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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
 Posté - 28 juil. 2003 : 17:01:49
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Ma propriétaire est venue me trouver aujourd'hui parce que j'ai pris une douche hier à 23 heures, que je l'ai réveillée, et que selon elle je n'y ai plus droit après 22 heures. Peut-elle me causer du tort dans ce domaine en protant plainte par exemple ? D'autre part, c'est une maison ancienne sans isolation, et lorsque ma machine à laver prend de l'eau, ou lorsque je tire la chasse d'eau des toilettes, ou encore que je ferme le robinet d'eau froide, un claquement sec se fait entendre dans la tuyauterie. N'y connaissant rien dans ce domaine, pouvez-vous me dire de quoi cela provient exactement, et ce que je puis faire pour que cesse ce claquement ? Il paraît que je trafique la tuyauterie......
Merci d'avance
cyvonne
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sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 28 juil. 2003 : 17:21:19
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Le bruit que vous entendez dans votre tuyauterie est très classique et porte le nom de "coup de bélier". C'est un choc dû aux variations de pression dans une canalisation d'eau lorsqu'on ferme brutalement un robinet. Outre le bruit désagréable, les coups de béliers ont des conséquances néfastes pour les canalisations et les appareils.
Pour y remédier, il suffit d'installer un accessoire "anti-coup de bélier" sur la canalisation ou à défaut fermer progressivement le robinet (mais ça ne marchera pas pour la chasse d'eau, le premier système étant donc préférable).
Si vous aimez la physique vous trouverez une excellente contribution universitaire sous ce lien (et ce bien qu'elle ne provienne pas de celle de Nancy à laquelle Joseph Toison semble très attaché) : http://www.musif.mt.tuiasi.ro/icms/papers/2k1033.pdf
J'espère ne pas avoir dit de bétises, au pire, je me ferais corriger par le mari de Thoveyrat 
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sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 28 juil. 2003 : 17:36:03
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Concernant votre première préoccupation, à savoir les nuisances sonores que votre propriétaire vous repproche, il convient d'abord de faire une première remarque : personne ne peut se prévaloir d'un droit à faire du bruit quelle que soit l'heure. Depuis le décret du 18 avril 1995, les bruits excessifs sont passibles de sanction de jour (bruit diurne : article R. 48-1 à 5 du code de la santé publique) comme de nuit (tapage nocturne : article R. 623-2 du code pénal).
Vous trouverez sous ce premier lien toutes les références législatives et/ou réglementaires relatives au bruit :
http://www.infobruit.org/FR/info/La/loi/bruit/Les/textes/relatifs/aux/bruits/de/voisinage/208/0300
Ce second lien évoque deux cas de jurisprudence concernant le bruit de voisinage. Normalement, les bruits quotidiens produits dans le cadre de la jouissance paisible des lieux ne sauraient être condamnés. En réalité, le moins que l'on puisse dire c'est que les décisions judiciaires semblent assez erratiques sur ce sujet :
http://www.infobruit.org/FR/info/Bruits/de/pas/chocs/Jurisprudence/6/01010101
Cordialement
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 28 juil. 2003 : 22:44:32
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Le mari de Thoveyrat est parfaitement d'accord avec Sybarite. Il se trouve qu'en plus il a habité une chambre de bonne, sous laquelle dormait le Président du CS de l'immeuble, qui se refusait à toute réparation, et qui lui a laissé un mot sur la porte disant que mon mari l'avait réveillé en allumant le robinet et en fermant le Velux. Mon mari a répondu au verso, et affiché bien en vue, que payant son loyer, il avait ainsi acquis un droit d'usage de son logement, et qu'il pouvait bien à ce titre se raser avant d'aller au travail et aérer la pièce minuscule. Il avait eu beaucoup de succès dans l'immeuble!
Quant aux coups de bélier que vous reproche votre bailleur, vous pourriez peut-être, pour y remédire, la mettre en demeure de vous permettre d'utiliser votre lave-linge sans le détériorer, en faisant installer un dispositif anti-coup de bélier? Un truc assez vicieux serait auparavant de lui avoir fait écrire ses accusations...
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 29 juil. 2003 : 08:48:37
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Bonjour et merci pour vos réponses.
Pour le dispositif anti coup de bélier, celui-ci est à installer où ? Faut-il ouvrir le mur, dois-je demander au propriétaire de l'installer ou bien dois-je prendre un professionnel ? Avez-vous une idée du coût ?
Ma propriétaire qui est une personne âgée, devient de plus en plus sensible à tout ce qui bouge, et en tant que locataire elle considère que nous sommes à l'origine de ses désagréments. Ah si je pouvais marcher sur la tête.....
cyvonne |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 29 juil. 2003 : 22:47:22
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Mais c'est à elle de le faire installer!
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 30 juil. 2003 : 00:43:42
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Et cela ne coûte pas la peau du cul (ni celle d'aucune fesse de propriétaire, ou de locataire d'ailleurs si le proprio ne veut pas s'en charger - ce à quoi on ne peut pas vraiment le contraindre), bien que le prix ne soit pas tout de même 4 sous :
http://www.batitel.com/prixbtp/plomberie/robinetterie_batiment/equipement_de_robinetterie_eau/?parent_id=573882 ,
et cliquez sur les modèles selon les diamètres de conduite à équiper.
Pour la machine à laver, c'est plus problématique, car, sauf sur les machines haut de gamme, les électrovannes ne se ferment pas, ni ne s'ouvrent, de façon progressive... Il y aura toujours un bruit à l'ouverture ou à la fermeture vannée.
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 30 juil. 2003 : 09:03:20
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Merci beaucoup pour vos réponses. C'est bien la propriétaire que ce bruit gène dans les tuyauteries, personnellement je ne l'entends même plus. Frappée de surdité pendant trois ans, cette dame a subitement recouvré l'ouïe du jour où contrainte et forcée elle a dû installer deux grilles de ventilation dans notre salle de bains, suite à une prolifération galopante de champignons et moisissures sur les murs et sous les tapisseries. Je vais envoyer un courrier très poli et l'informer que je l'autorise à installer un système anti-bélier dans mon appartement pour sa tranquilité.
J'en reviens à ma première question. Peut-on faire couler l'eau de sa douche après 22 heures sans essuyer les foudres de qui que ce soit ? J'ai tout de même un mari qui certains jours travaille jusqu'à 22 heures, alors selon tatie Danièle, il n'aurait plus le droit de se doucher..... Cerait-ce une faute de goût si je lui prioposais de tester les boules Quies ? J'en utilise personnellement.
Bonne journée à tous et merci pour vos éclaircissements et liens plomberie.
cyvonne |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 30 juil. 2003 : 09:21:07
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Bonjour,
Est-ce que réellement Tatie Danièle entend des bruits ou s'imagine en entendre ? Vous pourriez faire un test par exemple en vous excusant un matin d'avoir été obligé de prendre une douche à minuit et lui demandant si elle a entendu quelque chose alors qu'en fait vous n'auriez fait absolument aucun bruit.
Si réellement elle entend les bruits causés par la douche, vous ne trouverez pas de loi fixant impérativement les horaires des ablutions. D'une part vous avez le droit de jouir paisiblement de votre logement, d'autre part vous ne devez pas créer d'inconvénients anormaux de voisinage. Il y a un compromis de bon sens à trouver, que je formulerais ainsi : vous êtes en droit de prendre des douches même si vous rentrez très tard chez vous, mais ce faisant, tâchez d'être aussi discret que possible. Vous pouvez tenir un tel raisonnement avec d'autant plus d'assurance que c'est la propriétaire qui subit les prétendues nuisances du fait des caractéristiques du logement dont elle est en tant que propriétaire entièrement responsable.
Cordialement
P.F. Barde |
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Guardian
Contributeur senior
52 réponses |
Posté - 30 juil. 2003 : 09:23:14
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Je ne connais pas les textes et ne pourrai donc pas donner de références, mais voici ce que j'ai pu apprendre sur les problèmes de bruit suite à des soucis avec des voisins trop bruyants.
Il existe le tapage diurne, et le tapage nocturne (subi entre 22h et 8h). Les bruits résultants d'une utilisation normale du logement ne sont condamnables que s'ils dépassent un certain nombre de décibels ou si leur aspect répétitif est jugé désagréable, et ce de jour comme de nuit.
De ce fait, je pense que votre propriétaire peut toujours vous reprocher ce qu'elle veut, elle aura du mal à prouver aux autorités compétentes:
que le bruit de la douche résulte d'un usage abusif du logement
que ce bruit dépasse le niveau de décibels admis
qu'il a un caractère répétitif (je parle bien d'une répétition à quelques secondes ou minutes d'intervalle pendant un long laps de temps, et pas sur une semaine par exemple)
Je ne crois pas que l'utilisation de la douche après 22h soit interdite, seul le bruit pourrait valider une telle interdiction, et ce n'est manifestement pas le cas.
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Guardian
Contributeur senior
52 réponses |
Posté - 30 juil. 2003 : 09:29:45
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J'ai répondu pratiquement en même temps que M Barde, je n'ai donc pas pu lire sa contribution.
Je suis bien sûr d'accord avec son analyse. Il me paraît évident qu'il ne faut pas profiter du fait que le bruit gênant est difficilement prouvable pour en faire encore plus. Mais certaines personnes sont si attachées à leur "tranquillité" que même la plus grande discrétion ne leur suffit pas, et qu'elles veulent passer par l'interdiction pure et simple. Cela m'a l'air d'être le cas pour la propriétaire de cyvonne.
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 30 juil. 2003 : 17:10:20
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Merci pour vos remarques. Il s'agit de chicaneries pures et simples et comme dit le proverbe lorsqu'on veut tuer le chien on lui trouve la rage.
cordialement
cyvonne |
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