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Je m'occupe de plusieurs proprietes ou coproprietes a des titres divers (je precise que je suis un particulier, pas un professionnel) et suis confronte regulierement a l'absence de plans. Il apparait en pratique que lorsqu'un artisan procede a une installation de cablages ou tuyauteries (eau froide, eau chaude, evacuations, electricite, TV/FM/cable), l'artisan n'a apparemment aucune obligation de laisser au (co)proprietaires des plans precis. D'ou en particulier quelques surprises lorsque l'on perce un mur, que l'on veut depanner, que l'on veut modifier etc...
Je suis d'avis que lesdits plans a) devraient exister et b) appartiennent (en copropriete !) autant a l'artisan qu'a celui qui commande et paie les travaux.
N'y-a-t-il pas la un vide legal ? Qu'en pensez-vous ?
Commencons par le commencement. A la construction d'un ensemble immobilier, il me parait très interessant pour le syndicat des copropriétaires de disposer des différents plans (plans de rocolllements des réseaux d'eau et d'énergie, électriques...).
Cependant, combien de constructeurs remettent ce genre de documents au syndic qui est en charge de la conservation des archives ? Sans parler dans les immeubles anciens voire très anciens...
Quant aux modifications ultérieures que vous évoquez, les artisans n'ont pas l'obligations d'effectuer des plans, qui plus est des plans rigoureux. Seul un croquis peut être éventuellement réalisé et encore.
Néanmoins, si vous souhaitez ce genre de documents, il me paraitrait logique que la demande en soit faite à l'artisan contre rémunération supplémentaire.
Il faut bien savoir ce que l’on veut, des petits artisans pas chers compétents dans leurs métiers mais au niveau paperasse plus que limite ou bien des sociétés certifiées ou labellisées justifiant de niveaux de qualification (assurant la possibilité de réaliser de vrais plans) et par conséquent plus chers. Je n’ai rien contre les petits artisans qui au demeurant rendent de multiples services très souvent de qualités mais tout est affaire de choix et de gestion à long terme. Investir dans la qualité a un coût et je suis tout à fait d’accord avec Clémouel. Malechka
Ou alors, si quelqu'un dans l'immeuble a les compétences et le temps pour le faire, il peut suivre l'artisan pendant les travaux, pour établir un plan desdits travaux...
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Posté - 26 mai 2002 : 16:13:09
