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iszezepanski
Contributeur débutant
18 réponses |
 Posté - 03 sept. 2002 : 20:36:38
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Notre voisin du dernier étage a une évacuation de chaudiere gaz qui n est pas au norme et qu il aimerait changer. L actuelle fait 100 de diametrre sur 220 de haut et la nouvelle serait de 125 de diametre sur 3/4 ml. Il est vrai que sa chaudiere actuelle se met tout le temps en mode sécurité.Ma question est simple Qui doit payer les frais de changements du conduit : le proprietaire seul ou la copropriété ?
Un seconde question se pose pour la pose de mitron ; qui paye le propritéaire intéressé ou la copropriété ?
Merci de vos réponses
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 sept. 2002 : 09:36:30
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si l'évacuation de la chaudière est une installation complètement indépendante, c'est une installation privative, donc à la charge du copropriétaire concerné.
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 04 sept. 2002 : 10:28:12
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Mais dans tous les cas, la partie des travaux (si elle est nécessaire eu égard au faible diamètre ou à la vétusté de l'orifice d'évacuation) réalisée sur la toiture est à la charge de la copropriété, puisque la toiture est une partie commune, non?
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 sept. 2002 : 12:34:45
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Ce n'est pas parce que des travaux ont lieu sur des parties communes qu'ils sont obligatoirement considérés comme "chatges communes": des travaux privatifs peuvent être autorisées par une décision d'assemblée générale et être à la charge d'un ou plusieurs copropriétaires!!!!
Il faut vérifier dans le réglement de copropriété.
A priori, , il s'agit d'une dépense privative!
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iszezepanski
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 05 sept. 2002 : 09:32:32
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En fait le conduit serait bon mais comme il est cassé à son origine il faut le changer. Qui doit prendre les frais en charges ?
Merci de votre réponse
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 05 sept. 2002 : 14:20:30
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Si je comprends bien, il n'y a rien à faire sur la cheminée, mais seulement à changer le chemisage, voire à isoler la cheminée du chemisage?
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iszezepanski
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 05 sept. 2002 : 16:47:15
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Le decis presenté dit : "dépose du conduit existant,fourniture et pose d une gaine en fibres de ciments,fixation de celle ci sur le toit terrasse, realisation d'une étancheité". En fait le proprietaire a voulu remettre en conformité son évacuation de chaudiere et constaté que le conduit extérieur était cassé necéssitant son remplacement. Qui doit payer?
Merci de votre réponse
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universimmo
Administrateur
3522 réponses |
Posté - 12 sept. 2002 : 17:08:40
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Tout dépend de savoir si le conduit est privatif ou non, par consultation du règlement de copropriété. Si celui-ci ne dit rien, le conduit est partie commune, mais il s'agit de encore de savoir si ce conduit existait à l'origine, ou s'il a été réalisé ultérieurement pour les besoins du copropriétaire desservi ; dans ce cas il est à sa charge...
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 12 sept. 2002 : 17:43:22
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Dans les immeubles du début du siècle, ces cheminées ont été construites souvent à l'occasion de l'installation d'une chaudièreà un endroit éloigné d'un conduit de cheminée intérieure et sont donc privatifs.
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