaire de la codification réparatrice qui est en cours
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brennec
Contributeur actif
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Posté - 31 déc. 2021 : 11:28:09
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Merci, même si je ne comprends pas vraiment (j'attends encore un conseil de lecture , comptabilité pour les nuls )
Sur l'annexe 1 il y a 7779.51 de factures non parvenues.
Sur le GL je note au compte 408 la même somme mais détaillée : j'y trouve donc un solde de 5499.88
Or cette somme a été virée depuis plus d'un an : le compte 512 le prouve
Faut-il faire rectifier cette erreur avant l'AG ? ou pendant ? ou après ?
Accessoirement Ă l'annexe 1 je vois en dettes 5515.79 compte 40, et j ne vois pas Ă quoi cela correspond sur le GL |
Édité par - brennec le 31 déc. 2021 11:37:28 |
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JPM
Modérateur
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Posté - 31 déc. 2021 : 12:06:48
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Pour une lecture : Tapez JPM-COPRO Et sur comptabilité à l'accueil
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brennec
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Posté - 31 déc. 2021 : 12:19:41
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Je vais m'y rendre de ce pas, en espérant y trouver la réponse à mes dernières questions.
Vu : IV B
mais je crains que les modifications ne soient rendues difficiles par le changement de syndic.
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Édité par - brennec le 31 déc. 2021 12:31:03 |
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Approbation des comptes 
