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Kutch
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1 réponse

Posté - 01 oct. 2002 :  01:35:49  Voir le profil
Suite à notre récent emménagement et aux travaux qui en a résulté (aux heures légales), notre voisine nous a pris en grippe. Depuis, elle ne cesse de nous harceler en argumentant que l'on fait trop de bruit malgré que nous ne fassions que vivre tout simplement. Elle a écrit à notre propriétaire, au sindic, elle a fait une pétition dans l'immeuble, etc... Suite à cela, le propriétaire nous a envoyé un avertissement et on nous menace maintenant de nous faire quitter notre appartement au deuxième avertissement. A noter que personne n'est jamais venu constaté ce bruit qu'on nous reproche!
Le propriétaire en a-t-il le droit?
Si non, que pouvons-nous faire pour faire cesser ce harcèlement?

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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 01 oct. 2002 :  07:12:52  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Le propriétaire a peut-être agi un peu vite, connaissant son obligation d'assurer la paix aux autres copropriétaires, mais oubliant qu'il faut pour agir contre vous que des faits soient établis. Vous pouvez lui répondre en recommandé AR que vous ne causez aucun trouble de voisinage, mais que vous êtes en butte à un harcèlement de la part d'une voisine qui s'est mis en tête que vous faisiez du bruit; et qu'il peut venir constater par lui-même que ces allégations sont fausses.
Evidemment, cela vous empêche de recevoir des amis pendant quelques mois, puisque cela risquerait de tomber le jour de la venue du bailleur ou d'un policier ou autre, venu prendre des mesures de bruit... mais c'est à ma connaissance le seul moyen de désamorcer efficacement "la bombe". Même si en théorie, vous n'avez rien à faire pour cela, car on ne peut vous expulser réellement sans preuve (mais un tribunal serait peut-être enclin à croire un bailleur qui présente une pétition de copropriétaire et une lettre de syndic à l'appui de ses accusations, si vous ne réagissez pas rapidement). De plus, vous aurez mentionné le harcèlement dont vous êtes victimes. Même si vous pouvez difficilement le faire cesser par voie légale, cela restera un point pour vous en cas d'aggravation du conflit avec ladite voisine.

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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 01 oct. 2002 :  10:18:25  Voir le profil
Pour éviter ce genre de situation, il n'est pas inutile en arrivant dans un immeuble de se présenter aux voisins et d'adresser une lettre circulaire aux occupants de l'immeuble leur annonçant l'arrivée d'un nouveau locataire et que des travaux vont être engagés pendant une certaine période, qui occasionneront du bruit.


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