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Lebritish
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 13 août 2004 :  15:07:46  Voir le profil
Bonjour à tous,

Tout d'abord félicitation pour ce forum très intéressant et très utile.
Après avoir fait une recherche approfondie je n'ai pas trouvé la réponse à ma question.
C'est pourquoi je lance ce nouveau sujet.

Voilà, j'ai installé, il y maintenant 3 mois, un éclairage sur mon balcon. Il s'agit en fait d'un mini lampadaire :


Pour info la boule fait 45cm de diamètre.

Aujourd'hui j'ai reçu une lettre du syndic de la copropriété me demandant de déposer cet éclairage sous prétexte que "je n'ai pas l'accord de la copropriété pour changer l'aspect extérieur de l'immeuble".
Personnellement je trouve cet argument pour le moins "abusif". Le lampadaire étant entièrement sur mon balcon et non pas en façade je ne vois pas pourquoi je ne pourrais pas le garder.
Je n'ai pas le règlement de la copropriété, l'agence de location qui gère aussi le syndic, ne m'en a jamais fait parvenir un exemplaire alors que je crois que c'est obligatoire.

Qu'est ce que je risque en ne démontant pas mon éclairage ?
J'ai reçu une simple lettre, il y a même une erreur dans mon nom. Ai-je intérêt à "faire le mort", et attendre un prochain courrier ?
Dans le long terme quels sont mes recours ?
Est que le syndic peut vraiment m'obliger à me faire démonter mon éclairage situé sur mon balcon ?
Dans la copropriété tout le monde met des vélos sur les balcons, des étendages pour le linge :

une voisine à même grillagé son balcon et les fenêtres (certainement pour le chat) :



Tout ceci est franchement beaucoup plus moche que mon mini lampadaire, (enfin les goûts et les couleurs ça se discute…) et en tout cas, modifie l'aspect extérieur de l'immeuble de façon beaucoup plus importante.

Qu’en pensez vous ?
Merci d’avance pour vos avis éclairés (ah le jeu de mots)...

Cordialement,

Lebritish.

PS : Si je tiens absolument à garder ce « lampadaire » sur mon balcon c’est qu’il a une 2éme fonction caché que certains auront certainement deviné !?!
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petit boumbo
Contributeur senior

68 réponses

Posté - 13 août 2004 :  16:35:58  Voir le profil
Lebritish,
Etes-vous locataire ou propriétaire de cet appartement ?
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 13 août 2004 :  17:58:34  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonjour,
Votre luminaire est posé sur le mur qui est une partie commune.
C'est pour cela que le syndic vous a demandé ,à juste titre, de le déposer.Il vous faut obtenir une autorisation donnée an AGO.
Il est dommage que l'appareil caché ne vous permette pas de lire
les dispositions de la loi du 10 juillet 1965 et les textes qui complétée et modifiée.
Les abus commis par vos voisins n'ouvrent pas la voie à la liberté de faire tout et n'importe quoi mais vous donnent la possibilité
d'écrire au syndic pour demander aussi une régularisation de leur
situation.

François
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Lebritish
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 13 août 2004 :  19:25:40  Voir le profil
@ petit boumbo

Je suis locataire. Cela change t il kkchose ?


@ oldman24

-----------------------
Il vous faut obtenir une autorisation donnée an AGO.
-----------------------

A votre avis quelles sont mes chances de l'obtenir ? Une AGO c'est tous les combien ? Une fois par an ou plus ?

-----------------------
Votre luminaire est posé sur le mur qui est une partie commune.
C'est pour cela que le syndic vous a demandé ,à juste titre, de le déposer.
-----------------------

Donc si je mets le lampadaire sur une embase posée sur le sol du balcon ca devrait etre bon, non ?
Est ce que le sol du balcon est une partie commune ?

Cepdt l'argument invoqué par le syndic est "Vous n'avez pas l'accord de la copropriété pour changer l'aspect extérieur de l'immeuble" et non pas qu'il est installé sur une partie commune.


Sinon pour la 2éme partie de la réponse :
----------------------------
Il est dommage que l'appareil caché ne vous permette pas de lire les dispositions de la loi du 10 juillet 1965 et les textes qui complétée et modifiée
------------------------------


Moi y'en a pas comprendre ? Pourquoi cela m'empecherai t-il de lire le texte de la loi du 10 juillet 1965 ? Le texte je le connais c'est pour cela que j'ai installé cet "appareil" et non pas un "dispositif classique", trés moche d'ailleurs.


Sinon dans le cas ou je ferais la sourde oreille, comme mes voisins ont l'air de faire. Quels sont les risques que je prends. Je suppose que le syndic doit avoir une constation d'un huissier avant de faire quoi que ce soit, non?

En tous cas merci de vos réponses.

Cordialement,

Lebritish.
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Lebritish
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 13 août 2004 :  20:20:03  Voir le profil
Dernière chetite question :

En tant que locataire, puis je participer aux AG du syndic?

Si oui qui est ce que je contacte ?
Si non, comment puis je demander l'authorisation pour mon éclairage ?

Cordialement,

Lebritish.
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poumpoum
Pilier de forums

416 réponses

Posté - 13 août 2004 :  21:20:14  Voir le profil
Ah là là, çà f.. les boules ! Les locataires ne peuvent pas assister aux AG.(perso je le regrette bien que proprio) Normalement c'est votre propriétaire qui aurait du vous écrire.
Pour contourner le cactus, il faut user de la mobilité de l'éclairage.
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Lebritish
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 13 août 2004 :  21:28:55  Voir le profil
poumpoum,

Comme vous dites ca fout le boules!
Donc c'est très con (passez moi l'expression). Comment puis je demande une autorisation sans pouvoir assister aux AG ? Quelle est la marche à suivre ?

Quand vous dites "Normalement c'est votre propriétaire qui aurait du vous écrire" ca veut dire que le syndic doit passer par mon proprio et ne pas m'envoyer de lettre directement ?

Sionon "Pour contourner le cactus, il faut user de la mobilité de l'éclairage" ca veut dire quoi exactement ? Il faut que j'argumente (mais envers qui, le proprio ou le syndic?) que mon installation est mobile c'est ca ?

Cordialement,

Lebritish.

PS : c'est pas un cactus c'est un bananier et des tournesols
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 14 août 2004 :  00:57:49  Voir le profil  Voir la page de oldman24
L'argument de votre syndic ne semble pas le meilleur si l'on en
juge par les photos de votre dossier.
Puisque vous êtes locataire en avez vous parlé à votre bailleur ?
C'est lui qui aurait du être informé par votre syndic.
S'agissant de la périodicité des AGO dans les copropriétés elle est en principe de un an.
Un locataire peut être autorisé à assister à une réunion des copropriétaires mais il n' a pas voix au chapître , à moins d'avoir reçu un mandat du bailleur.
A noter que le mandat peut être libre ou impératif .Là dessus les avis sont partagés.Le mieux est de surfer sur le Net et UI bien sur.

François
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océan
Pilier de forums

2457 réponses

Posté - 14 août 2004 :  01:00:53  Voir le profil
pas très doué la seconde fonction cachée serait-elle une antenne ??? pour les lampes pensez aussi aux voisins ce n'est pas toujours très agréable d'avoir la lumière des autres dans les zieux
Vous pourriez éventuellement demander à votre proprio de le représenter à la prochaine AG ou lui demander d'y venir pour défendre votre point de vue... pour les autres voisins suivez les conseils d'Oldman, c'est le grans étendage sur les balcons
au pire votre agence-syndic vous demandera de boucher les trous, vous devriez tout transformer en vert avec des branches d'arbres etc
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christoph9
Pilier de forums

955 réponses

Posté - 14 août 2004 :  09:16:07  Voir le profil  Voir la page de christoph9
Sans vouloir faire le méchant, votre Syndic ( ou votre proprietaire à aurait du vous demander de retirer votre étendoir à linge ainsi que votre vélo à moins que votre réglement de copropriété ne l'y autorise.....


Tandis que la boule d'éclairage ne se voit pas
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chaburette
Pilier de forums

317 réponses

Posté - 14 août 2004 :  10:27:40  Voir le profil
christoph9,

Les balcons qui montrent le vélo ou l'étendage à linge ne sont pas ceux de l'intervenant, mais un exemple de ce qui existe chez les voisins. Le balcon de Lebristish, lui, ne comporte que la boule d'éclairage (qu'il aurait d'ailleurs du nous montrer vue de l'extérieur afin de permettre une comparaison).

Toujours est-il que le Syndic ne peut que s'adresser au propriétaire et c'est ce dernier uniquement qui intervient auprès du locataire.

Ceci étant je suis partagé sur les attitudes à adopter dans un cas comme celui-ci.

Si le RC prévoit que tout est proscrit pour des raisons d'esthétique, l'observation s'adresse à tous. Cependant l'usage d'un espace privé ne peut être abusivement réglementé, et la tolérance me semble être de mise dès lors que les "mini-infractions" ne sont pas de nature à engendrer un préjudice pour le voisinage.

Tout dépend donc à mon sens de l'ambiance générale de la copropriété. Personnellement j'aurais opté pour une source lumineuse beaucoup plus discrète et je gage qu'elle serait passée inaperçue, en tous cas au regard de la critique.... mais si l'objet a une double utilité, et cache peut-être une antenne, alors là.......

Tenez, je pense que bientôt l'éclairage des balcons va faire fureur et que vous tomberez de fait dans la norme...



Edité par - chaburette le 14 août 2004 11:28:25
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poumpoum
Pilier de forums

416 réponses

Posté - 14 août 2004 :  10:39:29  Voir le profil
L'esthétique est une notion très subjective, je préférerai l'harmonie de la copop. Mais pkoi l'AG n'a t-elle pas statué sur une demande bien naturelle et choisi un type unique d'éclairage que chacun pose à son gré ?

NB - j'aimerai bien que mes voisins éclairent ma terrasse
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 14 août 2004 :  11:12:20  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Le bailleur est tenu de vous remettre un RC .Faut-il encore qu'il y
en ait un .
Dites nous tout concernant la fonction " cachée " par votre lampadaire.Nous serions aussi éclairés et pourrions essayer de vous donner des avis circonstanciés touchant à autre chose qu'à
l' "harmonie" de la façade de votre immeuble.
Au vu de vos photos, le moins que l'on puisse dire est que les mots n'ont plus de sens et que le raisonnemenr de votre syndic ne parait pas très cartésien.
Il ne faut pas oublier que le syndic n'est que le mandataire du syndicat et que les copropriétaires s'expriment par le biais de l'AGO qui a du être précédée d'une consultation du conseil syndical
qui a un droit de " surveillance et de contrôle", en supposant bien sur que ledit CS existe et fonctionne ,sans avoir pour autant une
"personnalité juridique".
Nous attendons un flash a/s de la réaction de votre bailleur,( à mettre au besoin au féminin )

François
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Lebritish
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 14 août 2004 :  12:31:15  Voir le profil
Bonjour à Tous,

Etant donné le grand nombre de réponses/questions, je vais essayer de faire une réponse globale.

Non je n'en ai pas parlé à mon bailleur. En effet le proprio à mis l'appart en gérance dans une agence de location et ne veut pas s'en occuper du tout. J'avais essayé de le rencontrer avant de signer le bail, il n'a pas voulu, en clair c'est un placement et il ne veut pas être emmerdé avec. Donc pour ce qui est de réaction de mon bailleur, je crois que je peux attendre longtemps.
Pour info c'est la même chose pour environ 60% des apparts de la résidence. C'est une grande résidence (environ 200 aparts) tous gérer par le même syndic professionnel qui est aussi l'agence de location (même nom).
L'ambiance avec les occupants du bâtiment ou je suis est bonne, il n'y a jamais de bruit. Cepdt il y régulièrement des notes du syndic pour des conneries dont tout le monde se moque et dont personne ne se plaint. (ex: ne pas garer sa moto ici ou là, utiliser son badge électronique à chaque fois que l'on rentre même si vous êtes avec kkun, etc...)

Pour la fonction éclairage : elle ne risque pas de gêner les voisins je ne l'ai jamais allumé ! Bien qu'elle soit en parfait état de fonctionnement.

Pourquoi une source lumineuse aussi grosse ? C'est parce qu'il s'agit en fait d'une antenne parabolique, comme certain l'avais deviné.
Comme mon pseudo l'indique j'ai vécu en Angleterre pdt de nombreuses années et ma copine est anglaise. C'est pourquoi en rentrant en France je n'avait pas envie de me couper des nouvelles en Angleterre, et puis regarder un film doublé en français je peux plus. J'ai étudié toutes les solutions possibles et la seule pour avoir accès aux chaînes TV anglaise est d'avoir une antenne satellite. En effet elles ne sont diffusées ni sur le câble (la résidence est câblée) ni par ADSL (j'ai accès à l'offre TV de free).
C'est pourquoi j'ai opté pour cette solution, qui me paraissait la moins moche esthétiquement parlant, bien que très onéreuse (dans les 250€ pour l'antenne seule). Mon opinion personnelle étant que ce système n'est pas de nature à engendrer un préjudice pour le voisinage.

Je vais de ce pas relancer mon bailleur...

Cordialement,

Lebritish.

Edité par - Lebritish le 14 août 2004 18:50:59
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 14 août 2004 :  17:16:16  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Vous nous avez lancé sur une fausse piste .
En effet nous sommes partis de l'éclairage de votre balcon pou arriver à la pose d'une parabole.Ca change tout.
Vous n'avez plus qu'à lire les pages d'UI sur les antennes et les paraboles.Vous vous fairez ainsi votre propre religion en ce jour de visite du Pape dans la cîté mariale.
Let's go.Cheerio and good luck.
Hope to see you again .

François
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 14 août 2004 :  17:42:36  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Vous nous avez lancés sur une fausse piste .
En effet ,nous sommes partis de l'éclairage de votre balcon pour arriver à la pose d'une parabole.Ca change tout.
Vous n'avez plus qu'à lire les pages d'UI sur les antennes et les paraboles.Vous vous fairez ainsi votre propre religion en ce jour de visite du Pape dans la cîté mariale.
Let's go.Cheerio and good luck.
Hope to see you again .

François
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 14 août 2004 :  18:11:54  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Et pour ceux d'entre vous ,soucieux de l'harmonie d'une façade
d'immeuble , vous pourrez trouver sur le principl moteur du Web
une documentation multi-langues sur l'antenne-parabole-satellites:
Digicode .Vous serez éclairés ,amplement, ainsi que les syndics, professionnels ou non ,de nos copropriétés.

François
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Lebritish
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 14 août 2004 :  18:48:14  Voir le profil
Pour le syndic il s'agit d'un éclairage de balcon et pas plus.
Qu'il y ai une 2éme fonction ou pas je vois pas ce que ca change. En effet l'argument du syndic est d'ordre esthétique, ou plutot modification de l'aspect extérieur de l'immeuble.



Cordialement,

Lebritish
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 14 août 2004 :  21:36:34  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Avoir une parabole ou un éclairage sur le balcon vous ne voyez pas
ce que cela change.
Pourtant il y en a une !
En effet, l'AG ne peut pas vous refuser l'installation d'une antenne ou d'une parabole, par contre, elle pourrait refuser celle d'un éclairage.
En France, les textes sont clairs sur ces points.
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Lebritish
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 14 août 2004 :  21:42:28  Voir le profil
sauf que (d'après ce que j'ai lu) le syndic peut m'obliger à la faire installer par un professionnel et sur le toit, donc ca va me couter un max, alors que je ne suis que locataire et ne pense pas rester ici pdt 107 ans !!!

Je suis pratiquement sûr que l'installation d'une parabole (aussi esthetique soit elle) sur un balcon est interdite non ?




Cordialement,

Lebritish
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colette
Pilier de forums

1841 réponses

Posté - 14 août 2004 :  22:55:22  Voir le profil
Bonsoir.

Lebritish, vous avez trompé tout le monde avec votre antenne, à commencer par le syndic.

À première vue, il s'agit d'un éclairage fixé sur les parties communes. Vous êtes donc hors jeu. Vous avez décidé d'ignorer le RC.

Après précision, il s'agit d'une antenne parabolique. Vous êtes toujours hors jeu car celle-ci est fixée sur les parties communes.

Vous deviez demander l'autorisation au syndic et attendre sa réponse. En tout état de cause, votre antenne pouvait être posée sur les parties privatives et non comme vous l'avez fait sur les parties communes. D'autre part, si votre immeuble est cablé ou dispose d'une antenne satellite commune, la vôtre n'a aucune raison d'être.
Vous avez donc tout faux.

Ceci étant, vous faites remarquer :
Citation :
... Cepdt il y régulièrement des notes du syndic pour des conneries dont tout le monde se moque et dont personne ne se plaint ...
ce qui laisse penser que, pour vous, le RC n'est que balivernes dont il convient de faire ce que faisait Alphonse Allais :
Citation :
... le parcourir d'un derrière distrait ...
Il est dommage que vous ignoreriez les 40% de résidents qui sont propriétaires et qui, eux, souhaiteraient que leur résidence ne soit pas un "machin" dont les règlements et les lois de la plus élémentaire courtoisie ne soient pas lettre morte.

Cet exemple me donne raison lorsque je recommande de ne jamais acheter d'appartement dans un ensemble où les locataires font + de 30% du total.
Puisque vous pensez que tout le monde se moque des conneries du syndic, très sincèrement, je ne vois pas pourquoi vous vous posez tant de questions.

Enfin ,afin d'éviter la confusion des genres, il eût été souhaitable que votre post se trouvât dans le forum locataires ...

Amicalement.

Colette
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