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schum
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 02 mai 2002 :  22:01:43  Voir le profil
Que veux dire loyer net, ht, ttc, etc... des exememples.
et pour des immeubles loyer net ( comprend les taxes foncieres etc...)
Merci.


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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 03 mai 2002 :  09:15:56  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Depuis la suppression de la taxe de droit de bail, il n'y a plus de raison d'employer «HT» pour les baux d'habitation, puisque les loyers proposés par les sociétés soumises à la TVA doivent être donnés TTC (il me semble). En général, cela désigne le loyer hors charges, et «TTC» désigne le loyer charges comprises (enfin, les charges comprises varient grandement en fonction des logements puisqu'elles peuvent comprendre ou non une provision pour le chauffage, l'eau chaude, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, l'eau froide etc).
«Loyer net» signifie généralement loyer toutes charges comprises (dans les annonces de location) mais il vaut mieux vérifier.
Le loyer ne peut jamais comprendre la taxe d'habitation (qui varie en fonction de la situation du locataire) sauf quelques exceptions en meublé, ni la taxe foncière qui est à la charge du bailleur (sauf si le bail prévoit le contrare en meublé).

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universimmo
Administrateur

3522 réponses

Posté - 07 mai 2002 :  18:43:44  Voir le profil  Voir la page de universimmo
La notion de loyer HT et TTC se rapporte traditionellement à la TVA, et ne concerne que les baux commerciaux, quand le bailleur y est soumis.

Le loyer net désigne en général le loyer hors charges... lorsqu'il n'est pas charges comprises (c'est de plus en plus rare, mais ça existe !)

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