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B@o
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 22 juil. 2003 : 17:27:30
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Salut @ tous,
Je vous raconte ce qui m'arrive et j'attend vos réactions et commentaires:
"J'ai un souci avec mes factures de Loyer. J'ai eu mon appartement le 15/03/02 avec un loyer de 370€ Hors Charge, et dans le contrat stipule un emplacement exterieur (voiture). Ensuite tous les mois je recevais mes factures, une pour le logement et une pour l'emplacement voiture, malgre cela et après avoir vu que le total des 2 loyers étaient bon je n'ai rien dit.
Ensuite j'ai fais ma déclaration à la CAF avec une attestation de loyer de mon bailleur et je recevais la somme de 120€ environs. Depuis peu, à la suite de la réactualisation de la CAF j'ai fournis sur leur demande les 2 factures qui composent mon loyer (réhaussé à la date anniversaire ... merci) et la CAF n'a tenu compte que de celui de l'appartement et ce qui me fais chuter mon allocation a 30€ environs. J'ai pris contact avec mon bailleur qui m'as dit que c'était nouveau et que cette année la CAF ne prenait plus les places de stationnement. Devant ma stupéfaction je me retourne vers vous pour savoir quel sont mes recours car sur mon contrat j'ai signer pour un loyer global et non 2 loyer, surtout au pris qu'il facture l'emplacement voiture (100€)."
Ai-je des recours possible ?
Merci d'avance
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 22 juil. 2003 : 18:08:46
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Bonjour,
Le plus simple est de vous entendre avec votre bailleur pour qu'il n'y ait qu'un seul bail incluant l'emplacement de stationnement comme accessoire au logement. A voir si la CAF tiendra compte de l'existence de cet emplacement pour une partie du loyer qu'elle évaluera selon ses critères qui devraient toutefois vous être plus favorables.
Cordialement
P.F. Barde |
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sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 22 juil. 2003 : 18:30:51
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B@o,
Je pense que la CAF ne prendra pas plus en compte, dans l'évaluation des aides auxquelles vous pouvez prétendre, le loyer du parking s'il est regroupé au sein du même avis d'échéance puisque les rubriques resteront dictinctes.
Etes vous locataire d'un logement HLM ? et si oui souhaitez vous réellement conserver la jouissance de votre parking compte tenu du fait de son niveau de loyer ?
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 22 juil. 2003 : 20:56:16
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Je pense que le bailleur aura intérêt à vous faire un loyer global, si vous le menacez de renoncer à la place de parking et au paiement des 100 euros correspondants!
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sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 02:03:17
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Citation :
Je pense que le bailleur aura intérêt à vous faire un loyer global, si vous le menacez de renoncer à la place de parking et au paiement des 100 euros correspondants!
C'est une des raisons pour laquelle je demandais à B@o s'il était locataire en HLM. Le bailleur ne pourra pas agréger le loyer du parking avec celui du logement car le prix au m2 de ce dernier est plafonné.
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 09:50:13
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Si tel était le cas, B@o aurait tout intérêt à renoncer effectivement à sa place de parking...
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B@o
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 10:59:45
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Bonjour et merci de votre aide
Pour comencer NON ece n'est pas un HLM, c'est une résidence comme on en voit de + en + avec Loi Besson... Mais là ou sa vas bloquer je pense, c'est qu'il s'agit d'un groupe immoilier et qu'il ne vont certainement pas faire l'effort de rajouter cette somme sur le loyer. je pense aussi que si il agisse comme cela c'est qu'il doit y'avoir des interêts financiers. Je vais quand même les recontacter pour essayer de leur dire que je ne désire plus la place de stationnment, je vais tester leurs réactions. Sinon au pire je pense être muter courant 2004, donc je leur ferais l'honneur de prévenir qu'un mois à l'avance ;o)...
Merci de vos réponses et je vous tiens au courant...
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sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 13:21:29
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Si vous étiez en HLM, vous auriez pu résilier la location du parking qui ne peut être subordonée à celle du logement depuis l'instauration de la Loi dite contre les exclusions parue en juillet 1998.
Vous parlez d'intérêts financiers, et vous avez raison. Les logements relevant du régime Besson ont également un loyer au m2 de surface utile plafonné en fonction de leur implantation géographique. Le groupe immobilier est donc dans l'obligation réglementaire de distinguer le loyer du logement et le loyer du parking.
Visiblement, le groupe immobilier contourne les dispositions réglementaires de limitation de loyer du logement en pratiquant des prix "canon" sur les accessoires. 270 € pour le logement et 100 € pour le parking, c'est un ratio pour le moins inhabituel, mais je ne pense pas que vous puissiez engager, pour autant, un recours pour abus de droit.
Cordialement.
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B@o
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 13:41:41
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Et pensez vous que je puisse résilier pour le parking puisque moi j'ai signer un bail pour appartement et non un bail pour le parking ???
c'est surtout sa qui me choque...
Je signe un contrat de 370€ par mois avec une place de stationnement prévu et ensuite je recois deux location distincte un loyer appartement 270€ et un loyer parking de 100€, c'est un peu fort sa !!!
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sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 20:51:00
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Attention, d'après ce que j'ai pu comprendre des explications de B@o, il n'y a qu'un seul contrat de location comprenant le logement en principal et le parking en accessoire.
Le fait que les avis d'échéance soient distincts ne remettent pas en cause l'unicité du contrat. Or, ainsi que je le mentionnais dans un message en supra, il n'y a, à ma connaissance, que le cadre de la location HLM qui permette au locataire de s'affranchir de la location de la place de stationnement en gardant le bénéfice du logement.
Dans le cas présent, je pense que B@o ne peut résilier séparément la location du parking.
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 21:38:49
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En loi Besson, le bailleur n'a le droit de facturer la place de parking en plus que si elle est distincte en loyer, et que si le locataire est libre de la louer ou non. Donc, B@o peut bien résilier la location de son parking. De plus, il est bien précisé que toute place de parking facturée en plus du loyer doit l'être à un tarif raisonnable. Cela n'a vraiment pas l'air d'être le cas ici! Il y aurait de la fraude fiscale dans l'air...
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sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 22:02:37
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Je suis d'accord sur la dernière partie du message de Thov, d'où l'utilisation de l'expression "abus de droit" même si je pensais qu'un recours ne prospérerait pas.
Thoveyrat,
C'est un article du CCH qui permet la suspension de la location du parking dans le cadre HLM, pourriez vous m'indiquez sur quelle source vous fondez votre avis concernant cette même faculté dans le régime Besson ?
Edité par - sybarite le 23/07/2003 22:04:30 |
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B@o
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 23:06:27
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C'est Cool de se sentir soutenu ...
Mais l@ c'est tres technique et je m'y perd un peu :o)
Mais j'essaye de suivre et dans tiré quelque chose...
Merci... mais je sens que j(aurais bien besoin des conseil éclaire de gens comme vous le jour ou je vais leur téléphoner... Je sent le bateau qui vas couler :o( y vont me noyer de termes technique ...
enfin Merci ... je garde espoir..
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 23:38:57
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En réponse à Sybarite, et encore plus technique, désolée si B@o se boie un peu plus, mais il faut bien en passer par là si vous voulez une réponse précise...
Je l'ai lu pas mal de fois, je ne sais plus où.
J'ai donc cherché directement les références juridiques.
L'annexe 3, art.2 duodecies, au Code Général des Impôts, qui fixe les conditions des opérations Besson, fait explicitement référence, pour le calcul du loyer, à l'article R353-16 du Code de la Construction et de l'Habitation (CCH), qui lui s'applique normalement aux organismes HLM, et se réfère lui-même, pour ce qui nous intéresse (les annexes facturées à part) à une convention passée avec l'État.
Y a-t-il d'autres textes ou bien faut-il simplement connaître l'interprétation par l'administration fiscale et éventuellement le Conseil d'État?
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Prados
Pilier de forums
3625 réponses |
Posté - 24 juil. 2003 : 02:45:00
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TR et Sybarite,
Dans le regime Besson, vous pouvez louer avec la place de parking.
Le probleme est que la surface du parking ne compte pas dans le calcul de la surface Besson, et donc, il n'est pas interessant de louer un bien en Besson avec une place de parking car cela fait baisser le taux de rentabilite.
C'est pour cette raison que beaucoup conseille de louer le bien en Besson et de faire un bail separe pour la place de parking, au meme locataire ou a quelqu'un d'autre.
Prados |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 24 juil. 2003 : 08:20:05
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Donc le bailleur de B@o est en infraction par rapport à la loi Besson, et B@o pourrait le signaler au Fisc? Je pense qu'il va illico le signaler à l'agence, et réclamer un loyer Besson, c'est à dire 270 euros pour l'appartement + le parking...
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B@o
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 24 juil. 2003 : 09:03:39
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Citation :
C'est pour cette raison que beaucoup conseille de louer le bien en Besson et de faire un bail separe pour la place de parking, au meme locataire ou a quelqu'un d'autre.
Prados
Voila qui m'interresse car justement je n'ai pas de bail pour le parking ^^
@ suivre
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 24 juil. 2003 : 10:06:16
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Vous n'avez pas de bail séparé, mais vous avez un bail pour le parking, celui de votre logement... En l'état actuel de votre bail, vous pouvez exiger de garder le parking, et le bailleur a une épée de Damoclès au-dessus de la tête s'il ne modifie pas le loyer!
A sa place, pour éviter d'avoir à rembourser l'intégralité des déduction fiscales, et m'apercevant que l'agence a fait une c....rie, je réagirais dans le style : il y a eu une erreur dans le bail sur le montant du loyer, nous allons rectifier cela, bien entendu à titre rétroactif, et bien entendu vous rembourser les sommes versées en trop, soit 100 euros par mois depuis le début du bail.
A mon avis, les autres logements de l'immeuble sont aussi concernés, cela va faire du foin. Vous imaginez un redressement pour tout le monde?
Je me demande si, par gentillesse pour le bailleur, vous ne devriez pas l'avertir personnellement avant que le bruit ne se répande et que le Fisc ne vienne y mettre son nez.
Je vous conseille aussi, par gentillesse, de ne pas faire état du premier bail signé en cas de contrôle fiscal. Bien entendu, cela suppose qu'un bail rectificatif ait été signé.
Sybarite, est-ce que je me trompe?
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sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 25 juil. 2003 : 14:51:27
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Thoveyrat,
Après analyse et papides recherches, je pense que vous avez raison.
La location de parking ne peut être rendue obligatoire que dans le cas d'indivisibilité entre le logement et le stationnement (maison individuelle avec garage par exemple) auquel cas on compte le loyer se base sur la surface utile à laquelle on retranche 12m2 correspondant forfaitairement au garage, les surfaces annexes étant plafonnées à 8m2. Dans le cas d'un appartement, il faut se réferer à ce que dit Prados avec liberté, donc, pour le preneur de prendre en sus de son logement un bail pour le parking oui non.
Necessairement le bailleur-investisseur va tomber de haut et se retourner probablement contre le promoteur si, comme souvent, la vente a été packagée avec la gestion locative.
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B@o
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 31 juil. 2003 : 22:29:20
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Kikou
Je suis pas dead, mais je dois recevoir une info de l'ADIL et un juriste m'a appelé aujourd'hui je vous tiens au courant
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cdfr31
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 14 août 2003 : 20:49:29
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Attention, moi j'en ai une plus fort que le roquefort!!!
Je suis en plein litige avec l'agence representant mon proprietaire.
Le jour de mon entree dans le logement, l'agence m'a fait signé 3 baux :
un comprenant l'appartement ET le parking en specifiant le loyer principal (habitation) d'un montant de 2200 francs (plafond loi besson 52 f * 50 m2) et un loyer annexe de 910 F.
un deuxieme bail comprenant le garage seul
un troisieme comprenant le logement seul.
J'ai cette année ete confronté au meme probleme de CAF...diminution de moitie...
Quel est le fonctionnement :
Pour etre defiscalise sur l'appartement, le proprietaire ne peut pas execeder le montant du plafond Besson il fait donc signer un bail logement seul, mais comme il veut toucher aussi les sousous sur le parking il fait un autre bail (d'apres ce ke j'en comprends cela permet aussi d'amortir selon la loi besson la quote part induite par la construction du garage...) et il envoie tous ces documents aux services fiscaux...
Mais pour que le locataire ne puisse pas se prevaloir du droit de resilier le parking il lui etablit un bail global.
Ce qui fait qu'au final, moi qui suis rentré en tand que personne a revenu modéré dans un apparement a loyer modéré, non seulement je paie aussi cher que n'importe quel quidam mais qu'en plus je ne peux pas beneficier d'ALS autant que si j'etais dans un appartement "normal"...
Qu'est ce que je fais : tout betement, je vais voir mon centre des impots et je leur transmets une copie du bail global (qui j'en suis certain ne leur est pas parvenu) et je leur signifie que mon proprietaire (=son agence) refuse que je resilie le parking....
Je m'empresse aussi d'aller voir un avocat, une association de consommateur et dis comme plus ahut j'espere bien reussir soit arecupere deux ans de parking indument percus soit les faire beneficier d'un redresement fiscal en bonne et due forme...
Mais a l'heure d'aujourd'hui si quelqu'un avait des conseils peut etre plus judicieux...parceque jusqu'à présent mon agence me prend pour un con et me dis "non non c'est normal!!!!!"
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