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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
 Posté - 23 oct. 2004 : 15:20:02
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Bonjour à tous le monde,
Je voulais vous faire de mon part d'un problème qui vient de me tomber sur la tête, commencons par le début :
En Mars 2004, j'ai acheté une maison en Bretagne, lorsque j'ai appris que j'étais muté en Guyane, je l'ai mise en location, ça va faire 7 mois environ.
Quelle a été ma surprise lorsque mes locataires m'ont informé que le sol d'une chambre à l'étage s'affessait. Ils ont fait venir un expert qui leur a dit que la chambre était impropre à l'utilisation et leur a interdit d'y rentrer.
Sachant que mes multiples visites avant l'acquisition ne m'ont pas permis de déceler ce sérieux problème et que l'agence ainsi que l'ancien propriétaire me parlaient d'une maison impeccable et saine, J'aimerai savoir si il y a un recours possible, parce que je ne vous raconte pas le montant des travaux.
En outre, j'aimerai savoir quelles dispositions je dois prendre et dans quel ordre ?
Merci de vos précieux conseils.
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 23 oct. 2004 : 23:39:16
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s'affesse qui s'écrit s'affaisse bien évidemment (je ne pouvais pas laisser ça!), encore merci pour votre aide.
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 10:38:57
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Vis à vis de vos locataires, c'est vous le responsable.
Il vous faut mettre en cause l'ancien propriétaire. Une expertise pourra établir si le dommage est ancien et ne pouvait pas être ignoré des habitants, ce qui irait dans votre sens.
jcm |
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 16:10:06
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Merci pour votre info jcm,
J'aimerai toutefois rajouter quelquechose.
J'ai laissé mon contrat de vente en métropole et une personne de ma famille vient de m'annoncer que dans ce contrat de vente il y a stipulé en gros que je ne peux pas me retourner contre l'ancien propriétaire même en cas de vice caché.
Pourquoi ai-je signé un tel contrat me direz-vous ? réponse : 30 pages bien fournis avec des termes qui nous dépassent un peu, et surtout le bonheur d'acquérir un bien qui rend accessoire toutes sortes de formules.
Bref, ce que je ne comprends pas, c'est que l'article 1641 du code civil protège l'acquéreur d'un éventuel vice caché et une phrase dans un contrat déroge simplement à loi.
Ma question est la suivante, ai-je quand même un recours ? parce-qu'apparemment ce problème de sol qui s'affaisse est grave et ne date pas d'hier.
Apparement, l'ancien proprio ne vivait pas à l'étage et cette chambre est demeurée vide de tout occupant plusieurs années, mes locataires n'ont fait que s'y installer normalement et se sont aperçus simplement de l'anomalie (euphémisme).
Help
merci |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 19:25:51
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La formmule de non garantie est tout à fait légale, elle est issue de l'article 1643 du code civil :
"Il (le vendeur) tenu des vices cachés , quand même il ne les aurait pas connus, À MOINS QUE DANS CE CAS, IL N'AIT STIPULÉ QU'IL NE SERA OBLIGÉ À AUCUNE GARANTIE".
Dans le cas d'espèce, il vous faudra démontrer qu'il y a eu dol (dissimulation volontaire et manœuvres ayant pour but de vous unduire en erreur) si vous voulez assigner le vendeur !! |
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 19:32:30
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Merci pour vos réponses.
Je pense que ça va être très difficile.
Au revoir. |
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 25 oct. 2004 : 13:01:47
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Grouire,
Il faudrait savoir la raison de cet affaissement. Est-ce sur un plancher en bois (poutres pourries, pourquoi? Termites, eau?). Sol en béton (mauvaise assise, malfaçon, infiltations d'eau?). Est-ce une maison neuve (moins de 10 ans?).
Merci pour les précisions.
Pégase |
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 25 oct. 2004 : 14:54:57
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Pégase,
Je me renseigne actuellement sur tout ça, et je vous tiens au courant.
Merci,
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 25 oct. 2004 : 20:54:44
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La maison est de 1984, et je viens de l'apprendre, il y a eu des travaux d'améliorations en 1999 effectués par lui même (pour mon malheur), l'étage en faite n'était qu'un grenier.
Il s'agirait d'une malfaçon, l'ex-proprio a fait un boulot dégueulasse, a réestimé la valeur de sa maison, et la vendue en se couvrant d'une clause "légale".
En outre ce n'est pas qu'une pièce qui se casse la figure, mais bien de tous l'étage.
Voilà où j'en suis.
Merci de votre sollicitude. |
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 29 oct. 2004 : 17:24:01
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Pégase,
Suite à mon message précédent, auriez-vous une idée de ce que je peux faire ?
Merci...
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 29 oct. 2004 : 17:38:28
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Grouire,
Difficile de vous donner un avis sans savoir exactement les causes du problème.
Ceci dit, je rejoins ce que vous disait Ad-Honores:
Citation :
Dans le cas d'espèce, il vous faudra démontrer qu'il y a eu dol (dissimulation volontaire et manœuvres ayant pour but de vous unduire en erreur) si vous voulez assigner le vendeur !!
Il pourrait s'agir d'un cas ou la procédure pour vente dolosive puisse être intentée.
Personnellement, je vous conseillerai de vous rapprocher d'un avocat spécialisé. De toute façon, quelque soit la solution que vous envisagerez, il y aura des couts initiaux. Donc tant qu'a faire, essayez de voir la possibilité d'une telle procédure avec un avocat.
Vous aurez très certainement à avoir recours à un expert en bâtiment pour faire un constat de la raison de cet affaissement. Si c'est bien à cause des travaux entrepris par l'ancien proprio, je pense que votre dossier pourrait tenir.
Bon courage car ça risque d'être long mais le jeu en vaut probablement la chandelle.
Bon weekend quand même 
Pégase |
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 29 oct. 2004 : 18:55:40
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J'ai entrepris la démarche d'aller voir un avocat. Selon l'avis d'un entrepreneur (je n'ai que celui là pour l'instant), il s'agit bien d'un travail baclé effectué par un bricoleur du Dimanche au mépris de toutes règles de sécurité.
Lors de la signature, je ne pensais sincèrement pas que cette maison avait été agencé en 1999 (c'est indiqué nul part sur l'acte de vente)et par le proprio lui même. Non pas que j'aurai pu mettre en doute ses qualités de bricoleur à l'époque (je le peux à présent), mais j'y aurai réfléchi à deux fois avant d'acheter et j'aurai pu au moins lui poser quelques questions précises à ce sujet.
Il a fallu que ça tombe sur moi.
Merci encore
bye bye |
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Airie
Contributeur vétéran
153 réponses |
Posté - 31 oct. 2004 : 00:16:29
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Bon courage,
Il faut vérifier aussi si le proprio-bricoleur avait fait les choses en règle, cad a demandé les permis nécessaires pour agrandir sa maison. Je ne crois pas que l'on puisse agrandir sa maison comme ça. Autre remarque qui me vient à l'esprit, est-ce l'agrandissement était indiqué sur le prix de vente ? J'ai acheté un petit deux pièces il y a 15 ans fait de deux chambres réunies : le contrat précisait la modification du bien et le prix original du bien. Pour être en règle le contrat aurait dû stipuler le prix d'achat en 1984 de cette maison et la description exacte du nombre de pièces étages m² habitables, avec mention logement agrandi de Xm² suite en la transformation des combles. Tous les apparts en duplex (quand les gens sont honnetes) stipulent : combles aménagées et dans ce cas là on y regarde à deux fois. Vous ne pouviez pas savoir. Je ne crois pas que l'on puisse agrandir sa maison sans permis de constriure et dans ce cas là la vente pourrait être illégale. Soyez optimiste, ce type va avoir des ennuis s'il n'a pas demandé de permis de construire. Courage, tenez nous au courant.
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 01 nov. 2004 : 19:07:05
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Pour vous répondre, il n'y a rien de précisé dans le contrat de vente en ce qui concerne une construction quelconque; si ,une chose quand même: "maison agencée" c'est tout.
J'ai rendez-vous avec un avocat demain ....
On verra, mais quant à rester optimiste, c'est une autre histoire.
Encore merci, bye bye
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Airie
Contributeur vétéran
153 réponses |
Posté - 03 nov. 2004 : 00:50:17
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Sans permis de constriure ou de rénover (regarder le post sur la maison à Chatenay Malabry où c'est stipulé "maison ne pouvant pas être agrandie, et rénovée seuelement permis spécial") ce type a fait des choses illégales et très dangeureuses en mettant la vie d'autrui en danger. Cela me parait grave et je ne m'inquiéterai pas TROP. C'est gros comme délit, vous seriez plus embêtée avec une dalle de béton mal coulée carrelage bâclé etc... , ca n'intéresse pas les avocats. Là il y a de quoi faire remuer la justice. C'est scandaleux.
Ne vous rendez pas malade pour ça, il ya peut-être moyen d'annuler cette vente et faire dédommager vos locataires par la même occasion par le prorio malhônnete et inconscient. Smile. A |
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Verrier4
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 03 nov. 2004 : 06:06:48
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[quote]Initialement entré par Airie
Sans permis de constriure ou de rénover (regarder le post sur la maison à Chatenay Malabry où c'est stipulé "maison ne pouvant pas être agrandie, et rénovée seuelement permis spécial") ce type a fait des choses illégales et très dangeureuses en mettant la vie d'autrui en danger.
Bonjour Airie,
Où lire ce poste s'il te plait???? Suis très intéressée par son contenu. Merci! |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 03 nov. 2004 : 07:33:07
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Je pense qu'il y a confusion entre plusieurs règles : aucun texte n'interdit de rénovaer une construction sans permis si non modification des façades, pas de création de surface habitable supplémentaire, etc..
Dans le cas d'espèce, si le plancher a été construit en vue de faire un grenier : permis de construire et déclaration de travaux non nécessaire !
Dans ce cas, il n'y a pas matière constitutive du délit (qui est un acte passible des tribunaux correctionnels), il s'agit tout au plus d'un quasi-délit au sens de des articles 1382 et 1383 du code civil pour ce qui est de la responsabilité et des article 1625, 1641 et 1643 du même code. |
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 07 nov. 2004 : 19:19:23
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Pour continuer sur notre lancé, je vous ai donc parlé que j'avais fait appel à un avocat.
Ce dernier m'a déclaré que le dol allait être difficile à démontrer, par contre, d'après ce que j'ai compris, je peux assigner l'ancien propriétaire avec sa casquette de constructeur.
D'après un article du code civil (je ne m'en souviens plus), il est dit que le constructeur est responsable 10 ans de son oeuvre et donc de ses éventuelles dommages.
J'ai pris contact avec le constructeur de la maison de l'époque (1984), il m'a dit (oh surprise) que cette maison n'était pas amménageable sans réelle étude de charge par exemple, et certainement pas sur l'initiative pratique d'un amateur.
Pour finir et pour répondre à la dernière intervention, ce n'est pas un grenier qui a été agencé mais d'un étage habitable, avec deux chambres, salle d'eau, etc ....
merci de vos réactions.
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grouire
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 18 nov. 2004 : 22:20:09
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Pour ceux que ça intéresse, je continue ma mésaventure.
Un expert de l'assurance est envoyé pour constater les dégats, très aimablement il prend contact avec moi et me dit que c'est un vice de construction, que l'assurance ne prend pas en charge.
Vous me croirez pas, et bien, j'étais même pas surpris.
Cependant, je me dis que son rapport ne pourra qu'étayer mes affirmations devant la justice.
Trois jours après, (et là, tenez vous bien, ils sont très très forts), un expert judiciaire est dépêché par le juge en référé (oui, oui, parce que ça se casse vraiment la figure).
Ce jour là sont présentes toutes les parties, sauf moi, et un expert d'assurance, d'une autre assurance (celle de mon adversaire) mais du même cabinet d'expertise qui dit qu'en gros y a pas grand chose à signaler, normal, me direz vous.
Donc, deux experts du même cabinet se contredisent, conflit d'intérêts et tout ce qui s'en suit.
Bref, l'expert judiciaire fort heureusement (n'ayant pas d'intérêts dans cette affaire, enfin si..) a constaté lui qu'il y avait un gros problème de construction, et a demandé une étude des charges, il a trois mois pour remettre son rapport.
Ca va prendre encore du temps.
Alors j'attends....
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 19 nov. 2004 : 10:27:32
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Bon courage Grouire. Ca va effectivement prendre du temps mais vu la position prise par l'expert judiciaire, je pense que vous avez de grandes chances de gagner.
Tenez-nous au courant!
Pégase |
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Airie
Contributeur vétéran
153 réponses |
Posté - 20 nov. 2004 : 21:47:07
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Bon courage,
Je suis d'accord avec Pégase, et pense que vous allez gagner. Vous avez de la chance dans votre malheur : c'est trop gros et trop dangeureux comme "vice caché". Je vous avais dit : ça va remuer du monde, cette escrocerie. Cette affaire aurait pu avoir des conséquences très graves, puisque si j'ai bien compris, "l'étage se casse la gueule". Quelqu'un aurait pu être blessé, voire pire. Soyez heureuse que rien ne soit arrivé à personne, et restez optimiste. Les différentes parties concernées vont faire leur travail, mais cela va durer un peu. Cela se passe en France, un pays de droit. Croyez-moi dans 90% des 10 pays où nous avons vécu, je me serait inquiétée davantage. Avez-vous pensé à contacter l'emission de Julien Courbet ? Moi, je l'aurait fait pour gagner du temps, mais aussi pour que cela serve aux autres (à tous ceux qui ne viennent pas sur ce Forum).
Be strong and smile, Airie |
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